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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: RATP
Forme juridique de l’acheteur: Entreprise publique
Activité de l’entité adjudicatrice: Services de chemin de fer
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: FOURNITURE DE PIECES DE RECHANGE POUR AUTOBUS DU GROUPE RATP DE LA MARQUE MAN
Description: Le présent avis de marché, lancé en procédure négociée, porte sur la fourniture de pièces de rechange pour les autobus du Groupe Ratp de marque MAN. Il vise à mettre en place un/des accord(s)-cadre(s) à commandes sans montant minimum et avec un montant maximum, représentant le montant des lots pour lesquels le Titulaire est retenu, plus trente (30%) pourcent. Ce montant maximum est issu du détail estimatif du cadre de prix dont les quantités consommées par référence sont données à titre indicatif et sans engagement de la part des Bénéficiaires. Chaque accord-cadre à commandes a une durée ferme depuis sa date de signature jusqu’au 31 décembre 2027. Les références des pièces de rechange sont réparties sur 1 033 lots distincts, un lot correspond à une référence. L’attribution se fera lot par lot (référence par référence).
Identifiant de la procédure: ebdae694-7066-4b99-8b5d-0b5b436c6884
Identifiant interne: DHA_2025RDS21090
Type de procédure: Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 7 500 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Informations complémentaires: - CONDITIONS DE REMISE DES CANDIDATURES : le candidat répond sur : https://ratp.bravosolution.com/web/login.html En cas de difficulté technique/question, appeler la hotline depuis la France ou l'étranger au +33 1 46 09 56 72 ou via ratp@bravosolution.fr Le candidat se référera aux prérequis techniques disponibles sur la plateforme. Il sélectionne la consultation n°DHA_2025RDS21090 puis candidate en ligne, et clique sur le bouton "Publier réponse". L’inscription est gratuite et nécessaire pour répondre et être informé en cas de modification de la consultation. Ce dépôt donne lieu à un AR mentionnant date et heure de réception sur la plateforme. La candidature qui ne serait pas complètement chargée et publiée en ligne avant la date et heure limites, sera rejetée. Le candidat peut ne pas fournir l'ensemble des documents et renseignements demandés, hormis le DC1 (ou équivalent) qui sera remis sur la plateforme, à la condition que ceux-ci soient disponibles au moins un mois, accessibles directement et gratuitement par l'acheteur par le biais : - d’un système électronique de mise à disposition d’informations administré par un organisme officiel - ou d’un espace de stockage numérique, sous réserve de la garantie de confidentialité dudit espace. Le cas échéant, le candidat précisera dans son dossier toutes les informations nécessaires à la consultation de son dossier : si les documents ont déjà été transmis dans une précédente consultation, les éléments doivent demeurer valables. Le candidat indiquera la référence de la consultation pour laquelle les documents ont déjà été transmis. Pour les candidatures retenues, le lien permettant de télécharger le DCE définitif sera précisé dans le mail d’invitation à présenter une offre. Le candidat veillera à utiliser son compte fournisseur principal sur la plateforme. A défaut il veillera à mettre à jour ses coordonnées pour recevoir le DCE définitif. Dans le cas contraire, la RATP ne pourra être tenue pour responsable de la non-réception d’informations ou documents liés à la procédure en cours. - INFORMATIONS IMPORTANTES : En cas de dépôts successifs, seule sera retenue la dernière réponse déposée avant la date et heure limites de réception des candidatures/offres. Le candidat peut adresser, dans les délais impartis, une Copie de Sauvegarde (C.S) de sa candidature/offre sur support physique électronique ou sur support papier, par lettre recommandée avec AR avec obligatoirement la mention Copie de sauvegarde à Sabrina WACHTER à l'adresse 54, quai de la Rapée LAC YR07 75012 Paris. Les réponses dématérialisées dans lesquelles un virus serait détecté ne feront pas l’objet d’une tentative de restauration. Elles seront réputées n’avoir jamais été reçues : les C.S seront alors examinées. En cas de remise hors délai des C.S, celles-ci seront réputées n’avoir jamais été reçues. Dans le cas où la C.S comporterait un ou des support(s) électronique(s) dans le(s)quel(s) un virus serait détecté, la candidature/offre du candidat sera définitivement rejetée. Les candidatures / offres par courriel ne sont pas admises. Les documents transmis au format .exe ne sont pas acceptés.
Base juridique:
Directive 2014/25/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: FOURNITURE DE PIECES DE RECHANGE POUR AUTOBUS DU GROUPE RATP DE MARQUE MAN
Description: Fourniture de pièces de rechange dites de 2ème et 3ème monte pour autobus du Groupe RATP de marque MAN. Dans un fichier Excel fournit au titre de l’avis de marché, comportant l'ensemble des références, le candidat devra cocher les références pour lesquelles il souhaite candidater et soumettre une offre. Sur les lots 3ème monte, des pièces de 2ème monte peuvent être proposées. Lorsque les deux colonnes du bordereau de prix unitaires sont complétées (2ème et 3ème monte) la qualité de monte retenue pour la comparaison des offres sera celle ayant le prix le plus bas. Dans le cas de prix identiques entre la 2ème et 3ème monte, les Bénéficiaires choisiront la 2ème monte. Sur les lots 2ème monte, la 2ème monte est obligatoire, la 3ème monte sera refusée. Le candidat garantit la provenance et l'équivalence des fonctionnalités (matière, résistance, durée de vie…), de la pièce fournie, avec la pièce constructeur (1ère monte) par la fourniture de certificat et tout autre document attestant de l'équivalence des objectifs qualité de la pièce d'origine 1ère monte ou 2ème monte pendant l'exécution du marché, à la demande de la RATP. Dans les lots dits de « 3ème monte », le niveau d’exigence 3ème monte constitue un minima. En conséquence, en lieu et place, le candidat peut proposer des pièces de 2ème monte.
Identifiant interne: DHA_2024RDS20365
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Options:
Description des options: Des modifications pourront être apportées au marché, conformément aux articles R2194-1 à R2194-9 du Code de la Commande Publique. La RATP se réserve la possibilité de faire réaliser des prestations complémentaires par le Titulaire du marché dans les conditions énoncées à l’article R2122-4 du Code de la Commande publique.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/02/2026
Date de fin de durée: 31/12/2027
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 2 250 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: H23 Pièce constructeur et équipementier
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: RATP
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours: Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché. Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du Code de justice administrative. Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées. Le contrat sera consultable sur demande écrite adressée par courrier à l'adresse postale indiquée dans le présent avis. La copie du contrat sera occultée des mentions couvertes par les secrets protégés par la loi, et sera envoyée à l'adresse indiquée dans la demande.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: RATP
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: RATP
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: RATP
Organisation qui signe le marché: RATP
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 7 500 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: dépublié
Code de justification: Concurrence loyale
Date de publication: 11/01/2036
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: AD FORTIA
Offre:
Identifiant de l’offre: oFFRE FINALE ad fortia
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
L’offre a été classée: non
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: RDS250036
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 29/12/2025
Date de conclusion du marché: 12/01/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le marché: RATP
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Demandes de participation
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 5
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: dépublié
Code de justification: Concurrence loyale
Date de publication: 11/01/2036
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: ATS
Offre:
Identifiant de l’offre: oFFRE FINALE ats
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
L’offre a été classée: non
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: rds250037
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 29/12/2025
Date de conclusion du marché: 12/01/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le marché: RATP
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Demandes de participation
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 5
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: dépublié
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: CBM
Offre:
Identifiant de l’offre: oFFRE FINALE cbm
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
L’offre a été classée: non
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: RDS250038
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 29/12/2025
Date de conclusion du marché: 12/01/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le marché: RATP
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Demandes de participation
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 5
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: dépublié
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: MAN
Offre:
Identifiant de l’offre: oFFRE FINALE MAN
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
L’offre a été classée: non
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: RDS250039
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 29/12/2025
Date de conclusion du marché: 12/01/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le marché: RATP
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Demandes de participation
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 5
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: dépublié
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: OPTYM HA
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE FINALE OPTYM HA
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: RDS250040
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 29/12/2025
Date de conclusion du marché: 12/01/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le marché: RATP
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Demandes de participation
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 5
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: RATP
Numéro d’enregistrement: 77566343801906
Adresse postale: 54 quai de la Rapée
Ville: PARIS
Code postal: 75012
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Point de contact: WACHTER Sabrina
Téléphone: 0621860253
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Paris
Numéro d’enregistrement: 17750005500013
Adresse postale: 7 rue de Jouy Paris Cedex 04
Ville: Paris
Code postal: 75181
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: 0144594400
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: AD FORTIA
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 441717445
Adresse postale: 7-9 rue de l’Ouest
Ville: Mantes la Ville
Code postal: 78711
Subdivision pays (NUTS): Yvelines (FR103)
Pays: France
Téléphone: 0130985679
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: ATS
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 390642296
Adresse postale: 245 rue du Louvois, ZI du Lobel
Ville: ARQUES
Code postal: 62510
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
Téléphone: 0607570282
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: CBM
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 515156917
Adresse postale: 1 Rue du Vieil Hêtre
Ville: Rouillon
Code postal: 72700
Subdivision pays (NUTS): Sarthe (FRG04)
Pays: France
Téléphone: 0677508884
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: MAN
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 318919065
Adresse postale: 12 rue du Bois de l'épine
Ville: EVRY
Code postal: 91000
Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)
Pays: France
Téléphone: 0621398616
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: OPTYM HA
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 822102083
Adresse postale: 407 rue du Docteur Marmonnier
Ville: VILLARD BONOT
Code postal: 38190
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: 0476223184
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 54b67d2a-c80e-4ed2-ae83-c38d6ac556bc - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 30
Date d’envoi de l’avis: 12/01/2026 10:34:51 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 21281-2026
Numéro de publication au JO S: 8/2026
Date de publication: 13/01/2026
