Centrale des marchés
F-Paris: Compteurs à eau II.1) Description II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur: Marché à bon de commande relatif à la location, l'entretien et aux relevés de compteurs divisionnaires d'EFS et d...
Régie immobilière de la ville de Paris 75000Paris 0177751264
Retirer le dossier

Vous allez quitter la Centrale des marchés et être redirigé pour accéder au DCE demandé.

Sélectionnez un mode de retrait :


(recommandé : vous serez informé de toute modification de la consultation)

Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.

(conformément à l’Arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics : « Les documents de la consultation publiés par le pouvoir adjudicateur ou l’entité adjudicatrice sur son profil d’acheteur doivent être d’accès libre, direct et complet ». Vous pouvez donc télécharger le DCE de manière anonyme mais vous ne serez pas tenu informé des modifications ou des réponses aux questions relatives à la consultation).

Merci pour votre visite.




Vous allez quitter la centrale des marchés et être redirigé.

Merci pour votre visite.




Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.


Le DCE et les pièces jointes d'un marché accessibles en 1 seul clic

Le DCE et les pièces jointes sont directement disponibles sur la centrale des marchés. Plus besoin de se connecter sur la plateforme du profil acheteur.

Le trousseau de clé pour répondre plus rapidement aux marchés sans étapes intermédiaires

Trousseau de clés
Vous répondez à un marché depuis la centrale des marchés. Votre trousseau de clés transmet les informations du compte
Vous êtes automatiquement authentifié sur la plateforme de dématérialisation
Vous accédez directement à la salle des marchés pour répondre, sans étapes intermédiaires
Archive

F-Paris: Compteurs à eau

Partager cette information

Le formulaire n'a pas été correctement renseigné.

Nous vous confirmons que votre email a bien été envoyé.

*

*



*

*
Marché public ou privé
Référence du marché : 74406

Date de clôture estimée : 11/05/12
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (04/04/12)
108126-2012
I.1)
Nom, adresses et point(s) de contact
Paris Cedex 07
+33 177751264
FRANCE
Régie immobilière de la ville de Paris
Mme Simon Claire
entrée place Saint Thomas d'Aquin
75341
didier.turriers@rivp.fr

Adresse(s) internet:

http://www.rivp.fr

https://marches-securises.fr

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues:
Paris
+33 177751264
FRANCE
Régie immobilière de la ville de Paris
M. Turries Didier
4 place Saint Thomas d'Aquin
75341
didier.turries@rivp.fr

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus:
Paris
FRANCE
https://www.marches-securises.fr
Régie immobilière de la ville de Paris
4 place Saint Thomas d'Aquin
75341

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées:
Paris
FRANCE
https://www.marches-securises.fr
Régie immobilière de la ville de Paris
M. Didier Turries
4 place Saint Thomas d'Aquin
75341


I.2)
Type de pouvoir adjudicateur
Autre
I.3)
Activité principale
Logement et équipements collectifs
I.4)
Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
II.1)
Description
II.1.1)
Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
Marché à bon de commande relatif à la location, l'entretien et aux relevés de compteurs divisionnaires d'EFS et des d'ECS.
II.1.2)
Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Services
Catégorie de services nº 27: Autres services
Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services: Paris.
ÎLE DE FRANCE
FR1


II.1.3)
Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public
II.1.4)
Information sur l’accord-cadre
II.1.5)
Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
La présente consultation concerne la passation d'un marché à bons de commande relatif à la location, l'entretien et aux relevés de compteurs divisionnaires d'EFS et d'ECS pour le patrimoine immobilier de la RIVP, dont les prestations suivantes sont attendues: la location de compteurs eau froide sanitaire et eau chaude sanitaire (location, maintenance - entretien, et les relevés) radio relevés compatible télé relevés sur l'ensemble des groupes d'immeuble, la pose de nouveaux compteurs radio relevés compatibles télé relevés sur l'ensemble des groupes d'immeuble (compteurs individuels, et en partie commune), l'externalisation précontentieuse et contentieuse, expertise suite contestation d'un locataire, et diverses prestations optionnelles: mise en place de kit économiseurs d'eau, remplacement systématique des joints au bout de 5 ans d'utilisation, la location et pose de compteurs eau froide sanitaire et eau chaude sanitaire (location, maintenance - entretien, et les relevés) télé relevés sur l'ensemble des groupes d'immeuble, la location et pose de compteurs eau froide sanitaire et eau chaude sanitaire (location, maintenance - entretien, et les relevés) télé relevés pour un périmètre spécifique: 5° arrondissement.
II.1.6)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Compteurs à eau
38421100
II.1.7)
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
II.1.8)
Lots
Division en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots

II.1.9)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2)
Quantité ou étendue du marché
II.2.1)
Quantité ou étendue globale:
II.2.2)
Information sur les options
Options: non
II.2.3)
Reconduction
II.3)
Durée du marché ou délai d'exécution des travaux
en jours: 90 (à compter de la date d’attribution du marché)
1)
Description succincte
Marché à bon de commande relatif à la location, l'entretien et aux relevés de compteurs divisionnaires d'EFS et d'ECS.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Compteurs à eau
38421100
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
Paris (13ème, 14ème, 15ème, 16ème, 17ème) et banlieue Val de Marne.
1)
Description succincte
Marché à bon de commande relatif à la location, l'entretien et aux relevés de compteurs divisionnaires d'EFS et d'ECS.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Compteurs à eau
38421100
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
Paris (1er, 2ème, 3ème, 4ème, 5ème, 6ème, 7ème, 8ème, 9ème, 10ème, 11ème, 18ème, 19ème) et banlieue 78, 91,92 et 93.
1)
Description succincte
Marché à bon de commande relatif à la location, l'entretien et aux relevés de compteurs divisionnaires d'EFS et d'ECS.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Compteurs à eau
38421100
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
Paris (12ème, 13ème, 20ème.
1)
Description succincte
Marché à bon de commande relatif à la location, l'entretien et aux relevés de compteurs divisionnaires d'EFS et d'ECS.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Compteurs à eau
38421100
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
III.1)
Conditions relatives au contrat
III.1.1)
Cautionnement et garanties exigés:
Aucune garantie financière n'est exigée.
III.1.2)
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
Caractéristiques des prix: prix unitaires. Modalités de variation des prix: révision périodique. Annuelle. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités définies au contrat. Le règlement des factures s'effectue par virement bancaire directement au titulaire. Le délai global de paiement est de 45 jours. Modalités de financements: financement sur fonds propres à la RIVP.
III.1.3)
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Groupement solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois: - en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements; - en qualité de membres ou mandataire de plusieurs groupements.
III.1.4)
Autres conditions particulières
III.2)
Conditions de participation
III.2.1)
Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: DC1, DC2, copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire; Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 8 ord. 2005; renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail; autorisation spécifique ou preuve de l'appartenance à une organisation spécifique permettant de fournir le service dans le pays d'origine du candidat; DC4.
III.2.2)
Capacité économique et financière
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles; preuve d'une assurance pour les risques professionnels; K-Bis.
III.2.3)
Capacité technique
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation des marchés de même nature; les moyens humains du candidat seront apprécies par la production des pièces suivantes: déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat. Des références datant de moins de 3 ans dans ce domaine et de certificats clients.

III.2.4)
Informations sur les marchés réservés
III.3)
Conditions propres aux marchés de services
III.3.1)
Information relative à la profession
III.3.2)
Membres du personnel responsables de l'exécution du service
IV.1)
Type de procédure
IV.1.1)
Type de procédure
Ouverte
IV.1.2)
Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.3)
Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
IV.2)
Critères d’attribution
IV.2.1)
Critères d’attribution
1. Valeur technique. Pondération 50
2. Prix des prestations. Pondération 50

IV.2.2)
Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée: non
IV.3)
Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1)
Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
IV.3.2)
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
non
IV.3.3)
Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
IV.3.4)
Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
11.5.2012 - 12:00
IV.3.5)
Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.6)
Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
français.
IV.3.7)
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
IV.3.8)
Modalités d’ouverture des offres
VI.1)
Renouvellement
VI.2)
Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.3)
Informations complémentaires
Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.3.2012.

VI.4)
Procédures de recours
VI.4.1)
Instance chargée des procédures de recours
Paris
+33 144325151
FRANCE
Tribunal de grande instance de Paris
4 boulevard du Palais
75055
VI.4.2)
Introduction des recours
Précisions concernant les délais d'introduction des recours: Voies et délais des recours dont dispose le candidat: le Tribunal de grande instance de Paris est seul compétent pour connaître des litiges concernant les marchés de la RIVP conformément à larticle L211-3 du code de l'organisation judiciaire. - Référé précontractuel prévu aux articles 808 et suivants du code de procédure civile, et pouvant etre exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles 1441-1 à 1441-3 du code de procédure civile pouvant etre exercé dans les délais indiqués aux articles cités ci-avant.
VI.4.3)
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
VI.5)
Date d’envoi du présent avis:
30.3.2012
Chargement en cours...

Je souhaite être contacté :

Numéro cristal : 0 969 39 99 64 Des questions ? N’hésitez pas à nous contacter
Du lundi au vendredi, de 9h00-12h30 & 14h00-18h00