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A proximité de Paris 75016 Paris
Acheteur : OCAPIAT
153 rue de la Pompe - CS
75179 Paris cedex 16
Tel : 0970845118
50 Lots
Lot 1
Connaissance et taille des arbres et végétaux
Lot 2
Bonnes pratiques d'hygiène, qualité et sécurité dans les process industriels
Lot 3
Conditionnement et maintenance industrielle
Lot 4
Auditeur interne
Lot 5
Sécurité alimentaire et/ou certifications liées à la Qualité
Lot 6
Accueil et intégration des collaborateurs
Lot 7
Actualités du droit social
Lot 8
Remise à niveau Français
Lot 9
AIPR
Lot 10
Habilitation électrique
Lot 11
Sauveteur Secouriste du Travail (SST)
Lot 12
Travail en hauteur
Lot 13
Teilleur de lin
Lot 14
Prestations et travaux agricoles
Lot 15
Utilisation et entretien des outils de découpe
Lot 16
Droit du travail en lien avec le paysage
Lot 17
Certiphyto
Lot 18
GRH et droit du travail
Lot 19
ADR
Lot 20
Elevage équin
Lot 21
Aviculture
Lot 22
Protection des animaux dans le cadre de leur mise à mort
Lot 23
CACES (tout type)
Lot 24
Logiciels de bureautique
Lot 25
Web et réseaux sociaux
Lot 26
Bien être animal en élevage équin
Lot 27
Courses hippiques
Lot 28
Comptabilité et paie
Lot 29
Pratique culturale
Lot 30
Taille des arbres fruitiers
Lot 31
Conduire des entretiens (annuels, professionnels)
Lot 32
Sécurité alimentaire et/ou certifications liées à l'Hygiène
Lot 33
Gestion commerciale en lien avec le paysage
Lot 34
Food safety culture
Lot 35
Bien être animal en élevage porcin
Lot 36
Gestes et postures
Lot 37
Eco-conduite
Lot 38
Démarche RSE
Lot 39
Gestion de l'eau
Lot 40
Méthanisation
Lot 41
Transition écologique en grandes cultures
Lot 42
Achat
Lot 43
Alimentation des animaux en élevage
Lot 44
Certificat de Compétences des Conducteurs et Convoyeurs d’animaux vivants (4C)
Lot 45
Centres équestres
Lot 46
Certibiocide
Lot 47
Dématérialisation
Lot 48
Maintenance industrielle
Lot 49
Maisons familiales rurales
Lot 50
Matières premières et formulation
Secteurs d'activité
Services de formation.

Offre régionale constituant un catalogue de formations

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 24/12/2025
JOUE - 861230-2025
861230-2025 - Résultats
France – Services de formation – Offre régionale constituant un catalogue de formations
OJ S 248/2025 24/12/2025
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: OCAPIAT
Adresse électronique: achats@ocapiat.fr
Forme juridique de l’acheteur: Organisation qui passe un marché subventionné par une autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Offre régionale constituant un catalogue de formations
Description: Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation des prestations de formation pour l’offre régionale 2023-2027 visant le développement des compétences des salariés employés par les entreprises adhérentes d’OCAPIAT.
Identifiant de la procédure: 060056cc-a216-4d02-b479-fc603fca6ccc
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
2.1.2.
Lieu d’exécution
N’importe où
Informations complémentaires: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique: 
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Connaissance et taille des arbres et végétaux
Description: Connaissance et taille des arbres et végétaux
Identifiant interne: 451
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.2.
Lieu d’exécution
N’importe où
Informations complémentaires: Normandie
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70,00
Critère: 
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Paris
Informations relatives aux délais de recours: cf. Règlement de la consultation
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Bonnes pratiques d'hygiène, qualité et sécurité dans les process industriels
Description: Bonnes pratiques d'hygiène, qualité et sécurité dans les process industriels
Identifiant interne: 452
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.2.
Lieu d’exécution
N’importe où
Informations complémentaires: Normandie
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70,00
Critère: 
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Paris
Informations relatives aux délais de recours: cf. Règlement de la consultation
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Conditionnement et maintenance industrielle
Description: Conditionnement et maintenance industrielle
Identifiant interne: 453
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.2.
Lieu d’exécution
N’importe où
Informations complémentaires: Normandie
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70,00
Critère: 
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Paris
Informations relatives aux délais de recours: cf. Règlement de la consultation
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Auditeur interne
Description: Auditeur interne
Identifiant interne: 454
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.2.
Lieu d’exécution
N’importe où
Informations complémentaires: Normandie
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70,00
Critère: 
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Paris
Informations relatives aux délais de recours: cf. Règlement de la consultation
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Sécurité alimentaire et/ou certifications liées à la Qualité
Description: Sécurité alimentaire et/ou certifications liées à la Qualité
Identifiant interne: 455
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.2.
Lieu d’exécution
N’importe où
Informations complémentaires: Normandie
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70,00
Critère: 
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Paris
Informations relatives aux délais de recours: cf. Règlement de la consultation
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Accueil et intégration des collaborateurs
Description: Accueil et intégration des collaborateurs
Identifiant interne: 456
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.2.
Lieu d’exécution
N’importe où
Informations complémentaires: Normandie
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70,00
Critère: 
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Paris
Informations relatives aux délais de recours: cf. Règlement de la consultation
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: Actualités du droit social
Description: Actualités du droit social
Identifiant interne: 457
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.2.
Lieu d’exécution
N’importe où
Informations complémentaires: Normandie
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70,00
Critère: 
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Paris
Informations relatives aux délais de recours: cf. Règlement de la consultation
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: Remise à niveau Français
Description: Remise à niveau Français
Identifiant interne: 458
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.2.
Lieu d’exécution
N’importe où
Informations complémentaires: Normandie
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70,00
Critère: 
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Paris
Informations relatives aux délais de recours: cf. Règlement de la consultation
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: AIPR
Description: AIPR
Identifiant interne: 459
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.2.
Lieu d’exécution
N’importe où
Informations complémentaires: Normandie
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70,00
Critère: 
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Paris
Informations relatives aux délais de recours: cf. Règlement de la consultation
5.1.
Lot: LOT-0010
Titre: Habilitation électrique
Description: Habilitation électrique
Identifiant interne: 460
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.2.
Lieu d’exécution
N’importe où
Informations complémentaires: Normandie
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70,00
Critère: 
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Paris
Informations relatives aux délais de recours: cf. Règlement de la consultation
5.1.
Lot: LOT-0011
Titre: Sauveteur Secouriste du Travail (SST)
Description: Sauveteur Secouriste du Travail (SST)
Identifiant interne: 461
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.2.
Lieu d’exécution
N’importe où
Informations complémentaires: Normandie
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70,00
Critère: 
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Paris
Informations relatives aux délais de recours: cf. Règlement de la consultation
5.1.
Lot: LOT-0012
Titre: Travail en hauteur
Description: Travail en hauteur
Identifiant interne: 462
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.2.
Lieu d’exécution
N’importe où
Informations complémentaires: Normandie
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70,00
Critère: 
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Paris
Informations relatives aux délais de recours: cf. Règlement de la consultation
5.1.
Lot: LOT-0013
Titre: Teilleur de lin
Description: Teilleur de lin
Identifiant interne: 463
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.2.
Lieu d’exécution
N’importe où
Informations complémentaires: Normandie
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70,00
Critère: 
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Paris
Informations relatives aux délais de recours: cf. Règlement de la consultation
5.1.
Lot: LOT-0014
Titre: Prestations et travaux agricoles
Description: Prestations et travaux agricoles
Identifiant interne: 464
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.2.
Lieu d’exécution
N’importe où
Informations complémentaires: Normandie
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70,00
Critère: 
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Paris
Informations relatives aux délais de recours: cf. Règlement de la consultation
5.1.
Lot: LOT-0015
Titre: Utilisation et entretien des outils de découpe
Description: Utilisation et entretien des outils de découpe
Identifiant interne: 465
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.2.
Lieu d’exécution
N’importe où
Informations complémentaires: Normandie
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70,00
Critère: 
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Paris
Informations relatives aux délais de recours: cf. Règlement de la consultation
5.1.
Lot: LOT-0016
Titre: Droit du travail en lien avec le paysage
Description: Droit du travail en lien avec le paysage
Identifiant interne: 466
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.2.
Lieu d’exécution
N’importe où
Informations complémentaires: Normandie
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70,00
Critère: 
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Paris
Informations relatives aux délais de recours: cf. Règlement de la consultation
5.1.
Lot: LOT-0017
Titre: Certiphyto
Description: Certiphyto
Identifiant interne: 467
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.2.
Lieu d’exécution
N’importe où
Informations complémentaires: Normandie
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70,00
Critère: 
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Paris
Informations relatives aux délais de recours: cf. Règlement de la consultation
5.1.
Lot: LOT-0018
Titre: GRH et droit du travail
Description: GRH et droit du travail
Identifiant interne: 468
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.2.
Lieu d’exécution
N’importe où
Informations complémentaires: Normandie
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70,00
Critère: 
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Paris
Informations relatives aux délais de recours: cf. Règlement de la consultation
5.1.
Lot: LOT-0019
Titre: ADR
Description: ADR
Identifiant interne: 469
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.2.
Lieu d’exécution
N’importe où
Informations complémentaires: Normandie
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70,00
Critère: 
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Paris
Informations relatives aux délais de recours: cf. Règlement de la consultation
5.1.
Lot: LOT-0020
Titre: Elevage équin
Description: Elevage équin
Identifiant interne: 470
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.2.
Lieu d’exécution
N’importe où
Informations complémentaires: Normandie
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70,00
Critère: 
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Paris
Informations relatives aux délais de recours: cf. Règlement de la consultation
5.1.
Lot: LOT-0021
Titre: Aviculture
Description: Aviculture
Identifiant interne: 471
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.2.
Lieu d’exécution
N’importe où
Informations complémentaires: Normandie
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70,00
Critère: 
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Paris
Informations relatives aux délais de recours: cf. Règlement de la consultation
5.1.
Lot: LOT-0022
Titre: Protection des animaux dans le cadre de leur mise à mort
Description: Protection des animaux dans le cadre de leur mise à mort
Identifiant interne: 472
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.2.
Lieu d’exécution
N’importe où
Informations complémentaires: Normandie
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70,00
Critère: 
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Paris
Informations relatives aux délais de recours: cf. Règlement de la consultation
5.1.
Lot: LOT-0023
Titre: CACES (tout type)
Description: CACES (tout type)
Identifiant interne: 473
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.2.
Lieu d’exécution
N’importe où
Informations complémentaires: Normandie
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70,00
Critère: 
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Paris
Informations relatives aux délais de recours: cf. Règlement de la consultation
5.1.
Lot: LOT-0024
Titre: Logiciels de bureautique
Description: Logiciels de bureautique
Identifiant interne: 474
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.2.
Lieu d’exécution
N’importe où
Informations complémentaires: Normandie
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70,00
Critère: 
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Paris
Informations relatives aux délais de recours: cf. Règlement de la consultation
5.1.
Lot: LOT-0025
Titre: Web et réseaux sociaux
Description: Web et réseaux sociaux
Identifiant interne: 475
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.2.
Lieu d’exécution
N’importe où
Informations complémentaires: Normandie
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70,00
Critère: 
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Paris
Informations relatives aux délais de recours: cf. Règlement de la consultation
5.1.
Lot: LOT-0026
Titre: Bien être animal en élevage équin
Description: Bien être animal en élevage équin
Identifiant interne: 476
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.2.
Lieu d’exécution
N’importe où
Informations complémentaires: Normandie
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70,00
Critère: 
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Paris
Informations relatives aux délais de recours: cf. Règlement de la consultation
5.1.
Lot: LOT-0027
Titre: Courses hippiques
Description: Courses hippiques
Identifiant interne: 477
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.2.
Lieu d’exécution
N’importe où
Informations complémentaires: Normandie
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70,00
Critère: 
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Paris
Informations relatives aux délais de recours: cf. Règlement de la consultation
5.1.
Lot: LOT-0028
Titre: Comptabilité et paie
Description: Comptabilité et paie
Identifiant interne: 478
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.2.
Lieu d’exécution
N’importe où
Informations complémentaires: Normandie
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70,00
Critère: 
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Paris
Informations relatives aux délais de recours: cf. Règlement de la consultation
5.1.
Lot: LOT-0029
Titre: Pratique culturale
Description: Pratique culturale
Identifiant interne: 479
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.2.
Lieu d’exécution
N’importe où
Informations complémentaires: Normandie
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70,00
Critère: 
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Paris
Informations relatives aux délais de recours: cf. Règlement de la consultation
5.1.
Lot: LOT-0030
Titre: Taille des arbres fruitiers
Description: Taille des arbres fruitiers
Identifiant interne: 480
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.2.
Lieu d’exécution
N’importe où
Informations complémentaires: Normandie
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70,00
Critère: 
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Paris
Informations relatives aux délais de recours: cf. Règlement de la consultation
5.1.
Lot: LOT-0031
Titre: Conduire des entretiens (annuels, professionnels)
Description: Conduire des entretiens (annuels, professionnels)
Identifiant interne: 481
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.2.
Lieu d’exécution
N’importe où
Informations complémentaires: Normandie
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70,00
Critère: 
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Paris
Informations relatives aux délais de recours: cf. Règlement de la consultation
5.1.
Lot: LOT-0032
Titre: Sécurité alimentaire et/ou certifications liées à l'Hygiène
Description: Sécurité alimentaire et/ou certifications liées à l'Hygiène
Identifiant interne: 482
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.2.
Lieu d’exécution
N’importe où
Informations complémentaires: Normandie
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70,00
Critère: 
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Paris
Informations relatives aux délais de recours: cf. Règlement de la consultation
5.1.
Lot: LOT-0033
Titre: Gestion commerciale en lien avec le paysage
Description: Gestion commerciale en lien avec le paysage
Identifiant interne: 483
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.2.
Lieu d’exécution
N’importe où
Informations complémentaires: Normandie
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70,00
Critère: 
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Paris
Informations relatives aux délais de recours: cf. Règlement de la consultation
5.1.
Lot: LOT-0034
Titre: Food safety culture
Description: Food safety culture
Identifiant interne: 484
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.2.
Lieu d’exécution
N’importe où
Informations complémentaires: Normandie
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70,00
Critère: 
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Paris
Informations relatives aux délais de recours: cf. Règlement de la consultation
5.1.
Lot: LOT-0035
Titre: Bien être animal en élevage porcin
Description: Bien être animal en élevage porcin
Identifiant interne: 485
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.2.
Lieu d’exécution
N’importe où
Informations complémentaires: Normandie
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70,00
Critère: 
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Paris
Informations relatives aux délais de recours: cf. Règlement de la consultation
5.1.
Lot: LOT-0036
Titre: Gestes et postures
Description: Gestes et postures
Identifiant interne: 486
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.2.
Lieu d’exécution
N’importe où
Informations complémentaires: Normandie
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70,00
Critère: 
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Paris
Informations relatives aux délais de recours: cf. Règlement de la consultation
5.1.
Lot: LOT-0037
Titre: Eco-conduite
Description: Eco-conduite
Identifiant interne: 487
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.2.
Lieu d’exécution
N’importe où
Informations complémentaires: Normandie
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70,00
Critère: 
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Paris
Informations relatives aux délais de recours: cf. Règlement de la consultation
5.1.
Lot: LOT-0038
Titre: Démarche RSE
Description: Démarche RSE
Identifiant interne: 488
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.2.
Lieu d’exécution
N’importe où
Informations complémentaires: Normandie
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70,00
Critère: 
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Paris
Informations relatives aux délais de recours: cf. Règlement de la consultation
5.1.
Lot: LOT-0039
Titre: Gestion de l'eau
Description: Gestion de l'eau
Identifiant interne: 489
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.2.
Lieu d’exécution
N’importe où
Informations complémentaires: Normandie
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70,00
Critère: 
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Paris
Informations relatives aux délais de recours: cf. Règlement de la consultation
5.1.
Lot: LOT-0040
Titre: Méthanisation
Description: Méthanisation
Identifiant interne: 490
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.2.
Lieu d’exécution
N’importe où
Informations complémentaires: Normandie
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70,00
Critère: 
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Paris
Informations relatives aux délais de recours: cf. Règlement de la consultation
5.1.
Lot: LOT-0041
Titre: Transition écologique en grandes cultures
Description: Transition écologique en grandes cultures
Identifiant interne: 491
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.2.
Lieu d’exécution
N’importe où
Informations complémentaires: Normandie
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70,00
Critère: 
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Paris
Informations relatives aux délais de recours: cf. Règlement de la consultation
5.1.
Lot: LOT-0042
Titre: Achat
Description: Achat
Identifiant interne: 492
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.2.
Lieu d’exécution
N’importe où
Informations complémentaires: Normandie
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70,00
Critère: 
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Paris
Informations relatives aux délais de recours: cf. Règlement de la consultation
5.1.
Lot: LOT-0043
Titre: Alimentation des animaux en élevage
Description: Alimentation des animaux en élevage
Identifiant interne: 493
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.2.
Lieu d’exécution
N’importe où
Informations complémentaires: Normandie
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70,00
Critère: 
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Paris
Informations relatives aux délais de recours: cf. Règlement de la consultation
5.1.
Lot: LOT-0044
Titre: Certificat de Compétences des Conducteurs et Convoyeurs d’animaux vivants (4C)
Description: Certificat de Compétences des Conducteurs et Convoyeurs d’animaux vivants (4C)
Identifiant interne: 494
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.2.
Lieu d’exécution
N’importe où
Informations complémentaires: Normandie
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70,00
Critère: 
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Paris
Informations relatives aux délais de recours: cf. Règlement de la consultation
5.1.
Lot: LOT-0045
Titre: Centres équestres
Description: Centres équestres
Identifiant interne: 495
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.2.
Lieu d’exécution
N’importe où
Informations complémentaires: Normandie
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70,00
Critère: 
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Paris
Informations relatives aux délais de recours: cf. Règlement de la consultation
5.1.
Lot: LOT-0046
Titre: Certibiocide
Description: Certibiocide
Identifiant interne: 496
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.2.
Lieu d’exécution
N’importe où
Informations complémentaires: Normandie
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70,00
Critère: 
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Paris
Informations relatives aux délais de recours: cf. Règlement de la consultation
5.1.
Lot: LOT-0047
Titre: Dématérialisation
Description: Dématérialisation
Identifiant interne: 497
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.2.
Lieu d’exécution
N’importe où
Informations complémentaires: Normandie
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70,00
Critère: 
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Paris
Informations relatives aux délais de recours: cf. Règlement de la consultation
5.1.
Lot: LOT-0048
Titre: Maintenance industrielle
Description: Maintenance industrielle
Identifiant interne: 498
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.2.
Lieu d’exécution
N’importe où
Informations complémentaires: Normandie
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70,00
Critère: 
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Paris
Informations relatives aux délais de recours: cf. Règlement de la consultation
5.1.
Lot: LOT-0049
Titre: Maisons familiales rurales
Description: Maisons familiales rurales
Identifiant interne: 499
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.2.
Lieu d’exécution
N’importe où
Informations complémentaires: Normandie
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70,00
Critère: 
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Paris
Informations relatives aux délais de recours: cf. Règlement de la consultation
5.1.
Lot: LOT-0050
Titre: Matières premières et formulation
Description: Matières premières et formulation
Identifiant interne: 500
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.2.
Lieu d’exécution
N’importe où
Informations complémentaires: Normandie
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70,00
Critère: 
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Paris
Informations relatives aux délais de recours: cf. Règlement de la consultation
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 1 338 151,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 84 812,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: EPLEFPA DE SEINE MARITIME - NATURAPOLE UAI
Offre: 
Identifiant de l’offre: Offre EPLEFPA DE SEINE MARITIME - NATURAPOLE UAI - 451
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: OCAPIAT 2023-DPOS001-451
Date de conclusion du marché: 04/07/2024
Lauréat: 
Nom officiel: MFR de Cerisy Belle Etoile
Offre: 
Identifiant de l’offre: Offre MFR de Cerisy Belle Etoile - 451
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: OCAPIAT 2023-DPOS001-451
Date de conclusion du marché: 04/07/2024
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 13
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 5 880,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: ALQUAL CONSEIL ET EXPERTISE (SIEGE)
Offre: 
Identifiant de l’offre: Offre ALQUAL CONSEIL ET EXPERTISE (SIEGE) - 452
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: OCAPIAT 2023-DPOS001-452
Date de conclusion du marché: 04/07/2024
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 6
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 21 053,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: EPLEFPA DE SEINE MARITIME - NATURAPOLE UAI
Offre: 
Identifiant de l’offre: Offre EPLEFPA DE SEINE MARITIME - NATURAPOLE UAI - 453
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: OCAPIAT 2023-DPOS001-453
Date de conclusion du marché: 04/07/2024
Lauréat: 
Nom officiel: EPLEFPA DE ST LO THERE
Offre: 
Identifiant de l’offre: Offre EPLEFPA DE ST LO THERE - 453
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: OCAPIAT 2023-DPOS001-453
Date de conclusion du marché: 04/07/2024
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 16 016,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: ALQUAL CONSEIL ET EXPERTISE (SIEGE)
Offre: 
Identifiant de l’offre: Offre ALQUAL CONSEIL ET EXPERTISE (SIEGE) - 454
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: OCAPIAT 2023-DPOS001-454
Date de conclusion du marché: 04/07/2024
Lauréat: 
Nom officiel: QUALIAE SARL
Offre: 
Identifiant de l’offre: Offre QUALIAE SARL - 454
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: OCAPIAT 2023-DPOS001-454
Date de conclusion du marché: 04/07/2024
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 6
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 37 247,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: ALQUAL CONSEIL ET EXPERTISE (SIEGE)
Offre: 
Identifiant de l’offre: Offre ALQUAL CONSEIL ET EXPERTISE (SIEGE) - 455
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: OCAPIAT 2023-DPOS001-455
Date de conclusion du marché: 04/07/2024
Lauréat: 
Nom officiel: QUALIAE SARL
Offre: 
Identifiant de l’offre: Offre QUALIAE SARL - 455
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: OCAPIAT 2023-DPOS001-455
Date de conclusion du marché: 04/07/2024
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 8
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0006
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 4 200,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: ALQUAL CONSEIL ET EXPERTISE (SIEGE)
Offre: 
Identifiant de l’offre: Offre ALQUAL CONSEIL ET EXPERTISE (SIEGE) - 456
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: OCAPIAT 2023-DPOS001-456
Date de conclusion du marché: 04/07/2024
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 9
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0007
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 750,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: AUDHYGE
Offre: 
Identifiant de l’offre: Offre AUDHYGE - 457
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: OCAPIAT 2023-DPOS001-457
Date de conclusion du marché: 04/07/2024
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0008
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 16 131,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: EPLEFPA DE SEINE MARITIME - NATURAPOLE UAI
Offre: 
Identifiant de l’offre: Offre EPLEFPA DE SEINE MARITIME - NATURAPOLE UAI - 458
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: OCAPIAT 2023-DPOS001-458
Date de conclusion du marché: 04/07/2024
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 5
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0009
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 30 551,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: AFTRAL ST PIERRE LES ELBEUF
Offre: 
Identifiant de l’offre: Offre AFTRAL ST PIERRE LES ELBEUF - 459
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0009
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: OCAPIAT 2023-DPOS001-459
Date de conclusion du marché: 04/07/2024
Lauréat: 
Nom officiel: CAMPUS FORMATION
Offre: 
Identifiant de l’offre: Offre CAMPUS FORMATION - 459
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0009
Sous-traitance: Oui
La valeur de la sous-traitance est connue: non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: OCAPIAT 2023-DPOS001-459
Date de conclusion du marché: 04/07/2024
Lauréat: 
Nom officiel: RESEAU C&S CITY PRO
Offre: 
Identifiant de l’offre: Offre RESEAU C&S CITY PRO - 459
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0009
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: OCAPIAT 2023-DPOS001-459
Date de conclusion du marché: 04/07/2024
Lauréat: 
Nom officiel: RIFAL FORMATION
Offre: 
Identifiant de l’offre: Offre RIFAL FORMATION - 459
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0009
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: OCAPIAT 2023-DPOS001-459
Date de conclusion du marché: 04/07/2024
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 23
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0010
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 30 474,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: ABSKILL I SIEGE
Offre: 
Identifiant de l’offre: Offre ABSKILL I SIEGE - 460
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0010
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: OCAPIAT 2023-DPOS001-460
Date de conclusion du marché: 04/07/2024
Lauréat: 
Nom officiel: AFTRAL ST PIERRE LES ELBEUF
Offre: 
Identifiant de l’offre: Offre AFTRAL ST PIERRE LES ELBEUF - 460
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0010
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: OCAPIAT 2023-DPOS001-460
Date de conclusion du marché: 04/07/2024
Lauréat: 
Nom officiel: CAMPUS FORMATION
Offre: 
Identifiant de l’offre: Offre CAMPUS FORMATION - 460
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0010
Sous-traitance: Oui
La valeur de la sous-traitance est connue: non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: OCAPIAT 2023-DPOS001-460
Date de conclusion du marché: 04/07/2024
Lauréat: 
Nom officiel: MSA SERVICES HAUTE NORMANDIE
Offre: 
Identifiant de l’offre: Offre MSA SERVICES HAUTE NORMANDIE - 460
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0010
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: OCAPIAT 2023-DPOS001-460
Date de conclusion du marché: 04/07/2024
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 61
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0011
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 105 863,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: ABSKILL I SIEGE
Offre: 
Identifiant de l’offre: Offre ABSKILL I SIEGE - 461
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0011
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: OCAPIAT 2023-DPOS001-461
Date de conclusion du marché: 04/07/2024
Lauréat: 
Nom officiel: AFTRAL ST PIERRE LES ELBEUF
Offre: 
Identifiant de l’offre: Offre AFTRAL ST PIERRE LES ELBEUF - 461
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0011
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: OCAPIAT 2023-DPOS001-461
Date de conclusion du marché: 04/07/2024
Lauréat: 
Nom officiel: CAMPUS FORMATION
Offre: 
Identifiant de l’offre: Offre CAMPUS FORMATION - 461
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0011
Sous-traitance: Oui
La valeur de la sous-traitance est connue: non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: OCAPIAT 2023-DPOS001-461
Date de conclusion du marché: 04/07/2024
Lauréat: 
Nom officiel: EURODELTA
Offre: 
Identifiant de l’offre: Offre EURODELTA - 461
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0011
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: OCAPIAT 2023-DPOS001-461
Date de conclusion du marché: 04/07/2024
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 49
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0012
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 344,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: CAMPUS FORMATION
Offre: 
Identifiant de l’offre: Offre CAMPUS FORMATION - 462
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0012
Sous-traitance: Oui
La valeur de la sous-traitance est connue: non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: OCAPIAT 2023-DPOS001-462
Date de conclusion du marché: 04/07/2024
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 5
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0013
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 29 400,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: CERCLE D'ECHANGES DE L'EURE
Offre: 
Identifiant de l’offre: Offre CERCLE D'ECHANGES DE L'EURE - 463
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0013
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: OCAPIAT 2023-DPOS001-463
Date de conclusion du marché: 04/07/2024
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0014
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 22 203,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: CHAMBRE D'AGRICULTURE DE REGION NORMANDIE
Offre: 
Identifiant de l’offre: Offre CHAMBRE D'AGRICULTURE DE REGION NORMANDIE - 464
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0014
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: OCAPIAT 2023-DPOS001-464
Date de conclusion du marché: 04/07/2024
Lauréat: 
Nom officiel: EPLEFPA DE SEINE MARITIME - NATURAPOLE UAI
Offre: 
Identifiant de l’offre: Offre EPLEFPA DE SEINE MARITIME - NATURAPOLE UAI - 464
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0014
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: OCAPIAT 2023-DPOS001-464
Date de conclusion du marché: 04/07/2024
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0015
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 888,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: FT2A
Offre: 
Identifiant de l’offre: Offre FT2A - 465
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0015
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: OCAPIAT 2023-DPOS001-465
Date de conclusion du marché: 04/07/2024
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0016
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 4 043,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: FORMAPAYSAGE
Offre: 
Identifiant de l’offre: Offre FORMAPAYSAGE - 466
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0016
Sous-traitance: Oui
La valeur de la sous-traitance est connue: non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: OCAPIAT 2023-DPOS001-466
Date de conclusion du marché: 04/07/2024
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0017
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 79 660,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: CHAMBRE D'AGRICULTURE DE REGION NORMANDIE
Offre: 
Identifiant de l’offre: Offre CHAMBRE D'AGRICULTURE DE REGION NORMANDIE - 467
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0017
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: OCAPIAT 2023-DPOS001-467
Date de conclusion du marché: 04/07/2024
Lauréat: 
Nom officiel: EPLEFPA DE SEINE MARITIME - NATURAPOLE UAI
Offre: 
Identifiant de l’offre: Offre EPLEFPA DE SEINE MARITIME - NATURAPOLE UAI - 467
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0017
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: OCAPIAT 2023-DPOS001-467
Date de conclusion du marché: 04/07/2024
Lauréat: 
Nom officiel: FREDON NORMANDIE
Offre: 
Identifiant de l’offre: Offre FREDON NORMANDIE - 467
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0017
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: OCAPIAT 2023-DPOS001-467
Date de conclusion du marché: 04/07/2024
Lauréat: 
Nom officiel: HORTI PÔLE EVREUX CFPPA
Offre: 
Identifiant de l’offre: Offre HORTI PÔLE EVREUX CFPPA - 467
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0017
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: OCAPIAT 2023-DPOS001-467
Date de conclusion du marché: 04/07/2024
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 30
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0018
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 3 500,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: AUDHYGE
Offre: 
Identifiant de l’offre: Offre AUDHYGE - 468
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0018
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: OCAPIAT 2023-DPOS001-468
Date de conclusion du marché: 04/07/2024
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0019
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 10 500,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: AFTRAL ST PIERRE LES ELBEUF
Offre: 
Identifiant de l’offre: Offre AFTRAL ST PIERRE LES ELBEUF - 469
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0019
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: OCAPIAT 2023-DPOS001-469
Date de conclusion du marché: 04/07/2024
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0020
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 59 028,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: IMPULSION FORMATION
Offre: 
Identifiant de l’offre: Offre IMPULSION FORMATION - 470
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0020
Sous-traitance: Oui
La valeur de la sous-traitance est connue: non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: OCAPIAT 2023-DPOS001-470
Date de conclusion du marché: 04/07/2024
Lauréat: 
Nom officiel: INSTITUT FRANÇAIS DU CHEVAL ET L'EQUITATION
Offre: 
Identifiant de l’offre: Offre INSTITUT FRANÇAIS DU CHEVAL ET L'EQUITATION - 470
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0020
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: OCAPIAT 2023-DPOS001-470
Date de conclusion du marché: 04/07/2024
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 14
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0021
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 7 154,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: CFA AVIPOLE FORMATION
Offre: 
Identifiant de l’offre: Offre CFA AVIPOLE FORMATION - 471
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0021
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: OCAPIAT 2023-DPOS001-471
Date de conclusion du marché: 04/07/2024
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0022
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 19 141,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: IFIP INSTITUT DU PORC
Offre: 
Identifiant de l’offre: Offre IFIP INSTITUT DU PORC - 472
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0022
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: OCAPIAT 2023-DPOS001-472
Date de conclusion du marché: 04/07/2024
Lauréat: 
Nom officiel: SOCSA AGROALIMENTAIRE SARL
Offre: 
Identifiant de l’offre: Offre SOCSA AGROALIMENTAIRE SARL - 472
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0022
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: OCAPIAT 2023-DPOS001-472
Date de conclusion du marché: 04/07/2024
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 10
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0023
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 446 527,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: ABSKILL I SIEGE
Offre: 
Identifiant de l’offre: Offre ABSKILL I SIEGE - 473
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0023
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: OCAPIAT 2023-DPOS001-473
Date de conclusion du marché: 04/07/2024
Lauréat: 
Nom officiel: AFTRAL ST PIERRE LES ELBEUF
Offre: 
Identifiant de l’offre: Offre AFTRAL ST PIERRE LES ELBEUF - 473
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0023
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: OCAPIAT 2023-DPOS001-473
Date de conclusion du marché: 04/07/2024
Lauréat: 
Nom officiel: EURODELTA
Offre: 
Identifiant de l’offre: Offre EURODELTA - 473
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0023
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: OCAPIAT 2023-DPOS001-473
Date de conclusion du marché: 04/07/2024
Lauréat: 
Nom officiel: RESEAU C&S CITY PRO
Offre: 
Identifiant de l’offre: Offre RESEAU C&S CITY PRO - 473
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0023
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: OCAPIAT 2023-DPOS001-473
Date de conclusion du marché: 04/07/2024
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 54
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0024
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 21 700,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: AFPA ENTREPRISES CAEN
Offre: 
Identifiant de l’offre: Offre AFPA ENTREPRISES CAEN - 474
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0024
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: OCAPIAT 2023-DPOS001-474
Date de conclusion du marché: 04/07/2024
Lauréat: 
Nom officiel: SCHOLAR FAB ENTREPRISE
Offre: 
Identifiant de l’offre: Offre SCHOLAR FAB ENTREPRISE - 474
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0024
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: OCAPIAT 2023-DPOS001-474
Date de conclusion du marché: 04/07/2024
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 18
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0025
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 9 800,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: SCHOLAR FAB ENTREPRISE
Offre: 
Identifiant de l’offre: Offre SCHOLAR FAB ENTREPRISE - 475
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0025
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: OCAPIAT 2023-DPOS001-475
Date de conclusion du marché: 04/07/2024
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0026
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 8 593,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: IMPULSION FORMATION
Offre: 
Identifiant de l’offre: Offre IMPULSION FORMATION - 476
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0026
Sous-traitance: Oui
La valeur de la sous-traitance est connue: non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: OCAPIAT 2023-DPOS001-476
Date de conclusion du marché: 04/07/2024
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0027
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 3 724,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: INSTITUT FRANÇAIS DU CHEVAL ET L'EQUITATION
Offre: 
Identifiant de l’offre: Offre INSTITUT FRANÇAIS DU CHEVAL ET L'EQUITATION - 477
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0027
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: OCAPIAT 2023-DPOS001-477
Date de conclusion du marché: 04/07/2024
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0028
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 7 056,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: AFPA ENTREPRISES CAEN
Offre: 
Identifiant de l’offre: Offre AFPA ENTREPRISES CAEN - 478
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0028
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: OCAPIAT 2023-DPOS001-478
Date de conclusion du marché: 04/07/2024
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0029
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 4 200,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: EPLEFPA DE SEINE MARITIME - NATURAPOLE UAI
Offre: 
Identifiant de l’offre: Offre EPLEFPA DE SEINE MARITIME - NATURAPOLE UAI - 479
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0029
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: OCAPIAT 2023-DPOS001-479
Date de conclusion du marché: 04/07/2024
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0030
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 4 116,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: EPLEFPA de Seine Maritime
Offre: 
Identifiant de l’offre: Offre EPLEFPA de Seine Maritime - 480
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0030
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: OCAPIAT 2023-DPOS001-480
Date de conclusion du marché: 04/07/2024
Lauréat: 
Nom officiel: HORTI PÔLE EVREUX CFPPA
Offre: 
Identifiant de l’offre: Offre HORTI PÔLE EVREUX CFPPA - 480
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0030
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: OCAPIAT 2023-DPOS001-480
Date de conclusion du marché: 04/07/2024
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0031
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 380,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: ALQUAL CONSEIL ET EXPERTISE (SIEGE)
Offre: 
Identifiant de l’offre: Offre ALQUAL CONSEIL ET EXPERTISE (SIEGE) - 481
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0031
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: OCAPIAT 2023-DPOS001-481
Date de conclusion du marché: 04/07/2024
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 7
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0032
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 6 034,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: EPLEFPA DE SEINE MARITIME - NATURAPOLE UAI
Offre: 
Identifiant de l’offre: Offre EPLEFPA DE SEINE MARITIME - NATURAPOLE UAI - 482
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0032
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: OCAPIAT 2023-DPOS001-482
Date de conclusion du marché: 04/07/2024
Lauréat: 
Nom officiel: QUALIAE SARL
Offre: 
Identifiant de l’offre: Offre QUALIAE SARL - 482
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0032
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: OCAPIAT 2023-DPOS001-482
Date de conclusion du marché: 04/07/2024
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 13
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0033
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 37 800,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: EPLEFPA DE SEINE MARITIME - NATURAPOLE UAI
Offre: 
Identifiant de l’offre: Offre EPLEFPA DE SEINE MARITIME - NATURAPOLE UAI - 483
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0033
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: OCAPIAT 2023-DPOS001-483
Date de conclusion du marché: 04/07/2024
Lauréat: 
Nom officiel: MFR de Cerisy Belle Etoile
Offre: 
Identifiant de l’offre: Offre MFR de Cerisy Belle Etoile - 483
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0033
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: OCAPIAT 2023-DPOS001-483
Date de conclusion du marché: 04/07/2024
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0034
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 548,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: ALQUAL CONSEIL ET EXPERTISE (SIEGE)
Offre: 
Identifiant de l’offre: Offre ALQUAL CONSEIL ET EXPERTISE (SIEGE) - 484
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0034
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: OCAPIAT 2023-DPOS001-484
Date de conclusion du marché: 04/07/2024
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0035
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 8 820,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: IFIP INSTITUT DU PORC
Offre: 
Identifiant de l’offre: Offre IFIP INSTITUT DU PORC - 485
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0035
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: OCAPIAT 2023-DPOS001-485
Date de conclusion du marché: 04/07/2024
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0036
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 3 920,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: CAMPUS FORMATION
Offre: 
Identifiant de l’offre: Offre CAMPUS FORMATION - 486
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0036
Sous-traitance: Oui
La valeur de la sous-traitance est connue: non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: OCAPIAT 2023-DPOS001-486
Date de conclusion du marché: 04/07/2024
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 14
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0037
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 3 500,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: RESEAU C&S CITY PRO
Offre: 
Identifiant de l’offre: Offre RESEAU C&S CITY PRO - 487
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0037
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: OCAPIAT 2023-DPOS001-487
Date de conclusion du marché: 04/07/2024
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0038
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 3 780,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: NEPCO SA
Offre: 
Identifiant de l’offre: Offre NEPCO SA - 488
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0038
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: OCAPIAT 2023-DPOS001-488
Date de conclusion du marché: 04/07/2024
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0039
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 660,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: CFPPA DE VIRE
Offre: 
Identifiant de l’offre: Offre CFPPA DE VIRE - 489
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0039
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: OCAPIAT 2023-DPOS001-489
Date de conclusion du marché: 04/07/2024
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0040
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 8 120,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: CHAMBRE D'AGRICULTURE DE REGION NORMANDIE
Offre: 
Identifiant de l’offre: Offre CHAMBRE D'AGRICULTURE DE REGION NORMANDIE - 490
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0040
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: OCAPIAT 2023-DPOS001-490
Date de conclusion du marché: 04/07/2024
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0041
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 7 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: EPLEFPA DE SEINE MARITIME - NATURAPOLE UAI
Offre: 
Identifiant de l’offre: Offre EPLEFPA DE SEINE MARITIME - NATURAPOLE UAI - 491
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0041
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: OCAPIAT 2023-DPOS001-491
Date de conclusion du marché: 04/07/2024
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0042
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 5 488,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: CHAMBRE D'AGRICULTURE DE REGION NORMANDIE
Offre: 
Identifiant de l’offre: Offre CHAMBRE D'AGRICULTURE DE REGION NORMANDIE - 492
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0042
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: OCAPIAT 2023-DPOS001-492
Date de conclusion du marché: 04/07/2024
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0043
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 3 710,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: IFIP INSTITUT DU PORC
Offre: 
Identifiant de l’offre: Offre IFIP INSTITUT DU PORC - 493
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0043
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: OCAPIAT 2023-DPOS001-493
Date de conclusion du marché: 04/07/2024
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0044
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 8 400,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: SOCSA AGROALIMENTAIRE SARL
Offre: 
Identifiant de l’offre: Offre SOCSA AGROALIMENTAIRE SARL - 494
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0044
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: OCAPIAT 2023-DPOS001-494
Date de conclusion du marché: 04/07/2024
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0045
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 51 450,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: ECOLE BLONDEAU SAUMUR
Offre: 
Identifiant de l’offre: Offre ECOLE BLONDEAU SAUMUR - 495
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0045
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: OCAPIAT 2023-DPOS001-495
Date de conclusion du marché: 04/07/2024
Lauréat: 
Nom officiel: IMPULSION FORMATION
Offre: 
Identifiant de l’offre: Offre IMPULSION FORMATION - 495
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0045
Sous-traitance: Oui
La valeur de la sous-traitance est connue: non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: OCAPIAT 2023-DPOS001-495
Date de conclusion du marché: 04/07/2024
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 7
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0046
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 17 656,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: ASFONA
Offre: 
Identifiant de l’offre: Offre ASFONA - 496
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0046
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: OCAPIAT 2023-DPOS001-496
Date de conclusion du marché: 04/07/2024
Lauréat: 
Nom officiel: FREDON NORMANDIE
Offre: 
Identifiant de l’offre: Offre FREDON NORMANDIE - 496
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0046
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: OCAPIAT 2023-DPOS001-496
Date de conclusion du marché: 04/07/2024
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 9
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0047
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0048
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 47 803,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: AFPA ENTREPRISES CAEN
Offre: 
Identifiant de l’offre: Offre AFPA ENTREPRISES CAEN - 498
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0048
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: OCAPIAT 2023-DPOS001-498
Date de conclusion du marché: 04/07/2024
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 7
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0049
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 14 328,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: FRMFR Normandie
Offre: 
Identifiant de l’offre: Offre FRMFR Normandie - 499
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0049
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: OCAPIAT 2023-DPOS001-499
Date de conclusion du marché: 04/07/2024
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0050
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 4 200,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: EPLEFPA DE SEINE MARITIME - NATURAPOLE UAI
Offre: 
Identifiant de l’offre: Offre EPLEFPA DE SEINE MARITIME - NATURAPOLE UAI - 500
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0050
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: OCAPIAT 2023-DPOS001-500
Date de conclusion du marché: 04/07/2024
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: OCAPIAT
Numéro d’enregistrement: 84475200600024
Ville: Paris
Code postal: 75016
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Adresse électronique: achats@ocapiat.fr
Téléphone: 0970845118
Profil de l’acheteur: https://www.ocapiat.fr/
Rôles de cette organisation: 
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Judiciaire de Paris
Numéro d’enregistrement: 17750111101763
Ville: Paris
Code postal: 75017
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Adresse électronique: tj-paris@justice.fr
Téléphone: 0144325151
Rôles de cette organisation: 
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: ABSKILL I SIEGE
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 50943290200252
Ville: CESSON SEVIGNE
Code postal: 35510
Subdivision pays (NUTS): Ille-et-Vilaine (FRH03)
Pays: France
Adresse électronique: marchespublics@abskill.com
Téléphone: 0299836492
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0010, LOT-0011, LOT-0023
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: AFPA ENTREPRISES CAEN
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 82409268800061
Ville: CAEN
Code postal: 14000
Subdivision pays (NUTS): Calvados (FRD11)
Pays: France
Adresse électronique: sylvie.laisne@afpa.fr
Téléphone: 0628549088
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0024, LOT-0028, LOT-0048
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: AFTRAL ST PIERRE LES ELBEUF
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 30540504502054
Ville: ST PIERRE LES ELBEUF
Code postal: 76320
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
Adresse électronique: franck.langlois@aftral.com
Téléphone: 0786124713
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0009, LOT-0010, LOT-0011, LOT-0019, LOT-0023
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: ALQUAL CONSEIL ET EXPERTISE (SIEGE)
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 42024773600135
Ville: SAINT QUENTIN
Code postal: 02100
Subdivision pays (NUTS): Aisne (FRE21)
Pays: France
Adresse électronique: thomas.bethune@alqual.com
Téléphone: 0323641889
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0002, LOT-0004, LOT-0005, LOT-0006, LOT-0031, LOT-0034
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: ASFONA
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 35124920600019
Ville: PRAHECQ CEDEX
Code postal: 79231
Subdivision pays (NUTS): Deux-Sèvres (FRI33)
Pays: France
Adresse électronique: j.thevenet@asfona.fr
Téléphone: 0549751001
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0046
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: AUDHYGE
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 91099154600011
Ville: CAMON
Code postal: 80450
Subdivision pays (NUTS): Somme (FRE23)
Pays: France
Adresse électronique: l.soetens@audhyge.fr
Téléphone: 0662092808
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0007, LOT-0018
8.1.
ORG-0009
Nom officiel: CAMPUS FORMATION
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 45300359200020
Ville: MONDEVILLE
Code postal: 14120
Subdivision pays (NUTS): Calvados (FRD11)
Pays: France
Adresse électronique: mcoolzaet.campus@gmail.com
Téléphone: 0231703167
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0009, LOT-0010, LOT-0011, LOT-0012, LOT-0036
8.1.
ORG-0010
Nom officiel: CERCLE D'ECHANGES DE L'EURE
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 39314710300013
Ville: LE NEUBOURG
Code postal: 27110
Subdivision pays (NUTS): Eure (FRD21)
Pays: France
Adresse électronique: helene.martel@ce27.fr
Téléphone: 0232357775
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0013
8.1.
ORG-0011
Nom officiel: CFA AVIPOLE FORMATION
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 34849419600028
Ville: PLOUFRAGAN
Code postal: 22440
Subdivision pays (NUTS): Côtes-d’Armor (FRH01)
Pays: France
Adresse électronique: contact@avipole-formation.fr
Téléphone: 0296016226
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0021
8.1.
ORG-0012
Nom officiel: CFPPA DE VIRE
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 19141421800013
Ville: VIRE NORMANDIE
Code postal: 14500
Subdivision pays (NUTS): Calvados (FRD11)
Pays: France
Adresse électronique: emilie.bret@tracy-vire.fr
Téléphone: 0231663020
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0039
8.1.
ORG-0013
Nom officiel: CHAMBRE D'AGRICULTURE DE REGION NORMANDIE
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 13003150300019
Ville: CAEN CEDEX 4
Code postal: 14053
Subdivision pays (NUTS): Calvados (FRD11)
Pays: France
Adresse électronique: pauline.perche@normandie.chambagri.fr
Téléphone: 0235125094
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0014, LOT-0017, LOT-0040, LOT-0042
8.1.
ORG-0014
Nom officiel: ECOLE BLONDEAU SAUMUR
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 39944518800028
Ville: SAUMUR
Code postal: 49400
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
Adresse électronique: elise.lefol@ecoleblondeau.com
Téléphone: 0241507050
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0045
8.1.
ORG-0015
Nom officiel: EPLEFPA de Seine Maritime
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 19761315100012
Ville: YVETOT
Code postal: 76196
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
Adresse électronique: nathalie.masclef@educagri.fr
Téléphone: 0000000000
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0030
8.1.
ORG-0016
Nom officiel: EPLEFPA DE SEINE MARITIME - NATURAPOLE UAI
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 19761315100012
Ville: YVETOT
Code postal: 76196
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
Adresse électronique: nathalie.masclef@educagri.fr
Téléphone: 0235563932
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001, LOT-0003, LOT-0008, LOT-0014, LOT-0017, LOT-0029, LOT-0032, LOT-0033, LOT-0041, LOT-0050
8.1.
ORG-0017
Nom officiel: EPLEFPA DE ST LO THERE
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 19500060900014
Ville: LE HOMMET D ARTHENAY
Code postal: 50620
Subdivision pays (NUTS): Manche (FRD12)
Pays: France
Adresse électronique: agnes.deschenes@educagri.fr
Téléphone: 0000000000
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0003
8.1.
ORG-0018
Nom officiel: EURODELTA
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 42198997100047
Ville: MONTIVILLIERS
Code postal: 76290
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
Adresse électronique: cristel.betremieux@eurodelta.fr
Téléphone: 0232727300
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0011, LOT-0023
8.1.
ORG-0019
Nom officiel: FORMAPAYSAGE
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 42285419000036
Ville: BRON
Code postal: 69500
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Adresse électronique: secretariat@formapaysage.fr
Téléphone: 0472817776
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0016
8.1.
ORG-0020
Nom officiel: FREDON NORMANDIE
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 42086946300034
Ville: COLOMBELLES
Code postal: 14460
Subdivision pays (NUTS): Calvados (FRD11)
Pays: France
Adresse électronique: contact.rouen@fredon-normandie.fr
Téléphone: 0279400765
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0017, LOT-0046
8.1.
ORG-0021
Nom officiel: FRMFR Normandie
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 30432859400052
Ville: COLOMBELLES
Code postal: 14460
Subdivision pays (NUTS): Calvados (FRD11)
Pays: France
Adresse électronique: fr.normandie@mfr.asso.fr
Téléphone: 0231535527
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0049
8.1.
ORG-0022
Nom officiel: FT2A
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 83893685400010
Ville: CHAMPAGNE
Code postal: 72470
Subdivision pays (NUTS): Sarthe (FRG04)
Pays: France
Adresse électronique: olivier.doineau@ft2a.fr
Téléphone: 0648778843
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0015
8.1.
ORG-0023
Nom officiel: HORTI PÔLE EVREUX CFPPA
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 19271107500023
Ville: EVREUX CEDEX
Code postal: 27035
Subdivision pays (NUTS): Eure (FRD21)
Pays: France
Adresse électronique: magali.voisin@educagri.fr
Téléphone: 0232285394
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0017, LOT-0030
8.1.
ORG-0024
Nom officiel: IFIP INSTITUT DU PORC
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 77568132300108
Ville: PARIS
Code postal: 75020
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Adresse électronique: formation@ifip.asso.fr
Téléphone: 0000000000
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0022, LOT-0035, LOT-0043
8.1.
ORG-0025
Nom officiel: IMPULSION FORMATION
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 95183633700018
Ville: RONAI
Code postal: 61160
Subdivision pays (NUTS): Orne (FRD13)
Pays: France
Adresse électronique: melanie.nogues@yahoo.com
Téléphone: 0680001056
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0020, LOT-0026, LOT-0045
8.1.
ORG-0026
Nom officiel: INSTITUT FRANÇAIS DU CHEVAL ET L'EQUITATION
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 13001044000019
Ville: SAUMUR
Code postal: 49400
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
Adresse électronique: formations@ifce.fr
Téléphone: 0250254004
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0020, LOT-0027
8.1.
ORG-0027
Nom officiel: MFR de Cerisy Belle Etoile
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 78094682800016
Ville: CERISY BELLE ETOILE
Code postal: 61100
Subdivision pays (NUTS): Orne (FRD13)
Pays: France
Adresse électronique: pinconcedric@gmail.com
Téléphone: 0233984370
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001, LOT-0033
8.1.
ORG-0028
Nom officiel: MSA SERVICES HAUTE NORMANDIE
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 51019924300013
Ville: EVREUX
Code postal: 27000
Subdivision pays (NUTS): Eure (FRD21)
Pays: France
Adresse électronique: contact@msa-services-hn.fr
Téléphone: 0232234288
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0010
8.1.
ORG-0029
Nom officiel: NEPCO SA
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 81306323700040
Ville: MONTAUBAN
Code postal: 82000
Subdivision pays (NUTS): Tarn-et-Garonne (FRJ28)
Pays: France
Adresse électronique: formation@nepco.fr
Téléphone: 0760235419
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0038
8.1.
ORG-0030
Nom officiel: QUALIAE SARL
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 80990141600028
Ville: VALLIQUERVILLE
Code postal: 76190
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
Adresse électronique: carole.levasseur@qualiae.fr
Téléphone: 0235169830
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0004, LOT-0005, LOT-0032
8.1.
ORG-0031
Nom officiel: RESEAU C&S CITY PRO
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 48482369500099
Ville: MONTUSSAN
Code postal: 33450
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
Adresse électronique: agencenat@city-pro.info
Téléphone: 0557558217
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0009, LOT-0023, LOT-0037
8.1.
ORG-0032
Nom officiel: RIFAL FORMATION
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 91826304700022
Ville: ISNEAUVILLE
Code postal: 76230
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
Adresse électronique: natacha.lenglet@opusformation.fr
Téléphone: 0000000000
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0009
8.1.
ORG-0033
Nom officiel: SCHOLAR FAB ENTREPRISE
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 78071407700069
Ville: CAEN CEDEX 4
Code postal: 14052
Subdivision pays (NUTS): Calvados (FRD11)
Pays: France
Adresse électronique: fabienne.lebas@scholarfab.com
Téléphone: 0231536115
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0024, LOT-0025
8.1.
ORG-0034
Nom officiel: SOCSA AGROALIMENTAIRE SARL
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 50529910700019
Ville: L UNION
Code postal: 31240
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Adresse électronique: s.sudre@socsa.fr
Téléphone: 0685680480
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0022, LOT-0044
8.1.
ORG-0000
Nom officiel: Publications Office of the European Union
Numéro d’enregistrement: PUBL
Ville: Luxembourg
Code postal: 2417
Subdivision pays (NUTS): Luxembourg (LU000)
Pays: Luxembourg
Adresse électronique: ted@publications.europa.eu
Téléphone: +352 29291
Adresse internet: https://op.europa.eu
Rôles de cette organisation: 
TED eSender
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: ce0b0826-d88c-4e66-b76f-731c0a90253d  -  01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 22/12/2025 15:49:02 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 861230-2025
Numéro de publication au JO S: 248/2025
Date de publication: 24/12/2025