1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Réunion des Musées Nationaux Gd Palais
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Loisirs, culture et culte
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fabrication à titre exclusif, conditionnement et livraison d'objets en métal découpé pour les besoins de la Rmn-GP
Description: Fabrication à titre exclusif, conditionnement et livraison d'objets en métal découpé, dont les spécifications techniques sont précisées à l'annexe 1 du CCTP.
Identifiant de la procédure: b5e01414-bfef-414b-8708-f138711a7567
Avis précédent: 1b9aed19-50ce-42bc-8401-49db0c10d711-01
Identifiant interne: MAR-24-190
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 18510000 Bijouterie et articles connexes
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Fabrication à titre exclusif, conditionnement et livraison d'objets en métal découpé pour les besoins de la Rmn-GP
Description: Confère DCE
Identifiant interne: MAR-24-190
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 18510000 Bijouterie et articles connexes
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le candidat pourra remettre des variantes libres : échantillons présentant différentes formes, matières, techniques de personnalisation et produits innovants. Le marché est conclu pour une durée d'un an à compter de sa notification. Il peut être reconduit par tacite reconduction par période supplémentaire de douze mois, dans la limite de deux ans, sauf dénonciation par lettre recommandée avec accusé de réception avec un préavis de trois mois.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: CAPACITE TECHNIQUE ET PROFESSIONNELLE
Description: VALEUR TECHN IQUE
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: CF DCE
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours: Tout recours gracieux peut être adressé, dans un délai de deux mois à compter de la date de notification d'une décision. Dans les conditions fixées par le code de justice administrative français (Cja), peuvent être formés devant le tribunal administratif de Paris: - Un référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (art. L.551-1 Cja) ; - Un recours de plein contentieux dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité en application de l'arrêt du Conseil d'Etat, n° 358994, 4 avril 2014, Département du Tarn-et-Garonne. - Le code de justice administrative français est consultable sur le site officiel " legifrance - le service public de la diffusion du droit " : http://www.legifrance.gouv.fr
Organisation qui signe le marché: Réunion des Musées Nationaux Gd Palais
6. Résultats
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 290 719,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: TOUT SIMPLEMENT
Offre:
Identifiant de l’offre: 1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: MAR-24-190
Date de conclusion du marché: 03/04/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Organisation qui signe le marché: Réunion des Musées Nationaux Gd Palais
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Réunion des Musées Nationaux Gd Palais
Numéro d’enregistrement: 69204158500583
Adresse postale: 254-256 rue de BERCY
Ville: PARIS
Code postal: 75012
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Point de contact: Charlotte Fourcade
Téléphone: 0140434800
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Paris
Numéro d’enregistrement: 17750005500013
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Ville: PARIS
Code postal: 75004
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: 01 44 59 44 00
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: TOUT SIMPLEMENT
Numéro d’enregistrement: 44945326500034
Ville: MORTEAU
Code postal: 25502
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001
Identifiant/version de l’avis: c9b89948-4789-45b3-a193-271698bac8b4 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 04/04/2025 16:10:05 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 226228-2025
Numéro de publication au JO S: 69/2025
Date de publication: 08/04/2025
