Centrale des marchés
fourniture de livres et DVD non scolaires et scolaires 75 fourniture de livres et dvd non scolaires et scolaires pour le Rectorat à Paris ville : Paris Cedex 20 lieu : 94 avenue Gambetta code_postal : 75984 pays : F-
Rectorat de Paris 75984Paris jacques.pilorget@ac-paris.fr 0144624092
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Fourniture de livres et DVD non scolaires et scolaires

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Marché public ou privé
Référence du marché : 538832

Date de clôture estimée : 07/05/13
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (27/03/13)
102204-2013
BOAMP (27/03/13)
13-53908

Fournitures


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Rectorat de Paris, 94 avenue Gambetta, à l'attention de M. Pilorget Jacques, F-75984 Paris Cedex 20. Tél. : (+33) 1 44 62 40 95. E-mail : jacques.pilorget@ac-paris.fr. Fax : (+33) 1 44 62 40 92.

Adresse(s) internet :

Adresse du profil d'acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : RECTORAT de PARIS, 94 avenue Gambetta, contact : dafcg - cellule des marchés publics, à l'attention de M. Pilorget Jacques, F-75020 Paris. Tél. : (+33) 1 44 62 40 95. E-mail : jacques.pilorget@ac-paris.fr. Fax : (+33) 1 44 62 40 92

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale, y compris leurs subdivisions régionales ou locales.
I.3) Activité principale
Education.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
fourniture de livres et DVD non scolaires et scolaires.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures :
achat

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des servicesparis, 75020 Paris.
Code NUTS , FR101, .
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
Accord-cadre avec un seul opérateur.

Durée de l'accord-cadre. Durée en année(s) : 1.

Fréquence et valeur des marchés à attribuer : montant annuel (12 mois) maximum : 120 000 EUR (T.T.C.)
Le marché prend effet à compter de sa date de notification pour une période intiale ferme de 12 mois. Il pourra être reconduit annuellement par tacite reconduction sans que sa durée totale ne puisse exéceder 36 mois.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
fourniture de livres et DVD non scolaires et scolaires.

II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
22110000, 22114000,30234400,22111000.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.1.8) Lots :

Division en lots : non.
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale : montant maximum annuel (12 mois) 120 000 EUR (T.T.C.).
II.2.2) Informations sur les options :
II.2.3) Reconduction


Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui

Nombre de reconductions éventuelles : 2.
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :

Durée en mois : 12(à compter de la date d'attribution du marché).
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2) Modalités essentielles de de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Financement 100 % Etat.
Pas d'avances facultatives, pas d'acomptes.
Règlement par virement administratif.
Délai global de paiement : maximum 30 jours.
Prix fermes.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Groupement solidaire.
III.1.4) Autres conditions particulières :
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : recevabilité en application des articles 44, 45 et 52 du code des marchés publics (Cmp).
Capacités professionnelles, techniques et financières :
Les renseignements et documents à fournir figurent dans les rubriques ci-après :
Situation juridique - références requises :
Lettre de candidature permettant d'identifier le candidat.
Déclaration sur l'honneur prévue à l'article 44. 2°du code des marchés publics (Cmp).
Pouvoir(S) indiquant que le signataire des pièces du dossier de candidature est habilité à engager juridiquement l'entreprise ou extrait K-Bis si le signataire y figure.
Copie du (ou des) jugement(s) prononcé(s), si le candidat est en redressement judiciaire (article 44. 1° du Cmp).
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : déclaration du chiffre d'affaires réalisé au cours des 3 derniers exercices disponibles.
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années (montants, dates, destinataires).
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offres économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. valeur technique
Pondération : 55.
2. prix
Pondération : 30.
3. délais d'exécution
Pondération : 15.
IV.2.2) Enchère électronique
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
RectoratParisLivres.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :

Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents : 7 mai 2013, à 12:00
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
7 mai 2013, à 12:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 90 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
VI.3) Informations complémentaires :
Les documents figurants dans le dossier de consultation sont directement téléchargeables sur le site : www.marches-publics.gouv.fr ; rubrique " Consultation en cours" en indiquant " Rectoratparislivres " dans le champ " référence " ; ou à partir du site : www.ac-paris.fr ; rubrique " Académie ".
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 25 mars 2013.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris (Greffe), 7 rue de Jouy, F-75004 Paris. E-mail : greffe.ta-paris@juradm.fr. Tél. : (+33) 1 44 59 44 00. Fax : (+33) 1 44 59 46 46
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours Tribunal administratif de Paris (Greffe), 7 rue de Jouy, F-75004 Paris. E-mail : greffe.ta-paris@juradm.fr. Tél. : (+33) 1 44 59 44 00. Fax : (+33) 1 44 59 46 46
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 25 mars 2013.

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