1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Opéra national de Paris
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Loisirs, culture et culte
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Prestations de traitement d'archives physiques de l'Opéra national de Paris
Description: La présent marché a pour objet des prestations de traitement des archives de l'Opéra national de Paris (OnP), notamment : - Le transfert interne d'archives au sein de l'un des trois sites de l'Opéra concernés par les prestations (Site de Bastille, de Garnier, des Ateliers Berthier ou Ecole de danse à Nanterre) ; - La création de récolements d'archives avec ou sans reconditionnement ; - L'inscription des règles de gestion des archives (DUA et sorts finaux) dans le récolement ; - La préparation d'élimination avec rédaction du bordereau d'élimination et cotation du carton ; - Le traitement, le tri, la mise en carton d'archives physiques et la description (dossiers papier, et dans une moindre proportion archives audiovisuelles, photographiques et hors format de types affiches) pour versement aux Archives nationales. Les prestations ne comprennent pas la destruction physique des documents ni la fourniture de conditionnements. Les moyens de conditionnement (chemises et cartons) sont fournis par l'Opéra. L'accord-cadre concerne tous les services de l'OnP. La description des prestations, leurs spécifications techniques détaillées et les résultats attendus sont définis au cahier des clauses techniques particulières (CCTP)
Identifiant de la procédure: 7280c36c-6031-416d-8b57-6dc65ba59feb
Identifiant interne: TB-24-ETB-044
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 92512000 Services d'archives
Nomenclature supplémentaire (cpv): 79995100 Services d'archivage
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Le montant du marché correspond au montant maximum de la part à commandes (800 000 euro(s) Ht) pour les deux premières années du marché et, au montant maximum de la part à commande à partir de la troisième année (200 000 euro(s) Ht)
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0000
Titre: Prestations de traitement d'archives physiques de l'Opéra national de Paris
Description: La présent marché a pour objet des prestations de traitement des archives de l'Opéra national de Paris (OnP), notamment : - Le transfert interne d'archives au sein de l'un des trois sites de l'Opéra concernés par les prestations (Site de Bastille, de Garnier, des Ateliers Berthier ou Ecole de danse à Nanterre) ; - La création de récolements d'archives avec ou sans reconditionnement ; - L'inscription des règles de gestion des archives (DUA et sorts finaux) dans le récolement ; - La préparation d'élimination avec rédaction du bordereau d'élimination et cotation du carton ; - Le traitement, le tri, la mise en carton d'archives physiques et la description (dossiers papier, et dans une moindre proportion archives audiovisuelles, photographiques et hors format de types affiches) pour versement aux Archives nationales. Les prestations ne comprennent pas la destruction physique des documents ni la fourniture de conditionnements. Les moyens de conditionnement (chemises et cartons) sont fournis par l'Opéra. L'accord-cadre concerne tous les services de l'OnP. La description des prestations, leurs spécifications techniques détaillées et les résultats attendus sont définis au cahier des clauses techniques particulières (CCTP)
Identifiant interne: S-PA-1552852
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 92512000 Services d'archives
Nomenclature supplémentaire (cpv): 79995100 Services d'archivage
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 31/12/2024
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Paris
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 1 000 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0000
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: ARCHIVES SOLUTIONS
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0000
Valeur de l'offre: 1 000 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: Tb-24-Etb-044
Titre: Prestations de traitement d'archives physiques de l'Opéra national de Paris
Date de conclusion du marché: 26/05/2025
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 8
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: AD060996-E759-C612-31E638D57B8136FE
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Opéra national de Paris
Numéro d’enregistrement: 64479
Adresse postale: 120 rue de Lyon
Ville: Paris
Code postal: 75012
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Point de contact: NEEF Alexander
Téléphone: 0140012186
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal administratif de Paris
Numéro d’enregistrement: AD0609C1-F50E-2856-7EBFFD1236209D87
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Ville: Paris
Code postal: 75181
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: 0144594400
Télécopieur: 0144594646
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal administratif de Paris
Numéro d’enregistrement: AD0609D2-B7B7-E09D-F519697CD366AF86
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Ville: Paris
Code postal: 75181
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: 0144594400
Télécopieur: 0144594646
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: ARCHIVES SOLUTIONS
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1552852-1-0-1
Adresse postale: 26 Che Azais
Ville: Toulouse
Code postal: 31000
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Téléphone: 0557505473
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0000
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 78cead84-2646-4290-8f70-e9170b42aa9d - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 27/05/2025 12:32:54 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 343129-2025
Numéro de publication au JO S: 102/2025
Date de publication: 28/05/2025
