Centrale des marchés
services d'entretien courant et de petite remise en état des espaces verts et de toutes surfaces plantées, engazonnées, à réaliser au fur et à mesure des besoins, sur une partie du patrimoine géré par Paris Habitat-Oph (11 lots) 75 Réalisation de services d'entretien courant et de petite remise en état des espaces verts et de toutes surfaces plantées, engazonnées pour le compte de Paris Habitat OPH à Paris code_postal :...
Paris Habitat - OPH 75253Paris 0171370014
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Services d'entretien courant et de petite remise en état des espaces verts et de toutes surfaces plantées, engazonnées, à réaliser au fur et à mesure des besoins, sur une partie du patrimoine géré par Paris Habitat-Oph (11 lots)

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Marché public ou privé
Référence du marché : 895007

Date de clôture estimée : 20/01/14
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (30/11/13)
13-208856

Services


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Paris Habitat - OPH. Code d'identification nationale : 34481082500366, 21 bis, rue Claude Bernard, à l'attention de le directeur général de Paris Habitat - oPH, F-75253 Paris. Tél. : (+33) 1 71 37 00 00. Fax : (+33) 1 71 37 00 14.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.parishabitatoph.fr.

Adresse du profil d'acheteur : http://marches-publics.parishabitatoph.fr.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Paris Habitat-OPH, soit par voie postale: Paris Habitat OPH - direction des Affaires Juridiques et des Marchés - a l'attention du Service Marchés - 21 bis, rue Claude Bernard, 75253 Paris Cedex 05, Soit dépôt sur place: Paris Habitat OPH - service courrier - a l'attention du Service Marchés - 26 rue Broca, 75005 PARIS. Du lundi au vendredi sauf jours fériés, de 9h à 16h00, après présentation du récepissé annexé au réglement de consultation Cedex 05, F-75253 Paris
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Agence/office régional(e) ou local(e).
I.3) Activité principale
Logement et équipements collectifs.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
services d'entretien courant et de petite remise en état des espaces verts et de toutes surfaces plantées, engazonnées, à réaliser au fur et à mesure des besoins, sur une partie du patrimoine géré par Paris Habitat-Oph (11 lots).
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Services :
Catégorie de services n° 01 Services d'entretien et de réparation.

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des servicesparis intra-muros, première couronne et Val de Marne.
Code NUTS , FR10, .
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
la présente consultation a pour objet la réalisation de services d'entretien courant et de petite remise en état des espaces verts et de toutes surfaces plantées, engazonnées, à réaliser au fur et à mesure des besoins, sur une partie du patrimoine géré par Paris Habitat-Oph.
Pour chaque lot,l'offre présentée par le candidat devra porter sur l'ensemble des prestations objet du lot.
II.1.6)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
77310000.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.

Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale : les prestations sont réparties en 11 lots et comportent une partie à prix forfaitaire pour l'entretien des espaces verts et une partie à prix unitaires utilisée pour les prestations sur de nouveaux groupes inclus en cours de période et pour les prestations non comprises dans celles de type forfaitaire. La fréquences des prestations et la surface des espaces verts figurent dans le dossier de consultation.des visites obligatoires sont imposées (voir les modalités de visite dans le règlement de la consultation).un même candidat ne pourra se voir attribuer plus de 3 lots (Voir modalités dans le règlement de la consultation).
II.2.2) Informations sur les options :

Options : oui.

Description de ces options : il existe une option au sens du droit communautaire, à savoir d'éventuels achats susceptibles d'être effectués dans le cadre de marchés similaires ou dans le cadre de reconductions conclus sans nouvelle mise en concurrence.
II.2.3) Reconduction

II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :

INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 101

Intitulé :
1) Description succincte :
D.T. Nord-Ouest
Réalisation de services d'entretien courant et de petite remise en état des espaces verts et de toutes surfaces plantées, engazonnées, à réaliser au fur et à mesure des besoins, sur une partie du patrimoine géré par Paris Habitat-OPH. Le marché prendra effet à compter du 1er septembre 2014 et se terminera le 30 novembre 2015.Il sera reconductible 2 fois par tacite reconduction pour une durée de 12 mois chacune sans que sa durée ne puisse excéder le 30 novembre 2017
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
77310000.
3) Quantité ou étendue :
Sans minimum et montant maximum annuel de 100 000,00 EUR HT
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Surface espaces verts: 24 088 M2
Lot n° 103

Intitulé :
1) Description succincte :
D.T. Nord-Ouest
Réalisation de services d'entretien courant et de petite remise en état des espaces verts et de toutes surfaces plantées, engazonnées, à réaliser au fur et à mesure des besoins, sur une partie du patrimoine géré par Paris Habitat-OPH. Le marché prendra effet à compter du 1er mai 2014 et se terminera le 30 novembre 2015.Il sera reconductible 2 fois par tacite reconduction pour une durée de 12 mois chacune sans que sa durée ne puisse excéder le 30 novembre 2017
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
77310000.
3) Quantité ou étendue :
Sans montant minimum et montant maximum annuel de 70 000 EUR HT
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Surface espaces verts: 3 302 M2
Lot n° 202

Intitulé :
1) Description succincte :
D.T. Nord-Est
Réalisation de services d'entretien courant et de petite remise en état des espaces verts et de toutes surfaces plantées, engazonnées, à réaliser au fur et à mesure des besoins, sur une partie du patrimoine géré par Paris Habitat-OPH. Le marché prendra effet à compter du 1er mai 2014 et se terminera le 30 novembre 2015.Il sera reconductible 2 fois par tacite reconduction pour une durée de 12 mois chacune sans que sa durée ne puisse excéder le 30 novembre 2017
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
77310000.
3) Quantité ou étendue :
sans montant minimum et montant maximum annuel de 90 000 EUR HT
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Surface espaces verts: 16 887 M2
Lot n° 204

Intitulé :
1) Description succincte :
D.T. Nord-Est
Réalisation de services d'entretien courant et de petite remise en état des espaces verts et de toutes surfaces plantées, engazonnées, à réaliser au fur et à mesure des besoins, sur une partie du patrimoine géré par Paris Habitat-OPH. Le marché prendra effet à compter du 10 août 2014 et se terminera le 30 novembre 2015.Il sera reconductible 2 fois par tacite reconduction pour une durée de 12 mois chacune sans que sa durée ne puisse excéder le 30 novembre 2017
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
77310000.
3) Quantité ou étendue :
sans montant minimum et montant maximum annuel de 70 000 EUR HT
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Surface espaces verts: 10 656 M2
Lot n° 205

Intitulé :
1) Description succincte :
D.T. Nord-Est
Réalisation de services d'entretien courant et de petite remise en état des espaces verts et de toutes surfaces plantées, engazonnées, à réaliser au fur et à mesure des besoins, sur une partie du patrimoine géré par Paris Habitat-OPH. Le marché prendra effet à compter du 1er mai 2014 et se terminera le 30 novembre 2015.Il sera reconductible 2 fois par tacite reconduction pour une durée de 12 mois chacune sans que sa durée ne puisse excéder le 30 novembre 2017
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
77310000.
3) Quantité ou étendue :
sans montant minimum et montant maximum de 80 000 EUR HT
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Surface espaces verts: 26 455 M2
Lot n° 303

Intitulé :
1) Description succincte :
D.T. Est
Réalisation de services d'entretien courant et de petite remise en état des espaces verts et de toutes surfaces plantées, engazonnées, à réaliser au fur et à mesure des besoins, sur une partie du patrimoine géré par Paris Habitat-OPH. Le marché prendra effet à compter du 10 août 2014 et se terminera le 30 novembre 2015.Il sera reconductible 2 fois par tacite reconduction pour une durée de 12 mois chacune sans que sa durée ne puisse excéder le 30 novembre 2017
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
77310000.
3) Quantité ou étendue :
sans montant minimum et montant maximum de 100 000 EUR HT
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Surface espaces verts: 26 270 M2
Lot n° 304

Intitulé :
1) Description succincte :
D.T. Est
Réalisation de services d'entretien courant et de petite remise en état des espaces verts et de toutes surfaces plantées, engazonnées, à réaliser au fur et à mesure des besoins, sur une partie du patrimoine géré par Paris Habitat-OPH. Le marché prendra effet à compter du 10 août 2014 et se terminera le 30 novembre 2015.Il sera reconductible 2 fois par tacite reconduction pour une durée de 12 mois chacune sans que sa durée ne puisse excéder le 30 novembre 2017
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
77310000.
3) Quantité ou étendue :
sans montant minimum et montant maximum annuel de 70 000 EUR HT
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Surface espaces verts: 19 383 M2
Lot n° 405

Intitulé :
1) Description succincte :
D.T. Sud-Est
Réalisation de services d'entretien courant et de petite remise en état des espaces verts et de toutes surfaces plantées, engazonnées, à réaliser au fur et à mesure des besoins, sur une partie du patrimoine géré par Paris Habitat-OPH. Le marché prendra effet à compter du 1er mai 2014 et se terminera le 30 novembre 2015.Il sera reconductible 2 fois par tacite reconduction pour une durée de 12 mois chacune sans que sa durée ne puisse excéder le 30 novembre 2017
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
77310000.
3) Quantité ou étendue :
sans montant minimum et montant maximum de 100 000 EUR HT
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Surface espaces verts: 16 004 M2
Lot n° 504

Intitulé :
1) Description succincte :
D.T. Sud-Ouest
Réalisation de services d'entretien courant et de petite remise en état des espaces verts et de toutes surfaces plantées, engazonnées, à réaliser au fur et à mesure des besoins, sur une partie du patrimoine géré par Paris Habitat-OPH. Le marché prendra effet à compter du 1er mai 2014 et se terminera le 30 novembre 2015.Il sera reconductible 2 fois par tacite reconduction pour une durée de 12 mois chacune sans que sa durée ne puisse excéder le 30 novembre 2017
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
77310000.
3) Quantité ou étendue :
sans montant minimum et montant maximum de 80 000 EUR HT
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Surface espaces verts: 14 200 M2
Lot n° 603

Intitulé :
1) Description succincte :
D.T. Val-de-Marne
Réalisation de services d'entretien courant et de petite remise en état des espaces verts et de toutes surfaces plantées, engazonnées, à réaliser au fur et à mesure des besoins, sur une partie du patrimoine géré par Paris Habitat-OPH. Le marché prendra effet à compter du 9 août 2014 et se terminera le 30 novembre 2015.Il sera reconductible 2 fois par tacite reconduction pour une durée de 12 mois chacune sans que sa durée ne puisse excéder le 30 novembre 2017
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
77310000.
3) Quantité ou étendue :
sans montant minimum et montant maximum annuel de 100 000 EUR HT
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Surface espaces verts: 40 955 M2
Lot n° 604

Intitulé :
1) Description succincte :
D.T. Val-de-Marne
Réalisation de services d'entretien courant et de petite remise en état des espaces verts et de toutes surfaces plantées, engazonnées, à réaliser au fur et à mesure des besoins, sur une partie du patrimoine géré par Paris Habitat-OPH. Le marché prendra effet à compter du 6 août 2014 et se terminera le 30 novembre 2015.Il sera reconductible 2 fois par tacite reconduction pour une durée de 12 mois chacune sans que sa durée ne puisse excéder le 30 novembre 2017
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
77310000.
3) Quantité ou étendue :
sans montant minimum et montant maximum annuel de 80 000 EUR HT
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Surface espaces verts: 15 396 M2
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Avance: il n'est pas prévu de versement d'avance. Retenue de garantie: aucune retenue de garantie ne sera appliquée au titre de la présente consultation.
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : ressources propres. Virement à 30 jours.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Solidaire ou conjoint.
III.1.4) Autres conditions particulières :

L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : non.
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : le justificatif à produire obligatoirement est le formulaire intitulé " lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses cotraitants" - référencé Dc1 (dernière version en vigueur)
le candidat n'a pas la possibilité de présenter pour le marché plusieurs offres en agissant à la fois: en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements; en qualité de membre de plusieurs groupements.
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : les justificatifs à produire obligatoirement sont:
1- la "declaration du candidat individuel ou du membre du groupement" - formulaire Dc2 (dernière version en vigueur) dans lequel devra figurer le chiffre d'affaires global réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles.
Pour justifier de ses capacités économiques et financières, le candidat peut demander que soient également prises en compte les capacités économiques et financières d'autres opérateurs économiques (selon les modalités précisées dans le règlement de la consultation).
2- en cas de redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés.
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : les justificatifs à produire obligatoirement sont:
une présentation d'une liste de prestations en rapport avec l'objet de la consultation,
pour justifier de ses capacités professionnelles et techniques, le candidat peut demander que soient également prises en compte les capacités professionnelles et techniques d'autres opérateurs économiques (selon les modalités précisées dans le règlement de la consultation).
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
La prestation est réservée à une profession particulière non.
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation : oui.
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offres économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique %
Pondération : 60.
2. prix des prestations(voir détail dans le règlement de la consultation) %
Pondération : 40.
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée :non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
2013/207.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :

Documents payants : non.
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
20 janvier 2014, à 16:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.3) Informations complémentaires :
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://marches-publics.parishabitatoph.fr
Marché à bons de commande
renseignements administratifs :
, via le module " correspondance " de la consultation accessible à l'adresse suivante: http://marches-publics.parishabitatoph.fr
Renseignements techniques :
, via le module " correspondance " de la consultation accessible à l'adresse suivante: http://marches-publics.parishabitatoph.fr
Unité monétaire utilisée, l'euro.les candidats peuvent retirer gratuitement le dce par voie électronique sur le profil acheteur de paris habitat - oPH. Un mode d'emploi est à la disposition des candidats sur le site.
Sans nuire au principe de liberté d'accès à la commande publique, il est demandé aux candidats de communiquer au minimum un numéro de téléphone ainsi qu'une adresse email valide. Cette exigence a pour objet d'établir de façon certaine une correspondance électronique avec le candidat concerné en cas de modification et/ou d'information sur la procédure.
Il est attendu des candidats une réponse par envoi électronique sur le profil acheteur de paris habitat - oPH. Le candidat qui choisit de communiquer sa candidature et son offre par envoi électronique doit s'identifier.
Toutefois, les candidatures et les offres des candidats qui utiliseront un autre mode de transmission (support papier ou support physique électronique) ne seront pas pour autant refusées. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 27 novembre 2013.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris, 7 rue de Jouy Cedex 04, F-75181 Paris. E-mail : greffe.ta-paris@juradm.fr. Tél. : (+33) 1 44 59 44 00. Fax : (+33) 1 44 59 46 46
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours Greffe du Tribunal Administratif de Paris, 7 rue de Jouy Cedex 04, F-75181 Paris. E-mail : greffe.ta-paris@juradm.fr. Tél. : (+33) 1 44 59 44 00. Fax : (+33) 1 44 59 46 46
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 27 novembre 2013.

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