1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: RA IDF
Forme juridique de l’acheteur: Autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Le présent marché a pour objet la réalisation et l'animation de formation professionnelle destinées aux personnels de l’Éducation nationale de l’Académie de Paris, dans le domaine de la Communication Non Violente (CNV) et des systèmescercle restauratifs.
Description: Le présent marché a pour objet la réalisation et l'animation de formation professionnelle destinées aux personnels de l’Éducation nationale de l’Académie de Paris, dans le domaine de la Communication Non Violente (CNV) et des systèmescercle restauratifs.
Identifiant de la procédure: 82c182d9-e1f7-4ee5-a6a7-27a78a1d614b
Identifiant interne: FormationCNV2026
Type de procédure: Ouverte
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: Confère RC
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80522000 Séminaires de formation
2.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: paris
Code postal: 75000
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 100 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
Sans objet
Règlementation applicable en cas de marché transfrontalier: Sans objet
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Le présent marché a pour objet la réalisation et l'animation de formation professionnelle destinées aux personnels de l’Éducation nationale de l’Académie de Paris, dans le domaine de la Communication Non Violente (CNV) et des systèmescercle restauratifs.
Description: Le présent marché a pour objet la réalisation et l'animation de formation professionnelle destinées aux personnels de l’Éducation nationale de l’Académie de Paris, dans le domaine de la Communication Non Violente (CNV) et des systèmescercle restauratifs.
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80522000 Séminaires de formation
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: paris
Code postal: 75000
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 100 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 03/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif Paris
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: RA IDF
Numéro d’enregistrement: 13002950700014
Département: 75
Adresse postale: 47 rue des Ecoles
Ville: Paris
Code postal: 75005
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Point de contact: SRA
Téléphone: 01 40 46 22 11
Rôles de cette organisation:
Acheteur
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif Paris
Numéro d’enregistrement: 177 500 055 00013
Département: 75
Adresse postale: 7 rue du Jouy
Ville: paris
Code postal: 75004
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: 01 44 59 44 00
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Identifiant/version de l’avis: 255a2da0-4fab-4ec4-b0c1-dd691ca77dae - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché – régime assoupli
Sous-type d’avis: 20
Date d’envoi de l’avis: 09/06/2026 12:02:20 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 398527-2026
Numéro de publication au JO S: 110/2026
Date de publication: 10/06/2026
