Centrale des marchés
fourniture de mobilier de bureau 75 fourniture de mobiliers destinés à l'équipement et au renouvellement des bureaux du Sénat à Paris pays : F- code_postal : 75006 ville : Paris lieu : 36 rue de Vaugirard
SENAT 75006Paris marches-apj@senat.fr 0142342502
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Fourniture de mobilier de bureau

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Marché public ou privé
Référence du marché : 741672

Date de clôture estimée : 13/09/13
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (28/06/13)
212412-2013
BOAMP (28/06/13)
13-115307
SOURCEWEB (25/06/13)

Fournitures


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
SENAT. Code d'identification nationale : 11000002300017, 36 rue de Vaugirard, contact : correspondants du marché : Mmes GUEVEL Emmanuelle et FAUBLEE Frédérique, F-75006 Paris. Tél. : (+33) 1 42 34 21 96. E-mail : marches-apj@senat.fr. Fax : (+33) 1 42 34 25 02.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.senat.fr.

Adresse du profil d'acheteur : https://senat.achatpublic.com/.

Soumission des offres et des demandes de participation par voie électronique : https://senat.achatpublic.com/

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Sénat, Direction de l'Architecture, du Patrimoine et des Jardins, 36 rue de Vaugirard, contact : correspondants du marché : Mmes GUEVEL Emmanuelle et FAUBLEE Frédérique, F-75006 Paris. Tél. : (+33) 1 42 34 21 96. E-mail : marches-apj@senat.fr. Fax : (+33) 1 42 34 25 02

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : DCE téléchargeable gratuitement sur la plateforme de dématérialisation des marchés publics du Sénat, 36, rue de Vaugirard, F-75006 Paris. URL : https://senat.achatpublic.com/

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Sénat, 36, rue de Vaugirard, contact : direction de l'architecture, du Patrimoine et des Jardins, à l'attention de M. le directeur, F-75006 Paris. Tél. : (+33) 1 42 34 22 10. Fax : (+33) 1 42 34 25 02. URL : https://senat.achatpublic.com/
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autre.
I.3) Activité principale

Autre : parlement.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
fourniture de mobilier de bureau.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures :
achat

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services36, rue de Vaugirard, 75006 Paris.
Code NUTS , FR101, .
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
Accord-cadre avec un seul opérateur.

Durée de l'accord-cadre. Durée en année(s) : 3.

Estimation de la valeur totale des acquisitions pour l'ensemble de la durée de l'accord-cadre :
Fourchette entre 500 000 et 815 000 EUR.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
fourniture de mobiliers destinés à l'équipement et au renouvellement des bureaux.

II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
39100000, 39130000,39111000,39113100,39113200.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.

Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale : lot n° 1 : quantité minimale pour la durée du marché : 50 meubles au total (tous types de meubles figurant au bordereau de prix unitaires confondus),
lot n° 2 : quantité minimale pour la durée du marché : 60 sièges au total (fauteuils de direction et sièges "visiteurs" figurant au bordereau de prix unitaires confondus),
lot n° 3 : quantité minimale pour la durée du marché : 200 sièges au total (sièges de travail et sièges "visiteurs" confondus)
lot n° 4 : quantité minimale pour la durée du marché : 35 sièges au total (tous types de sièges figurant au bordereau de prix unitaires confondus).
II.2.2) Informations sur les options :

Options : non.
II.2.3) Reconduction


Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :
A compter du : 1er janvier 2014, jusqu'au : 31 décembre 2016.

INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 1

Intitulé : Meubles de bureau ("ébénisterie")
1) Description succincte :
Bureaux, meubles de rangement et tables hautes et basses de qualité supérieure, destinés essentiellement aux Sénateurs.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
39130000.
3) Quantité ou étendue :
50 meubles au total (tous types de meubles figurant au bordereau de prix unitaires confondus)
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 2

Intitulé : Sièges de bureau en cuir
1) Description succincte :
Fauteuils ergonomiques de direction et sièges "visiteurs" en cuir, destinés essentiellement aux Sénateurs.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
39111000.
3) Quantité ou étendue :
60 sièges au total (fauteuils de direction et sièges "visiteurs" confondus)
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 3

Intitulé : Sièges de bureau en tissu
1) Description succincte :
Sièges ergonomiques et sièges "visiteurs" destinés au personnel du Sénat.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
39111000.
3) Quantité ou étendue :
200 sièges au total (sièges ergonomiques de travail et sièges "visiteurs" confondus)
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 4

Intitulé : Sièges d'accueil et de détente en cuir
1) Description succincte :
Fauteuils et canapés en cuir destinés à meubler les lieux d'accueil et de circulation et les bureaux de sénateurs.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
39113100, 39113200.
3) Quantité ou étendue :
35 sièges au total (tous types de sièges figurant au bordereau de prix unitaires confondus)
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Aucun.
III.1.2) Modalités essentielles de de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Paiement à 30 jours, par virement, sur les crédits de la Direction de l'architecture, du Patrimoine et des Jardins (budget Etat-Sénat).
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Si constitution de groupement, il devra être solidaire ou conjoint avec désignation d'un mandataire solidaire.
III.1.4) Autres conditions particulières :

L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : non.
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : lettre de candidature et d'habilitation du candidat (Dc1), comportant une adresse électronique valide à laquelle pourra être envoyée toute correspondance relative à la présente consultation.
Attestation d'assurance en cours de validité (responsabilité civile et risques professionnels).
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : déclaration du candidat (Dc2) accompagnée, si le candidat est en redressement judiciaire, de la copie du ou des jugements prononcés à cet effet, justifiant qu'il a été habilité à poursuivre son activité pendant la durée prévisible d'exécution du marché.
Le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché au cours des trois derniers exercices.
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : plaquette de présentation de l'entreprise.
Références de l'entreprise, datées, précises, chiffrées et vérifiables, sur les trois dernières années et sur l'année en cours.
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour les trois dernières années et l'année en cours.
Tout autre élément permettant d'apprécier ses capacités professionnelles, techniques et financières permettant au candidat d'exécuter le marché.
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée :non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
2013-23.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
13 septembre 2013, à 12:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : non.
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement

Il s'agit d'un marché renouvelable : non.
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
VI.3) Informations complémentaires :
s'agissant de la valeur estimée du marché, la fourchette de valeur (entre 500000 et 815000 EUR Ht) est donnée à titre strictement indicatif et n'est pas contractuelle.
Ce marché est un marché à bons de commande comportant 4 lots. Chaque lot sera attribué à un seul attributaire, étant entendu qu'un candidat pourra se voir attribuer plusieurs lots.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 25 juin 2013.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris, 7, rue de Jouy, F-75004 Paris. E-mail : greffe.ta-paris@juradm.fr. Tél. : (+33) 1 44 59 44 00. Fax : (+33) 1 44 59 46 46
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours Greffe du tribunal administratif de Paris, 7, rue de Jouy, F-75004 Paris. E-mail : greffe.ta-paris@juradm.fr. Tél. : (+33) 1 44 59 44 00. Fax : (+33) 1 44 59 46 46
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 25 juin 2013.

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