1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: OPCO EP
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: PAR QVCT Accompagnement et formation au management et environnement de performance dans les TPME d'Occitanie
Description: L'OPCO EP, sur la région Occitanie, souhaite proposer aux entreprises de son territoire une prestation d'audits flashs et accompagnements formatifs afin que les entreprises et les salariés mettent en oeuvre des pratiques de management durable, engageantes et non discriminantes¿
Identifiant de la procédure: 23e8b6af-7cd0-4330-b68b-5040734d8579
Identifiant interne: 20260210-51100
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79998000 Services d'accompagnement professionnel
Nomenclature complémentaire (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Siège social
Ville: Paris
Code postal: 75001
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 95 295,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: L'accord cadre est conclu à compter de sa date de notification pour une durée de 1 an, il pourra être reconduit expressément deux (2) fois pour une période d'un (1) an sans que sa durée totale ne puisse excéder trois (3) ans. La date de début de contrat indiquée sur l'avis de publicité n'est qu'estimative. La durée du contrat démarrera à compter de la notification
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0000
Titre: PAR QVCT Accompagnement et formation au management et environnement de performance dans les TPME d'Occitanie
Description: L'OPCO EP, sur la région Occitanie, souhaite proposer aux entreprises de son territoire une prestation d'audits flashs et accompagnements formatifs afin que les entreprises et les salariés mettent en oeuvre des pratiques de management durable, engageantes et non discriminantes¿
Identifiant interne: S-PF-1799615
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79998000 Services d'accompagnement professionnel
Nomenclature complémentaire (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Siège social
Ville: Paris
Code postal: 75001
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/07/2026
Durée: 36 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 2
Autres informations sur le renouvellement: L'accord cadre est conclu à compter de sa date de notification pour une durée de 1 an, il pourra être reconduit expressément deux (2) fois pour une période d'un (1) an sans que sa durée totale ne puisse excéder trois (3) ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 95 295,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 19/05/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 19/05/2026 14:15:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal judiciaire de Paris
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: OPCO EP
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal judiciaire de Paris
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 12FA2A6C-AC9C-C3CC-EB4A8BDF011ED9CE
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: OPCO EP
Numéro d’enregistrement: 86006
Adresse postale: Siège social 4 rue du Colonel Driant
Ville: Paris
Code postal: 75001
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Point de contact: MURET Arnaud
Téléphone: 0970838837
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: OPCO EP
Numéro d’enregistrement: 12FA2ABA-DE23-3F3F-8B37C131B2D5660E
Adresse postale: Siège social
Ville: Paris
Code postal: 75001
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: 0970838837
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal judiciaire de Paris
Numéro d’enregistrement: 12FA2AE0-99BC-99B8-B1E85D4E1CC93ADB
Adresse postale: 1 Parv. du Tribunal de Paris
Ville: Paris
Code postal: 75017
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: 0144325151
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: Tribunal judiciaire de Paris
Numéro d’enregistrement: 12FA2AF6-F31B-13C5-9D8C8D296FA1F0CE
Adresse postale: 1 Parv. du Tribunal de Paris
Ville: Paris
Code postal: 75017
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: 0144325151
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: Tribunal judiciaire de Paris
Numéro d’enregistrement: 12FA2B07-F7D7-120B-B927A91CCC480891
Adresse postale: 1 Parv. du Tribunal de Paris
Ville: Paris
Code postal: 75017
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: 0144325151
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Identifiant/version de l’avis: 24edc217-f782-4a10-9502-5575f6765d16 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 07/04/2026 16:15:18 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 243176-2026
Numéro de publication au JO S: 69/2026
Date de publication: 09/04/2026
