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A proximité de Avignon 84000 Vaucluse
Acheteur : SPL Grand Avignon Aménagement
25 avenue Mazarin
84000 Avignon
Tel : +33 451208484
  Date de clôture dépassée - Date de clôture estimée : 10/10/2023  
3 Lots
Lot 1
lever topographique, lever de bâtiment
Lot 2
etablissement des documents fonciers
Lot 3
geodetection
Secteurs d'activité
Services de levés souterrains.
Services topographiques.

marché transversal - avignon (84000) - prestations topographiques

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 12/09/2023
JOUE - 548212-2023

Avis de marché

Services

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: spl grand avignon amenagement
Adresse postale: espace COWOOL
Ville: Avignon
Code NUTS: FRJ12 Gard
Code postal: 84000
Pays: France
Courriel: florence.verne-rey@grandavignonamenagement.fr
Téléphone: +33 451208484
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.spl-grandavignon.e-marchespublics.com
Adresse du profil d’acheteur: https://www.e-marchespublics.com
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.e-marchespublics.com
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: autre adresse:
Nom officiel: spl Grand Avignon Aménagement
Numéro national d'identification: 90273830100016
Adresse postale: espace COWOOL
Ville: Avignon
Code NUTS: FRJ12 Gard
Code postal: 84000
Pays: France
Point(s) de contact: Charline.garreau@grandavignonamenagement.fr
Courriel: Charline.garreau@grandavignonamenagement.fr
Téléphone: +33 451208484
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.spl-grandavignon.e-marchespublics.com
Adresse du profil d’acheteur: https://www.e-marchespublics.com
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.e-marchespublics.com
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Autre
I.5)Activité principale
Autre activité: Aménagement, construction renouvellement urbain et conseil

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

marché transversal - avignon (84000) - prestations topographiques

Numéro de référence: 2023/014
II.1.2)Code CPV principal
71351810 Services topographiques
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte:

marché transversal - avignon (84000) - prestations topographiques

II.1.5)Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 1 400 000.00 EUR
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

lever topographique, lever de bâtiment

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
71351810 Services topographiques
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ12 Gard
Lieu principal d'exécution:

avignon

II.2.4)Description des prestations:

lever topographique, lever de bâtiment

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Expérience professionnelle, moyens humains et matériels / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Organisation de la mission depuis la réception du bon de commande jusqu'à la réalisation de la prestation / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: Présentation d'un rendu / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Méthodologie et gestion simultanée de plusieurs commandes / Pondération: 15
Critère de qualité - Nom: Présentation de la politique RSE de la société / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: Propositions pour la prise en compte des objectifs du Maître d'Ouvrage en matière de clauses environnementales / Pondération: 15
Coût - Nom: Prix / Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 600 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le lot 1 comporte trois reconductions

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

le marché prévoit la réalisation de prestations similaires

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

etablissement des documents fonciers

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
71351810 Services topographiques
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ12 Gard
Lieu principal d'exécution:

avignon

II.2.4)Description des prestations:

etablissement des documents fonciers

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Expérience professionnelle, moyens humains et matériels / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Organisation de la mission depuis la réception du bon de commande jusqu'à la réalisation de la prestation / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: Présentation d'un rendu / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Méthodologie et gestion simultanée de plusieurs commandes / Pondération: 15
Critère de qualité - Nom: Présentation de la politique RSE de la société / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: Propositions pour la prise en compte des objectifs du Maître d'Ouvrage en matière de clauses environnementales / Pondération: 15
Coût - Nom: Prix / Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 200 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le lot 2 comporte trois reconductions

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

le marché prévoit la réalisation de prestations similaires

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

geodetection

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
71351810 Services topographiques
71352000 Services de levés souterrains
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ12 Gard
Lieu principal d'exécution:

avignon

II.2.4)Description des prestations:

geodetection

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Expérience professionnelle, moyens humains et matériels / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Organisation de la mission depuis la réception du bon de commande jusqu'à la réalisation de la prestation / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: Présentation d'un rendu / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Méthodologie et gestion simultanée de plusieurs commandes / Pondération: 15
Critère de qualité - Nom: Présentation de la politique RSE de la société / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: Propositions pour la prise en compte des objectifs du Maître d'Ouvrage en matière de clauses environnementales / Pondération: 15
Coût - Nom: Prix / Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 600 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le lot 3 comporte trois reconductions

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

le marché prévoit la réalisation de prestations similaires

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

le candidat peut présenter sa candidature sous forme d'un document unique de marché européen (Dume), en lieu et place des formulaires Dc1 et Dc2. En cas de groupement d'opérateurs économiques, chacun des membres du groupement fournira un formulaire DUME complété

III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection:

1. Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.2. Déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents.3. Les documents justificatifs visés aux articles R. 2143-6 à R. 2143-10 du Code de la commande publique. Le cas échéant, il sera fait application des articles R. 2143-13 et R. 2143-15 du Code de la commande publique

III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection:

1. Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.2. L'Indication des titres d'études et professionnels du candidat ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché public.3. Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.4. Uniquement pour lot 3: Un certificat de qualification professionnelle établis par un organisme indépendant.5. L'Indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du marché public

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 10/10/2023
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
L'offre doit être valable jusqu'au: 07/04/2024
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 10/10/2023
Heure locale: 12:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
VI.2)Informations sur les échanges électroniques
La facturation en ligne sera acceptée
VI.3)Informations complémentaires:

les offres peuvent uniquement être remises électroniquement

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères
Ville: Nîmes Cedex 09
Code postal: 30941
Pays: France
Courriel: greffe.ta-nimes@juradm.fr
Téléphone: +33 466273700
Fax: +33 466362786
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères
Ville: Nîmes Cedex 09
Code postal: 30941
Pays: France
Courriel: greffe.ta-nimes@juradm.fr
Téléphone: +33 466273700
Fax: +33 466362786
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères
Ville: Nîmes Cedex 09
Code postal: 30941
Pays: France
Courriel: greffe.ta-nimes@juradm.fr
Téléphone: +33 466273700
Fax: +33 466362786
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
07/09/2023
Source de l'annonce : https://www.e-marchespublics.com
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