Centrale des marchés
Rer-métro : renouvellement des blocs autonomes d'eclairage de sécurité (baes) par des blocs autonomes d'éclairage de sécurité de nouvelle génération II.1) Description II.1.1) Intitulé attribué au marché par l’entité adjudicatrice: Rer-métro : renouvellement des blocs autonomes d'eclairage de sécurité (baes) par des blocs autonomes d'éclairage d...
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Rer-métro : renouvellement des blocs autonomes d'eclairage de sécurité (baes) par des blocs autonomes d'éclairage de sécurité de nouvelle génération

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Marché public ou privé
Référence du marché : 428385

Date de clôture estimée : 11/01/13
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (13/12/12)
395446-2012
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact
Paris Cedex 12
+33 158771546
+33 158770993
FRANCE
RATP
77566343801906
54 quai de la Râpée
75599
franck.meynier@ratp.fr

Adresse(s) internet:

www.ratp.fr

Adresse du profil d’acheteur: ratp.e-marchespublics.com
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues:
Fontenay sous Bois
+33 3158771546
+33 3158770993
FRANCE
RATP/GDI/Groupe achats /Voie/Caténaire/Traction
Franck Meynier
RATP/GDI/Groupe achats /Voie/Caténaire/Traction
Lac vj52, bureau j 5004, 12 avenue du Val de Fontenay
94724
franck.meynier@ratp.fr

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un système d’acquisition dynamique) peuvent être obtenus
Fontenay sous Bois
+33 3158771546
+33 3158770993
FRANCE
RATP/GDI/Groupe achats /Voie/Caténaire/Traction
Franck Meynier
RATP/GDI/Groupe achats /Voie/Caténaire/Traction
Lac vj52, bureau j 5004, 12 avenue du Val de Fontenay
94724
franck.meynier@ratp.fr

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées
Fontenay sous Bois
+33 3158771546
+33 3158770993
FRANCE
RATP/GDI/Groupe achats /Voie/Caténaire/Traction
Franck Meynier
RATP/GDI/Groupe achats /Voie/Caténaire/Traction
Lac vj52, bureau j 5004, 12 avenue du Val de Fontenay
94724
franck.meynier@ratp.fr


I.2) Activité principale
Services de chemin de fer urbain, de tramway, de trolleybus ou d'autobus
I.3) Attribution de marché pour le compte d’autres entités adjudicatrices
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres entités adjudicatrices: non
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au marché par l’entité adjudicatrice:
Rer-métro : renouvellement des blocs autonomes d'eclairage de sécurité (baes) par des blocs autonomes d'éclairage de sécurité de nouvelle génération.
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Travaux
Exécution
Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services: Réseau rer ligne a , réseau métro ligne 1, 10, 11, 12.
ÎLE DE FRANCE
FR1


II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L’avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4) Information sur l’accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
Durée de l’accord-cadre

Durée en mois: 26

II.1.5) Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions:
Rer-métro : renouvellement des blocs autonomes d'eclairage de sécurité (baes) par des blocs autonomes d'éclairage de sécurité de nouvelle génération à led.
Le marché est un marché à commandes : les quantités indiquées sont susceptibles de varier de -10 % (mini) à +20 % (maxi).
Les travaux concernent:
- l'échange de la platine et de la vasque des baes fluo par la platine et la vasque des baes à led,codage inclus,
- le raccordement des baes non adressés à la centrale de gestion,codage inclus,
- le remplacement ou l'ajout de tlu dans les armoires d'alimentation.
Les quantités sont de :
- rer : échange de 3 880 baes fluo par baes à led, principalement dans les gares,
- métro : échange de 4 915 baes fluo par baes à led, en station et en tunnel.
Les blocs autonomes d'éclairage de sécurité de nouvelle génération sont fournis par la RATP.

II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Travaux de câblage et d'installations électriques
45311000

Travaux d'installation de dispositifs de prévention contre les incendies
45343000


II.1.7) Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
II.1.8) Information sur les lots
Division en lots: non
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale:
Rer-métro : renouvellement des blocs autonomes d'eclairage de sécurité (baes) par des blocs autonomes d'éclairage de sécurité nouvelle génération à led.
Le marché est un marché à commandes : les quantités indiquées sont susceptibles de varier de -10 % (mini) à +20 % (maxi).
Les travaux concernent :
- l'échange de la platine et de la vasque des baes fluo par la platine et la vasque des baes à led,codage inclus,
- le raccordement des baes non adressés à la centrale de gestion,codage inclus,
- le remplacement ou l'ajout de tlu dans les armoires d'alimentation.
Les quantités sont de :
- rer : échange de 3 880 baes fluo par baes à led,principalement dans les gares,
- métro : échange de 4 915 baes fluo par baes à led, en station et en tunnel.
Les blocs autonomes d'éclairage de sécurité de nouvelle génération sont fournis par la RATP.

II.2.2) Information sur les options
Options: oui
description de ces options: Des avenants et marchés complémentaires pourront être conclus sans mise en concurrence conformément aux règles et principes juridiques en vigueur.

II.2.3) Reconduction
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux
Durée en mois: 26 (à compter de la date d’attribution du marché)
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés:
Une retenue de garantie de 5 % du montant du marché est prévue. Cette retenue de garantie pourra être remplacée par une caution personnelle et solidaire.
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
Financement sur fon propre RATP.
Paiement à 60 jours à compter de l'émission de la facture conforme aux mentions légales et contractuelles.
Les prix sont révisables.

III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Au stade de la constitution de leur candidature, les candidats ont la faculté de se présenter en groupement. Dans ce cas, ils devront préciser la forme du groupement constitué (conjoint avec mandataire solidaire ou solidaire) et désigner le mandataire du groupement.
Il est précisé que les candidats ne peuvent pas se présenter en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements.
Les candidats sont informés que, pour l'attribution du marché, la RATP se réserve la possibilité de transformer la forme juridique du groupement en groupement solidaire si elle considère que cela est préférable pour la bonne exécution du marché.

III.1.4) Autres conditions particulières:
L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières: non
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans les imprimés dc1 (lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants) et dc2 (déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) (ou éléments équivalents pour les candidats non établis en france).
Il est précisé que l'attestation sur l'honneur prévue dans l'imprimé dc1 concernant l'emploi des travailleurs handicapés n'est pas exigée dans la présente consultation.
http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat

Dans le cas d'une réponse du candidat en groupement d'entreprises, l'ensemble des documents précités est à fournir par chaque co-traitant.
Ces documents, certificats ou attestations sont produits en langue française.

III.2.2) Capacité économique et financière
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans l'imprimé dc2 (ou éléments équivalents pour les candidats non établis en france).
Les candidats qui ne sont pas en mesure de présenter les références demandées peuvent justifier de leur capacité financière par tout autre moyen (valable pour les entreprises ayant moins de trois ans d'existence)
Les candidats fourniront en outre : les bilans ou extraits de bilans, les comptes de résultat et annexes des trois dernières années ainsi que la structure de la société (filiales, actionnaires)
Dans le cas où le candidat demande la prise en compte des capacités d'autres entreprises, il devra justifier de leurs capacités et du fait qu'il en disposera bien pendant toute l'exécution du marché par la production soit d'un contrat soit d'un engagement écrit.
Le dernier CA annuel du candidat doit représenter au moins 3 fois le montant total annuel du ou des lots estimés par la RATP pour lesquels il candidate.

III.2.3) Capacité technique
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans l'imprimé dc2 (ou éléments équivalents pour les candidats non établis en france) ainsi que les documents ci-dessous :
- liste des principaux travaux exécutés au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé, en particulier les travaux exécutés sur sites ferroviaires en exploitation,
- description des effectifs du candidat, de l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
- quantité de personnel qualifié bc, b2v, br,
- capacité à mener les travaux sur 1 à 3 fronts en simultané,avec pour chacun de ces fronts une équipe de 3 personnes,
- déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,
- capacité à effectuer des couvertures de voies ferroviaires en exploitation, et à disposer de personnel formé à circuler sur les voies ferroviaires en exploitation à défaut l'engagement écrit à former son personnel à ses frais,
- certificats qualifelec indice Electrotechnique Indice E2 Classe 3 ou équivalent adaptée à l'exécution du marché,
- certificat iso 9001, ou système de management de la qualité interne, et capacité à établir et à intervenir selon un paq,
- capacité de l'entreprise à intervenir selon ute 18-510 et au regard du decret 88-1056 du 14.11.1988
Les candidats qui ne sont pas en mesure de présenter les références demandées peuvent justifier de leur capacité technique par tout autre moyen, et notamment par la présentation de titres ou de l'expérience professionnelle du(es) responsable(s).
Dans le cas où le candidat demande la prise en compte des capacités d'autres entreprises, il devra justifier de leurs capacités et du fait qu'il en disposera bien pendant toute l'exécution du marché par la production soit d'un contrat soit d'un engagement écrit.
La ratp pourra apprécier la capacité technique des candidats à réaliser la prestation sur la base des évaluations portant sur des prestations similaires.

III.2.4) Informations sur les marchés réservés
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Type de procédure
Négociée
Des candidats ont déjà été sélectionnés (s'il y a lieu, dans le cadre de certains types de procédures négociées): non

IV.2) Critères d’attribution
IV.2.1) Critères d’attribution
Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l’invitation à confirmer l’intérêt ou dans l’invitation à présenter une offre ou à négocier
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée: non
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par l’entité adjudicatrice:
GDI 12 0405
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
non
IV.3.3) Conditions d’obtention du cahier des charges et des documents complémentaires
Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents: ..
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
11.1.2013 - 12:00
IV.3.5) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
français.
IV.3.6) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
IV.3.7) Modalités d’ouverture des offres
VI.1) Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne: non
VI.3) Informations complémentaires:
Durée totale du marché de 26 mois. Les périodes indicatives sont pour le :
- rer : fin 2ème trimestre 2013 à 1er trimestre 2014,
- métro : fin 2ème trimestre 2013 à 3ème trimestre 2015.
Lieu d'exécution : rer ligne a principalement dans les gares; métro ligne 1, 10, 11, 12 dans les stations et dans les tunnels.
Le marché est un marché à commandes : les quantités indiquées sont susceptibles de varier de -10 % (mini) à +20 % (maxi).
Les blocs autonomes d'éclairage de nouvelle génération sont fournis par la RATP.
Classification ratp : e63.
Conditions de remise des candidatures :par courrier ou dépôt.
L'ensemble des documents demandés dans le cadre du présent avis de marché sera placé dans une première enveloppe à en-tête du candidat, cachetée, et portant la mention de référence : « candidature de (raison sociale du candidat) [préciser l'objet de la consultation]
Appel à candidatures référencé au joue n°.... ».
Cette enveloppe sera placée dans une seconde enveloppe fermée portant la souscription suivante : « appel à candidatures référencé au joue n°...-régie autonome des transports parisiens, département gdi, entité achats/voie-caténaire-traction, bâtiment Jorasses, lac vj52, bureau j5062, 12 avenue du Val de Fontenay, 94724 Fontenay sous Bois Cedex, FRANCE.
Cette enveloppe sera soit expédiée par lettre recommandée avec accusé réception, soit remise contre reçu daté et signé, à la même adresse (bureau j5062, du lundi au vendredi, de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00).
Toute candidature qui ne sera pas remise sous double enveloppe, ou qui sera reçue après la date limite de réception indiquée à l'article iv.3.4, ne pourra pas être prise en considération.
Les candidatures par télécopie ou par courriel ne sont pas admises.
Conditions de remise des offres :
Dans un deuxième temps, pour les candidatures retenues, le lien hypertexte permettant de retirer le dossier de consultation sera précisé dans la lettre/mail d'invitation à présenter une offre.
Les candidats devront remettre leur offre selon les modalités définies dans le réglement particulier de consultation.

VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours
Paris Cedex 04
+33 3144594646
+33 3144594400
FRANCE
www.ta-paris.juradm.fr/ta:/paris/index.shtml
Tribunal administratif de Paris
7 rue de Jouy
75181
greffe.ta-paris@juradm.fr
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
Paris Cedex 12
+33 3158772123
+33 3158772001
FRANCE
Ratp, département juridique, unité projets et contrats
54 quai de la Râpée
75599
info.recours@ratp.fr
VI.5) Date d’envoi du présent avis:
11.12.2012
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Du lundi au vendredi, de 9h00-12h30 & 14h00-18h00