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A proximité de Chartres 28000 Eure Et Loir
Acheteur : chartres metropole traitement valorisa
Hôtel de villePlace des Halles
28000 Chartres
Tel : +33 237369827
5 Lots
Lot 1
1 véhicule de fonction - berline familiale / Grand monospace - thermique ou hybride non rechargeable
Lot 2
2 véhicules de service - sUV urbain - thermique ou hybride non-rechargeable
Lot 3
2 véhicules de service - citadine polyvalente ou Compacte - electrique
Lot 4
5 véhicules de service - citadine polyvalente ou Compacte - thermique ou hybride non rechargeable
Lot 5
2 véhicules de service - break - thermique ou hybride non-rechargeable
Secteurs d'activité
Voitures particulières.
Véhicules à moteur.

location longue durée de véhicules légers pour les services de l'epic Chartres Métropole Traitement et Valorisation

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 20/12/2023
JOUE - 772090-2023

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: chartres metropole traitement valorisa
Numéro national d'identification: 84372141600017
Adresse postale: place des Halles
Ville: Chartres
Code NUTS: FRB02 Eure-et-Loir
Code postal: 28000
Pays: France
Point(s) de contact: Service Marchés Publics
Courriel: marches_publics@cm-tv.fr
Téléphone: +33 0237369827
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.chartres-metropole.fr/
Adresse du profil d’acheteur: https://www.marches-securises.fr
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.5)Activité principale
Environnement

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

location longue durée de véhicules légers pour les services de l'epic Chartres Métropole Traitement et Valorisation

II.1.2)Code CPV principal
34100000 Véhicules à moteur
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

location longue durée de véhicules légers pour les services de l'epic Chartres Métropole Traitement et Valorisation

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

1 véhicule de fonction - berline familiale / Grand monospace - thermique ou hybride non rechargeable

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34110000 Voitures particulières
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRB02 Eure-et-Loir
Lieu principal d'exécution:

divers sites de CMTV (28)

II.2.4)Description des prestations:

1 véhicule de fonction - berline familiale / Grand monospace - thermique ou hybride non rechargeable

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: valeur technique / Pondération: 50
Critère de qualité - Nom: délai de livraison / Pondération: 10
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

l'Acheteur pourra confier au titulaire du marché, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

2 véhicules de service - sUV urbain - thermique ou hybride non-rechargeable

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34110000 Voitures particulières
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRB02 Eure-et-Loir
Lieu principal d'exécution:

divers sites de CMTV (28)

II.2.4)Description des prestations:

2 véhicules de service - sUV urbain - thermique ou hybride non-rechargeable

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: délai de livraison / Pondération: 10
Prix - Pondération: 50
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

l'Acheteur pourra confier au titulaire du marché, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

2 véhicules de service - citadine polyvalente ou Compacte - electrique

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34110000 Voitures particulières
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRB02 Eure-et-Loir
Lieu principal d'exécution:

divers sites de CMTV (28)

II.2.4)Description des prestations:

2 véhicules de service - citadine polyvalente ou Compacte - electrique

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: délai de livraison / Pondération: 10
Prix - Pondération: 50
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

l'Acheteur pourra confier au titulaire du marché, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

5 véhicules de service - citadine polyvalente ou Compacte - thermique ou hybride non rechargeable

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34110000 Voitures particulières
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRB02 Eure-et-Loir
Lieu principal d'exécution:

divers sites de CMTV (28)

II.2.4)Description des prestations:

5 véhicules de service - citadine polyvalente ou Compacte - thermique ou hybride non rechargeable

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: délai de livraison / Pondération: 10
Prix - Pondération: 50
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

l'Acheteur pourra confier au titulaire du marché, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

2 véhicules de service - break - thermique ou hybride non-rechargeable

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34110000 Voitures particulières
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRB02 Eure-et-Loir
Lieu principal d'exécution:

divers sites de CMTV (28)

II.2.4)Description des prestations:

2 véhicules de service - break - thermique ou hybride non-rechargeable

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: délai de livraison / Pondération: 10
Prix - Pondération: 50
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

l'Acheteur pourra confier au titulaire du marché, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2023/S 169-530564
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation
Le pouvoir adjudicateur n'attribuera aucun autre marché sur la base de l'avis de préinformation ci-dessus

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 1
Intitulé:

1 véhicule de fonction - berline familiale / Grand monospace - thermique ou hybride non rechargeable

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Autres raisons (interruption de la procédure)

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 2
Intitulé:

2 véhicules de service - sUV urbain - thermique ou hybride non-rechargeable

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Autres raisons (interruption de la procédure)

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 3
Intitulé:

2 véhicules de service - citadine polyvalente ou Compacte - electrique

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Autres raisons (interruption de la procédure)

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 4
Intitulé:

5 véhicules de service - citadine polyvalente ou Compacte - thermique ou hybride non rechargeable

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Autres raisons (interruption de la procédure)

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 5
Intitulé:

2 véhicules de service - break - thermique ou hybride non-rechargeable

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Autres raisons (interruption de la procédure)

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:

le présent marché est conclu à compter de sa date de notification jusqu'au terme de la location des véhicules soit 48 mois à compter de la date de livraison effective des véhicules.Les prix du marché sont fermes pour toute sa durée et non actualisables.Une clause de réexamen est prévue en application des articles L.2194-1 1° et R.2194-1 du Code de la commande publique, détaillée à l'article 1.5 du CCAP

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal Administratif d'orléans
Adresse postale: 28, rue de la Bretonnerie
Ville: Orleans Cedex 1
Code postal: 45057
Pays: France
Courriel: greffe.ta-orleans@juradm.fr
Téléphone: +33 238775900
Adresse internet: http://www.orleans.tribunal-administratif.fr/
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: tribunal Administratif d'orléans
Adresse postale: 28, rue de la Bretonnerie
Ville: Orleans Cedex 1
Code postal: 45057
Pays: France
Courriel: greffe.ta-orleans@juradm.fr
Téléphone: +33 238775900
Adresse internet: http://www.orleans.tribunal-administratif.fr/
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
15/12/2023
Source de l'annonce : https://www.marches-securises.fr