Centrale des marchés
acquistion de brancards avec assistance de poussée motorisée et intégrée avec fonctions électriques permettant la prévention des troubles musculo-squelettiques 75 fournture de brancards avec assistance de poussée motorisée et intégrée avec fonctions électriques permettant la prévention des troubles musculo-squelettiques au profit du R.A.H à Paris ville ...
Reseau des acheteurs hospitaliers IDF 75012Paris
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Acquistion de brancards avec assistance de poussée motorisée et intégrée avec fonctions électriques permettant la prévention des troubles musculo-squelettiques

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Marché public ou privé
Référence du marché : 845233

Date de clôture estimée : 18/11/13
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (12/10/13)
343560-2013
BOAMP (11/10/13)
13-178309
SOURCEWEB (08/10/13)

Fournitures


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Reseau des acheteurs hospitaliers IDF, 13 rue Moreau, à l'attention de à l'attention de resah idf- service achats, F-75012 Paris.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.resah-idf.com.

Adresse du profil d'acheteur : http://www.achat-hopital.com.

Accès électronique à l'information : http://www.achat-hopital.com

Soumission des offres et des demandes de participation par voie électronique : http://www.achat-hopital.com

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public.
I.3) Activité principale
Affaires économiques et financières.
Santé.

Autre : centrale d'achat.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
acquistion de brancards avec assistance de poussée motorisée et intégrée avec fonctions électriques permettant la prévention des troubles musculo-squelettiques.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures :
achat

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des servicesrégion Ile-De-France.
Code NUTS : FR10.
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
Accord-cadre avec un seul opérateur.

Durée de l'accord-cadre. Durée en mois : 48.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
acquisition de brancards avec assistance de poussée motorisée et intégrée avec fonctions électriques permettant la prévention des troubles musculo-squelettiques.

II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
33192160.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.1.8) Lots :

Division en lots : non.
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale : le marché à bons de commande est passé sans montant minimum ni montant maximum. La liste des établissements adhérant au Resah-Idf figure dans les documents de la consultation.
Le resah-idf agit en tant que centrale d'achat et peut mettre le présent marché à disposition d'établissements franciliens travaillant dans le domaine sanitaire et médico-social.
II.2.2) Informations sur les options :

Options : oui.

Description de ces options : le présent marché est prévu pour une durée initiale d'un an et est reconductible trois fois pour une période d'un an.
II.2.3) Reconduction


Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui

Nombre de reconductions éventuelles : 3.
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :

Durée en mois : 48(à compter de la date d'attribution du marché).
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Le marché est financé sur les fonds propres de chaque établissement bénéficiaire.
Le paiement est effectué par mandat administratif lorsqu'il s'agit d'une personne publique et par virement bancaire ou par chèque lorsqu'il s'agit d'un établissement privé.
Le délai global de paiement est de 50 jours, quelle que soit la nature juridique, publique ou privée, de l'établissement de santé bénéficiaire et de 30 jours pour les établissements publis sociaux ou médico-sociaux ou le Resah-Idf.
Une avance peut être accordée selon les modalités de l'article 87 du code des marchés publics.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Les opérateurs économiques peuvent présenter leur offre sous forme de groupement conjoint ou solidaire en application de l'article 51 du code des marchés publics.
Un même opérateur ne peut présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidat indiviiduel et de membre d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membre de plusieurs groupements.
En cas de groupement, les candidats ne fournissent qu'un seul acte d'engagement pur l'ensemble des adhérents au groupement d'opérateurs.
Quelle que soit la forme du groupement, un mandataire est désigné. Le mandataire est dans tous les cas solidaire de chacun des membres du groupement pour les obligations contractuelles en ce qui ocncerne l'exécution du marché. La composition du groupement ne peut être modifié entre la date de remise des candidatures et la date de signature du marché.
III.1.4) Autres conditions particulières :

L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : non.
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies :
- le formulaire Dc1 (ancien DC 4) : " Lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-traitants ", disponible à l'adresse suivante : http://www.minefe.gouv.fr, thème : marchés publics ou l'ensemble des renseignements demandés dans ce formulaire ;
- le formulaire Dc2 : " déclaration du candidat " disponible à l'adresse suivante : http://www.minefe.gouv.fr, thème : marchés publics ou l'ensemble des renseignements demandés dans ce formulaire ;
- les délégations de pouvoirs attestant de la capacité du signataire à engager le candidat.
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : le formulaire Dc2 : " déclaration du candidat " disponible à l'adresse suivante : http://www.minefe.gouv.fr, thème : marchés publics ou l'ensemble des renseignements demandés dans ce formulaire.
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : le formulaire Dc2 : " déclaration du candidat " disponible à l'adresse suivante : http://www.minefe.gouv.fr, thème : marchés publics ou l'ensemble des renseignements demandés dans ce formulaire.
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée :non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
2013-52.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :

Documents payants : non.
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
18 novembre 2013, à 12:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 180 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.3) Informations complémentaires :
Le dossier de consultation est téléchargeable, gratuitement et en libre accès, sur la plate-forme de dématérialisation des marchés publics : www.achat-hopital.com.
Afin de pouvoir décompresser et lire les documents mis à disposition par la personne publique, les soumissionnaires devront disposer des logiciels permettant de lire les formats suivants : .pdf , et/ou .rtf, et/ou les fichiers compressés au format Zipr (.zip) ainsi que les .doc et .xls.
Il est fortement conseillé aux candidats de créer un compte. La création d'un compte vous permettra de déposer vos réponses, recevoir les alertes relatives à la modification du DCE, aux rectificatifs, aux demandes de compléments et accéder aux questions-réponses. La création d'un compte est simple et gratuite.
Les candidats sont informés que s'ils ne s'inscrivent pas sur la plate-forme avant de télécharger le DCE, ils ne seront pas informés des questions-réponses qui seraient déposées sur la plate-forme ni des éventuels rectificatifs publiés sur la plate-forme.
Vous trouverez le dossier de consultation relatif au présent marché, en suivant le lien :
-Cliquez sur l'onglet vert " Salle des marchés "
-Entrez l'objet du marché (souvent un mot clé suffit comme par exemple " Equipement et mobilier médicalisés") le marché du Resah-Idf apparait
-Cliquez sur la case bleue " dce " (en bas à droite de l'objet du marché)
-Entrez votre identifiant et votre mot de passe
-Une fenêtre " Téléchargement du dce " apparait
-Cliquez sur " Télécharger "
-Le DCE peut s'ouvrir et être enregistré
Les candidats peuvent remettre leur pli sou forme dématérialisée sur le site : www.achat-hopital.com ou sous format papier à l'adresse : GIP Resah-Idf, 13 rue Moreau, 75012 PARIS. Le choix du mode de transmission est exclusif et irréversible.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 8 octobre 2013.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris, 7 rue de Jouy, F-75181 Paris Cedex 04. E-mail : greffe.ta-paris@juradm.fr. Tél. : (+33) 1 44 59 44 00. URL : http://paris.tribunal-administratif.fr. Fax : (+33) 1 44 59 46 46
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours Tribunal administratif de Paris, 7 rue de Jouy, F-75181 Paris Cedex 04. E-mail : greffe.ta-paris@juradm.fr. Tél. : (+33) 1 44 59 44 00. URL : http://paris.tribunal-administratif.fr. Fax : (+33) 1 44 59 46 46
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 8 octobre 2013.

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