Centrale des marchés
Maintenance des équipements industriels de type généraliste des sites de maintenance MRF Description II.1) Intitulé attribué au marché par l’entité adjudicatrice: Maintenance des équipements industriels de type généraliste des sites de maintenance MRF. II.1.1) Type de marché et lieu d’...
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Maintenance des équipements industriels de type généraliste des sites de maintenance MRF

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Marché public ou privé
Référence du marché : 850083

Date de clôture estimée : 30/10/13
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (12/10/13)
344925-2013
Nom, adresses et point(s) de contact
FRANCE
+33 158774532
Paris Cedex 12
54 quai de la Rapée
fabien.gatti@ratp.fr
75599
77566343801906
RATP
+33 158774050

Adresse(s) internet:

www.ratp.fr

Adresse du profil d’acheteur: ratp.e-marchespublics.com

I.1) Activité principale
Services de chemin de fer urbain, de tramway, de trolleybus ou d'autobus
I.2) Attribution de marché pour le compte d’autres entités adjudicatrices
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres entités adjudicatrices: non
I.3) Description
II.1) Intitulé attribué au marché par l’entité adjudicatrice:
Maintenance des équipements industriels de type généraliste des sites de maintenance MRF.
II.1.1) Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Services
Catégorie de services nº 1: Services d'entretien et de réparation
FR10
Île de France


II.1.2) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public
II.1.3) Information sur l’accord-cadre
II.1.4) Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions:
Marchés au forfait à obligation de résultat pour les maintenances préventives et correctives des niveaux 2 à 4 (FDX60-000), d'environ 1 000 équipements industriels des Unités de Maintenance RER, MP, MF67-TW et MF77-VMI(tables élévatrices, ponts roulants, vérins en fosse, vérins coordonnés, une presse à caler) et répartis sur 28 sites sur Paris et sa banlieue.
Le forfait inclut les opérations de maintenances, la traçabilité des actes de maintenance, les déplacements sur site, les consommables, les pièces de rechange, les méthodes, l'assistance aux contrôles obligatoires, le management et la réduction des déchets produits lors des maintenances.

II.1.5) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
50532000
Services de réparation et d'entretien de machines et d'appareils électriques et de matériel connexe
II.1.6) Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
II.1.7) Information sur les lots
Division en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots

II.1.8) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.1.9) Quantité ou étendue du marché
II.2) Quantité ou étendue globale:
L'avis de marché comporte 3 lots pour la maintenance d'environ 1000 équipements industriels:
- lot n°1: Maintenance d'environ 400 équipements industriels de l'Unité de Maintenance RER répartis sur 5 sites de maintenance(Sucy, Torcy, Rueil et Massy)
- lot n°2: Maintenance d'environ 400 équipements industriels de l'Unité de Maintenance Métro pneu (MP) répartis sur 8 sites de maintenance (Fontenay, Italie, Lilas, Montrouge, Pierrefitte, Saint-Ouen, Tolbiac et Vélizy)
- lot n°3: Maintenance d'environ 200 équipements industriels des Unité de Maintenance Métros fer (MF)répartis sur 15 sites de maintenance (Châtillon,Choisy, Bobigny, Boulogne, Auteuil, Vaugirard, Issy-les-moulineaux, La Marine, Lucotte, Ladoumègue, Charonne, Saint-Fargeau, Saint-Ouen, Vitry et Villetaneuse)
Chaque lot fera l'objet d'un marché spécifique au forfait avec 1 tranche ferme de 3 ans, suivie d'une tranche conditionnelle d'1 an.

II.2.1) Information sur les options
Options: oui
description de ces options: Des avenants et marchés complémentaires pourront être conclus sans mise en concurrence conformément aux règles et principes juridiques en vigueur.

II.2.2) Reconduction
II.2.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux
Durée en mois: 48 (à compter de la date d’attribution du marché)
II.3) Description succincte:
Marché au forfait à obligation de résultat pour les maintenances préventives et correctives des niveaux 2 à 4 (FDX60-000), d'environ 400 équipements industriels.
Le forfait inclut les opérations de maintenance, la traçabilité des actes de maintenance, le déplacement sur site, les consommables, les pièces de rechange, les méthodes, l'assistance aux contrôles obligatoires, le management et la réduction des déchets produits lors des maintenances.

1)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
50532000
Services de réparation et d'entretien de machines et d'appareils électriques et de matériel connexe
2)
Quantité ou étendue:
Maintenance des équipements industriels des sites de:
- Sucy (94) - AMP et AMT/CDT RER Ligne A
- Torcy (77) - AMT/CDT RER Ligne A
- Rueil (92) - AMP et AMT/CDT RER Ligne A
- Massy (91) - AMT/CDT RER ligne B
- Achères (78) -CDT RER Ligne A

3)
Description succincte:
Marché au forfait à obligation de résultat pour les maintenances préventives et correctives:
* de niveaux 3 à 4 (FDX60-000), pour environ 300 équipements industriels.
* de niveaux 2 à 4 (FDX60-000), pour environ 100 équipements industriels.
Soit un total d'environ 400 équipements.
Le forfait inclut les opérations de maintenance, la traçabilité des actes de maintenance, le déplacement sur site, les consommables, les pièces de rechange, les méthodes, l'assistance aux contrôles obligatoires, le management et la réduction des déchets produits lors des maintenances.

1)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
50532000
Services de réparation et d'entretien de machines et d'appareils électriques et de matériel connexe
2)
Quantité ou étendue:
Maintenance des équipements industriels des sites de:
- Fontenay (94) - AMP et AMT Métro ligne 1
- Italie (75) - AMT Métro ligne 6
- Lilas (93) - AMT Métro ligne 11
- Montrouge (92) - CDT Métro ligne 4
- Pierrefitte (93) - SMR Tramway ligne T5
- Saint-Ouen (93) - AMT Métro ligne 4
- Tolbiac (75) - AMT Métro ligne 14
- Vélizy (78) - SMR Tramway ligne T6

3)
Description succincte:
Marché au forfait à obligation de résultat pour les maintenances préventives et correctives des niveaux 2 à 4 (FDX60-000), d'environ 200 équipements industriels.
Le forfait inclut les opérations de maintenance, la traçabilité des actes de maintenance, le déplacement sur site, les consommables, les pièces de rechange, les méthodes, l'assistance aux contrôles obligatoires, le management et la réduction des déchets produits lors des maintenances.

1)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
50532000
Services de réparation et d'entretien de machines et d'appareils électriques et de matériel connexe
2)
Quantité ou étendue:
Maintenance des équipements industriels des sites de:
- Châtillon (92) - AMT Métro ligne 13
- Choisy (75) - AMP
- Bobigny (93) - AMT Métro ligne 5 et SMR Tramway ligne T1
- Boulogne (92) - AMT Métro ligne 9
- Auteuil (75) - AMT Métro ligne 10
- Vaugirard (75) - AMT Métro ligne 12
- Issy les moulineaux (92) - SMR Tramway ligne T2
- La Marine (92) - SMR Tramway ligne T2
- Lucotte (75) - SMR Tramway ligne T3a
- Ladoumègue (75) - SMR Tramway ligne T3b
- Charonne (75) - AMT Métro ligne 2
- Saint-Fargeau (75) - AMT Métro lignes 3, 3bis et 7bis
- Saint-Ouen (93) - AMP
- Vitry (94) - SMR Tramway ligne T7
- Villetaneuse (93) - SMR Tramway ligne T8

3)
Conditions relatives au contrat
III.1) Cautionnement et garanties exigés:
Sans objet
III.1.1) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
Paiement à 60 jours à compter l'émission de la facture conforme aux mentions légales et contractuelles. Financement sur ressources propres de la RATP.
Les prix seront révisables.

III.1.2) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Au stade de la constitution de leur candidature, les candidats ont la faculté de se présenter en groupement. Dans ce cas, ils devront préciser la forme du groupement constitué (conjoint avec mandataire solidaire ou solidaire) et désigner le mandataire du groupement.
Il est précisé que les candidats ne peuvent pas se présenter en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements.
L'entreprise mandataire devra obligatoirement assurer la coordination de l'ensemble des prestations.
Les candidats sont informés que, pour l'attribution du marché, la RATP se réserve la possibilité de transformer la forme juridique du groupement en groupement solidaire, si elle considère que cela est préférable pour la bonne exécution du marché.

III.1.3) Autres conditions particulières:
L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières: non
III.1.4) Conditions de participation
III.2) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Les entreprises candidates devront fournir :
Les pièces justifiant de l'existence légale de l'entreprise avec le numéro d'immatriculation au registre du commerce et des sociétés ou équivalents.
Les éléments contenus dans les imprimés DC1 (lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants) (Ces documents indiqueront précisément les lots pour lesquels les candidats envisagent de soumissionner. A ce titre, l'attention des candidats est attirée sur le fait qu'ils ne pourront remettre des offres que pour les lots pour lesquels ils se sont portés candidats),
Il est précisé que l'attestation sur l'honneur prévue dans l'imprimé DC1 concernant l'emploi des travailleurs handicapés n'est pas exigée dans la présente consultation.
Les éléments contenus dans les imprimés DC2 (déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) (ou éléments équivalents pour les candidats non établis en France).
Ces éléments pourront être fournis sur papier libre ou sur les imprimés disponibles sur le site du Ministère des Finances à l'adresse suivante :
http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat

Dans le cas d'une réponse du candidat en groupement d'entreprises, l'ensemble des documents précités est à fournir par chaque co-traitant.
Ces documents, certificats ou attestations sont produits en langue française.

III.2.1) Capacité économique et financière
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Les candidats fourniront en outre :
- La structure de la société (filiales et actionnaires),
- Une déclaration indiquant, pour chacun des 3 derniers exercices, le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires relatif aux prestations objet de la procédure,
- Une déclaration appropriée de banque et preuve d'assurance pour risques professionnels,
- Les comptes sociaux des 3 dernières années (bilans et comptes de résultat avec annexes),
- Le chiffre d'affaires annuel du candidat doit représenter au moins 3 fois le montant total de son chiffre d'affaires annuel avec la RATP.
Pour justifier de ses capacités professionnels et financières, le candidat même s'il s'agit d'un groupement, peut demander que soient également prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, quelle que soit la nature juridique des liens existants entre ces opérateurs et lui.
Dans ce cas, il doit justifier des capacités économiques et financières de ce ou ces opérateurs en produisant l'ensemble des documents énumérés supra et du fait qu'il en disposera pour l'exécution du marché (contrat de sous-traitance ou engagement écrit).

III.2.2) Capacité technique
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans l'imprimé DC2 (ou tous renseignements et/ou documents suivants permettant d'évaluer la capacité technique et professionnelle du candidat).
Les candidats fourniront en outre :
- La liste des principales prestations de maintenance réalisées au cours des 3 dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé,
- La description des effectifs du candidat, de l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
- La déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour l'exécution des prestations,
- La présentation de l'organisation de l'Assurance Qualité dans l'entreprise,
- La présentation du système de management de la qualité mis en place avec les coordonnées de l'organisme de certification et les copies des certificats,
- Eventuellement, les qualifications et/ou certifications (nationales et internationales)
- Une indication sur les actions mises en oeuvre en matière de protection de l'environnement avec la fourniture des éventuels certificats.
Dans le cas où le candidat demande la prise en compte des capacités d'autres entreprises, il devra justifier de leurs capacités et du fait qu'il en disposera bien pour l'exécution du marché par la production d'un contrat soit d'un engagement écrit.
La RATP pourra apprécier la capacité technique des candidats à réaliser la prestation sur la base des évaluations portant sur des prestations similaires.

III.2.3) Informations sur les marchés réservés
III.2.4) Conditions propres aux marchés de services
III.3) Information relative à la profession
La prestation est réservée à une profession particulière : non
III.3.1) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
Les personnes morales sont tenues d’indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation: non
III.3.2) Type de procédure
IV.1) Type de procédure
Négociée
Des candidats ont déjà été sélectionnés (s'il y a lieu, dans le cadre de certains types de procédures négociées): non

IV.1.1) Critères d’attribution
IV.2) Critères d’attribution
Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l’invitation à confirmer l’intérêt ou dans l’invitation à présenter une offre ou à négocier
IV.2.1) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée: non
IV.2.2) Renseignements d'ordre administratif
IV.3) Numéro de référence attribué au dossier par l’entité adjudicatrice:
C052
IV.3.1) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
Autres publications antérieures

2013/S 130-225400
225400-2013


IV.3.2) Conditions d’obtention du cahier des charges et des documents complémentaires
Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents: ..
Documents payants: non

IV.3.3) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
30.10.2013 - 12:00
IV.3.4) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
français.
IV.3.5) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
IV.3.6) Modalités d’ouverture des offres
IV.3.7) Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.1) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne: non
VI.2) Informations complémentaires:
Conditions de remise des candidatures:
http://ratp.e-marchespublics.com/

L'inscription sur cette plateforme de dématérialisation est gratuite et nécessaire pour répondre par voie électronique aux consultations. Lors de cette inscription, il est fortement conseillé au candidat de s'identifier afin d'être informé en cas de modification de la consultation.
Ce dépôt donnera lieu à accusé de réception mentionnant la date et heure de réception. En cas d'envois successifs, seule sera retenue la dernière réponse déposée avant la date limite de réception des candidatures. Les réponses (candidature électronique) parvenues hors délai seront inscrites au registre des dépôts mais seront rejetées.
Les réponses électroniques dans lesquelles un virus serait détecté ne feront pas l'objet d'une tentative de restauration. Elles seront réputées n'avoir jamais été reçues et le candidat en sera informé.
Il est recommandé de recourir aux extensions de fichiers suivantes pour l'envoi des pièces de candidature et d'offre de la présente consultation : .doc, .rtf, .zip, .htm, .xls, .pdf, .jpeg, .gif, .dwg, .dgn. Les candidats qui recourraient à un format autre que ceux listés ci-dessus devront, sous peine d'irrecevabilité, mettre à disposition les moyens de lire les documents en question. Les documents transmis au format .exe ne sont pas acceptés. L'attribution du marché au candidat entraînera obligatoirement la rematérialisation de l'ensemble des pièces du marché et leur signature manuscrite.
www.e-marchespublics.com

info@dematis.com

La RATP se réserve la possibilité de vérifier la sincérité des déclarations relatives à la capacité juridique, économique, technique et financière des entreprises candidates; à cette fin, la RATP pourra effectuer des visites des locaux et des sites des candidats.
Le droit applicable à la présente procédure et à la totalité du marché est le droit français.
Conditions de remise des offres :
Dans un deuxième temps, pour les candidatures retenues, le lien hypertexte permettant de retirer le dossier de consultation sera précisé dans la lettre/mail d'invitation à présenter une offre.

VI.3) Procédures de recours
VI.4) Instance chargée des procédures de recours
FRANCE
+33 144594400
Paris Cedex 04
7 rue de Jouy
greffe.ta-paris@juradm.fr
75181
+33 144594646
paris.tribunal-administratif.fr
Tribunal administratif de Paris
VI.4.1) Introduction des recours
VI.4.2) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
FRANCE
+33 158772001
Paris Cedex 12
54 quai de la Râpée
Info.recours@ratp.fr
75599
RATP - département juridique , unité projets et contrats
+33 158772123
VI.4.3) Date d’envoi du présent avis:
9.10.2013
VI.5)
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Numéro cristal : 0 969 39 99 64 Des questions ? N’hésitez pas à nous contacter
Du lundi au vendredi, de 9h00-12h30 & 14h00-18h00