Prestations de formations dans le cadre du dispositif de Préparation Opérationnelle à l'Emploi Collective (POEC) pour la branche des Hotels-Cafés-Restaurant

1.1.

Acheteur

Nom officiel: OPCO AKTO

Adresse électronique: marches.publics@akto.fr

Forme juridique de l’acheteur: Organisation qui passe un marché subventionné par une autorité publique centrale

Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement

2.1.

Procédure

Titre: Prestations de formations dans le cadre du dispositif de Préparation Opérationnelle à l'Emploi Collective (POEC) pour la branche des Hotels-Cafés-Restaurant

Description: Réalisation de prestations de formations professionnelles dans le cadre du dispositif de Préparation Opérationnelle à l'Emploi Collective (POEC) ou de tout autre dispositif équivalent, pour la branche Hôtels-Cafés-Restaurants.

Identifiant de la procédure: d43f91bc-2c19-4bd1-9cae-34a356589352

Identifiant interne: 2024_018

Principales caractéristiques de la procédure: Adaptée

2.1.1.

Objet

Nature du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 80400000 Services d'éducation des adultes et autres services d'enseignement

Nomenclature supplémentaire (cpv): 80500000 Services de formation, 80530000 Services de formation professionnelle

2.1.4.

Informations générales

Informations complémentaires: CF article 7.3. RC Marché de prestations similaires. En cas de sous-traitance, il est précisé que pour les formations ou modules concernés, le plateau technique des sous-traitants doit avoir été validé par l'organisme Certidev pour que des formations puissent y être réalisées.

Base juridique:

Directive 2014/24/UE

2.1.6.

Motifs d’exclusion

Motifs d’exclusion purement nationaux

5.1.

Lot: LOT-0001

Titre: COMMIS DE CUISINE Auvergne Rhône Alpes

Description: cf. CCTP

Identifiant interne: 1

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 80400000 Services d'éducation des adultes et autres services d'enseignement

Nomenclature supplémentaire (cpv): 80500000 Services de formation, 80530000 Services de formation professionnelle

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/01/2025

Durée: 4 Ans

5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 3

5.1.5.

Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 419 200,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Informations complémentaires: Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de négocier dans les conditions fixées à l'article R2123-5 du CCP.

5.1.9.

Critères de sélection

Critère:

Type: Capacité économique et financière

Nom: Cf. RC

Critère:

Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Nom: Cf. RC

Critère:

Type: Capacité technique et professionnelle

Nom: Cf. RC

Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes:

L’acheteur se réserve le droit d’attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Nom: Critère prix

Description: Le critère prix sera noté sur 20 points

Pondération (points, valeur exacte): 20

Critère:

Type: Qualité

Nom: Critère technique

Description: Le critère technique sera noté sur 80 points

Pondération (points, valeur exacte): 80

5.1.11.

Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français

Date limite de demande d’informations complémentaires: 02/10/2024 12:00:00 (UTC+2)

Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_-mrTSEyzel

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_-mrTSEyzel

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Date limite de réception des offres: 11/10/2024 12:00:00 (UTC+2)

Date limite de validité de l’offre: 180 Jours

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Montage financier: Subventions de l'Etat

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 4

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Paris

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal judiciaire de Paris

5.1.

Lot: LOT-0002

Titre: COMMIS DE CUISINE Bourgogne Franche Comté

Description: cf. CCTP

Identifiant interne: 2

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 80400000 Services d'éducation des adultes et autres services d'enseignement

Nomenclature supplémentaire (cpv): 80500000 Services de formation, 80530000 Services de formation professionnelle

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/01/2025

Durée: 4 Ans

5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 3

5.1.5.

Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre: 806 400,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Informations complémentaires: Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de négocier dans les conditions fixées à l'article R2123-5 du CCP.

5.1.9.

Critères de sélection

Critère:

Type: Capacité économique et financière

Nom: Cf. RC

Critère:

Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Nom: Cf. RC

Critère:

Type: Capacité technique et professionnelle

Nom: Cf. RC

Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes:

L’acheteur se réserve le droit d’attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Nom: Critère prix

Description: Le critère prix sera noté sur 20 points

Pondération (points, valeur exacte): 20

Critère:

Type: Qualité

Nom: Critère technique

Description: Le critère technique sera noté sur 80 points

Pondération (points, valeur exacte): 80

5.1.11.

Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français

Date limite de demande d’informations complémentaires: 02/10/2024 12:00:00 (UTC+2)

Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_-mrTSEyzel

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_-mrTSEyzel

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Date limite de réception des offres: 11/10/2024 12:00:00 (UTC+2)

Date limite de validité de l’offre: 180 Jours

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Montage financier: Subventions de l'Etat

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 2

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Paris

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal judiciaire de Paris

5.1.

Lot: LOT-0003

Titre: COMMIS DE CUISINE Bretagne

Description: cf. CCTP

Identifiant interne: 3

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 80400000 Services d'éducation des adultes et autres services d'enseignement

Nomenclature supplémentaire (cpv): 80500000 Services de formation, 80530000 Services de formation professionnelle

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/01/2025

Durée: 4 Ans

5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 3

5.1.5.

Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre: 806 400,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Informations complémentaires: Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de négocier dans les conditions fixées à l'article R2123-5 du CCP.

5.1.9.

Critères de sélection

Critère:

Type: Capacité économique et financière

Nom: Cf. RC

Critère:

Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Nom: Cf. RC

Critère:

Type: Capacité technique et professionnelle

Nom: Cf. RC

Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes:

L’acheteur se réserve le droit d’attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Nom: Critère prix

Description: Le critère prix sera noté sur 20 points

Pondération (points, valeur exacte): 20

Critère:

Type: Qualité

Nom: Critère technique

Description: Le critère technique sera noté sur 80 points

Pondération (points, valeur exacte): 80

5.1.11.

Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français

Date limite de demande d’informations complémentaires: 02/10/2024 12:00:00 (UTC+2)

Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_-mrTSEyzel

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_-mrTSEyzel

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Date limite de réception des offres: 11/10/2024 12:00:00 (UTC+2)

Date limite de validité de l’offre: 180 Jours

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Montage financier: Subventions de l'Etat

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 2

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Paris

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal judiciaire de Paris

5.1.

Lot: LOT-0004

Titre: COMMIS DE CUISINE Grand Est

Description: cf. CCTP

Identifiant interne: 4

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 80400000 Services d'éducation des adultes et autres services d'enseignement

Nomenclature supplémentaire (cpv): 80500000 Services de formation, 80530000 Services de formation professionnelle

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/01/2025

Durée: 4 Ans

5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 3

5.1.5.

Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 344 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Informations complémentaires: Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de négocier dans les conditions fixées à l'article R2123-5 du CCP.

5.1.9.

Critères de sélection

Critère:

Type: Capacité économique et financière

Nom: Cf. RC

Critère:

Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Nom: Cf. RC

Critère:

Type: Capacité technique et professionnelle

Nom: Cf. RC

Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes:

L’acheteur se réserve le droit d’attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Nom: Critère prix

Description: Le critère prix sera noté sur 20 points

Pondération (points, valeur exacte): 20

Critère:

Type: Qualité

Nom: Critère technique

Description: Le critère technique sera noté sur 80 points

Pondération (points, valeur exacte): 80

5.1.11.

Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français

Date limite de demande d’informations complémentaires: 02/10/2024 12:00:00 (UTC+2)

Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_-mrTSEyzel

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_-mrTSEyzel

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Date limite de réception des offres: 11/10/2024 12:00:00 (UTC+2)

Date limite de validité de l’offre: 180 Jours

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Montage financier: Subventions de l'Etat

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 3

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Paris

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal judiciaire de Paris

5.1.

Lot: LOT-0005

Titre: COMMIS DE CUISINE Hauts de France

Description: cf. CCTP

Identifiant interne: 5

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 80400000 Services d'éducation des adultes et autres services d'enseignement

Nomenclature supplémentaire (cpv): 80500000 Services de formation, 80530000 Services de formation professionnelle

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/01/2025

Durée: 4 Ans

5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 3

5.1.5.

Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 075 200,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Informations complémentaires: Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de négocier dans les conditions fixées à l'article R2123-5 du CCP.

5.1.9.

Critères de sélection

Critère:

Type: Capacité économique et financière

Nom: Cf. RC

Critère:

Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Nom: Cf. RC

Critère:

Type: Capacité technique et professionnelle

Nom: Cf. RC

Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes:

L’acheteur se réserve le droit d’attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Nom: Critère prix

Description: Le critère prix sera noté sur 20 points

Pondération (points, valeur exacte): 20

Critère:

Type: Qualité

Nom: Critère technique

Description: Le critère technique sera noté sur 80 points

Pondération (points, valeur exacte): 80

5.1.11.

Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français

Date limite de demande d’informations complémentaires: 02/10/2024 12:00:00 (UTC+2)

Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_-mrTSEyzel

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_-mrTSEyzel

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Date limite de réception des offres: 11/10/2024 12:00:00 (UTC+2)

Date limite de validité de l’offre: 180 Jours

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Montage financier: Subventions de l'Etat

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 2

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Paris

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal judiciaire de Paris

5.1.

Lot: LOT-0006

Titre: COMMIS DE CUISINE Ile de France

Description: cf. CCTP

Identifiant interne: 6

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 80400000 Services d'éducation des adultes et autres services d'enseignement

Nomenclature supplémentaire (cpv): 80500000 Services de formation, 80530000 Services de formation professionnelle

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/01/2025

Durée: 4 Ans

5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 3

5.1.5.

Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre: 4 838 400,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Informations complémentaires: Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de négocier dans les conditions fixées à l'article R2123-5 du CCP.

5.1.9.

Critères de sélection

Critère:

Type: Capacité économique et financière

Nom: Cf. RC

Critère:

Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Nom: Cf. RC

Critère:

Type: Capacité technique et professionnelle

Nom: Cf. RC

Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes:

L’acheteur se réserve le droit d’attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Nom: Critère prix

Description: Le critère prix sera noté sur 20 points

Pondération (points, valeur exacte): 20

Critère:

Type: Qualité

Nom: Critère technique

Description: Le critère technique sera noté sur 80 points

Pondération (points, valeur exacte): 80

5.1.11.

Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français

Date limite de demande d’informations complémentaires: 02/10/2024 12:00:00 (UTC+2)

Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_-mrTSEyzel

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_-mrTSEyzel

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Date limite de réception des offres: 11/10/2024 12:00:00 (UTC+2)

Date limite de validité de l’offre: 180 Jours

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Montage financier: Subventions de l'Etat

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 8

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Paris

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal judiciaire de Paris

5.1.

Lot: LOT-0007

Titre: COMMIS DE CUISINE Normandie

Description: cf. CCTP

Identifiant interne: 7

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 80400000 Services d'éducation des adultes et autres services d'enseignement

Nomenclature supplémentaire (cpv): 80500000 Services de formation, 80530000 Services de formation professionnelle

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/01/2025

Durée: 4 Ans

5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 3

5.1.5.

Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 075 200,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Informations complémentaires: Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de négocier dans les conditions fixées à l'article R2123-5 du CCP.

5.1.9.

Critères de sélection

Critère:

Type: Capacité économique et financière

Nom: Cf. RC

Critère:

Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Nom: Cf. RC

Critère:

Type: Capacité technique et professionnelle

Nom: Cf. RC

Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes:

L’acheteur se réserve le droit d’attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Nom: Critère prix

Description: Le critère prix sera noté sur 20 points

Pondération (points, valeur exacte): 20

Critère:

Type: Qualité

Nom: Critère technique

Description: Le critère technique sera noté sur 80 points

Pondération (points, valeur exacte): 80

5.1.11.

Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français

Date limite de demande d’informations complémentaires: 02/10/2024 12:00:00 (UTC+2)

Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_-mrTSEyzel

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_-mrTSEyzel

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Date limite de réception des offres: 11/10/2024 12:00:00 (UTC+2)

Date limite de validité de l’offre: 180 Jours

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Montage financier: Subventions de l'Etat

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 2

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Paris

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal judiciaire de Paris

5.1.

Lot: LOT-0008

Titre: COMMIS DE CUISINE Centre Val de Loire

Description: cf. CCTP

Identifiant interne: 8

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 80400000 Services d'éducation des adultes et autres services d'enseignement

Nomenclature supplémentaire (cpv): 80500000 Services de formation, 80530000 Services de formation professionnelle

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/01/2025

Durée: 4 Ans

5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 3

5.1.5.

Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 075 200,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Informations complémentaires: Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de négocier dans les conditions fixées à l'article R2123-5 du CCP.

5.1.9.

Critères de sélection

Critère:

Type: Capacité économique et financière

Nom: Cf. RC

Critère:

Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Nom: Cf. RC

Critère:

Type: Capacité technique et professionnelle

Nom: Cf. RC

Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes:

L’acheteur se réserve le droit d’attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Nom: Critère prix

Description: Le critère prix sera noté sur 20 points

Pondération (points, valeur exacte): 20

Critère:

Type: Qualité

Nom: Critère technique

Description: Le critère technique sera noté sur 80 points

Pondération (points, valeur exacte): 80

5.1.11.

Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français

Date limite de demande d’informations complémentaires: 02/10/2024 12:00:00 (UTC+2)

Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_-mrTSEyzel

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_-mrTSEyzel

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Date limite de réception des offres: 11/10/2024 12:00:00 (UTC+2)

Date limite de validité de l’offre: 180 Jours

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Montage financier: Subventions de l'Etat

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 2

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Paris

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal judiciaire de Paris

5.1.

Lot: LOT-0009

Titre: COMMIS DE CUISINE Nouvelle Aquitaine

Description: cf. CCTP

Identifiant interne: 9

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 80400000 Services d'éducation des adultes et autres services d'enseignement

Nomenclature supplémentaire (cpv): 80500000 Services de formation, 80530000 Services de formation professionnelle

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/01/2025

Durée: 4 Ans

5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 3

5.1.5.

Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 344 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Informations complémentaires: Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de négocier dans les conditions fixées à l'article R2123-5 du CCP.

5.1.9.

Critères de sélection

Critère:

Type: Capacité économique et financière

Nom: Cf. RC

Critère:

Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Nom: Cf. RC

Critère:

Type: Capacité technique et professionnelle

Nom: Cf. RC

Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes:

L’acheteur se réserve le droit d’attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Nom: Critère prix

Description: Le critère prix sera noté sur 20 points

Pondération (points, valeur exacte): 20

Critère:

Type: Qualité

Nom: Critère technique

Description: Le critère technique sera noté sur 80 points

Pondération (points, valeur exacte): 80

5.1.11.

Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français

Date limite de demande d’informations complémentaires: 02/10/2024 12:00:00 (UTC+2)

Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_-mrTSEyzel

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_-mrTSEyzel

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Date limite de réception des offres: 11/10/2024 12:00:00 (UTC+2)

Date limite de validité de l’offre: 180 Jours

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Montage financier: Subventions de l'Etat

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 2

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Paris

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal judiciaire de Paris

5.1.

Lot: LOT-0010

Titre: COMMIS DE CUISINE Occitanie

Description: cf. CCTP

Identifiant interne: 10

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 80400000 Services d'éducation des adultes et autres services d'enseignement

Nomenclature supplémentaire (cpv): 80500000 Services de formation, 80530000 Services de formation professionnelle

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/01/2025

Durée: 4 Ans

5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 3

5.1.5.

Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 612 800,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Informations complémentaires: Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de négocier dans les conditions fixées à l'article R2123-5 du CCP.

5.1.9.

Critères de sélection

Critère:

Type: Capacité économique et financière

Nom: Cf. RC

Critère:

Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Nom: Cf. RC

Critère:

Type: Capacité technique et professionnelle

Nom: Cf. RC

Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes:

L’acheteur se réserve le droit d’attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Nom: Critère prix

Description: Le critère prix sera noté sur 20 points

Pondération (points, valeur exacte): 20

Critère:

Type: Qualité

Nom: Critère technique

Description: Le critère technique sera noté sur 80 points

Pondération (points, valeur exacte): 80

5.1.11.

Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français

Date limite de demande d’informations complémentaires: 02/10/2024 12:00:00 (UTC+2)

Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_-mrTSEyzel

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_-mrTSEyzel

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Date limite de réception des offres: 11/10/2024 12:00:00 (UTC+2)

Date limite de validité de l’offre: 180 Jours

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Montage financier: Subventions de l'Etat

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 3

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Paris

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal judiciaire de Paris

5.1.

Lot: LOT-0011

Titre: COMMIS DE CUISINE Pays de la Loire

Description: cf. CCTP

Identifiant interne: 11

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 80400000 Services d'éducation des adultes et autres services d'enseignement

Nomenclature supplémentaire (cpv): 80500000 Services de formation, 80530000 Services de formation professionnelle

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/01/2025

Durée: 4 Ans

5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 3

5.1.5.

Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 075 200,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Informations complémentaires: Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de négocier dans les conditions fixées à l'article R2123-5 du CCP.

5.1.9.

Critères de sélection

Critère:

Type: Capacité économique et financière

Nom: Cf. RC

Critère:

Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Nom: Cf. RC

Critère:

Type: Capacité technique et professionnelle

Nom: Cf. RC

Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes:

L’acheteur se réserve le droit d’attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Nom: Critère prix

Description: Le critère prix sera noté sur 20 points

Pondération (points, valeur exacte): 20

Critère:

Type: Qualité

Nom: Critère technique

Description: Le critère technique sera noté sur 80 points

Pondération (points, valeur exacte): 80

5.1.11.

Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français

Date limite de demande d’informations complémentaires: 02/10/2024 12:00:00 (UTC+2)

Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_-mrTSEyzel

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_-mrTSEyzel

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Date limite de réception des offres: 11/10/2024 12:00:00 (UTC+2)

Date limite de validité de l’offre: 180 Jours

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Montage financier: Subventions de l'Etat

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 2

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Paris

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal judiciaire de Paris

5.1.

Lot: LOT-0012

Titre: COMMIS DE CUISINE Provence Alpes Côte-d'Azur

Description: cf. CCTP

Identifiant interne: 12

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 80400000 Services d'éducation des adultes et autres services d'enseignement

Nomenclature supplémentaire (cpv): 80500000 Services de formation, 80530000 Services de formation professionnelle

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/01/2025

Durée: 4 Ans

5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 3

5.1.5.

Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 612 800,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Informations complémentaires: Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de négocier dans les conditions fixées à l'article R2123-5 du CCP.

5.1.9.

Critères de sélection

Critère:

Type: Capacité économique et financière

Nom: Cf. RC

Critère:

Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Nom: Cf. RC

Critère:

Type: Capacité technique et professionnelle

Nom: Cf. RC

Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes:

L’acheteur se réserve le droit d’attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Nom: Critère prix

Description: Le critère prix sera noté sur 20 points

Pondération (points, valeur exacte): 20

Critère:

Type: Qualité

Nom: Critère technique

Description: Le critère technique sera noté sur 80 points

Pondération (points, valeur exacte): 80

5.1.11.

Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français

Date limite de demande d’informations complémentaires: 02/10/2024 12:00:00 (UTC+2)

Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_-mrTSEyzel

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_-mrTSEyzel

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Date limite de réception des offres: 11/10/2024 12:00:00 (UTC+2)

Date limite de validité de l’offre: 180 Jours

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Montage financier: Subventions de l'Etat

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 3

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Paris

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal judiciaire de Paris

5.1.

Lot: LOT-0013

Titre: COMMIS DE CUISINE Corse

Description: cf. CCTP

Identifiant interne: 13

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 80400000 Services d'éducation des adultes et autres services d'enseignement

Nomenclature supplémentaire (cpv): 80500000 Services de formation, 80530000 Services de formation professionnelle

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/01/2025

Durée: 4 Ans

5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 3

5.1.5.

Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre: 537 600,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Informations complémentaires: Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de négocier dans les conditions fixées à l'article R2123-5 du CCP.

5.1.9.

Critères de sélection

Critère:

Type: Capacité économique et financière

Nom: Cf. RC

Critère:

Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Nom: Cf. RC

Critère:

Type: Capacité technique et professionnelle

Nom: Cf. RC

Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes:

L’acheteur se réserve le droit d’attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Nom: Critère prix

Description: Le critère prix sera noté sur 20 points

Pondération (points, valeur exacte): 20

Critère:

Type: Qualité

Nom: Critère technique

Description: Le critère technique sera noté sur 80 points

Pondération (points, valeur exacte): 80

5.1.11.

Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français

Date limite de demande d’informations complémentaires: 02/10/2024 12:00:00 (UTC+2)

Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_-mrTSEyzel

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_-mrTSEyzel

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Date limite de réception des offres: 11/10/2024 12:00:00 (UTC+2)

Date limite de validité de l’offre: 180 Jours

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Montage financier: Subventions de l'Etat

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 2

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Paris

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal judiciaire de Paris

5.1.

Lot: LOT-0014

Titre: COMMIS DE CUISINE Réunion

Description: cf. CCTP

Identifiant interne: 14

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 80400000 Services d'éducation des adultes et autres services d'enseignement

Nomenclature supplémentaire (cpv): 80500000 Services de formation, 80530000 Services de formation professionnelle

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/01/2025

Durée: 4 Ans

5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 3

5.1.5.

Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre: 268 800,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Informations complémentaires: Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de négocier dans les conditions fixées à l'article R2123-5 du CCP.

5.1.9.

Critères de sélection

Critère:

Type: Capacité économique et financière

Nom: Cf. RC

Critère:

Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Nom: Cf. RC

Critère:

Type: Capacité technique et professionnelle

Nom: Cf. RC

Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes:

L’acheteur se réserve le droit d’attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Nom: Critère prix

Description: Le critère prix sera noté sur 20 points

Pondération (points, valeur exacte): 20

Critère:

Type: Qualité

Nom: Critère technique

Description: Le critère technique sera noté sur 80 points

Pondération (points, valeur exacte): 80

5.1.11.

Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français

Date limite de demande d’informations complémentaires: 02/10/2024 12:00:00 (UTC+2)

Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_-mrTSEyzel

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_-mrTSEyzel

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Date limite de réception des offres: 11/10/2024 12:00:00 (UTC+2)

Date limite de validité de l’offre: 180 Jours

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Montage financier: Subventions de l'Etat

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 2

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Paris

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal judiciaire de Paris

5.1.

Lot: LOT-0015

Titre: COMMIS DE CUISINE Guadeloupe

Description: cf. CCTP

Identifiant interne: 15

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 80400000 Services d'éducation des adultes et autres services d'enseignement

Nomenclature supplémentaire (cpv): 80500000 Services de formation, 80530000 Services de formation professionnelle

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/01/2025

Durée: 4 Ans

5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 3

5.1.5.

Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre: 268 800,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Informations complémentaires: Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de négocier dans les conditions fixées à l'article R2123-5 du CCP.

5.1.9.

Critères de sélection

Critère:

Type: Capacité économique et financière

Nom: Cf. RC

Critère:

Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Nom: Cf. RC

Critère:

Type: Capacité technique et professionnelle

Nom: Cf. RC

Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes:

L’acheteur se réserve le droit d’attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Nom: Critère prix

Description: Le critère prix sera noté sur 20 points

Pondération (points, valeur exacte): 20

Critère:

Type: Qualité

Nom: Critère technique

Description: Le critère technique sera noté sur 80 points

Pondération (points, valeur exacte): 80

5.1.11.

Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français

Date limite de demande d’informations complémentaires: 02/10/2024 12:00:00 (UTC+2)

Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_-mrTSEyzel

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_-mrTSEyzel

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Date limite de réception des offres: 11/10/2024 12:00:00 (UTC+2)

Date limite de validité de l’offre: 180 Jours

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Montage financier: Subventions de l'Etat

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 2

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Paris

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal judiciaire de Paris

5.1.

Lot: LOT-0016

Titre: COMMIS DE CUISINE Martinique

Description: cf. CCTP

Identifiant interne: 16

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 80400000 Services d'éducation des adultes et autres services d'enseignement

Nomenclature supplémentaire (cpv): 80500000 Services de formation, 80530000 Services de formation professionnelle

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/01/2025

Durée: 4 Ans

5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 3

5.1.5.

Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre: 268 800,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Informations complémentaires: Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de négocier dans les conditions fixées à l'article R2123-5 du CCP.

5.1.9.

Critères de sélection

Critère:

Type: Capacité économique et financière

Nom: Cf. RC

Critère:

Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Nom: Cf. RC

Critère:

Type: Capacité technique et professionnelle

Nom: Cf. RC

Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes:

L’acheteur se réserve le droit d’attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Nom: Critère prix

Description: Le critère prix sera noté sur 20 points

Pondération (points, valeur exacte): 20

Critère:

Type: Qualité

Nom: Critère technique

Description: Le critère technique sera noté sur 80 points

Pondération (points, valeur exacte): 80

5.1.11.

Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français

Date limite de demande d’informations complémentaires: 02/10/2024 12:00:00 (UTC+2)

Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_-mrTSEyzel

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_-mrTSEyzel

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Date limite de réception des offres: 11/10/2024 12:00:00 (UTC+2)

Date limite de validité de l’offre: 180 Jours

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Montage financier: Subventions de l'Etat

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 2

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Paris

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal judiciaire de Paris

5.1.

Lot: LOT-0017

Titre: COMMIS DE CUISINE Guyane

Description: cf. CCTP

Identifiant interne: 17

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 80400000 Services d'éducation des adultes et autres services d'enseignement

Nomenclature supplémentaire (cpv): 80500000 Services de formation, 80530000 Services de formation professionnelle

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/01/2025

Durée: 4 Ans

5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 3

5.1.5.

Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre: 268 800,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Informations complémentaires: Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de négocier dans les conditions fixées à l'article R2123-5 du CCP.

5.1.9.

Critères de sélection

Critère:

Type: Capacité économique et financière

Nom: Cf. RC

Critère:

Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Nom: Cf. RC

Critère:

Type: Capacité technique et professionnelle

Nom: Cf. RC

Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes:

L’acheteur se réserve le droit d’attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Nom: Critère prix

Description: Le critère prix sera noté sur 20 points

Pondération (points, valeur exacte): 20

Critère:

Type: Qualité

Nom: Critère technique

Description: Le critère technique sera noté sur 80 points

Pondération (points, valeur exacte): 80

5.1.11.

Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français

Date limite de demande d’informations complémentaires: 02/10/2024 12:00:00 (UTC+2)

Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_-mrTSEyzel

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_-mrTSEyzel

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Date limite de réception des offres: 11/10/2024 12:00:00 (UTC+2)

Date limite de validité de l’offre: 180 Jours

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Montage financier: Subventions de l'Etat

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 2

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Paris

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal judiciaire de Paris

5.1.

Lot: LOT-0018

Titre: SERVEUR EN RESTAURANT Auvergne Rhône Alpes

Description: cf. CCTP

Identifiant interne: 18

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 80400000 Services d'éducation des adultes et autres services d'enseignement

Nomenclature supplémentaire (cpv): 80500000 Services de formation, 80530000 Services de formation professionnelle

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/01/2025

Durée: 4 Ans

5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 3

5.1.5.

Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 419 200,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Informations complémentaires: Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de négocier dans les conditions fixées à l'article R2123-5 du CCP.

5.1.9.

Critères de sélection

Critère:

Type: Capacité économique et financière

Nom: Cf. RC

Critère:

Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Nom: Cf. RC

Critère:

Type: Capacité technique et professionnelle

Nom: Cf. RC

Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes:

L’acheteur se réserve le droit d’attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Nom: Critère prix

Description: Le critère prix sera noté sur 20 points

Pondération (points, valeur exacte): 20

Critère:

Type: Qualité

Nom: Critère technique

Description: Le critère technique sera noté sur 80 points

Pondération (points, valeur exacte): 80

5.1.11.

Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français

Date limite de demande d’informations complémentaires: 02/10/2024 12:00:00 (UTC+2)

Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_-mrTSEyzel

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_-mrTSEyzel

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Date limite de réception des offres: 11/10/2024 12:00:00 (UTC+2)

Date limite de validité de l’offre: 180 Jours

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Montage financier: Subventions de l'Etat

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 4

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Paris

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal judiciaire de Paris

5.1.

Lot: LOT-0019

Titre: SERVEUR EN RESTAURANT Bourgogne Franche Comté

Description: cf. CCTP

Identifiant interne: 19

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 80400000 Services d'éducation des adultes et autres services d'enseignement

Nomenclature supplémentaire (cpv): 80500000 Services de formation, 80530000 Services de formation professionnelle

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/01/2025

Durée: 4 Ans

5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 3

5.1.5.

Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre: 806 400,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Informations complémentaires: Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de négocier dans les conditions fixées à l'article R2123-5 du CCP.

5.1.9.

Critères de sélection

Critère:

Type: Capacité économique et financière

Nom: Cf. RC

Critère:

Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Nom: Cf. RC

Critère:

Type: Capacité technique et professionnelle

Nom: Cf. RC

Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes:

L’acheteur se réserve le droit d’attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Nom: Critère prix

Description: Le critère prix sera noté sur 20 points

Pondération (points, valeur exacte): 20

Critère:

Type: Qualité

Nom: Critère technique

Description: Le critère technique sera noté sur 80 points

Pondération (points, valeur exacte): 80

5.1.11.

Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français

Date limite de demande d’informations complémentaires: 02/10/2024 12:00:00 (UTC+2)

Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_-mrTSEyzel

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_-mrTSEyzel

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Date limite de réception des offres: 11/10/2024 12:00:00 (UTC+2)

Date limite de validité de l’offre: 180 Jours

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Montage financier: Subventions de l'Etat

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 2

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Paris

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal judiciaire de Paris

5.1.

Lot: LOT-0020

Titre: SERVEUR EN RESTAURANT Bretagne

Description: cf. CCTP

Identifiant interne: 20

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 80400000 Services d'éducation des adultes et autres services d'enseignement

Nomenclature supplémentaire (cpv): 80500000 Services de formation, 80530000 Services de formation professionnelle

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/01/2025

Durée: 4 Ans

5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 3

5.1.5.

Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre: 806 400,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Informations complémentaires: Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de négocier dans les conditions fixées à l'article R2123-5 du CCP.

5.1.9.

Critères de sélection

Critère:

Type: Capacité économique et financière

Nom: Cf. RC

Critère:

Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Nom: Cf. RC

Critère:

Type: Capacité technique et professionnelle

Nom: Cf. RC

Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes:

L’acheteur se réserve le droit d’attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Nom: Critère prix

Description: Le critère prix sera noté sur 20 points

Pondération (points, valeur exacte): 20

Critère:

Type: Qualité

Nom: Critère technique

Description: Le critère technique sera noté sur 80 points

Pondération (points, valeur exacte): 80

5.1.11.

Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français

Date limite de demande d’informations complémentaires: 02/10/2024 12:00:00 (UTC+2)

Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_-mrTSEyzel

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_-mrTSEyzel

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Date limite de réception des offres: 11/10/2024 12:00:00 (UTC+2)

Date limite de validité de l’offre: 180 Jours

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Montage financier: Subventions de l'Etat

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 2

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Paris

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal judiciaire de Paris

5.1.

Lot: LOT-0021

Titre: SERVEUR EN RESTAURANT Grand Est

Description: cf. CCTP

Identifiant interne: 21

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 80400000 Services d'éducation des adultes et autres services d'enseignement

Nomenclature supplémentaire (cpv): 80500000 Services de formation, 80530000 Services de formation professionnelle

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/01/2025

Durée: 4 Ans

5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 3

5.1.5.

Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 344 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Informations complémentaires: Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de négocier dans les conditions fixées à l'article R2123-5 du CCP.

5.1.9.

Critères de sélection

Critère:

Type: Capacité économique et financière

Nom: Cf. RC

Critère:

Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Nom: Cf. RC

Critère:

Type: Capacité technique et professionnelle

Nom: Cf. RC

Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes:

L’acheteur se réserve le droit d’attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Nom: Critère prix

Description: Le critère prix sera noté sur 20 points

Pondération (points, valeur exacte): 20

Critère:

Type: Qualité

Nom: Critère technique

Description: Le critère technique sera noté sur 80 points

Pondération (points, valeur exacte): 80

5.1.11.

Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français

Date limite de demande d’informations complémentaires: 02/10/2024 12:00:00 (UTC+2)

Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_-mrTSEyzel

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_-mrTSEyzel

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Date limite de réception des offres: 11/10/2024 12:00:00 (UTC+2)

Date limite de validité de l’offre: 180 Jours

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Montage financier: Subventions de l'Etat

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 2

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Paris

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal judiciaire de Paris

5.1.

Lot: LOT-0022

Titre: SERVEUR EN RESTAURANT Hauts de France

Description: cf. CCTP

Identifiant interne: 22

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 80400000 Services d'éducation des adultes et autres services d'enseignement

Nomenclature supplémentaire (cpv): 80500000 Services de formation, 80530000 Services de formation professionnelle

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/01/2025

Durée: 4 Ans

5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 3

5.1.5.

Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 075 200,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Informations complémentaires: Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de négocier dans les conditions fixées à l'article R2123-5 du CCP.

5.1.9.

Critères de sélection

Critère:

Type: Capacité économique et financière

Nom: Cf. RC

Critère:

Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Nom: Cf. RC

Critère:

Type: Capacité technique et professionnelle

Nom: Cf. RC

Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes:

L’acheteur se réserve le droit d’attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Nom: Critère prix

Description: Le critère prix sera noté sur 20 points

Pondération (points, valeur exacte): 20

Critère:

Type: Qualité

Nom: Critère technique

Description: Le critère technique sera noté sur 80 points

Pondération (points, valeur exacte): 80

5.1.11.

Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français

Date limite de demande d’informations complémentaires: 02/10/2024 12:00:00 (UTC+2)

Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_-mrTSEyzel

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_-mrTSEyzel

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Date limite de réception des offres: 11/10/2024 12:00:00 (UTC+2)

Date limite de validité de l’offre: 180 Jours

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Montage financier: Subventions de l'Etat

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 2

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Paris

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal judiciaire de Paris

5.1.

Lot: LOT-0023

Titre: SERVEUR EN RESTAURANT Ile de France

Description: cf. CCTP

Identifiant interne: 23

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 80400000 Services d'éducation des adultes et autres services d'enseignement

Nomenclature supplémentaire (cpv): 80500000 Services de formation, 80530000 Services de formation professionnelle

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/01/2025

Durée: 4 Ans

5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 3

5.1.5.

Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre: 4 838 400,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Informations complémentaires: Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de négocier dans les conditions fixées à l'article R2123-5 du CCP.

5.1.9.

Critères de sélection

Critère:

Type: Capacité économique et financière

Nom: Cf. RC

Critère:

Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Nom: Cf. RC

Critère:

Type: Capacité technique et professionnelle

Nom: Cf. RC

Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes:

L’acheteur se réserve le droit d’attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Nom: Critère prix

Description: Le critère prix sera noté sur 20 points

Pondération (points, valeur exacte): 20

Critère:

Type: Qualité

Nom: Critère technique

Description: Le critère technique sera noté sur 80 points

Pondération (points, valeur exacte): 80

5.1.11.

Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français

Date limite de demande d’informations complémentaires: 02/10/2024 12:00:00 (UTC+2)

Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_-mrTSEyzel

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_-mrTSEyzel

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Date limite de réception des offres: 11/10/2024 12:00:00 (UTC+2)

Date limite de validité de l’offre: 180 Jours

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Montage financier: Subventions de l'Etat

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 8

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Paris

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal judiciaire de Paris

5.1.

Lot: LOT-0024

Titre: SERVEUR EN RESTAURANT Normandie

Description: cf. CCTP

Identifiant interne: 24

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 80400000 Services d'éducation des adultes et autres services d'enseignement

Nomenclature supplémentaire (cpv): 80500000 Services de formation, 80530000 Services de formation professionnelle

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/01/2025

Durée: 4 Ans

5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 3

5.1.5.

Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 075 200,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Informations complémentaires: Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de négocier dans les conditions fixées à l'article R2123-5 du CCP.

5.1.9.

Critères de sélection

Critère:

Type: Capacité économique et financière

Nom: Cf. RC

Critère:

Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Nom: Cf. RC

Critère:

Type: Capacité technique et professionnelle

Nom: Cf. RC

Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes:

L’acheteur se réserve le droit d’attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Nom: Critère prix

Description: Le critère prix sera noté sur 20 points

Pondération (points, valeur exacte): 20

Critère:

Type: Qualité

Nom: Critère technique

Description: Le critère technique sera noté sur 80 points

Pondération (points, valeur exacte): 80

5.1.11.

Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français

Date limite de demande d’informations complémentaires: 02/10/2024 12:00:00 (UTC+2)

Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_-mrTSEyzel

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_-mrTSEyzel

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Date limite de réception des offres: 11/10/2024 12:00:00 (UTC+2)

Date limite de validité de l’offre: 180 Jours

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Montage financier: Subventions de l'Etat

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 2

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Paris

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal judiciaire de Paris

5.1.

Lot: LOT-0025

Titre: SERVEUR EN RESTAURANT Centre Val de Loire

Description: cf. CCTP

Identifiant interne: 25

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 80400000 Services d'éducation des adultes et autres services d'enseignement

Nomenclature supplémentaire (cpv): 80500000 Services de formation, 80530000 Services de formation professionnelle

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/01/2025

Durée: 4 Ans

5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 3

5.1.5.

Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 075 200,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Informations complémentaires: Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de négocier dans les conditions fixées à l'article R2123-5 du CCP.

5.1.9.

Critères de sélection

Critère:

Type: Capacité économique et financière

Nom: Cf. RC

Critère:

Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Nom: Cf. RC

Critère:

Type: Capacité technique et professionnelle

Nom: Cf. RC

Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes:

L’acheteur se réserve le droit d’attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Nom: Critère prix

Description: Le critère prix sera noté sur 20 points

Pondération (points, valeur exacte): 20

Critère:

Type: Qualité

Nom: Critère technique

Description: Le critère technique sera noté sur 80 points

Pondération (points, valeur exacte): 80

5.1.11.

Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français

Date limite de demande d’informations complémentaires: 02/10/2024 12:00:00 (UTC+2)

Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_-mrTSEyzel

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_-mrTSEyzel

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Date limite de réception des offres: 11/10/2024 12:00:00 (UTC+2)

Date limite de validité de l’offre: 180 Jours

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Montage financier: Subventions de l'Etat

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 2

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Paris

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal judiciaire de Paris

5.1.

Lot: LOT-0026

Titre: SERVEUR EN RESTAURANT Nouvelle Aquitaine

Description: cf. CCTP

Identifiant interne: 26

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 80400000 Services d'éducation des adultes et autres services d'enseignement

Nomenclature supplémentaire (cpv): 80500000 Services de formation, 80530000 Services de formation professionnelle

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/01/2025

Durée: 4 Ans

5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 3

5.1.5.

Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 344 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Informations complémentaires: Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de négocier dans les conditions fixées à l'article R2123-5 du CCP.

5.1.9.

Critères de sélection

Critère:

Type: Capacité économique et financière

Nom: Cf. RC

Critère:

Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Nom: Cf. RC

Critère:

Type: Capacité technique et professionnelle

Nom: Cf. RC

Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes:

L’acheteur se réserve le droit d’attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Nom: Critère prix

Description: Le critère prix sera noté sur 20 points

Pondération (points, valeur exacte): 20

Critère:

Type: Qualité

Nom: Critère technique

Description: Le critère technique sera noté sur 80 points

Pondération (points, valeur exacte): 80

5.1.11.

Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français

Date limite de demande d’informations complémentaires: 02/10/2024 12:00:00 (UTC+2)

Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_-mrTSEyzel

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_-mrTSEyzel

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Date limite de réception des offres: 11/10/2024 12:00:00 (UTC+2)

Date limite de validité de l’offre: 180 Jours

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Montage financier: Subventions de l'Etat

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 2

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Paris

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal judiciaire de Paris

5.1.

Lot: LOT-0027

Titre: SERVEUR EN RESTAURANT Occitanie

Description: cf. CCTP

Identifiant interne: 27

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 80400000 Services d'éducation des adultes et autres services d'enseignement

Nomenclature supplémentaire (cpv): 80500000 Services de formation, 80530000 Services de formation professionnelle

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/01/2025

Durée: 4 Ans

5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 3

5.1.5.

Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 344 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Informations complémentaires: Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de négocier dans les conditions fixées à l'article R2123-5 du CCP.

5.1.9.

Critères de sélection

Critère:

Type: Capacité économique et financière

Nom: Cf. RC

Critère:

Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Nom: Cf. RC

Critère:

Type: Capacité technique et professionnelle

Nom: Cf. RC

Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes:

L’acheteur se réserve le droit d’attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Nom: Critère prix

Description: Le critère prix sera noté sur 20 points

Pondération (points, valeur exacte): 20

Critère:

Type: Qualité

Nom: Critère technique

Description: Le critère technique sera noté sur 80 points

Pondération (points, valeur exacte): 80

5.1.11.

Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français

Date limite de demande d’informations complémentaires: 02/10/2024 12:00:00 (UTC+2)

Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_-mrTSEyzel

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_-mrTSEyzel

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Date limite de réception des offres: 11/10/2024 12:00:00 (UTC+2)

Date limite de validité de l’offre: 180 Jours

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Montage financier: Subventions de l'Etat

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 2

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Paris

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal judiciaire de Paris

5.1.

Lot: LOT-0028

Titre: SERVEUR EN RESTAURANT Pays de la Loire

Description: cf. CCTP

Identifiant interne: 28

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 80400000 Services d'éducation des adultes et autres services d'enseignement

Nomenclature supplémentaire (cpv): 80500000 Services de formation, 80530000 Services de formation professionnelle

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/01/2025

Durée: 4 Ans

5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 3

5.1.5.

Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 075 200,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Informations complémentaires: Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de négocier dans les conditions fixées à l'article R2123-5 du CCP.

5.1.9.

Critères de sélection

Critère:

Type: Capacité économique et financière

Nom: Cf. RC

Critère:

Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Nom: Cf. RC

Critère:

Type: Capacité technique et professionnelle

Nom: Cf. RC

Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes:

L’acheteur se réserve le droit d’attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Nom: Critère prix

Description: Le critère prix sera noté sur 20 points

Pondération (points, valeur exacte): 20

Critère:

Type: Qualité

Nom: Critère technique

Description: Le critère technique sera noté sur 80 points

Pondération (points, valeur exacte): 80

5.1.11.

Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français

Date limite de demande d’informations complémentaires: 02/10/2024 12:00:00 (UTC+2)

Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_-mrTSEyzel

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_-mrTSEyzel

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Date limite de réception des offres: 11/10/2024 12:00:00 (UTC+2)

Date limite de validité de l’offre: 180 Jours

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Montage financier: Subventions de l'Etat

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 2

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Paris

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal judiciaire de Paris

5.1.

Lot: LOT-0029

Titre: SERVEUR EN RESTAURANT Provence Alpes Côte-d'Azur

Description: cf. CCTP

Identifiant interne: 29

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 80400000 Services d'éducation des adultes et autres services d'enseignement

Nomenclature supplémentaire (cpv): 80500000 Services de formation, 80530000 Services de formation professionnelle

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/01/2025

Durée: 4 Ans

5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 3

5.1.5.

Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 612 800,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Informations complémentaires: Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de négocier dans les conditions fixées à l'article R2123-5 du CCP.

5.1.9.

Critères de sélection

Critère:

Type: Capacité économique et financière

Nom: Cf. RC

Critère:

Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Nom: Cf. RC

Critère:

Type: Capacité technique et professionnelle

Nom: Cf. RC

Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes:

L’acheteur se réserve le droit d’attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Nom: Critère prix

Description: Le critère prix sera noté sur 20 points

Pondération (points, valeur exacte): 20

Critère:

Type: Qualité

Nom: Critère technique

Description: Le critère technique sera noté sur 80 points

Pondération (points, valeur exacte): 80

5.1.11.

Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français

Date limite de demande d’informations complémentaires: 02/10/2024 12:00:00 (UTC+2)

Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_-mrTSEyzel

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_-mrTSEyzel

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Date limite de réception des offres: 11/10/2024 12:00:00 (UTC+2)

Date limite de validité de l’offre: 180 Jours

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Montage financier: Subventions de l'Etat

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 3

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Paris

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal judiciaire de Paris

5.1.

Lot: LOT-0030

Titre: SERVEUR EN RESTAURANT Corse

Description: cf. CCTP

Identifiant interne: 30

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 80400000 Services d'éducation des adultes et autres services d'enseignement

Nomenclature supplémentaire (cpv): 80500000 Services de formation, 80530000 Services de formation professionnelle

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/01/2025

Durée: 4 Ans

5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 3

5.1.5.

Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre: 537 600,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Informations complémentaires: Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de négocier dans les conditions fixées à l'article R2123-5 du CCP.

5.1.9.

Critères de sélection

Critère:

Type: Capacité économique et financière

Nom: Cf. RC

Critère:

Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Nom: Cf. RC

Critère:

Type: Capacité technique et professionnelle

Nom: Cf. RC

Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes:

L’acheteur se réserve le droit d’attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Nom: Critère prix

Description: Le critère prix sera noté sur 20 points

Pondération (points, valeur exacte): 20

Critère:

Type: Qualité

Nom: Critère technique

Description: Le critère technique sera noté sur 80 points

Pondération (points, valeur exacte): 80

5.1.11.

Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français

Date limite de demande d’informations complémentaires: 02/10/2024 12:00:00 (UTC+2)

Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_-mrTSEyzel

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_-mrTSEyzel

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Date limite de réception des offres: 11/10/2024 12:00:00 (UTC+2)

Date limite de validité de l’offre: 180 Jours

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Montage financier: Subventions de l'Etat

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 2

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Paris

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal judiciaire de Paris

5.1.

Lot: LOT-0031

Titre: SERVEUR EN RESTAURANT Réunion

Description: cf. CCTP

Identifiant interne: 31

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 80400000 Services d'éducation des adultes et autres services d'enseignement

Nomenclature supplémentaire (cpv): 80500000 Services de formation, 80530000 Services de formation professionnelle

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/01/2025

Durée: 4 Ans

5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 3

5.1.5.

Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre: 268 800,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Informations complémentaires: Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de négocier dans les conditions fixées à l'article R2123-5 du CCP.

5.1.9.

Critères de sélection

Critère:

Type: Capacité économique et financière

Nom: Cf. RC

Critère:

Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Nom: Cf. RC

Critère:

Type: Capacité technique et professionnelle

Nom: Cf. RC

Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes:

L’acheteur se réserve le droit d’attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Nom: Critère prix

Description: Le critère prix sera noté sur 20 points

Pondération (points, valeur exacte): 20

Critère:

Type: Qualité

Nom: Critère technique

Description: Le critère technique sera noté sur 80 points

Pondération (points, valeur exacte): 80

5.1.11.

Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français

Date limite de demande d’informations complémentaires: 02/10/2024 12:00:00 (UTC+2)

Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_-mrTSEyzel

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_-mrTSEyzel

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Date limite de réception des offres: 11/10/2024 12:00:00 (UTC+2)

Date limite de validité de l’offre: 180 Jours

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Montage financier: Subventions de l'Etat

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 2

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Paris

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal judiciaire de Paris

5.1.

Lot: LOT-0032

Titre: SERVEUR EN RESTAURANT Guadeloupe

Description: cf. CCTP

Identifiant interne: 32

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 80400000 Services d'éducation des adultes et autres services d'enseignement

Nomenclature supplémentaire (cpv): 80500000 Services de formation, 80530000 Services de formation professionnelle

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/01/2025

Durée: 4 Ans

5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 3

5.1.5.

Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre: 268 800,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Informations complémentaires: Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de négocier dans les conditions fixées à l'article R2123-5 du CCP.

5.1.9.

Critères de sélection

Critère:

Type: Capacité économique et financière

Nom: Cf. RC

Critère:

Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Nom: Cf. RC

Critère:

Type: Capacité technique et professionnelle

Nom: Cf. RC

Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes:

L’acheteur se réserve le droit d’attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Nom: Critère prix

Description: Le critère prix sera noté sur 20 points

Pondération (points, valeur exacte): 20

Critère:

Type: Qualité

Nom: Critère technique

Description: Le critère technique sera noté sur 80 points

Pondération (points, valeur exacte): 80

5.1.11.

Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français

Date limite de demande d’informations complémentaires: 02/10/2024 12:00:00 (UTC+2)

Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_-mrTSEyzel

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_-mrTSEyzel

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Date limite de réception des offres: 11/10/2024 12:00:00 (UTC+2)

Date limite de validité de l’offre: 180 Jours

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Montage financier: Subventions de l'Etat

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 2

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Paris

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal judiciaire de Paris

5.1.

Lot: LOT-0033

Titre: SERVEUR EN RESTAURANT Martinique

Description: cf. CCTP

Identifiant interne: 33

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 80400000 Services d'éducation des adultes et autres services d'enseignement

Nomenclature supplémentaire (cpv): 80500000 Services de formation, 80530000 Services de formation professionnelle

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/01/2025

Durée: 4 Ans

5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 3

5.1.5.

Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre: 268 800,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Informations complémentaires: Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de négocier dans les conditions fixées à l'article R2123-5 du CCP.

5.1.9.

Critères de sélection

Critère:

Type: Capacité économique et financière

Nom: Cf. RC

Critère:

Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Nom: Cf. RC

Critère:

Type: Capacité technique et professionnelle

Nom: Cf. RC

Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes:

L’acheteur se réserve le droit d’attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Nom: Critère prix

Description: Le critère prix sera noté sur 20 points

Pondération (points, valeur exacte): 20

Critère:

Type: Qualité

Nom: Critère technique

Description: Le critère technique sera noté sur 80 points

Pondération (points, valeur exacte): 80

5.1.11.

Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français

Date limite de demande d’informations complémentaires: 02/10/2024 12:00:00 (UTC+2)

Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_-mrTSEyzel

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_-mrTSEyzel

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Date limite de réception des offres: 11/10/2024 12:00:00 (UTC+2)

Date limite de validité de l’offre: 180 Jours

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Montage financier: Subventions de l'Etat

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 2

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Paris

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal judiciaire de Paris

5.1.

Lot: LOT-0034

Titre: SERVEUR EN RESTAURANT Guyane

Description: cf. CCTP

Identifiant interne: 34

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 80400000 Services d'éducation des adultes et autres services d'enseignement

Nomenclature supplémentaire (cpv): 80500000 Services de formation, 80530000 Services de formation professionnelle

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/01/2025

Durée: 4 Ans

5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 3

5.1.5.

Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre: 268 800,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Informations complémentaires: Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de négocier dans les conditions fixées à l'article R2123-5 du CCP.

5.1.9.

Critères de sélection

Critère:

Type: Capacité économique et financière

Nom: Cf. RC

Critère:

Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Nom: Cf. RC

Critère:

Type: Capacité technique et professionnelle

Nom: Cf. RC

Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes:

L’acheteur se réserve le droit d’attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Nom: Critère prix

Description: Le critère prix sera noté sur 20 points

Pondération (points, valeur exacte): 20

Critère:

Type: Qualité

Nom: Critère technique

Description: Le critère technique sera noté sur 80 points

Pondération (points, valeur exacte): 80

5.1.11.

Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français

Date limite de demande d’informations complémentaires: 02/10/2024 12:00:00 (UTC+2)

Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_-mrTSEyzel

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_-mrTSEyzel

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Date limite de réception des offres: 11/10/2024 12:00:00 (UTC+2)

Date limite de validité de l’offre: 180 Jours

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Montage financier: Subventions de l'Etat

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 2

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Paris

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal judiciaire de Paris

5.1.

Lot: LOT-0035

Titre: RECEPTIONNISTE Auvergne Rhône Alpes

Description: cf. CCTP

Identifiant interne: 35

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 80400000 Services d'éducation des adultes et autres services d'enseignement

Nomenclature supplémentaire (cpv): 80500000 Services de formation, 80530000 Services de formation professionnelle

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/01/2025

Durée: 4 Ans

5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 3

5.1.5.

Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 344 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Informations complémentaires: Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de négocier dans les conditions fixées à l'article R2123-5 du CCP.

5.1.9.

Critères de sélection

Critère:

Type: Capacité économique et financière

Nom: Cf. RC

Critère:

Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Nom: Cf. RC

Critère:

Type: Capacité technique et professionnelle

Nom: Cf. RC

Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes:

L’acheteur se réserve le droit d’attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Nom: Critère prix

Description: Le critère prix sera noté sur 20 points

Pondération (points, valeur exacte): 20

Critère:

Type: Qualité

Nom: Critère technique

Description: Le critère technique sera noté sur 80 points

Pondération (points, valeur exacte): 80

5.1.11.

Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français

Date limite de demande d’informations complémentaires: 02/10/2024 12:00:00 (UTC+2)

Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_-mrTSEyzel

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_-mrTSEyzel

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Date limite de réception des offres: 11/10/2024 12:00:00 (UTC+2)

Date limite de validité de l’offre: 180 Jours

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Montage financier: Subventions de l'Etat

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 3

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Paris

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal judiciaire de Paris

5.1.

Lot: LOT-0036

Titre: RECEPTIONNISTE Bourgogne Franche Comté

Description: cf. CCTP

Identifiant interne: 36

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 80400000 Services d'éducation des adultes et autres services d'enseignement

Nomenclature supplémentaire (cpv): 80500000 Services de formation, 80530000 Services de formation professionnelle

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/01/2025

Durée: 4 Ans

5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 3

5.1.5.

Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre: 268 800,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Informations complémentaires: Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de négocier dans les conditions fixées à l'article R2123-5 du CCP.

5.1.9.

Critères de sélection

Critère:

Type: Capacité économique et financière

Nom: Cf. RC

Critère:

Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Nom: Cf. RC

Critère:

Type: Capacité technique et professionnelle

Nom: Cf. RC

Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes:

L’acheteur se réserve le droit d’attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Nom: Critère prix

Description: Le critère prix sera noté sur 20 points

Pondération (points, valeur exacte): 20

Critère:

Type: Qualité

Nom: Critère technique

Description: Le critère technique sera noté sur 80 points

Pondération (points, valeur exacte): 80

5.1.11.

Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français

Date limite de demande d’informations complémentaires: 02/10/2024 12:00:00 (UTC+2)

Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_-mrTSEyzel

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_-mrTSEyzel

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Date limite de réception des offres: 11/10/2024 12:00:00 (UTC+2)

Date limite de validité de l’offre: 180 Jours

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Montage financier: Subventions de l'Etat

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 2

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Paris

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal judiciaire de Paris

5.1.

Lot: LOT-0037

Titre: RECEPTIONNISTE Bretagne

Description: cf. CCTP

Identifiant interne: 37

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 80400000 Services d'éducation des adultes et autres services d'enseignement

Nomenclature supplémentaire (cpv): 80500000 Services de formation, 80530000 Services de formation professionnelle

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/01/2025

Durée: 4 Ans

5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 3

5.1.5.

Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre: 268 800,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Informations complémentaires: Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de négocier dans les conditions fixées à l'article R2123-5 du CCP.

5.1.9.

Critères de sélection

Critère:

Type: Capacité économique et financière

Nom: Cf. RC

Critère:

Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Nom: Cf. RC

Critère:

Type: Capacité technique et professionnelle

Nom: Cf. RC

Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes:

L’acheteur se réserve le droit d’attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Nom: Critère prix

Description: Le critère prix sera noté sur 20 points

Pondération (points, valeur exacte): 20

Critère:

Type: Qualité

Nom: Critère technique

Description: Le critère technique sera noté sur 80 points

Pondération (points, valeur exacte): 80

5.1.11.

Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français

Date limite de demande d’informations complémentaires: 02/10/2024 12:00:00 (UTC+2)

Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_-mrTSEyzel

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_-mrTSEyzel

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Date limite de réception des offres: 11/10/2024 12:00:00 (UTC+2)

Date limite de validité de l’offre: 180 Jours

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Montage financier: Subventions de l'Etat

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 2

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Paris

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal judiciaire de Paris

5.1.

Lot: LOT-0038

Titre: RECEPTIONNISTE Grand Est

Description: cf. CCTP

Identifiant interne: 38

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 80400000 Services d'éducation des adultes et autres services d'enseignement

Nomenclature supplémentaire (cpv): 80500000 Services de formation, 80530000 Services de formation professionnelle

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/01/2025

Durée: 4 Ans

5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 3

5.1.5.

Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre: 537 600,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Informations complémentaires: Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de négocier dans les conditions fixées à l'article R2123-5 du CCP.

5.1.9.

Critères de sélection

Critère:

Type: Capacité économique et financière

Nom: Cf. RC

Critère:

Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Nom: Cf. RC

Critère:

Type: Capacité technique et professionnelle

Nom: Cf. RC

Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes:

L’acheteur se réserve le droit d’attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Nom: Critère prix

Description: Le critère prix sera noté sur 20 points

Pondération (points, valeur exacte): 20

Critère:

Type: Qualité

Nom: Critère technique

Description: Le critère technique sera noté sur 80 points

Pondération (points, valeur exacte): 80

5.1.11.

Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français

Date limite de demande d’informations complémentaires: 02/10/2024 12:00:00 (UTC+2)

Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_-mrTSEyzel

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_-mrTSEyzel

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Date limite de réception des offres: 11/10/2024 12:00:00 (UTC+2)

Date limite de validité de l’offre: 180 Jours

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Montage financier: Subventions de l'Etat

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 2

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Paris

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal judiciaire de Paris

5.1.

Lot: LOT-0039

Titre: RECEPTIONNISTE Hauts de France

Description: cf. CCTP

Identifiant interne: 39

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 80400000 Services d'éducation des adultes et autres services d'enseignement

Nomenclature supplémentaire (cpv): 80500000 Services de formation, 80530000 Services de formation professionnelle

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/01/2025

Durée: 4 Ans

5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 3

5.1.5.

Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre: 537 600,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Informations complémentaires: Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de négocier dans les conditions fixées à l'article R2123-5 du CCP.

5.1.9.

Critères de sélection

Critère:

Type: Capacité économique et financière

Nom: Cf. RC

Critère:

Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Nom: Cf. RC

Critère:

Type: Capacité technique et professionnelle

Nom: Cf. RC

Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes:

L’acheteur se réserve le droit d’attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Nom: Critère prix

Description: Le critère prix sera noté sur 20 points

Pondération (points, valeur exacte): 20

Critère:

Type: Qualité

Nom: Critère technique

Description: Le critère technique sera noté sur 80 points

Pondération (points, valeur exacte): 80

5.1.11.

Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français

Date limite de demande d’informations complémentaires: 02/10/2024 12:00:00 (UTC+2)

Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_-mrTSEyzel

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_-mrTSEyzel

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Date limite de réception des offres: 11/10/2024 12:00:00 (UTC+2)

Date limite de validité de l’offre: 180 Jours

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Montage financier: Subventions de l'Etat

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 2

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Paris

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal judiciaire de Paris

5.1.

Lot: LOT-0040

Titre: RECEPTIONNISTE Ile de France

Description: cf. CCTP

Identifiant interne: 40

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 80400000 Services d'éducation des adultes et autres services d'enseignement

Nomenclature supplémentaire (cpv): 80500000 Services de formation, 80530000 Services de formation professionnelle

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/01/2025

Durée: 4 Ans

5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 3

5.1.5.

Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 150 400,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Informations complémentaires: Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de négocier dans les conditions fixées à l'article R2123-5 du CCP.

5.1.9.

Critères de sélection

Critère:

Type: Capacité économique et financière

Nom: Cf. RC

Critère:

Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Nom: Cf. RC

Critère:

Type: Capacité technique et professionnelle

Nom: Cf. RC

Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes:

L’acheteur se réserve le droit d’attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Nom: Critère prix

Description: Le critère prix sera noté sur 20 points

Pondération (points, valeur exacte): 20

Critère:

Type: Qualité

Nom: Critère technique

Description: Le critère technique sera noté sur 80 points

Pondération (points, valeur exacte): 80

5.1.11.

Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français

Date limite de demande d’informations complémentaires: 02/10/2024 12:00:00 (UTC+2)

Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_-mrTSEyzel

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_-mrTSEyzel

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Date limite de réception des offres: 11/10/2024 12:00:00 (UTC+2)

Date limite de validité de l’offre: 180 Jours

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Montage financier: Subventions de l'Etat

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 4

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Paris

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal judiciaire de Paris

5.1.

Lot: LOT-0041

Titre: RECEPTIONNISTE Normandie

Description: cf. CCTP

Identifiant interne: 41

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 80400000 Services d'éducation des adultes et autres services d'enseignement

Nomenclature supplémentaire (cpv): 80500000 Services de formation, 80530000 Services de formation professionnelle

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/01/2025

Durée: 4 Ans

5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 3

5.1.5.

Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre: 268 800,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Informations complémentaires: Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de négocier dans les conditions fixées à l'article R2123-5 du CCP.

5.1.9.

Critères de sélection

Critère:

Type: Capacité économique et financière

Nom: Cf. RC

Critère:

Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Nom: Cf. RC

Critère:

Type: Capacité technique et professionnelle

Nom: Cf. RC

Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes:

L’acheteur se réserve le droit d’attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Nom: Critère prix

Description: Le critère prix sera noté sur 20 points

Pondération (points, valeur exacte): 20

Critère:

Type: Qualité

Nom: Critère technique

Description: Le critère technique sera noté sur 80 points

Pondération (points, valeur exacte): 80

5.1.11.

Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français

Date limite de demande d’informations complémentaires: 02/10/2024 12:00:00 (UTC+2)

Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_-mrTSEyzel

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_-mrTSEyzel

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Date limite de réception des offres: 11/10/2024 12:00:00 (UTC+2)

Date limite de validité de l’offre: 180 Jours

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Montage financier: Subventions de l'Etat

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 2

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Paris

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal judiciaire de Paris

5.1.

Lot: LOT-0042

Titre: RECEPTIONNISTE Centre Val de Loire

Description: cf. CCTP

Identifiant interne: 42

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 80400000 Services d'éducation des adultes et autres services d'enseignement

Nomenclature supplémentaire (cpv): 80500000 Services de formation, 80530000 Services de formation professionnelle

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/01/2025

Durée: 4 Ans

5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 3

5.1.5.

Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre: 268 800,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Informations complémentaires: Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de négocier dans les conditions fixées à l'article R2123-5 du CCP.

5.1.9.

Critères de sélection

Critère:

Type: Capacité économique et financière

Nom: Cf. RC

Critère:

Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Nom: Cf. RC

Critère:

Type: Capacité technique et professionnelle

Nom: Cf. RC

Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes:

L’acheteur se réserve le droit d’attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Nom: Critère prix

Description: Le critère prix sera noté sur 20 points

Pondération (points, valeur exacte): 20

Critère:

Type: Qualité

Nom: Critère technique

Description: Le critère technique sera noté sur 80 points

Pondération (points, valeur exacte): 80

5.1.11.

Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français

Date limite de demande d’informations complémentaires: 02/10/2024 12:00:00 (UTC+2)

Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_-mrTSEyzel

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_-mrTSEyzel

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Date limite de réception des offres: 11/10/2024 12:00:00 (UTC+2)

Date limite de validité de l’offre: 180 Jours

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Montage financier: Subventions de l'Etat

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 2

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Paris

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal judiciaire de Paris

5.1.

Lot: LOT-0043

Titre: RECEPTIONNISTE Nouvelle Aquitaine

Description: cf. CCTP

Identifiant interne: 43

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 80400000 Services d'éducation des adultes et autres services d'enseignement

Nomenclature supplémentaire (cpv): 80500000 Services de formation, 80530000 Services de formation professionnelle

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/01/2025

Durée: 4 Ans

5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 3

5.1.5.

Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre: 806 400,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Informations complémentaires: Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de négocier dans les conditions fixées à l'article R2123-5 du CCP.

5.1.9.

Critères de sélection

Critère:

Type: Capacité économique et financière

Nom: Cf. RC

Critère:

Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Nom: Cf. RC

Critère:

Type: Capacité technique et professionnelle

Nom: Cf. RC

Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes:

L’acheteur se réserve le droit d’attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Nom: Critère prix

Description: Le critère prix sera noté sur 20 points

Pondération (points, valeur exacte): 20

Critère:

Type: Qualité

Nom: Critère technique

Description: Le critère technique sera noté sur 80 points

Pondération (points, valeur exacte): 80

5.1.11.

Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français

Date limite de demande d’informations complémentaires: 02/10/2024 12:00:00 (UTC+2)

Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_-mrTSEyzel

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_-mrTSEyzel

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Date limite de réception des offres: 11/10/2024 12:00:00 (UTC+2)

Date limite de validité de l’offre: 180 Jours

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Montage financier: Subventions de l'Etat

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 2

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Paris

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal judiciaire de Paris

5.1.

Lot: LOT-0044

Titre: RECEPTIONNISTE Occitanie

Description: cf. CCTP

Identifiant interne: 44

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 80400000 Services d'éducation des adultes et autres services d'enseignement

Nomenclature supplémentaire (cpv): 80500000 Services de formation, 80530000 Services de formation professionnelle

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/01/2025

Durée: 4 Ans

5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 3

5.1.5.

Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre: 537 600,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Informations complémentaires: Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de négocier dans les conditions fixées à l'article R2123-5 du CCP.

5.1.9.

Critères de sélection

Critère:

Type: Capacité économique et financière

Nom: Cf. RC

Critère:

Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Nom: Cf. RC

Critère:

Type: Capacité technique et professionnelle

Nom: Cf. RC

Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes:

L’acheteur se réserve le droit d’attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Nom: Critère prix

Description: Le critère prix sera noté sur 20 points

Pondération (points, valeur exacte): 20

Critère:

Type: Qualité

Nom: Critère technique

Description: Le critère technique sera noté sur 80 points

Pondération (points, valeur exacte): 80

5.1.11.

Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français

Date limite de demande d’informations complémentaires: 02/10/2024 12:00:00 (UTC+2)

Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_-mrTSEyzel

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_-mrTSEyzel

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Date limite de réception des offres: 11/10/2024 12:00:00 (UTC+2)

Date limite de validité de l’offre: 180 Jours

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Montage financier: Subventions de l'Etat

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 2

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Paris

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal judiciaire de Paris

5.1.

Lot: LOT-0045

Titre: RECEPTIONNISTE Pays de la Loire

Description: cf. CCTP

Identifiant interne: 45

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 80400000 Services d'éducation des adultes et autres services d'enseignement

Nomenclature supplémentaire (cpv): 80500000 Services de formation, 80530000 Services de formation professionnelle

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/01/2025

Durée: 4 Ans

5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 3

5.1.5.

Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre: 268 800,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Informations complémentaires: Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de négocier dans les conditions fixées à l'article R2123-5 du CCP.

5.1.9.

Critères de sélection

Critère:

Type: Capacité économique et financière

Nom: Cf. RC

Critère:

Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Nom: Cf. RC

Critère:

Type: Capacité technique et professionnelle

Nom: Cf. RC

Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes:

L’acheteur se réserve le droit d’attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Nom: Critère prix

Description: Le critère prix sera noté sur 20 points

Pondération (points, valeur exacte): 20

Critère:

Type: Qualité

Nom: Critère technique

Description: Le critère technique sera noté sur 80 points

Pondération (points, valeur exacte): 80

5.1.11.

Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français

Date limite de demande d’informations complémentaires: 02/10/2024 12:00:00 (UTC+2)

Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_-mrTSEyzel

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_-mrTSEyzel

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Date limite de réception des offres: 11/10/2024 12:00:00 (UTC+2)

Date limite de validité de l’offre: 180 Jours

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Montage financier: Subventions de l'Etat

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 2

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Paris

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal judiciaire de Paris

5.1.

Lot: LOT-0046

Titre: RECEPTIONNISTE Provence Alpes Côte-d'Azur

Description: cf. CCTP

Identifiant interne: 46

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 80400000 Services d'éducation des adultes et autres services d'enseignement

Nomenclature supplémentaire (cpv): 80500000 Services de formation, 80530000 Services de formation professionnelle

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/01/2025

Durée: 4 Ans

5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 3

5.1.5.

Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre: 806 400,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Informations complémentaires: Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de négocier dans les conditions fixées à l'article R2123-5 du CCP.

5.1.9.

Critères de sélection

Critère:

Type: Capacité économique et financière

Nom: Cf. RC

Critère:

Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Nom: Cf. RC

Critère:

Type: Capacité technique et professionnelle

Nom: Cf. RC

Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes:

L’acheteur se réserve le droit d’attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Nom: Critère prix

Description: Le critère prix sera noté sur 20 points

Pondération (points, valeur exacte): 20

Critère:

Type: Qualité

Nom: Critère technique

Description: Le critère technique sera noté sur 80 points

Pondération (points, valeur exacte): 80

5.1.11.

Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français

Date limite de demande d’informations complémentaires: 02/10/2024 12:00:00 (UTC+2)

Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_-mrTSEyzel

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_-mrTSEyzel

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Date limite de réception des offres: 11/10/2024 12:00:00 (UTC+2)

Date limite de validité de l’offre: 180 Jours

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Montage financier: Subventions de l'Etat

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 2

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Paris

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal judiciaire de Paris

5.1.

Lot: LOT-0047

Titre: RECEPTIONNISTE Corse

Description: cf. CCTP

Identifiant interne: 47

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 80400000 Services d'éducation des adultes et autres services d'enseignement

Nomenclature supplémentaire (cpv): 80500000 Services de formation, 80530000 Services de formation professionnelle

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/01/2025

Durée: 4 Ans

5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 3

5.1.5.

Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre: 268 800,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Informations complémentaires: Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de négocier dans les conditions fixées à l'article R2123-5 du CCP.

5.1.9.

Critères de sélection

Critère:

Type: Capacité économique et financière

Nom: Cf. RC

Critère:

Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Nom: Cf. RC

Critère:

Type: Capacité technique et professionnelle

Nom: Cf. RC

Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes:

L’acheteur se réserve le droit d’attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Nom: Critère prix

Description: Le critère prix sera noté sur 20 points

Pondération (points, valeur exacte): 20

Critère:

Type: Qualité

Nom: Critère technique

Description: Le critère technique sera noté sur 80 points

Pondération (points, valeur exacte): 80

5.1.11.

Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français

Date limite de demande d’informations complémentaires: 02/10/2024 12:00:00 (UTC+2)

Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_-mrTSEyzel

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_-mrTSEyzel

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Date limite de réception des offres: 11/10/2024 12:00:00 (UTC+2)

Date limite de validité de l’offre: 180 Jours

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Montage financier: Subventions de l'Etat

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 2

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Paris

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal judiciaire de Paris

5.1.

Lot: LOT-0048

Titre: RECEPTIONNISTE Réunion

Description: cf. CCTP

Identifiant interne: 48

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 80400000 Services d'éducation des adultes et autres services d'enseignement

Nomenclature supplémentaire (cpv): 80500000 Services de formation, 80530000 Services de formation professionnelle

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/01/2025

Durée: 4 Ans

5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 3

5.1.5.

Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre: 268 800,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Informations complémentaires: Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de négocier dans les conditions fixées à l'article R2123-5 du CCP.

5.1.9.

Critères de sélection

Critère:

Type: Capacité économique et financière

Nom: Cf. RC

Critère:

Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Nom: Cf. RC

Critère:

Type: Capacité technique et professionnelle

Nom: Cf. RC

Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes:

L’acheteur se réserve le droit d’attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Nom: Critère prix

Description: Le critère prix sera noté sur 20 points

Pondération (points, valeur exacte): 20

Critère:

Type: Qualité

Nom: Critère technique

Description: Le critère technique sera noté sur 80 points

Pondération (points, valeur exacte): 80

5.1.11.

Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français

Date limite de demande d’informations complémentaires: 02/10/2024 12:00:00 (UTC+2)

Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_-mrTSEyzel

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_-mrTSEyzel

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Date limite de réception des offres: 11/10/2024 12:00:00 (UTC+2)

Date limite de validité de l’offre: 180 Jours

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Montage financier: Subventions de l'Etat

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 2

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Paris

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal judiciaire de Paris

5.1.

Lot: LOT-0049

Titre: RECEPTIONNISTE Guadeloupe

Description: cf. CCTP

Identifiant interne: 49

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 80400000 Services d'éducation des adultes et autres services d'enseignement

Nomenclature supplémentaire (cpv): 80500000 Services de formation, 80530000 Services de formation professionnelle

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/01/2025

Durée: 4 Ans

5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 3

5.1.5.

Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre: 268 800,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Informations complémentaires: Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de négocier dans les conditions fixées à l'article R2123-5 du CCP.

5.1.9.

Critères de sélection

Critère:

Type: Capacité économique et financière

Nom: Cf. RC

Critère:

Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Nom: Cf. RC

Critère:

Type: Capacité technique et professionnelle

Nom: Cf. RC

Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes:

L’acheteur se réserve le droit d’attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Nom: Critère prix

Description: Le critère prix sera noté sur 20 points

Pondération (points, valeur exacte): 20

Critère:

Type: Qualité

Nom: Critère technique

Description: Le critère technique sera noté sur 80 points

Pondération (points, valeur exacte): 80

5.1.11.

Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français

Date limite de demande d’informations complémentaires: 02/10/2024 12:00:00 (UTC+2)

Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_-mrTSEyzel

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_-mrTSEyzel

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Date limite de réception des offres: 11/10/2024 12:00:00 (UTC+2)

Date limite de validité de l’offre: 180 Jours

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Montage financier: Subventions de l'Etat

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 2

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Paris

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal judiciaire de Paris

5.1.

Lot: LOT-0050

Titre: RECEPTIONNISTE Martinique

Description: cf. CCTP

Identifiant interne: 50

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 80400000 Services d'éducation des adultes et autres services d'enseignement

Nomenclature supplémentaire (cpv): 80500000 Services de formation, 80530000 Services de formation professionnelle

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/01/2025

Durée: 4 Ans

5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 3

5.1.5.

Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre: 268 800,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Informations complémentaires: Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de négocier dans les conditions fixées à l'article R2123-5 du CCP.

5.1.9.

Critères de sélection

Critère:

Type: Capacité économique et financière

Nom: Cf. RC

Critère:

Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Nom: Cf. RC

Critère:

Type: Capacité technique et professionnelle

Nom: Cf. RC

Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes:

L’acheteur se réserve le droit d’attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Nom: Critère prix

Description: Le critère prix sera noté sur 20 points

Pondération (points, valeur exacte): 20

Critère:

Type: Qualité

Nom: Critère technique

Description: Le critère technique sera noté sur 80 points

Pondération (points, valeur exacte): 80

5.1.11.

Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français

Date limite de demande d’informations complémentaires: 02/10/2024 12:00:00 (UTC+2)

Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_-mrTSEyzel

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_-mrTSEyzel

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Date limite de réception des offres: 11/10/2024 12:00:00 (UTC+2)

Date limite de validité de l’offre: 180 Jours

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Montage financier: Subventions de l'Etat

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 2

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Paris

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal judiciaire de Paris

5.1.

Lot: LOT-0051

Titre: RECEPTIONNISTE Guyane

Description: cf. CCTP

Identifiant interne: 51

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 80400000 Services d'éducation des adultes et autres services d'enseignement

Nomenclature supplémentaire (cpv): 80500000 Services de formation, 80530000 Services de formation professionnelle

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/01/2025

Durée: 4 Ans

5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 3

5.1.5.

Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre: 268 800,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Informations complémentaires: Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de négocier dans les conditions fixées à l'article R2123-5 du CCP.

5.1.9.

Critères de sélection

Critère:

Type: Capacité économique et financière

Nom: Cf. RC

Critère:

Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Nom: Cf. RC

Critère:

Type: Capacité technique et professionnelle

Nom: Cf. RC

Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes:

L’acheteur se réserve le droit d’attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Nom: Critère prix

Description: Le critère prix sera noté sur 20 points

Pondération (points, valeur exacte): 20

Critère:

Type: Qualité

Nom: Critère technique

Description: Le critère technique sera noté sur 80 points

Pondération (points, valeur exacte): 80

5.1.11.

Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français

Date limite de demande d’informations complémentaires: 02/10/2024 12:00:00 (UTC+2)

Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_-mrTSEyzel

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_-mrTSEyzel

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Date limite de réception des offres: 11/10/2024 12:00:00 (UTC+2)

Date limite de validité de l’offre: 180 Jours

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Montage financier: Subventions de l'Etat

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 2

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Paris

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal judiciaire de Paris

5.1.

Lot: LOT-0052

Titre: EMPLOYE D'ETAGES Auvergne Rhône Alpes

Description: cf. CCTP

Identifiant interne: 52

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 80400000 Services d'éducation des adultes et autres services d'enseignement

Nomenclature supplémentaire (cpv): 80500000 Services de formation, 80530000 Services de formation professionnelle

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/01/2025

Durée: 4 Ans

5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 3

5.1.5.

Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 344 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Informations complémentaires: Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de négocier dans les conditions fixées à l'article R2123-5 du CCP.

5.1.9.

Critères de sélection

Critère:

Type: Capacité économique et financière

Nom: Cf. RC

Critère:

Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Nom: Cf. RC

Critère:

Type: Capacité technique et professionnelle

Nom: Cf. RC

Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes:

L’acheteur se réserve le droit d’attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Nom: Critère prix

Description: Le critère prix sera noté sur 20 points

Pondération (points, valeur exacte): 20

Critère:

Type: Qualité

Nom: Critère technique

Description: Le critère technique sera noté sur 80 points

Pondération (points, valeur exacte): 80

5.1.11.

Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français

Date limite de demande d’informations complémentaires: 02/10/2024 12:00:00 (UTC+2)

Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_-mrTSEyzel

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_-mrTSEyzel

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Date limite de réception des offres: 11/10/2024 12:00:00 (UTC+2)

Date limite de validité de l’offre: 180 Jours

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Montage financier: Subventions de l'Etat

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 2

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Paris

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal judiciaire de Paris

5.1.

Lot: LOT-0053

Titre: EMPLOYE D'ETAGES Bourgogne Franche Comté

Description: cf. CCTP

Identifiant interne: 53

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 80400000 Services d'éducation des adultes et autres services d'enseignement

Nomenclature supplémentaire (cpv): 80500000 Services de formation, 80530000 Services de formation professionnelle

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/01/2025

Durée: 4 Ans

5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 3

5.1.5.

Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre: 268 800,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Informations complémentaires: Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de négocier dans les conditions fixées à l'article R2123-5 du CCP.

5.1.9.

Critères de sélection

Critère:

Type: Capacité économique et financière

Nom: Cf. RC

Critère:

Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Nom: Cf. RC

Critère:

Type: Capacité technique et professionnelle

Nom: Cf. RC

Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes:

L’acheteur se réserve le droit d’attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Nom: Critère prix

Description: Le critère prix sera noté sur 20 points

Pondération (points, valeur exacte): 20

Critère:

Type: Qualité

Nom: Critère technique

Description: Le critère technique sera noté sur 80 points

Pondération (points, valeur exacte): 80

5.1.11.

Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français

Date limite de demande d’informations complémentaires: 02/10/2024 12:00:00 (UTC+2)

Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_-mrTSEyzel

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_-mrTSEyzel

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Date limite de réception des offres: 11/10/2024 12:00:00 (UTC+2)

Date limite de validité de l’offre: 180 Jours

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Montage financier: Subventions de l'Etat

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 2

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Paris

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal judiciaire de Paris

5.1.

Lot: LOT-0054

Titre: EMPLOYE D'ETAGES Bretagne

Description: cf. CCTP

Identifiant interne: 54

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 80400000 Services d'éducation des adultes et autres services d'enseignement

Nomenclature supplémentaire (cpv): 80500000 Services de formation, 80530000 Services de formation professionnelle

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/01/2025

Durée: 4 Ans

5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 3

5.1.5.

Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre: 268 800,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Informations complémentaires: Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de négocier dans les conditions fixées à l'article R2123-5 du CCP.

5.1.9.

Critères de sélection

Critère:

Type: Capacité économique et financière

Nom: Cf. RC

Critère:

Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Nom: Cf. RC

Critère:

Type: Capacité technique et professionnelle

Nom: Cf. RC

Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes:

L’acheteur se réserve le droit d’attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Nom: Critère prix

Description: Le critère prix sera noté sur 20 points

Pondération (points, valeur exacte): 20

Critère:

Type: Qualité

Nom: Critère technique

Description: Le critère technique sera noté sur 80 points

Pondération (points, valeur exacte): 80

5.1.11.

Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français

Date limite de demande d’informations complémentaires: 02/10/2024 12:00:00 (UTC+2)

Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_-mrTSEyzel

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_-mrTSEyzel

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Date limite de réception des offres: 11/10/2024 12:00:00 (UTC+2)

Date limite de validité de l’offre: 180 Jours

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Montage financier: Subventions de l'Etat

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 2

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Paris

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal judiciaire de Paris

5.1.

Lot: LOT-0055

Titre: EMPLOYE D'ETAGES Grand Est

Description: cf. CCTP

Identifiant interne: 55

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 80400000 Services d'éducation des adultes et autres services d'enseignement

Nomenclature supplémentaire (cpv): 80500000 Services de formation, 80530000 Services de formation professionnelle

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/01/2025

Durée: 4 Ans

5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 3

5.1.5.

Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre: 537 600,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Informations complémentaires: Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de négocier dans les conditions fixées à l'article R2123-5 du CCP.

5.1.9.

Critères de sélection

Critère:

Type: Capacité économique et financière

Nom: Cf. RC

Critère:

Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Nom: Cf. RC

Critère:

Type: Capacité technique et professionnelle

Nom: Cf. RC

Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes:

L’acheteur se réserve le droit d’attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Nom: Critère prix

Description: Le critère prix sera noté sur 20 points

Pondération (points, valeur exacte): 20

Critère:

Type: Qualité

Nom: Critère technique

Description: Le critère technique sera noté sur 80 points

Pondération (points, valeur exacte): 80

5.1.11.

Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français

Date limite de demande d’informations complémentaires: 02/10/2024 12:00:00 (UTC+2)

Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_-mrTSEyzel

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_-mrTSEyzel

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Date limite de réception des offres: 11/10/2024 12:00:00 (UTC+2)

Date limite de validité de l’offre: 180 Jours

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Montage financier: Subventions de l'Etat

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 2

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Paris

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal judiciaire de Paris

5.1.

Lot: LOT-0056

Titre: EMPLOYE D'ETAGES Hauts de France

Description: cf. CCTP

Identifiant interne: 56

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 80400000 Services d'éducation des adultes et autres services d'enseignement

Nomenclature supplémentaire (cpv): 80500000 Services de formation, 80530000 Services de formation professionnelle

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/01/2025

Durée: 4 Ans

5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 3

5.1.5.

Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre: 537 600,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Informations complémentaires: Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de négocier dans les conditions fixées à l'article R2123-5 du CCP.

5.1.9.

Critères de sélection

Critère:

Type: Capacité économique et financière

Nom: Cf. RC

Critère:

Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Nom: Cf. RC

Critère:

Type: Capacité technique et professionnelle

Nom: Cf. RC

Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes:

L’acheteur se réserve le droit d’attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Nom: Critère prix

Description: Le critère prix sera noté sur 20 points

Pondération (points, valeur exacte): 20

Critère:

Type: Qualité

Nom: Critère technique

Description: Le critère technique sera noté sur 80 points

Pondération (points, valeur exacte): 80

5.1.11.

Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français

Date limite de demande d’informations complémentaires: 02/10/2024 12:00:00 (UTC+2)

Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_-mrTSEyzel

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_-mrTSEyzel

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Date limite de réception des offres: 11/10/2024 12:00:00 (UTC+2)

Date limite de validité de l’offre: 180 Jours

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Montage financier: Subventions de l'Etat

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 2

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Paris

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal judiciaire de Paris

5.1.

Lot: LOT-0057

Titre: EMPLOYE D'ETAGES Ile de France

Description: cf. CCTP

Identifiant interne: 57

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 80400000 Services d'éducation des adultes et autres services d'enseignement

Nomenclature supplémentaire (cpv): 80500000 Services de formation, 80530000 Services de formation professionnelle

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/01/2025

Durée: 4 Ans

5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 3

5.1.5.

Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 150 400,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Informations complémentaires: Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de négocier dans les conditions fixées à l'article R2123-5 du CCP.

5.1.9.

Critères de sélection

Critère:

Type: Capacité économique et financière

Nom: Cf. RC

Critère:

Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Nom: Cf. RC

Critère:

Type: Capacité technique et professionnelle

Nom: Cf. RC

Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes:

L’acheteur se réserve le droit d’attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Nom: Critère prix

Description: Le critère prix sera noté sur 20 points

Pondération (points, valeur exacte): 20

Critère:

Type: Qualité

Nom: Critère technique

Description: Le critère technique sera noté sur 80 points

Pondération (points, valeur exacte): 80

5.1.11.

Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français

Date limite de demande d’informations complémentaires: 02/10/2024 12:00:00 (UTC+2)

Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_-mrTSEyzel

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_-mrTSEyzel

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Date limite de réception des offres: 11/10/2024 12:00:00 (UTC+2)

Date limite de validité de l’offre: 180 Jours

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Montage financier: Subventions de l'Etat

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 4

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Paris

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal judiciaire de Paris

5.1.

Lot: LOT-0058

Titre: EMPLOYE D'ETAGES Normandie

Description: cf. CCTP

Identifiant interne: 58

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 80400000 Services d'éducation des adultes et autres services d'enseignement

Nomenclature supplémentaire (cpv): 80500000 Services de formation, 80530000 Services de formation professionnelle

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/01/2025

Durée: 4 Ans

5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 3

5.1.5.

Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre: 268 800,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Informations complémentaires: Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de négocier dans les conditions fixées à l'article R2123-5 du CCP.

5.1.9.

Critères de sélection

Critère:

Type: Capacité économique et financière

Nom: Cf. RC

Critère:

Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Nom: Cf. RC

Critère:

Type: Capacité technique et professionnelle

Nom: Cf. RC

Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes:

L’acheteur se réserve le droit d’attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Nom: Critère prix

Description: Le critère prix sera noté sur 20 points

Pondération (points, valeur exacte): 20

Critère:

Type: Qualité

Nom: Critère technique

Description: Le critère technique sera noté sur 80 points

Pondération (points, valeur exacte): 80

5.1.11.

Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français

Date limite de demande d’informations complémentaires: 02/10/2024 12:00:00 (UTC+2)

Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_-mrTSEyzel

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_-mrTSEyzel

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Date limite de réception des offres: 11/10/2024 12:00:00 (UTC+2)

Date limite de validité de l’offre: 180 Jours

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Montage financier: Subventions de l'Etat

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 2

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Paris

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal judiciaire de Paris

5.1.

Lot: LOT-0059

Titre: EMPLOYE D'ETAGES Centre Val de Loire

Description: cf. CCTP

Identifiant interne: 59

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 80400000 Services d'éducation des adultes et autres services d'enseignement

Nomenclature supplémentaire (cpv): 80500000 Services de formation, 80530000 Services de formation professionnelle

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/01/2025

Durée: 4 Ans

5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 3

5.1.5.

Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre: 268 800,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Informations complémentaires: Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de négocier dans les conditions fixées à l'article R2123-5 du CCP.

5.1.9.

Critères de sélection

Critère:

Type: Capacité économique et financière

Nom: Cf. RC

Critère:

Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Nom: Cf. RC

Critère:

Type: Capacité technique et professionnelle

Nom: Cf. RC

Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes:

L’acheteur se réserve le droit d’attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Nom: Critère prix

Description: Le critère prix sera noté sur 20 points

Pondération (points, valeur exacte): 20

Critère:

Type: Qualité

Nom: Critère technique

Description: Le critère technique sera noté sur 80 points

Pondération (points, valeur exacte): 80

5.1.11.

Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français

Date limite de demande d’informations complémentaires: 02/10/2024 12:00:00 (UTC+2)

Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_-mrTSEyzel

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_-mrTSEyzel

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Date limite de réception des offres: 11/10/2024 12:00:00 (UTC+2)

Date limite de validité de l’offre: 180 Jours

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Montage financier: Subventions de l'Etat

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 2

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Paris

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal judiciaire de Paris

5.1.

Lot: LOT-0060

Titre: EMPLOYE D'ETAGES Nouvelle Aquitaine

Description: cf. CCTP

Identifiant interne: 60

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 80400000 Services d'éducation des adultes et autres services d'enseignement

Nomenclature supplémentaire (cpv): 80500000 Services de formation, 80530000 Services de formation professionnelle

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/01/2025

Durée: 4 Ans

5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 3

5.1.5.

Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre: 806 400,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Informations complémentaires: Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de négocier dans les conditions fixées à l'article R2123-5 du CCP.

5.1.9.

Critères de sélection

Critère:

Type: Capacité économique et financière

Nom: Cf. RC

Critère:

Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Nom: Cf. RC

Critère:

Type: Capacité technique et professionnelle

Nom: Cf. RC

Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes:

L’acheteur se réserve le droit d’attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Nom: Critère prix

Description: Le critère prix sera noté sur 20 points

Pondération (points, valeur exacte): 20

Critère:

Type: Qualité

Nom: Critère technique

Description: Le critère technique sera noté sur 80 points

Pondération (points, valeur exacte): 80

5.1.11.

Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français

Date limite de demande d’informations complémentaires: 02/10/2024 12:00:00 (UTC+2)

Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_-mrTSEyzel

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_-mrTSEyzel

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Date limite de réception des offres: 11/10/2024 12:00:00 (UTC+2)

Date limite de validité de l’offre: 180 Jours

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Montage financier: Subventions de l'Etat

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 2

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Paris

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal judiciaire de Paris

5.1.

Lot: LOT-0061

Titre: EMPLOYE D'ETAGES Occitanie

Description: cf. CCTP

Identifiant interne: 61

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 80400000 Services d'éducation des adultes et autres services d'enseignement

Nomenclature supplémentaire (cpv): 80500000 Services de formation, 80530000 Services de formation professionnelle

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/01/2025

Durée: 4 Ans

5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 3

5.1.5.

Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre: 537 600,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Informations complémentaires: Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de négocier dans les conditions fixées à l'article R2123-5 du CCP.

5.1.9.

Critères de sélection

Critère:

Type: Capacité économique et financière

Nom: Cf. RC

Critère:

Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Nom: Cf. RC

Critère:

Type: Capacité technique et professionnelle

Nom: Cf. RC

Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes:

L’acheteur se réserve le droit d’attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Nom: Critère prix

Description: Le critère prix sera noté sur 20 points

Pondération (points, valeur exacte): 20

Critère:

Type: Qualité

Nom: Critère technique

Description: Le critère technique sera noté sur 80 points

Pondération (points, valeur exacte): 80

5.1.11.

Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français

Date limite de demande d’informations complémentaires: 02/10/2024 12:00:00 (UTC+2)

Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_-mrTSEyzel

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_-mrTSEyzel

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Date limite de réception des offres: 11/10/2024 12:00:00 (UTC+2)

Date limite de validité de l’offre: 180 Jours

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Montage financier: Subventions de l'Etat

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 2

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Paris

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal judiciaire de Paris

5.1.

Lot: LOT-0062

Titre: EMPLOYE D'ETAGES Pays de la Loire

Description: cf. CCTP

Identifiant interne: 62

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 80400000 Services d'éducation des adultes et autres services d'enseignement

Nomenclature supplémentaire (cpv): 80500000 Services de formation, 80530000 Services de formation professionnelle

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/01/2025

Durée: 4 Ans

5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 3

5.1.5.

Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre: 268 800,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Informations complémentaires: Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de négocier dans les conditions fixées à l'article R2123-5 du CCP.

5.1.9.

Critères de sélection

Critère:

Type: Capacité économique et financière

Nom: Cf. RC

Critère:

Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Nom: Cf. RC

Critère:

Type: Capacité technique et professionnelle

Nom: Cf. RC

Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes:

L’acheteur se réserve le droit d’attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Nom: Critère prix

Description: Le critère prix sera noté sur 20 points

Pondération (points, valeur exacte): 20

Critère:

Type: Qualité

Nom: Critère technique

Description: Le critère technique sera noté sur 80 points

Pondération (points, valeur exacte): 80

5.1.11.

Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français

Date limite de demande d’informations complémentaires: 02/10/2024 12:00:00 (UTC+2)

Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_-mrTSEyzel

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_-mrTSEyzel

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Date limite de réception des offres: 11/10/2024 12:00:00 (UTC+2)

Date limite de validité de l’offre: 180 Jours

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Montage financier: Subventions de l'Etat

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 2

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Paris

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal judiciaire de Paris

5.1.

Lot: LOT-0063

Titre: EMPLOYE D'ETAGES Provence Alpe Côte-d'Azur

Description: cf. CCTP

Identifiant interne: 63

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 80400000 Services d'éducation des adultes et autres services d'enseignement

Nomenclature supplémentaire (cpv): 80500000 Services de formation, 80530000 Services de formation professionnelle

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/01/2025

Durée: 4 Ans

5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 3

5.1.5.

Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre: 806 400,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Informations complémentaires: Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de négocier dans les conditions fixées à l'article R2123-5 du CCP.

5.1.9.

Critères de sélection

Critère:

Type: Capacité économique et financière

Nom: Cf. RC

Critère:

Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Nom: Cf. RC

Critère:

Type: Capacité technique et professionnelle

Nom: Cf. RC

Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes:

L’acheteur se réserve le droit d’attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Nom: Critère prix

Description: Le critère prix sera noté sur 20 points

Pondération (points, valeur exacte): 20

Critère:

Type: Qualité

Nom: Critère technique

Description: Le critère technique sera noté sur 80 points

Pondération (points, valeur exacte): 80

5.1.11.

Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français

Date limite de demande d’informations complémentaires: 02/10/2024 12:00:00 (UTC+2)

Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_-mrTSEyzel

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_-mrTSEyzel

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Date limite de réception des offres: 11/10/2024 12:00:00 (UTC+2)

Date limite de validité de l’offre: 180 Jours

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Montage financier: Subventions de l'Etat

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 2

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Paris

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal judiciaire de Paris

5.1.

Lot: LOT-0064

Titre: EMPLOYE D'ETAGES Corse

Description: cf. CCTP

Identifiant interne: 64

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 80400000 Services d'éducation des adultes et autres services d'enseignement

Nomenclature supplémentaire (cpv): 80500000 Services de formation, 80530000 Services de formation professionnelle

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/01/2025

Durée: 4 Ans

5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 3

5.1.5.

Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre: 268 800,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Informations complémentaires: Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de négocier dans les conditions fixées à l'article R2123-5 du CCP.

5.1.9.

Critères de sélection

Critère:

Type: Capacité économique et financière

Nom: Cf. RC

Critère:

Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Nom: Cf. RC

Critère:

Type: Capacité technique et professionnelle

Nom: Cf. RC

Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes:

L’acheteur se réserve le droit d’attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Nom: Critère prix

Description: Le critère prix sera noté sur 20 points

Pondération (points, valeur exacte): 20

Critère:

Type: Qualité

Nom: Critère technique

Description: Le critère technique sera noté sur 80 points

Pondération (points, valeur exacte): 80

5.1.11.

Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français

Date limite de demande d’informations complémentaires: 02/10/2024 12:00:00 (UTC+2)

Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_-mrTSEyzel

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_-mrTSEyzel

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Date limite de réception des offres: 11/10/2024 12:00:00 (UTC+2)

Date limite de validité de l’offre: 180 Jours

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Montage financier: Subventions de l'Etat

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 2

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Paris

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal judiciaire de Paris

5.1.

Lot: LOT-0065

Titre: EMPLOYE D'ETAGES Réunion

Description: cf. CCTP

Identifiant interne: 65

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 80400000 Services d'éducation des adultes et autres services d'enseignement

Nomenclature supplémentaire (cpv): 80500000 Services de formation, 80530000 Services de formation professionnelle

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/01/2025

Durée: 4 Ans

5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 3

5.1.5.

Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre: 268 800,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Informations complémentaires: Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de négocier dans les conditions fixées à l'article R2123-5 du CCP.

5.1.9.

Critères de sélection

Critère:

Type: Capacité économique et financière

Nom: Cf. RC

Critère:

Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Nom: Cf. RC

Critère:

Type: Capacité technique et professionnelle

Nom: Cf. RC

Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes:

L’acheteur se réserve le droit d’attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Nom: Critère prix

Description: Le critère prix sera noté sur 20 points

Pondération (points, valeur exacte): 20

Critère:

Type: Qualité

Nom: Critère technique

Description: Le critère technique sera noté sur 80 points

Pondération (points, valeur exacte): 80

5.1.11.

Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français

Date limite de demande d’informations complémentaires: 02/10/2024 12:00:00 (UTC+2)

Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_-mrTSEyzel

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_-mrTSEyzel

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Date limite de réception des offres: 11/10/2024 12:00:00 (UTC+2)

Date limite de validité de l’offre: 180 Jours

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Montage financier: Subventions de l'Etat

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 2

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Paris

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal judiciaire de Paris

5.1.

Lot: LOT-0066

Titre: EMPLOYE D'ETAGES Guadeloupe

Description: cf. CCTP

Identifiant interne: 66

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 80400000 Services d'éducation des adultes et autres services d'enseignement

Nomenclature supplémentaire (cpv): 80500000 Services de formation, 80530000 Services de formation professionnelle

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/01/2025

Durée: 4 Ans

5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 3

5.1.5.

Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre: 268 800,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Informations complémentaires: Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de négocier dans les conditions fixées à l'article R2123-5 du CCP.

5.1.9.

Critères de sélection

Critère:

Type: Capacité économique et financière

Nom: Cf. RC

Critère:

Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Nom: Cf. RC

Critère:

Type: Capacité technique et professionnelle

Nom: Cf. RC

Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes:

L’acheteur se réserve le droit d’attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Nom: Critère prix

Description: Le critère prix sera noté sur 20 points

Pondération (points, valeur exacte): 20

Critère:

Type: Qualité

Nom: Critère technique

Description: Le critère technique sera noté sur 80 points

Pondération (points, valeur exacte): 80

5.1.11.

Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français

Date limite de demande d’informations complémentaires: 02/10/2024 12:00:00 (UTC+2)

Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_-mrTSEyzel

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_-mrTSEyzel

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Date limite de réception des offres: 11/10/2024 12:00:00 (UTC+2)

Date limite de validité de l’offre: 180 Jours

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Montage financier: Subventions de l'Etat

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 2

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Paris

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal judiciaire de Paris

5.1.

Lot: LOT-0067

Titre: EMPLOYE D'ETAGES Martinique

Description: cf. CCTP

Identifiant interne: 67

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 80400000 Services d'éducation des adultes et autres services d'enseignement

Nomenclature supplémentaire (cpv): 80500000 Services de formation, 80530000 Services de formation professionnelle

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/01/2025

Durée: 4 Ans

5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 3

5.1.5.

Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre: 268 800,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Informations complémentaires: Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de négocier dans les conditions fixées à l'article R2123-5 du CCP.

5.1.9.

Critères de sélection

Critère:

Type: Capacité économique et financière

Nom: Cf. RC

Critère:

Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Nom: Cf. RC

Critère:

Type: Capacité technique et professionnelle

Nom: Cf. RC

Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes:

L’acheteur se réserve le droit d’attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Nom: Critère prix

Description: Le critère prix sera noté sur 20 points

Pondération (points, valeur exacte): 20

Critère:

Type: Qualité

Nom: Critère technique

Description: Le critère technique sera noté sur 80 points

Pondération (points, valeur exacte): 80

5.1.11.

Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français

Date limite de demande d’informations complémentaires: 02/10/2024 12:00:00 (UTC+2)

Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_-mrTSEyzel

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_-mrTSEyzel

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Date limite de réception des offres: 11/10/2024 12:00:00 (UTC+2)

Date limite de validité de l’offre: 180 Jours

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Montage financier: Subventions de l'Etat

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 2

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Paris

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal judiciaire de Paris

5.1.

Lot: LOT-0068

Titre: EMPLOYE D'ETAGES Guyane

Description: cf. CCTP

Identifiant interne: 68

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 80400000 Services d'éducation des adultes et autres services d'enseignement

Nomenclature supplémentaire (cpv): 80500000 Services de formation, 80530000 Services de formation professionnelle

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/01/2025

Durée: 4 Ans

5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 3

5.1.5.

Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre: 268 800,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Informations complémentaires: Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de négocier dans les conditions fixées à l'article R2123-5 du CCP.

5.1.9.

Critères de sélection

Critère:

Type: Capacité économique et financière

Nom: Cf. RC

Critère:

Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Nom: Cf. RC

Critère:

Type: Capacité technique et professionnelle

Nom: Cf. RC

Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes:

L’acheteur se réserve le droit d’attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Nom: Critère prix

Description: Le critère prix sera noté sur 20 points

Pondération (points, valeur exacte): 20

Critère:

Type: Qualité

Nom: Critère technique

Description: Le critère technique sera noté sur 80 points

Pondération (points, valeur exacte): 80

5.1.11.

Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français

Date limite de demande d’informations complémentaires: 02/10/2024 12:00:00 (UTC+2)

Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_-mrTSEyzel

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_-mrTSEyzel

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Date limite de réception des offres: 11/10/2024 12:00:00 (UTC+2)

Date limite de validité de l’offre: 180 Jours

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Montage financier: Subventions de l'Etat

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 2

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Paris

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal judiciaire de Paris

8.1.

ORG-0001

Nom officiel: OPCO AKTO

Numéro d’enregistrement: 85300098200019

Adresse postale: 14 RUE RIQUET

Ville: Paris

Code postal: 75019

Pays: France

Adresse électronique: marches.publics@akto.fr

Téléphone: 01 44 71 99 00

Profil de l’acheteur: https://marchesonline.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_recherche.do

Rôles de cette organisation:

Acheteur

8.1.

ORG-0002

Nom officiel: Tribunal judiciaire de Paris

Numéro d’enregistrement: 17750111101763

Ville: Paris

Code postal: 75017

Pays: France

Adresse électronique: accueil-paris@justice.fr

Téléphone: 01 44 32 51 51

Rôles de cette organisation:

Organisation chargée des procédures de recours

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

11.1.

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis: 57863609-9bbf-418a-a012-8f6e91e6ac0c - 01

Type de formulaire: Mise en concurrence

Type d’avis: Avis de marché – régime assoupli

Sous-type d’avis: 20

Date d’envoi de l’avis: 29/07/2024 20:08:06 (UTC+2)

Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français

11.2.

Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis: 460534-2024

Numéro de publication au JO S: 148/2024

Date de publication: 31/07/2024

Prestations de formations dans le cadre du dispositif de Préparation Opérationnelle à l'Emploi Collective (POEC) pour la branche des Hotels-Cafés-Restaurant

Association compte LaCentrale avec votre compte de la plateforme Medialex

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