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A proximité de Vidauban 83550 Var
Acheteur : Ville de Vidauban
GARCIA STÉPHANIE
CCASPlace Clémenceau
83550 Vidauban
Tel : +33 494999911
  Date de clôture dépassée - Date de clôture estimée : 11/10/2023  
Secteurs d'activité
Matériaux de construction divers.

2023-028 - Fourniture de pièces pour les travaux de VRD

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : National
Date de publication : 18/09/2023
BOAMP - 23-129239

Département(s) de publication : 83
Annonce No 23-129239
I.II.III.IV.V.VI.

FNS SIMPLE AVIS DE MARCHÉ

Section I : Identification de l'acheteur

Nom complet de l'acheteur :
Ville de Vidauban
Type de Numéro national d'indentification :
SIRET
N° National d'identification :
21830148900017
Ville :
Vidauban
Code Postal :
83550
Groupement de commandes :
Non
Département(s) de publication : 83

Section 2 : Communication

Lien vers le profil d'acheteur :
https://www.marches-securises.fr
Identifiant interne de la consultation :
2023-028
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur :
Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles :
Non
Nom du contact :
GARCIA Stéphanie
Adresse mail du contact :
s.garcia@vidauban.fr
Numéro de téléphone du contact :
+33 494999911

Section 3 : Procedure

Type de procédure :
Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve :
Critères de sélection des candidatures :Les candidats non admis à participer à la suite de la procédure de passation du marché sont :- Les candidats qui ne peuvent soumissionner à un marché en application des dispositions des articles R2143-6 à 10 du code de la commande publique(interdiction de concourir)- Ou ceux qui après mise en oeuvre des dispositions des articles R2144-1 à 7 du code de la commande publique l produisent des dossiers de candidature incomplets- Les candidatures admises sont ensuite examinées et doivent avoir des capacités professionnelles, techniques et financières suffisantes pour exécuter le marché.Si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de produire, justifier de l'une de ses capacités, l'un des renseignements demandés,la Commune de Vidauban les autorise à justifier de leurs capacités par tout autre moyen approprié.
capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :
Situation juridiqueo Formulaire DC1 ou équivalent : Formulaire DC1 relatif à la déclaration de candidatureo Formulaire DC2 ou équivalent : Formulaire DC2 relatif aux capacités du candidato Justificatifs juridiques : Documents relatifs aux pouvoirs des personnes habilitées à engager l'entreprise (KBIS, délégation de signature)o Redressement judiciaire : En cas de redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcéso Une déclaration sur l'honneur que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 notamment qu'il satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail (Article R2143-3 du code de la commande publique).
capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve :
o Annexe au DC2 - Renseignements complémentaires concernant les capacités du candidat à répondre au marché public, à savoir : déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestationsobjet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibleso Annexe au DC2 - Renseignements complémentaires concernant les capacités du candidat à répondre au marché public, à savoir : déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéeso Annexe au DC2 - Renseignements complémentaires concernant les capacités du candidat à répondre au marché public, à savoir : déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même natureo Annexe au DC2 - Renseignements complémentaires concernant les capacités du candidat à répondre au marché public, à savoir : liste des principaux clients honorés au cours des trois dernières années, avec indication du montant et de l'époque d'exécution des prestations
Technique d'achat :
Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis :
11 octobre 2023 - 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique :
Interdite
Réduction du nombre de candidats :
Non
Possibilité d'attribution sans négociation :
Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes :
Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) :
Collectivité territoriale
Critères d'attribution :

Section 4 : Identification du marché

Intitulé du marché :
2023-028 - Fourniture de pièces pour les travaux de VRD
Code CPV principal
Descripteur principal : 44190000
Type de marché :
Fournitures
Description succincte du marché :
2023-028 - Fourniture de pièces pour les travaux de VRD
Lieu principal d'exécution du marché :
VIDAUBAN
Durée du marché (en mois) :
12
Valeur estimée (H.T.) :
Valeur entre :
et :
70000|EUR
La consultation comporte des tranches :
Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché :
Non
Marché alloti :
Non
Mots descripteurs : Réseaux divers, Voirie

Section 5 : Lots

Ce bloc n'est pas accessible car l'objet n'est pas alloti.

Section 6 : Informations Complementaires

Visite obligatoire :
Non
Autres informations complémentaires :
La durée du marché est de 12 mois, à compter du 1er janvier 2024 ou de sa date de notification, si celle-ci intervient postérieurement à cette date. Il sera reconductible tacitement 2 fois par périodes de 12 mois, sans que sa durée puisse excéder une durée totale de 3 ans.Les montants annuels HT sont les suivants : minimum de 0 EUR et maximum de 70 000 Eur.L'Accord-Cadre sera attribué à plusieurs opérateurs économiques, dans la limite d'un nombre de 3 opérateurs économiques
Date d'envoi du présent avis :
18 septembre 2023
Source de l'annonce : https://www.marches-securises.fr