1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: PAVILLON DE L'ARSENAL
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Loisirs, culture et culte
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: ACCORD-CADRE N°2026-01 POUR LA FABRICATION, L'INSTALLATION, LA DEPOSE DE SUPPORTS SCENOGRAPHIQUES ET LA FABRICATION DE MOBILIERS POUR LES EXPOSITIONS DU PAVILLON DE L'ARSENAL
Description: La présente consultation a pour objet la passation d'un accord-cadre pour la fabrication, l'installation, la dépose de supports scénographiques et la fabrication de mobiliers pour les expositions du Pavillon de l'Arsenal. Ces supports et mobiliers sont destinés à la présentation d'uvre, de maquettes, de vidéos et de panneaux d'expositions dans un bâtiment ERP de 2ème catégorie. Les titulaires doivent maîtriser la chaîne de fabrication, à savoir : - assistance à la conception (choix des matériaux, type d'assemblage, méthode de fabrication, ...) ; - le contrôle qualité des matériaux avec la possibilité de réutilisation de la matière déjà présente sur site ; - la préfabrication et assemblage menuiserie et serrurerie ; - la fabrication des supports et mobiliers, - la livraison ; - le montage et ajustements sur site ; - les travaux de décoration complémentaires sur site (peinture, tenture...) - le démontage et évacuation des éléments en fin d'exposition ; - nettoyage du chantier.
Identifiant de la procédure: f65890f8-fe08-4fc5-a0be-faeeccc54b4c
Identifiant interne: ACCORD-CADRE N°2026-01
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 30195800 Supports ou rails d'accrochage
Nomenclature complémentaire (cpv): 44212313 Supports, 45451000 Travaux de décoration
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 21 BOULEVARD MORLAND, 75004 PARIS
Ville: Paris
Code postal: 75004
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 0,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 900 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Cette procédure sera relancée
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: ACCORD-CADRE N°2026-01 POUR LA FABRICATION, L'INSTALLATION, LA DEPOSE DE SUPPORTS SCENOGRAPHIQUES ET LA FABRICATION DE MOBILIERS POUR LES EXPOSITIONS DU PAVILLON DE L'ARSENAL
Description: La présente consultation a pour objet la passation d’un accord-cadre pour la fabrication, l’installation, la dépose de supports scénographiques et la fabrication de mobiliers pour les expositions du Pavillon de l’Arsenal. Ces supports et mobiliers sont destinés à la présentation d’oeuvre, de maquettes, de vidéos et de panneaux d’expositions dans un bâtiment ERP de 2ème catégorie. Les titulaires doivent maîtriser la chaîne de fabrication, à savoir : - assistance à la conception (choix des matériaux, type d’assemblage, méthode de fabrication, …) ; - le contrôle qualité des matériaux avec la possibilité de réutilisation de la matière déjà présente sur site ; - la préfabrication et assemblage menuiserie et serrurerie ; - la fabrication des supports et mobiliers, - la livraison ; - le montage et ajustements sur site ; - les travaux de décoration complémentaires sur site (peinture, tenture…) - le démontage et évacuation des éléments en fin d’exposition ; - nettoyage du chantier.
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 30195800 Supports ou rails d'accrochage
Nomenclature complémentaire (cpv): 44212313 Supports, 45451000 Travaux de décoration
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 21 boulevard Morland
Ville: Paris
Code postal: 75014
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 0,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 900 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 15/06/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 25/06/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 3
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: PAVILLON DE L'ARSENAL - Tribunal judiciaire de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: PAVILLON DE L'ARSENAL - Tribunal judiciaire de Paris
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: PAVILLON DE L'ARSENAL
Numéro d’enregistrement: 34462055400016
Adresse postale: 21 boulevard Morland 75004 Paris
Ville: Paris
Code postal: 75004
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: 01 57 95 39 04
Autres points de contact:
Nom officiel: Tribunal judiciaire de Paris
Adresse postale: 1 Parv. du Tribunal de Paris
Ville: Paris
Code postal: 75017
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: 01 44 32 51 51
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Identifiant/version de l’avis: 6ac4d6c7-a686-4e46-85b8-582442964327 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 11/05/2026 19:28:12 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 328826-2026
Numéro de publication au JO S: 92/2026
Date de publication: 13/05/2026
