Centrale des marchés
fourniture, installation, mise en service et maintenance de solutions d'imagerie médicale 75 fourniture, installation, mise en service et maintenance de solutions d'imagerie médicale à Paris ville : Paris lieu : 13 rue Moreau code_postal : 75012 pays : F-
Reseau des acheteurs hospitaliers IDF 75012Paris 0155785458
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Fourniture, installation, mise en service et maintenance de solutions d'imagerie médicale

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Marché public ou privé
Référence du marché : 546913

Date de clôture estimée : 13/05/13
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (04/04/13)
13-48857

Fournitures


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Reseau des acheteurs hospitaliers IDF, 13 rue Moreau, à l'attention de resah-Idf, F-75012 Paris. Tél. : (+33) 1 55 78 54 54. Fax : (+33) 1 55 78 54 58.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.resah-idf.com/.

Adresse du profil d'acheteur : http://www.achat-hopital.com/.

Accès électronique à l'information : http://www.achat-hopital.com/

Soumission des offres et des demandes de participation par voie électronique : http://www.achat-hopital.com/

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public.
I.3) Activité principale
Affaires économiques et financières.
Santé.

Autre : centrale d'achat.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
fourniture, installation, mise en service et maintenance de solutions d'imagerie médicale.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures :
achat
Code NUTS : FR1.
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
Accord-cadre avec un seul opérateur.

Durée de l'accord-cadre. Durée en année(s) : 4.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
le présent Accord-Cadre a pour objet la fourniture, l'installation, la mise en service et la maintenance de solutions d'imagerie médicale.

II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
33110000, 38520000,33113000,38547000,33100000.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.

Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale : l'accord cadre est conclu avec un minimum et sans maximum.
Le minimum est constitue de la commande de deux scanners et d'un IRM.
Le Resah-Idf peut agir en tant que centrale d'achat. La liste des pouvoirs adjudicateurs susceptibles de bénéficier de la centrale d'achat figurent dans les documents de la consultation.
II.2.2) Informations sur les options :

Options : oui.

Description de ces options : l'accord-cadre est passé pour une durée de un (1) an à compter de sa date de notification.
l'accord-cadre peut être reconduit trois (3) fois, sur décision expresse du Resah-Idf, pour une période de douze (12) mois par reconduction. La durée maximale, reconductions comprises, ne peut excéder 4 ans.
II.2.3) Reconduction


Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui

Nombre de reconductions éventuelles : 3.
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :

INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 1

Intitulé : Imagerie de coupes
1) Description succincte :
Imagerie de coupes
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33110000, 38520000,33113000.
3) Quantité ou étendue :
Ce lot comprend un minimum de commande: 2 scanners et un IRM
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 48(à compter de la date d'attribution du marché).
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 2

Intitulé : Injecteurs de produits de contraste pour équipements d'imagerie en coupes
1) Description succincte :
Injecteurs de produits de contraste pour équipements d'imagerie en coupes
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33100000, 33696800.
3) Quantité ou étendue :
Ce lot comprend un minimum de commande:2 injecteurs de produit de contraste pour scanner et 1 injecteur de produit de contraste pour IRM
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 48(à compter de la date d'attribution du marché).
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 3

Intitulé : Solution de gestion de la dosimétrie patient.
1) Description succincte :
Solution de gestion de la dosimétrie patient.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
38547000.
3) Quantité ou étendue :
ce lot comprend un minimum de commande: 1 solution de gestion de la dosimétrie Patient (lot 3)
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 48(à compter de la date d'attribution du marché).
5) Informations complémentaires sur les lots
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2) Modalités essentielles de de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Les marchés subséquents peuvent être passés par le Resah-Dif ou d'autres pouvoirs adjudicateurs.
Les marchés subséquents sont financés sur les fonds propres des pouvoirs adjudicateurs qui les passent.
Lorsque le pouvoir adjudicateur est un établissement public, le paiement est effectué par mandat administratif. Lorsqu'Il s'agit d'un établissement privé, le paiement est effectué par virement bancaire ou postal.
Le délai global de paiement est de 50 jours quelque soit la nature juridique, publique ou privée, de l'établissement de santé bénéficiaire de la mise à disposition de l'accord-cadre et de 30 jours pour les établissements publics sociaux ou médico-sociaux et le Resah-Idf.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Les opérateurs économiques peuvent présenter leur(s) offre(s) sous forme de groupement conjoint ou solidaire, en application de l'article 51 du code des marchés publics.
Un même opérateur économique ne peut présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membre de plusieurs groupements.
En cas de groupement, les candidats ne fournissent qu'un seul acte d'engagement pour l'ensemble des adhérents au groupement d'opérateurs.
Quelle que soit la forme du groupement, un mandataire est désigné.
Le mandataire est dans tous les cas solidaire de chacun des membres du groupement pour les obligations contractuelles en ce qui concerne l'exécution du marché.
La composition du groupement ne peut être modifiée entre la date de remise des candidatures et la date de signature du marché.
III.1.4) Autres conditions particulières :

L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : non.
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : le formulaire Dc1 (ancien DC 4) (Lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-traitants, disponible à l'adresse suivante : http://www.minefe.gouv.fr, thème : marchés publics) ou l'ensemble des renseignements demandés dans ce formulaire ;
-Le formulaire Dc2 (ancien DC 5) (Déclaration du candidat, disponible à l'adresse suivante : http://www.minefe.gouv.fr, thème : marchés publics) ou l'ensemble des renseignements demandés dans ce formulaire ;.
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : le chiffre d'affaire sur les trois dernières années, ou l'équivalent;.
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : les effectifs globaux en distinguant les effectifs d'encadrement du reste du personnel ;
-Présentation d'une liste des principales prestations similaires effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé (maximum 10 références).
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée :non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
2013-06.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
13 mai 2013, à 12:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 180 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
VI.3) Informations complémentaires :
Le dossier de consultation est téléchargeable, gratuitement et en libre accès, sur la plate-forme de dématérialisation des marchés publics : www.achat-hopital.com.
Afin de pouvoir décompresser et lire les documents mis à disposition par la personne publique, les soumissionnaires devront disposer des logiciels permettant de lire les formats suivants : .pdf , et/ou .rtf, et/ou les fichiers compressés au format Zipr (.zip) ainsi que les .doc et .xls.
Il est fortement conseillé aux candidats de créer un compte. La création d'un compte vous permettra de déposer vos réponses, recevoir les alertes relatives à la modification du DCE, aux rectificatifs, aux demandes de compléments et accéder aux questions-réponses. La création d'un compte est simple et gratuite.
Les candidats sont informés que s'ils ne s'inscrivent pas sur la plate-forme avant de télécharger le DCE, ils ne seront pas informés des questions-réponses qui seraient déposées sur la plate-forme ni des éventuels rectificatifs publiés sur la plate-forme.
Vous trouverez le dossier de consultation relatif au présent marché, en suivant le lien :
-Cliquez sur l'onglet vert " Salle des marchés "
-Entrez l'objet du marché (souvent un mot clé suffit comme par exemple " Imagerie ") - le marché du Resah-Idf apparait
-Cliquez sur la case bleue " dce " (en bas à droite de l'objet du marché)
-Entrez votre identifiant et votre mot de passe
-Une fenêtre " Téléchargement du dce " apparait
-Cliquez sur " Télécharger "
-Le DCE peut s'ouvrir et être enregistré.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 29 mars 2013.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours Tribunal administratif de Paris, 7 rue de Jouy, F-75181 Paris Cedex 4. E-mail : greffe.ta-paris@juradm.fr. Tél. : (+33) 1 44 59 44 00. URL : http://paris.tribunal-administratif.fr/. Fax : (+33) 1 44 59 46 46
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 29 mars 2013.

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