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Maintenance des stockeurs automatisés des départements MRF et MRB de la RATP Description II.1) Intitulé attribué au marché par l’entité adjudicatrice: II.1.1) Maintenance des stockeurs automatisés des départements MRF et MRB de la RATP. Type de marché et lieu d’exécution, d...
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Maintenance des stockeurs automatisés des départements MRF et MRB de la RATP

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Marché public ou privé
Référence du marché : 847805

Date de clôture estimée : 04/11/13
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (10/10/13)
341294-2013
Nom, adresses et point(s) de contact
I.1) 54 quai de la Rapée
+33 158774196
charles.gautier@ratp.fr
75599
Paris Cedex 12
77566343801906
RATP
FRANCE

Adresse(s) internet:

www.ratp.fr

Adresse du profil d’acheteur: ratp.e-marchespublics.com

Activité principale
I.2) Services de chemin de fer urbain, de tramway, de trolleybus ou d'autobus
Attribution de marché pour le compte d’autres entités adjudicatrices
I.3) Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres entités adjudicatrices: non
Description
II.1) Intitulé attribué au marché par l’entité adjudicatrice:
II.1.1) Maintenance des stockeurs automatisés des départements MRF et MRB de la RATP.
Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
II.1.2) Services
Catégorie de services nº 1: Services d'entretien et de réparation
FR10
Île de France


Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
II.1.3) L'avis concerne un marché public
Information sur l’accord-cadre
II.1.4) Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions:
II.1.5) Le marché concerne une prestation forfaitaire à obligation de résultat pour la maintenance préventive et corrective des niveaux 2 à 4 des stockeurs automatisés des départements du Matériel Roulant Ferroviaire (MRF) et du Matériel Roulant Bus (MRB) de la RATP.
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
II.1.6) 50532000
Services de réparation et d'entretien de machines et d'appareils électriques et de matériel connexe
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
II.1.7) Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Information sur les lots
II.1.8) Division en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots

Variantes
II.1.9) Des variantes seront prises en considération: non
Quantité ou étendue du marché
II.2) Quantité ou étendue globale:
II.2.1) Marché à allotissement.
Ce marché concerne une prestation forfaitaire à obligation de résultat pour la maintenance des niveaux 2 à 4 d'environ 220 stockeurs automatisés.
L'avis de marché comporte 2 lots pour la maintenance de ces équipements :
- Lot 1 : maintenance d'environ 160 stockeurs automatisés de marque HANEL.
- Lot 2 : maintenance d'environ 60 stockeurs automatisés des marques Electroclass, Modula, A5 Systemes, SFA - Euromat, Kardex.
Les lots peuvent donner lieu à deux marchés distincts ou à un seul marché si tous les lots sont attribués au même titulaire. Ces marchés seront constitués d'une tranche ferme de 3 ans et d'une tranche conditionnelle de 1 an.
Les stockeurs automatisés sont situés dans environ 50 ateliers de la RATP se trouvant en Ile de France.
Les prestations devront respecter la norme de maintenance industrielle FD X60-000.
La prestation forfaitaire inclura, entre autre :
- les opérations de maintenance préventive,
- les opérations de maintenance corrective,
- les déplacements sur site,
- les consommables,
- les pièces de rechange,
- la traçabilité des actes de maintenance,
- les méthodes de maintenance.

Information sur les options
II.2.2) Options: oui
description de ces options: Des avenants et marchés complémentaires pourront être conclus sans mise en concurrence conformément aux règles et principes juridiques en vigueur.

Reconduction
II.2.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux
II.3) Durée en mois: 48 (à compter de la date d’attribution du marché)
Description succincte:
1)
Prestation forfaitaire pour la maintenance préventive et corrective des niveaux 2 à 4 d'environ 160 stockeurs automatisés de la marque HANEL.
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
2)
50532000
Services de réparation et d'entretien de machines et d'appareils électriques et de matériel connexe
Quantité ou étendue:
3)
Les stockeurs automatisés sont situés dans des ateliers de maintenance de la RATP se trouvant en Ile de France.
Les prestations devront respecter la norme de maintenance industrielle FD X60-000.
La prestation forfaitaire inclura, entre autre :
- les opérations de maintenance préventive,
- les opérations de maintenance corrective,
- les déplacements sur site,
- les consommables,
- les pièces de rechange,
- la traçabilité des actes de maintenance,
- les méthodes de maintenance.

Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
4)
Durée en mois: 48 (à compter de la date d’attribution du marché)
Description succincte:
1)
Prestation forfaitaire pour la maintenance préventive et corrective des niveaux 2 à 4 d'environ 60 stockeurs automatisés des marques ELECTROCLASS, MODULA, A5 SYSTEMES, SFA - EUROMAT, KARDEX.
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
2)
50532000
Services de réparation et d'entretien de machines et d'appareils électriques et de matériel connexe
Quantité ou étendue:
3)
Les stockeurs automatisés sont situés dans des ateliers de maintenance de la RATP se trouvant en Ile de France.
Les prestations devront respecter la norme de maintenance industrielle FD X60-000.
La prestation forfaitaire inclura, entre autre :
- les opérations de maintenance préventive,
- les opérations de maintenance corrective,
- les déplacements sur site,
- les consommables,
- les pièces de rechange,
- la traçabilité des actes de maintenance,
- les méthodes de maintenance.

Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
4)
Durée en mois: 48 (à compter de la date d’attribution du marché)
Conditions relatives au contrat
III.1) Cautionnement et garanties exigés:
III.1.1) Sans objet.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
III.1.2) Financement sur les ressources propres de la RATP.
Les prix seront révisables.
Paiement à 60 jours à compter de l'émission de la facture conforme aux mentions égales et contractuelles.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
III.1.3) Au stade de la constitution de leur candidature, les candidats ont la faculté de se présenter en groupement.
Dans ce cas, ils devront préciser la forme du groupement constitué (conjoint avec mandataire solidaire ou solidaire) et désigner le mandataire du groupement.
Il est précisé que les candidats peuvent se présenter au sein de plusieurs groupements. Mais, dans ce cas, ils ne peuvent être mandataire que d'un seul groupement.
L'entreprise mandataire devra obligatoirement assurer la coordination de l'ensemble des prestations.
Les candidats sont informés que, pour l'attribution du marché, la RATP se réserve la possibilité de transformer la forme juridique du groupement en groupement conjoint avec mandataire solidaire si elle considère que cela est préférable pour la bonne exécution du marché.

Autres conditions particulières:
III.1.4) L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières: non
Conditions de participation
III.2) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
III.2.1) Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Les entreprises candidates devront fournir :
- les pièces justifiant de l'existence légale de l'entreprise avec le numéro d'immatriculation au registre du commerce et des sociétés ou équivalents.
- les éléments contenus dans les imprimés dc1 (lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants) (ces documents indiqueront précisément les lots pour lesquels les candidats envisagent de soumissionner. A ce titre, l'attention des candidats est attirée sur le fait qu'ils ne pourront remettre des offres que pour les lots pour lesquels ils se sont portés candidats).
Il est précisé que l'attestation sur l'honneur prévue dans l'imprimé dc1 concernant l'emploi des travailleurs handicapés n'est pas exigée dans la présente consultation.
- les éléments contenus dans les imprimés dc2 (déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) (ou éléments équivalents pour les candidats non établis en france).
Ces éléments pourront être fournis sur papier libre ou sur les imprimés disponibles sur le site du ministère des finances à l'adresse suivante :
www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/dc/daj_dc.htm

Dans le cas d'une réponse du candidat en groupement d'entreprises, l'ensemble des documents précités est à fournir par chaque co-traitant.
Ces documents, certificats ou attestations sont produits en langue française.

Capacité économique et financière
III.2.2) Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans l'imprimé dc2 (ou éléments équivalents
pour les candidats non établis en france).
Les candidats qui ne sont pas en mesure de présenter les références demandées peuvent justifier de leur capacité financière par tout autre moyen (valable pour les entreprises ayant moins de trois ans d'existance).
Les candidats fourniront en outre :
- la structure de la société (filiales et actionnaires),
- une déclaration indiquant, pour chacun des 3 derniers exercices, le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires relatif aux prestations objet de la procédure,
- une déclaration appropriée de banque et preuve d'assurance pour risques professionnels,
- les comptes sociaux des 3 dernières années (bilans et comptes de résultat avec annexes),
Le dernier chiffre d'affaires annuel du candidat doit représenter au moins 3 fois le montant annuel du ou des lots, estimé par la RATP, pour lesquels il candidate.
En cas de réponse aux 2 lots, le candidat devra démontrer qu'il possède les capacités financières et économiques pour pouvoir supporter les 2 lots.
Pour justifier de ses capacités professionnels et financières, le candidat même s'il s'agit d'un groupement, peut demander que soient également prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, quelle que soit la nature juridique des liens existants entre ces opérateurs et lui. Dans ce cas, il doit justifier des capacités économiques et financières de ce ou ces opérateurs en produisant l'ensemble des documents énumérés supra et du fait qu'il en disposera pour l'exécution du marché (contrat de sous-traitance ou engagement écrit).

Capacité technique
III.2.3) Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans l'imprimé dc2 (ou tous renseignements et/ou documents suivants permettant d'évaluer la capacité technique et professionnelle du candidat).
Les candidats fourniront en outre :
- la liste des principales prestations de maintenance réalisées au cours des 3 dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé,
- la description des effectifs du candidat, de l'importance
du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
- la déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour l'exécution des prestations,
- la présentation de l'organisation de l'assurance qualité dans l'entreprise,
- la présentation du système de management de la qualité mis en place avec les coordonnées de l'organisme de certification et les copies des certificats,
- eventuellement, les qualifications et/ou certifications nationales et internationales,
- une indication sur les actions mises en oeuvre en matière de protection de l'environnement avec la fourniture des éventuelles certificats.
Dans le cas où le candidat demande la prise en compte des capacités d'autres entreprises, il devra justifier de leurs capacités et du fait qu'il en disposera bien pour l'exécution du marché par la production d'un contrat soit d'un engagement écrit.
La RATP pourra apprécier la capacité technique des candidats à réaliser la prestation sur la base des évaluations portant sur des prestations similaires.

Informations sur les marchés réservés
III.2.4) Conditions propres aux marchés de services
III.3) Information relative à la profession
III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière : non
Membres du personnel responsables de l'exécution du service
III.3.2) Les personnes morales sont tenues d’indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation: non
Type de procédure
IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Négociée
Des candidats ont déjà été sélectionnés (s'il y a lieu, dans le cadre de certains types de procédures négociées): non

Critères d’attribution
IV.2) Critères d’attribution
IV.2.1) Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l’invitation à confirmer l’intérêt ou dans l’invitation à présenter une offre ou à négocier
Enchère électronique
IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée: non
Renseignements d'ordre administratif
IV.3) Numéro de référence attribué au dossier par l’entité adjudicatrice:
IV.3.1) C044
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
IV.3.2) non
Conditions d’obtention du cahier des charges et des documents complémentaires
IV.3.3) Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents: ..
Documents payants: non

Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
IV.3.4) 4.11.2013 - 12:00
Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
IV.3.5) français.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
IV.3.6) Modalités d’ouverture des offres
IV.3.7) Renouvellement
VI.1) Il s'agit d'un marché renouvelable: non
Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne: non
Informations complémentaires:
VI.3) Classification achats RATP : G8 - Equipements industriels des ateliers.
Conditions de transmission des candidatures :
https://www.ratp.e-marchespublics.com/

Pour cela, il devra sélectionner la consultation Id dematis 283204 pour laquelle il souhaite soumissionner puis transférer le(s) fichier(s) constituant son dossier de candidature.
L'inscription sur cette plateforme de dématérialisation est gratuite et nécessaire pour répondre par voie électronique aux consultations. Lors de cette inscription, il est fortement conseillé au candidat de s'identifier afin d'être informé en cas de modification de la consultation.
Ce dépôt donnera lieu à accusé de réception mentionnant la date et heure de réception. En cas d'envois successifs, seule sera retenue la dernière réponse déposée avant la date limite de réception des candidatures. Les candidatures électroniques parvenues hors délai seront inscrites au registre des dépôts mais seront rejetées.
Les réponses électroniques dans lesquelles un virus serait détecté ne feront pas l'objet d'une tentative de restauration. Elles seront réputées n'avoir jamais été reçues et le candidat en sera informé.
Il est recommandé de recourir aux extensions de fichiers suivantes pour l'envoi des pièces de candidature et d'offre de la présente consultation : .doc, .rtf, .zip, .htm, .xls, .pdf, .jpeg, .gif, .dwg. Les candidats qui recourraient à un format autre que ceux listés ci-dessus devront, sous peine d'irrecevabilité, mettre à disposition les moyens de lire les documents en question. Les documents transmis au format .exe ne sont pas acceptés. L'attribution du marché au candidat entraînera obligatoirement la rematérialisation de l'ensemble des pièces du marché et leur signature manuscrite.
https://www.e-marchespublics.com

info@dematis.com

La RATP se réserve la possibilité de vérifier la sincérité des déclarations relatives à la capacité juridique,
économique, technique et financière des entreprises candidates; à cette fin, la RATP pourra effectuer des
visites des locaux et des sites des candidats.
Le droit applicable à la présente procédure et à la totalité du marché est le droit français.
La durée du marché précisée à la rubrique II.3) s'entend à compter de la notification du 1er OLS.
Conditions des remises des offres :
Dans un deuxième temps, pour les candidatures retenues, le lien hypertexte permettant de retirer le dossier de consultation sera précisé dans la lettre/mail d'invitation à présenter une offre.

Procédures de recours
VI.4) Instance chargée des procédures de recours
VI.4.1) 7 rue de Jouy
greffe.ta-paris@juradm.fr
+33 144594400
Paris Cedex 04
paris.tribunal-administratif.fr/
FRANCE
75181
Tribunal administratif de Paris
+33 144594646
Introduction des recours
VI.4.2) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
VI.4.3) 54 quai de la Râpée
info.recours@ratp.fr
+33 158772001
Paris Cedex 12
+33 158772123
75599
RATP - département juridique unité projets et contrats
FRANCE
Date d’envoi du présent avis:
VI.5) 7.10.2013
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