Centrale des marchés
Travaux de démontage et évacuation vers décharge agréée de 60 escaliers mécaniques environ, dans le cadre d'un programme de renouvellement ce ces équipements sur le réseau RATP pour la période 2013-2015 II.1) Description II.1.1) Intitulé attribué au marché par l’entité adjudicatrice: Travaux de démontage et évacuation vers décharge agréée de 60 escaliers mécaniques environ, dans le cadre d'un prog...
Régie autonome des transports parisiens (RATP) 75599Paris 0158769453
Retirer le dossier

Vous allez quitter la Centrale des marchés et être redirigé pour accéder au DCE demandé.

Sélectionnez un mode de retrait :


(recommandé : vous serez informé de toute modification de la consultation)

Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.

(conformément à l’Arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics : « Les documents de la consultation publiés par le pouvoir adjudicateur ou l’entité adjudicatrice sur son profil d’acheteur doivent être d’accès libre, direct et complet ». Vous pouvez donc télécharger le DCE de manière anonyme mais vous ne serez pas tenu informé des modifications ou des réponses aux questions relatives à la consultation).

Merci pour votre visite.




Vous allez quitter la centrale des marchés et être redirigé.

Merci pour votre visite.




Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.


Le DCE et les pièces jointes d'un marché accessibles en 1 seul clic

Le DCE et les pièces jointes sont directement disponibles sur la centrale des marchés. Plus besoin de se connecter sur la plateforme du profil acheteur.

Le trousseau de clé pour répondre plus rapidement aux marchés sans étapes intermédiaires

Trousseau de clés
Vous répondez à un marché depuis la centrale des marchés. Votre trousseau de clés transmet les informations du compte
Vous êtes automatiquement authentifié sur la plateforme de dématérialisation
Vous accédez directement à la salle des marchés pour répondre, sans étapes intermédiaires
Archive

Travaux de démontage et évacuation vers décharge agréée de 60 escaliers mécaniques environ, dans le cadre d'un programme de renouvellement ce ces équipements sur le réseau RATP pour la période 2013-2015

Partager cette information

Le formulaire n'a pas été correctement renseigné.

Nous vous confirmons que votre email a bien été envoyé.

*

*



*

*
Marché public ou privé
Référence du marché : 171029

Date de clôture estimée : 18/09/12
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (27/07/12)
239781-2012
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact
Paris Cedex 12
+33 158769453
+33 158770903
FRANCE
Régie autonome des transports parisiens (RATP)
Fabienne De Zutter
54 quai de la Rapée
75599
fabienne.de-zutter@ratp.fr

Adresse(s) internet:

http://www.ratp.fr

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues:
Fontenay-sous-Bois Cedex
+33 158769453
+33 158770903
FRANCE
RATP- département GDI CMO/GS Haeso - bureau du courrier - bâtiment Esterel -
Fabienne de Zutter
56 avenue Roger Salengro
94724
fabienne.de-zutter@ratp.fr

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un système d’acquisition dynamique) peuvent être obtenus
Fontenay-sous-Bois Cedex
+33 158769453
+33 158770903
FRANCE
RATP- département GDI CMO/GS HA ESO - bureau du courrier - bâtiment Esterel -
Fabienne de Zutter
56 avenue Roger Salengro
94724
fabienne.de-zutter@ratp.fr

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées
Fontenay-sous-Bois Cedex
+33 158769453
+33 158770903
FRANCE
RATP- département GDI CMO/GS HA ESO - bureau du courrier - bâtiment Esterel -
secrétariat achat - bureau J5018
56 avenue Roger Salengro
94724


I.2) Activité principale
Services de chemin de fer urbain, de tramway, de trolleybus ou d'autobus
I.3) Attribution de marché pour le compte d’autres entités adjudicatrices
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres entités adjudicatrices: non
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au marché par l’entité adjudicatrice:
Travaux de démontage et évacuation vers décharge agréée de 60 escaliers mécaniques environ, dans le cadre d'un programme de renouvellement ce ces équipements sur le réseau RATP pour la période 2013-2015.
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Travaux
Île de France
FR10


II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L’avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4) Information sur l’accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
Durée de l’accord-cadre

Durée en mois: 48

II.1.5) Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions:
Travaux de démontage et évacuation de 60 escaliers mécaniques environ sur le réseau RATP dans le cadre d'une opération de renouvellement de ces équipements.
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Travaux d'installation d'escaliers mécaniques
45313200
II.1.7) Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
II.1.8) Information sur les lots
Division en lots: non
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale:
S'agissant d'un marché à commandes qui s'inscrit dans le cadre d'une opération de renouvellement de 60 escaliers mécaniques compacts sur le réseau RATP, il faut considérer un minimum de 50 chantiers et un maximum de 70 chantiers.
II.2.2) Information sur les options
Options: oui
description de ces options: Des avenants et marchés complémentaires pourront être conclus sans mise en concurrence conformément aux règles et principes en vigueur.

II.2.3) Reconduction
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux
Durée en mois: 48 (à compter de la date d’attribution du marché)
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés:
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
Paiement à 60 jours à compter de l'emission de la facture conforme aux mentions légales et contractuelles.
III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Au stade de la constitution de leurs candidatures, les candidats ont la faculté de se présenter en groupement.
Dans ce cas, ils devront préciser la forme du groupement constitué (conjoint avec mandataire solidaire.
Ou solidaire) et désigner le mandataire du groupement. Il est précisé que les candidats ne peuvent pas se présenter en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements.
Les candidats sont informés que, pour l'attribution du marché, la RATP se réserve la possibilité de transformer la forme juridique du groupement en groupement conjoint avec mandataire solidaire si elle considère que cela est préférable pour la bonne exécution du marché.

III.1.4) Autres conditions particulières:
L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières: non
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans les imprimés DC1 (lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants) et DC2 (déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) (ou éléments équivalents pour les candidats non établis en France).
Il est précisé que l'attestation sur l'honneur prévue dans l'imprimé DC1 concernant l'emploi des travailleurs handicapés n'est pas exigée dans la présente consultation.
http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat

Dans le cas d'une réponse du candidat en groupement d'entreprises, l'ensemble des documents précités est à fournir par chaque co-traitant.
Ces documents, certificats ou attestations sont produits en langue française.

III.2.2) Capacité économique et financière
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans l'imprimé DC2 (ou éléments équivalents pour les candidats non établis en France).
Les entreprises qui ne sont pas en mesure de présenter les références demandées peuvent justifier de leur capacité financière par tout autre moyen (valable pour les entreprises ayant moins de trois ans d'existence).
Le CA annuel du Candidat doit représenter au moins trois fois le montant total annuel estimé par la RATP du marché pour lequel il candidate.
Dans le cas où le candidat demande la prise en compte des capacités d'autres entreprises, il devra justifier de leurs capacités et du fait qu'il en disposera bien pendant toute l'exécution du marché par la production soit d'un contrat soit d'un engagement écrit.
Ces documents, certificats ou attestations sont produits en langue française.

III.2.3) Capacité technique
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans l'imprimé DC2 (ou éléments équivalents pour les candidats non établis en France) ainsi que les documents ci-dessous:
— Liste des pricipales fournitures ou des principaux services fournis/ des travaux exécutés au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé,
— Liste de références concernant des chantiers similaires à celui objet de l'appel à candidature et exécutés au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Les candidats qui ne sont pas en mesure de présenter les références demandées peuvent justifier de leur capacité technique par tout autre moyen,
— Déclaration indiquant l'effectif, le matériel, l'équipement technique (dont les moyens de levage) et politique de maintenance de ces équipements dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.
Dans le cas où le candidat demande la prise en compte des capacités d'autres entreprises, il devra justifier de leurs capacités et du fait qu'il en disposera bien pendant toute l'exécution du marché par la production soit d'un contrat soit d'un engagement écrit.
Ces documents, certificats ou attestations sont produits en langue française.
La RATP pourra apprécier la capacité technique des candidats à réaliser la prestation sur la base des évaluations portant sur des prestations similaires.

III.2.4) Informations sur les marchés réservés
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
La prestation est réservée à une profession particulière : non
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
Les personnes morales sont tenues d’indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation: non
IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Type de procédure
Négociée
Des candidats ont déjà été sélectionnés (s'il y a lieu, dans le cadre de certains types de procédures négociées): non

IV.2) Critères d’attribution
IV.2.1) Critères d’attribution
Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l’invitation à confirmer l’intérêt ou dans l’invitation à présenter une offre ou à négocier
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée: non
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par l’entité adjudicatrice:
GDI 12-0186
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
non
IV.3.3) Conditions d’obtention du cahier des charges et des documents complémentaires
Documents payants: non
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
18.9.2012 - 12:00
IV.3.5) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
français.
IV.3.6) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
IV.3.7) Modalités d’ouverture des offres
VI.1) Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne: non
VI.3) Informations complémentaires:
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours
Paris Cedex 04
+33 144594646
+33 144594400
FRANCE
Tribunal administratif de Paris
7 rue de Jouy
75181
greffe.ta-paris@juradm.fr
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
Paris Cedex 12
+33 158772123
+33 158772001
FRANCE
RATP - département juridique - unité projets et contrats
54 quai de la Râpée
75599
info.recours@ratp.fr
VI.5) Date d’envoi du présent avis:
25.7.2012
Chargement en cours...
Vous avez une question ? Contactez-nous