1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Paris Musées
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Loisirs, culture et culte
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Prestations de nettoyage de bâtiments gérés par Paris Musées
Description: Prestations de nettoyage de bâtiments gérés par Paris Musées : Lot n°1 : Nettoyage des locaux du musée Bourdelle, du musée de la Libération, des Catacombes, du musée Zadkine et de ses annexes Lot n°2: Nettoyage des services centraux de Paris Musées
Identifiant de la procédure: 62f9fc26-24ca-45c1-9c0f-161592c049ec
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Le candidat peut répondre à un ou plusieurs lots.
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 2
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés: 2
2.1.6.
Motifs d’exclusion:
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail: Les autres motifs d'exclusions figurent dans le DCE.
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Lot 1: Nettoyage des locaux du musée Bourdelle, du musée de la Libération, des Catacombes, du musée Zadkine et de ses annexes
Description: Nettoyage des locaux du musée Bourdelle, du musée de la Libération, des Catacombes, du musée Zadkine et de ses annexes
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
Options:
Description des options: Reconduction de l'accord cadre. Marchés similaires.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Musée Bourdelle 18 Rue Antoine Bourdelle
Ville: Paris
Code postal: 75015
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Musée Zadkine 100bis Rue d'Assas
Ville: Paris
Code postal: 75006
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Musée de la Libération 4 Av. du Colonel Henri Rol-Tanguy
Ville: Paris
Code postal: 75014
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Les Catacombes de Paris 1 Av. du Colonel Henri Rol-Tanguy
Ville: Paris
Code postal: 75014
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
5.1.4.
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Reconductions : l'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de deux ans reconductible deux fois pour une durée d'un an. Marchés similaires : en application de l'article R.2122-7 du Code de la Commande publique, le Pouvoir adjudicateur se réserve le droit de conclure un marché de service sans publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au Titulaire du présent marché.
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Les conditions de participation sont renseignées dans le règlement de la consultation
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 22/07/2024 12:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Paris
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Paris Musées
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Lot 2 : Nettoyage des services centraux de Paris Musées
Description: Nettoyage des services centraux de Paris Musées
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
Options:
Description des options: Reconduction Prestations similaires
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: (futur) Siège de Paris Musées 32 rue Chabrol
Ville: Paris
Code postal: 75010
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
5.1.4.
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Reconduction :L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de deux (2) ans et pourra être reconduit deux (2) fois pour une durée d'un (1) an. Prestations similaires : le Pouvoir adjudicateur se réserve le droit de conclure un marché sans publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui seront confiées au Titulaire du présent accord-cadre
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Les conditions de participation sont renseignées dans le règlement de la consultation
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 22/07/2024 12:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Paris
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Paris Musées
Numéro d’enregistrement: 20003277900015
Adresse postale: 27 rue des Petites écuries
Ville: Paris
Code postal: 75010
Pays: France
Téléphone: 0180054124
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui reçoit les demandes de participation
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal administratif de Paris
Numéro d’enregistrement: 177 500 055 00013
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Ville: Paris
Code postal: 75004
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: 0144594400
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation chargée des procédures de médiation
10. Modification
10.1.
Modification
Description des modifications: Date limite de remise des offres décalée au 22/07/2024
Les documents de marché ont été modifiés le: 20/06/2024
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: d52a669c-e8fd-46cc-9468-ee89aedd546a - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis: 20/06/2024 12:11:40 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 369593-2024
Numéro de publication au JO S: 120/2024
Date de publication: 21/06/2024
