A proximité de Paris 75015 Paris
Acheteur : SA HLM Toit et Joie
82, rue Blomet
75015 Paris
Tel : +33 140435984
3 Lots
Lot 1
LOT 1
Lot 2
LOT 2
Lot 3
LOT 3
Secteurs d'activité
Services de réparation et d'entretien de pompes.

MARCHE D'ASSAINISSEMENT DES RESEAUX ET D'ENTRETIEN DES POMPES DE RELEVAGES ET DES BACS A GRAISSES SUR L'ENSEMBLE DU PATRIMOINE DE TOIT ET JOIE

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 22/05/2025
JOUE - 330634-2025
330634-2025 - Résultats
France – Services de réparation et d'entretien de pompes – MARCHE D'ASSAINISSEMENT DES RESEAUX ET D'ENTRETIEN DES POMPES DE RELEVAGES ET DES BACS A GRAISSES SUR L'ENSEMBLE DU PATRIMOINE DE TOIT ET JOIE
OJ S 98/2025 22/05/2025
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielSA HLM Toit et Joie
Adresse électroniquemaeva.aboua@toitetjoie.com
Forme juridique de l’acheteurEntreprise publique, contrôlée par une autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateurLogement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreMARCHE D'ASSAINISSEMENT DES RESEAUX ET D'ENTRETIEN DES POMPES DE RELEVAGES ET DES BACS A GRAISSES SUR L'ENSEMBLE DU PATRIMOINE DE TOIT ET JOIE
DescriptionLe marché à pour but d'assurer l'entretien des réseaux d'assainissement, des pompes de relevage, des bacs à graisse et les interventions en urgences.
Identifiant de la procédurefc370bad-e390-4885-b49a-00881161d94e
Avis précédent359cc6d6-f566-4da0-b2fe-7d3161dca671-01
Type de procédureOuverte
2.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 50511000 Services de réparation et d'entretien de pompes
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Paris (FR101)
PaysFrance
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreLOT 1
DescriptionSecteurs 75-78-92-94
Identifiant interneLot 1 - 75-78-92-94
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 50511000 Services de réparation et d'entretien de pompes
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Paris (FR101)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée1 An
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
NomDPGF
DescriptionDécomposition du prix global et forfaitaire
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critèresVoir RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Judiciaire de Paris
Informations relatives aux délais de recours: Sans objet
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Judiciaire de Paris
Organisation qui signe le marchéSA HLM Toit et Joie
5.1.
LotLOT-0002
TitreLOT 2
DescriptionSecteurs 75-91-92
Identifiant interneLot 2 - 75-91-92
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 50511000 Services de réparation et d'entretien de pompes
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Hauts-de-Seine (FR105)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée1 An
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
NomDPGF
DescriptionDecomposition du prix global et forfaitaire
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critèresvoir RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Judiciaire de Paris
Informations relatives aux délais de recours: Sans objet
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Judiciaire de Paris
Organisation qui signe le marchéSA HLM Toit et Joie
5.1.
LotLOT-0003
TitreLOT 3
DescriptionSecteurs 77-78-92-93-95
Identifiant interneLot 3 - 77-78-92-93-95
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 50511000 Services de réparation et d'entretien de pompes
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Seine-et-Marne (FR102)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée1 An
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
NomDPGF
DescriptionDécomposition du prix global et forfaitaire
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critèresVoir RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Judiciaire de Paris
Informations relatives aux délais de recours: Sans objet
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Judiciaire de Paris
Organisation qui signe le marchéSA HLM Toit et Joie
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure75 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0001
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre25 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielSAPIAN
Offre
Identifiant de l’offreLot 1
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0001
Valeur de la concession
Sous-traitancePas encore connu
Informations relatives au marché
Identifiant du marchéLot 1 - 75-78-92-94
Date à laquelle le lauréat a été choisi27/02/2025
Date de conclusion du marché05/03/2025
Organisation qui signe le marchéSA HLM Toit et Joie
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues5
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0002
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre25 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielSAPIAN
Offre
Identifiant de l’offreLot 2
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0002
Valeur de la concession
Sous-traitancePas encore connu
Informations relatives au marché
Identifiant du marchéLot 2 - 75-91-92
Date à laquelle le lauréat a été choisi27/02/2025
Date de conclusion du marché03/03/2025
Organisation qui signe le marchéSA HLM Toit et Joie
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues5
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0003
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre25 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielSAPIAN
Offre
Identifiant de l’offreLot 3
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0003
Valeur de la concession
Sous-traitancePas encore connu
Informations relatives au marché
Identifiant du marchéLot 3 - 77-78-92-93-95
Date à laquelle le lauréat a été choisi27/02/2025
Date de conclusion du marché03/03/2025
Organisation qui signe le marchéSA HLM Toit et Joie
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues5
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielSA HLM Toit et Joie
Numéro d’enregistrement572 150 175 00022
Adresse postale82 rue Blomet
VillePARIS
Code postal75015
Subdivision pays (NUTS)Paris (FR101)
PaysFrance
Adresse électroniquemaeva.aboua@toitetjoie.com
Téléphone+33 140434414
Adresse internethttps://www.toitetjoie.com/
Profil de l’acheteurhttps://toitetjoie.e-marchespublics.com
Rôles de cette organisation
Acheteur
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0002
Nom officielTribunal Judiciaire de Paris
Numéro d’enregistrement177 501 111 01763
VillePARIS
Code postal75017
Subdivision pays (NUTS)Paris (FR101)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0003
Nom officielSAPIAN
Taille de l’opérateur économiqueMoyenne
Numéro d’enregistrement34438343500031
Adresse postale31 PLACE RONDE 92800 PUTEAUX
VillePUTEAUX
Code postal92800
Subdivision pays (NUTS)Hauts-de-Seine (FR105)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Lauréat de ces lotsLOT-0001, LOT-0002, LOT-0003
8.1.
ORG-0000
Nom officielDEMATIS
Numéro d’enregistrement45072478600030
VilleParis
Code postal75015
Subdivision pays (NUTS)Paris (FR101)
PaysFrance
Adresse électroniquecontact@dematis.com
Téléphone+33 172365548
Adresse internetwww.dematis.com
Rôles de cette organisation
TED eSender
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis9eaac73c-af52-405b-909a-c050b9e06efa  -  01
Type de formulaireRésultats
Type d’avisAvis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis29
Date d’envoi de l’avis20/05/2025 16:00:05 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis330634-2025
Numéro de publication au JO S98/2025
Date de publication22/05/2025