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75 fourniture de petits matériels électriques, pour trois établissements : observatoire de paris, l'ecole nationale supérieure de chimie paris tech et l'ecole normale supérieure à Paris 75 fourniture de petits matériels électriques, pour trois établissements : observatoire de paris, l'ecole nationale supérieure de chimie paris tech et l'ecole normale supérieure à Paris le présent ...
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75 fourniture de petits matériels électriques, pour trois établissements : observatoire de paris, l'ecole nationale supérieure de chimie paris tech et l'ecole normale supérieure à Paris

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Marché public ou privé
Référence du marché : 743287

Date de clôture estimée : 02/09/13
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (27/06/13)
13-114354
BOAMP (27/06/13)
13-114346

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : OBSERVATOIRE DE PARIS.
Correspondant : Mme GRAVEREAU Corinne, observatoire de paris, 61, avenue de l'observatoire 61, avenue de l'observatoire 75014 Paris tél. : 01-40-51-21-82 courriel : corinne.gravereau@obspm.fr.
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Recherche.

Objet du marché : le présent marché a pour objet la fourniture de petits matériels électriques, pour trois établissements : Observatoire de Paris, l'ecole Nationale Supérieure de Chimie Paris Tech et l'ecole Normale Supérieure.

Type de marché de fournitures : achat.

C.P.V. - Objet principal : 31600000.

Lieu de livraison : 77, avenue denfert rochereau, 75014 Paris.

Caractéristiques principales :
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : montant Minimum par/ an Ht
Observatoire de Paris 20 000 €o(s)
Ecole Nationale Supérieure de Chimie Paris Tech 8 000,00 €o(s)
Ecole Normale Supérieure 60 000 €o(s).

Nombre de reconductions éventuelles : 3.
Refus des variantes.

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non.
Prestations divisées en lots : non.

Durée du marché ou délai d'exécution : 12 mois à compter de la notification du marché.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : conformément à l'article 98 du code des marchés publics.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :

Marché réservé : non.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
- Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner ;
- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés ;
- Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail) ;
- Si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- Formulaire DC3, Acte d'engagement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- Formulaire DC 4, Déclaration de sous-traitance (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm).

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Type de procédure : appel d'offres ouvert.

Date limite de réception des offres : 2 septembre 2013, à 12 heures.

Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements :

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : 2013OBSFOUR052.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 24 juin 2013.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés :
adresse internet : https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=120865&orgAcronyme=f2h.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Observatoire de paris Service des marchés.
Correspondant : Mme Gravereau Corinne, 61, avenue de l'observatoire, 75014 Paris, tél. : 01-40-51-21-82, courriel : corinne.gravereau@obspm.fr, adresse internet : https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=120865&orgAcronyme=f2h.

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