1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Opéra national de Paris
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Loisirs, culture et culte
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: FOURNITURE DE CHARIOTS ROULANTS DESTINES A LA MANUTENTION ET AU STOCKAGE DES ELEMENTS DE DECOR DE L'OPERA NATIONAL DE PARIS
Description: Le présent marché porte sur la fourniture de chariots roulants neufs, destinés à la manutention et au stockage d'éléments de décors de l'Opéra national de Paris. Les spécifications techniques sont détaillées dans le cahier des clauses particulières. Les chariots roulants pourront être livrés aux adresses suivantes : - Opéra Bastille, Quai de déchargement, 22 rue de Charenton, 75012 Paris ; - Ateliers Berthier, 32 boulevard Berthier, 75017 Paris ; - Palais Garnier, 8 rue Scribe, 75009 Paris. Les chariots devront respecter les spécifications suivantes et le plan de fabrication figurant en annexe 1 au CCP : - Pour la machinerie Bastille : Peinture thermolaquée bleu clair RAL5012 - Pour le service logistique : Peinture thermolaquée rouge RAL 3001 Tampons anti-bruit en fond de chaque fourreau (en caoutchouc) Roulette pivotante (8 par chariot roulant) Hauteur : 128mm Charge minimum 250 Kg par roulette Boulonnerie pour fixation des roulettes Vis H-M10 x 25 Ecrou H-M 10 auto freiné + rondelles Les chariots sont empilables par série de 10. Chaque chariot doit mentionner le mois et l'année de fabrication (sur un des côtés du chariot). Les tubes, dont les dimensions sont spécifiées dans l'annexe 1 du présent marché, seront commandés indépendamment des chariots
Identifiant de la procédure: be84197a-1295-47c1-8f22-673af761fdd9
Identifiant interne: TB-24-ETB-037
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34620000 Matériel roulant
Nomenclature supplémentaire (cpv): 42415200 Chariots de manutention
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 120 rue de Lyon
Ville: Paris
Code postal: 75012
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Le financement est opéré sur les fonds propres de l'établissement. Le délai dont dispose l'Opéra national de Paris pour procéder au paiement est de 30 (trente) jours, sauf suspension de droit, à compter de la date de réception par l'Opéra national de Paris de la facture envoyée en recommandé avec Ar ou remise contre récépissé, par le Titulaire. A défaut de paiement dans le délai de 30 jours, sauf suspension de droit, le Titulaire pourra prétendre au versement d'intérêts moratoires au taux légal en vigueur à la date à laquelle les intérêts ont commencé à courir, et de l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement s'élevant à 40 euros
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux: « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0000
Titre: FOURNITURE DE CHARIOTS ROULANTS DESTINES A LA MANUTENTION ET AU STOCKAGE DES ELEMENTS DE DECOR DE L'OPERA NATIONAL DE PARIS
Description: Le présent marché porte sur la fourniture de chariots roulants neufs, destinés à la manutention et au stockage d'éléments de décors de l'Opéra national de Paris. Les spécifications techniques sont détaillées dans le cahier des clauses particulières. Les chariots roulants pourront être livrés aux adresses suivantes : - Opéra Bastille, Quai de déchargement, 22 rue de Charenton, 75012 Paris ; - Ateliers Berthier, 32 boulevard Berthier, 75017 Paris ; - Palais Garnier, 8 rue Scribe, 75009 Paris. Les chariots devront respecter les spécifications suivantes et le plan de fabrication figurant en annexe 1 au CCP : - Pour la machinerie Bastille : Peinture thermolaquée bleu clair RAL5012 - Pour le service logistique : Peinture thermolaquée rouge RAL 3001 Tampons anti-bruit en fond de chaque fourreau (en caoutchouc) Roulette pivotante (8 par chariot roulant) Hauteur : 128mm Charge minimum 250 Kg par roulette Boulonnerie pour fixation des roulettes Vis H-M10 x 25 Ecrou H-M 10 auto freiné + rondelles Les chariots sont empilables par série de 10. Chaque chariot doit mentionner le mois et l'année de fabrication (sur un des côtés du chariot). Les tubes, dont les dimensions sont spécifiées dans l'annexe 1 du présent marché, seront commandés indépendamment des chariots
Identifiant interne: F-PF-1536687
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34620000 Matériel roulant
Nomenclature supplémentaire (cpv): 42415200 Chariots de manutention
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 120 rue de Lyon
Ville: Paris
Code postal: 75012
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 31/12/2024
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description: - Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté - Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté Une déclaration sur l'honneur justifiant qu'ils n'entrent dans aucun des cas d'exclusion mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 et notamment qu'ils satisfont aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. - En matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise
Utilisation de ce critère: Utilisé
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 04/11/2024 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 04/11/2024 14:00:00 (UTC+1)
Lieu: Opéra de Paris
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Paris
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 00520E3C-9EF5-E24A-9C6271B3DC640D30
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Opéra national de Paris
Numéro d’enregistrement: 64479
Adresse postale: 120 rue de Lyon
Ville: Paris
Code postal: 75012
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Point de contact: NEEF Alexander
Téléphone: 0140012186
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal administratif de Paris
Numéro d’enregistrement: 00520E5C-B677-229E-1DCDE8D1F65BE41F
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Ville: Paris
Code postal: 75181
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: 0144594400
Télécopieur: 0144594646
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal administratif de Paris
Numéro d’enregistrement: 00520E73-05E5-0806-F0E077D4202FF4AD
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Ville: Paris
Code postal: 75181
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: 0144594400
Télécopieur: 0144594646
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: f7cd54b8-dc37-4712-afe9-78151293f426 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 02/10/2024 12:44:40 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 595889-2024
Numéro de publication au JO S: 193/2024
Date de publication: 03/10/2024
