A proximité de Paris 75001 Paris
Acheteur : OPCO EP
4 rue du Colonel Driant
75001 Paris
Tel : 0970838837
  Reste 55 jours - Date de clôture estimée : 15/09/2026  
5 Lots
Lot 1
Lot n°1 Formation regard croisés « Jeunes -Entreprises » sur l'attractivité et la fidélisation dans les TPE en Auvergne Rhône-Alpes
Lot 2
Lot n°2 Transmission des savoirs en interne dans les TPME de Bourgogne Franche Comté
Lot 3
Lot n°3 Formation et accompagnement formatif des parcours féminins vers des postes à responsabilité dans les PME des Hauts de France
Lot 4
Lot n°4 Formation action transmission de compétences en Nouvelle Aquitaine
Lot 5
Lot n°5 Formation action fidélisation des salariés en Nouvelle Aquitaine
Secteurs d'activité
Services de formation professionnelle.

PAR Formations actions Renforcer l'attractivité, la transmission et la diversité dans les TPE et PME d'Auvergne Rhône-Alpes, de Bourgogne Franche Comté, des Hauts de France et de Nouvelle Aquitaine

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 21/07/2026
JOUE - 502782-2026
502782-2026 - Mise en concurrence
France – Services de formation professionnelle – PAR Formations actions Renforcer l'attractivité, la transmission et la diversité dans les TPE et PME d'Auvergne Rhône-Alpes, de Bourgogne Franche Comté, des Hauts de France et de Nouvelle Aquitaine
OJ S 138/2026 21/07/2026
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielOPCO EP
Adresse électroniquesupport-entreprises@aws-france.com
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitrePAR Formations actions Renforcer l'attractivité, la transmission et la diversité dans les TPE et PME d'Auvergne Rhône-Alpes, de Bourgogne Franche Comté, des Hauts de France et de Nouvelle Aquitaine
DescriptionLe présent marché a pour objet la mise en oeuvre dans les régions Auvergne Rhône-Alpes, Bourgogne Franche Comté, Hauts de France et Nouvelle -Aquitaine, des formations actions permettant le développement des compétences des personnes en charge de l'intégration, de la formation interne ou la détection de nouvelles compétences
Identifiant de la procéduref9b2b5c6-ac44-4863-9712-82f429314a64
Identifiant interne20260317-52000
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
Nomenclature complémentaire (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleSiège social  
VilleParis
Code postal75001
Subdivision pays (NUTS)Paris (FR101)
PaysFrance
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA662 244,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentairesLes lots 1,3, 4 et 5 sont des accords-cadres mixte mono-attributaire tandis que le lot 2 est un accord-cadre mixte multi attributaires (2 titulaires au maximum). La date de début d'exécution des prestations du 10/12/2026 n'est qu'une date estimative. La durée d'exécution de l'accord-cadre commence à courir à partir de la notification
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre5
Conditions du marché
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire5
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusionDocument de marché
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreLot n°1 Formation regard croisés « Jeunes -Entreprises » sur l'attractivité et la fidélisation dans les TPE en Auvergne Rhône-Alpes
DescriptionL'action a pour objectif de proposer, à deux collectifs de TPME implantées sur deux territoires distincts de la région Auvergne Rhône-Alpes, un parcours de formation action visant à faire évoluer les pratiques des entreprises en matière d'intégration et de formation des alternants aux regards des attentes de ces derniers. La présente action vise à contribuer à la sécurisation des parcours d'alternance au sein des TPME des territoires concernés, en réduisant les risques de rupture et en renforçant l'attractivité des entreprises et la fidélisation des jeunes
Identifiant interne1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
Nomenclature complémentaire (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleSiège social  
VilleParis
Code postal75001
Subdivision pays (NUTS)Paris (FR101)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début10/12/2026
Durée12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions2
Autres informations sur le renouvellementDurée totale de cet accord-cadre : 12 mois La durée d'exécution de l'accord-cadre commence à courir à partir de la notification. L'accord cadre est conclu à compter de sa date de notification pour une durée de 1 an, il pourra être reconduit expressément deux (2) fois pour une période d'un (1) an sans que sa durée totale ne puisse excéder trois (3) ans. La reconduction interviendra : - au plus tôt à compter de la date de notification du bon de commande qui provoque le dépassement du montant maximum annuel ; - au plus tard au terme du délai indiqué de reconduction
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA44 520,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
Objectif social promuAutre
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres15/09/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture15/09/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
LieuOpco Ep
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal judiciaire de Paris
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal judiciaire de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéOPCO EP
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal judiciaire de Paris
5.1.
LotLOT-0002
TitreLot n°2 Transmission des savoirs en interne dans les TPME de Bourgogne Franche Comté
DescriptionCette consultation vise à mettre en oeuvre, à l'échelon régional, une offre de formation action permettant de développer les compétences des formateurs internes identifiés et ainsi renforcer l'efficacité des formations internes réalisées spontanément dans les TPE-PME en apportant une réponse innovante et pragmatique pour ces entreprises
Identifiant interne2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
Nomenclature complémentaire (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleSiège social  
VilleParis
Code postal75001
Subdivision pays (NUTS)Paris (FR101)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début10/12/2026
Durée12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions2
Autres informations sur le renouvellementDurée totale de cet accord-cadre : 12 mois La durée d'exécution de l'accord-cadre commence à courir à partir de la notification. L'accord cadre est conclu à compter de sa date de notification pour une durée de 1 an, il pourra être reconduit expressément deux (2) fois pour une période d'un (1) an sans que sa durée totale ne puisse excéder trois (3) ans. La reconduction interviendra : - au plus tôt à compter de la date de notification du bon de commande qui provoque le dépassement du montant maximum annuel ; - au plus tard au terme du délai indiqué de reconduction
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA85 500,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
Objectif social promuAutre
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres15/09/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture15/09/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
LieuOpco Ep
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal judiciaire de Paris
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal judiciaire de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéOPCO EP
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal judiciaire de Paris
5.1.
LotLOT-0003
TitreLot n°3 Formation et accompagnement formatif des parcours féminins vers des postes à responsabilité dans les PME des Hauts de France
DescriptionCette consultation vise à mettre en oeuvre, à l'échelon régional une prestation permettant de former les managers à la détection des talents féminins, et d'accompagner et former les salariées dans la construction et la concrétisation d'un projet professionnel visant une évolution managériale, technique ou une reprise d'entreprise
Identifiant interne3
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
Nomenclature complémentaire (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleSiège social  
VilleParis
Code postal75001
Subdivision pays (NUTS)Paris (FR101)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début10/12/2026
Durée12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions2
Autres informations sur le renouvellementDurée totale de cet accord-cadre : 12 mois La durée d'exécution de l'accord-cadre commence à courir à partir de la notification. L'accord cadre est conclu à compter de sa date de notification pour une durée de 1 an, il pourra être reconduit expressément deux (2) fois pour une période d'un (1) an sans que sa durée totale ne puisse excéder trois (3) ans. La reconduction interviendra : - au plus tôt à compter de la date de notification du bon de commande qui provoque le dépassement du montant maximum annuel ; - au plus tard au terme du délai indiqué de reconduction
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA151 200,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
Objectif social promuAutre
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres15/09/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture15/09/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
LieuOpco Ep
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal judiciaire de Paris
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal judiciaire de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéOPCO EP
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal judiciaire de Paris
5.1.
LotLOT-0004
TitreLot n°4 Formation action transmission de compétences en Nouvelle Aquitaine
DescriptionLa présente consultation a pour objet d'organiser et de sécuriser la transmission de compétences. Pour l'Opco EP, il s'agit de renforcer l'autonomie de l'entreprise dans la transmission des compétences et savoir-faire en lui apportant des outils adaptés afin de : -Prendre conscience des compétences et savoir-faire déployés en interne par les salariés grâce à l'expérience et l'impact associé pour l'entreprise en cas de perte de ces compétences, -Rester compétitif, ne pas perdre les savoir-faire, éléments clés de l'entreprise et garantir la performance de l'entreprise, -Anticiper les départs (retraite, mobilité interne, démissions) / Assurer une continuité dans la qualité des services ou de la production
Identifiant interne4
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
Nomenclature complémentaire (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleSiège social  
VilleParis
Code postal75001
Subdivision pays (NUTS)Paris (FR101)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début10/12/2026
Durée12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions2
Autres informations sur le renouvellementDurée totale de cet accord-cadre : 12 mois La durée d'exécution de l'accord-cadre commence à courir à partir de la notification. L'accord cadre est conclu à compter de sa date de notification pour une durée de 1 an, il pourra être reconduit expressément deux (2) fois pour une période d'un (1) an sans que sa durée totale ne puisse excéder trois (3) ans. La reconduction interviendra : - au plus tôt à compter de la date de notification du bon de commande qui provoque le dépassement du montant maximum annuel ; - au plus tard au terme du délai indiqué de reconduction
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA183 456,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
Objectif social promuAutre
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres15/09/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture15/09/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
LieuOpco Ep
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal judiciaire de Paris
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal judiciaire de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéOPCO EP
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal judiciaire de Paris
5.1.
LotLOT-0005
TitreLot n°5 Formation action fidélisation des salariés en Nouvelle Aquitaine
DescriptionLot n°5 Formation action fidélisation des salariés en Nouvelle Aquitaine
Identifiant interne5
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
Nomenclature complémentaire (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleSiège social  
VilleParis
Code postal75001
Subdivision pays (NUTS)Paris (FR101)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début10/12/2026
Durée12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions2
Autres informations sur le renouvellementDurée totale de cet accord-cadre : 12 mois La durée d'exécution de l'accord-cadre commence à courir à partir de la notification. L'accord cadre est conclu à compter de sa date de notification pour une durée de 1 an, il pourra être reconduit expressément deux (2) fois pour une période d'un (1) an sans que sa durée totale ne puisse excéder trois (3) ans. La reconduction interviendra : - au plus tôt à compter de la date de notification du bon de commande qui provoque le dépassement du montant maximum annuel ; - au plus tard au terme du délai indiqué de reconduction
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA197 568,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
Objectif social promuAutre
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres15/09/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture15/09/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
LieuOpco Ep
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal judiciaire de Paris
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal judiciaire de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéOPCO EP
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal judiciaire de Paris
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielAvenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrementF1C2E25C-EAF3-767D-3F9461447D7400C4
VilleSeyssinet-Pariset
Code postal38170
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquepublications-joue@aws-france.com
Téléphone+33480041260
Rôles de cette organisation
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officielOPCO EP
Numéro d’enregistrement86006
Adresse postaleSiège social 4 rue du Colonel Driant
VilleParis
Code postal75001
Subdivision pays (NUTS)Paris (FR101)
PaysFrance
Point de contactMURET Arnaud
Adresse électroniquesupport-entreprises@aws-france.com
Téléphone0970838837
Adresse internethttps://www.opcoep.fr/
Profil de l’acheteurhttps://www.marches-publics.info/
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officielOPCO EP
Numéro d’enregistrementF1C2E27E-C9F5-846D-396EAF88524BAF82
Adresse postaleSiège social
VilleParis
Code postal75001
Subdivision pays (NUTS)Paris (FR101)
PaysFrance
Adresse électroniquesupport-entreprises@aws-france.com
Téléphone0970838837
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0004
Nom officielTribunal judiciaire de Paris
Numéro d’enregistrementF1C2E28F-C45D-2B12-E73AAECFC4BDD33E
Adresse postale1 Parv. du Tribunal de Paris
VilleParis
Code postal75017
Subdivision pays (NUTS)Paris (FR101)
PaysFrance
Adresse électroniqueaccueil-paris@justice.fr
Téléphone0144325151
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0005
Nom officielTribunal judiciaire de Paris
Numéro d’enregistrementF1C2E29E-0F28-FF8B-4FBD00D3920C4E27
Adresse postale1 Parv. du Tribunal de Paris
VilleParis
Code postal75017
Subdivision pays (NUTS)Paris (FR101)
PaysFrance
Adresse électroniqueaccueil-paris@justice.fr
Téléphone0144325151
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0006
Nom officielTribunal judiciaire de Paris
Numéro d’enregistrementF1C2E2AE-94FC-570A-70CA6F1E005A92A0
Adresse postale1 Parv. du Tribunal de Paris
VilleParis
Code postal75017
Subdivision pays (NUTS)Paris (FR101)
PaysFrance
Adresse électroniqueaccueil-paris@justice.fr
Téléphone0144325151
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis23cf55c2-db4d-4525-9f73-b5ce114b1bee  -  01
Type de formulaireMise en concurrence
Type d’avisAvis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis20/07/2026 10:10:22 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis502782-2026
Numéro de publication au JO S138/2026
Date de publication21/07/2026