1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Museum National d'Histoire Naturelle
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Loisirs, culture et culte
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Service de préparation et conditionnement de spécimens naturalistes à des fins de numérisation
Description: La présente consultation a pour objet la prise en charge et la gestion des spécimens (conditionnement, constat d'état, outils de traçabilité, étiquetage et informatisation éventuelles) de la sortie des collections jusqu'à la livraison pour numérisation, puis du retour des spécimens après numérisation jusqu'à leur retour en collection.
Identifiant de la procédure: 2f17d78b-5b95-42d1-9ce5-ea030bc327c1
Avis précédent: 6b936b55-7a11-4b18-b327-5fe88291a8cd-01
Identifiant interne: 23100-S-AC
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79921000 Services de conditionnement
Nomenclature supplémentaire (cpv): 79920000 Services de conditionnement et services connexes
2.1.3.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 135 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Lot 1 : Arthropodes
Description: Les spécimens seront en majorité infracentimétriques. Les insectes seront des spécimens secs épinglés ou collés sur paillettes Les arachnides, crustacés et myriapodes seront principalement conditionnés en tube avec alcool. Les lots d'arthropodes seront principalement envoyés chez des titulaires de numérisations externes. Le colisage des lots doit assurer l'intégrité des spécimens dans leur transport.
Identifiant interne: 23100-S-AC - Lot 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79921000 Services de conditionnement
Nomenclature supplémentaire (cpv): 79920000 Services de conditionnement et services connexes
Options:
Description des options: L'acheteur se réserve la possibilité de confier à l'attributaire du marché, en application de l'article R2122-7 du CCP, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui seront confiées au titre du marché dans le cadre d'une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence. La durée pendant laquelle ces nouveaux marchés pourront être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du présent marché.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Muséum national d'histoire naturelle 57 rue Cuvier
Ville: Paris
Code postal: 75005
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 55 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande. Montant minimum: Sans minimum. Montant maximum* : 55 000 euros HT sur la durée globale de l'accord-cadre. *Il ne s'agit pas d'une estimation mais d'un montant maximum contractuel. Le lot 1 est mono-attributaire. Pour l'ensemble des lots, l'accord-cadre débute à compter de la date de sa notification et s'achève au 31 octobre 2026. Le présent marché est une relance de la précédente passation du marché 23100-S-AC Lots 1 et 2 déclarée infructueuse pour motif d'offres irrégulières (articles L2152-1 et L2152-2 du code de la commande publique). Le présent marché a été relancé selon une procédure de marché négocié avec publicité et mise en concurrence selon l'article R2124-3 6° du code de la commande publique. Néanmoins, conformément à ce même article, le Muséum national d'histoire naturelle n'a pas publié d'avis de publicité dans la mesure où il a fait participer à la procédure les soumissionnaires qui ont présenté des offres conformes aux exigences relatives aux délais et modalités formelles de l'appel d'offres initial pour les lots 1 et 2.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix apprécié au regard du DQE (40%)
Description: Prix apprécié au regard du DQE (40%)
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique apprécié au regard du mémoire technique (60)%
Description: Sous-critère 1 (20%) : Compétence de gestion des collections d'histoire naturelle (traitement, informatisation, conservation) en fonction des types de collections concernées et l'expertise taxinomique des différents groupes composant au moins un des deux lots. Sous-critère 2 (20%) : Les connaissances de l'environnement du Muséum national d'Histoire naturelle de Paris et de ses outils de gestion des collections. Sous-critère 3 (20%) : Description des flux de traitement de spécimens entrant dans le cadre des éléments décrit dans le CCTP, garantissant l'accompagnement du MNHN aux services de ses besoins exprimé dans le CCTP.
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: - Exercer un référé précontractuel contre la présente procédure de passation, devant le président du tribunal administratif, avant la signature du marché public, - Exercer un référé contractuel (dans les cas prévus à l'article R551-1 du code de justice administrative) dans les 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut dans les 6 mois à compter de la conclusion du contrat, - Exercer un recours en pleine juridiction (ou recours " Département de Tarn et Garonne ") dans les deux mois suivant l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (avis d'attribution en procédure formalisée, ou en procédure adaptée, affichage, insertion sur le support publicitaire initial, etc).
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui signe le marché: Museum National d'Histoire Naturelle
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Lot 2 : Vertébrés
Description: Les spécimens de Vertébrés seront en majorité des spécimens de 5 à 15 cm, conditionnés en alcool ou très rarement naturalisés. Les collections sont principalement conservées dans la zoothèque du MNHN. Pour les spécimens numérisés in situ ; l'acheminement des spécimens correspond à leur parcours des collections jusqu'aux dispositifs de numérisation sur le jardin des plantes. Pour une grande majorité des spécimens, le parcours se fera des compactus de la zoothèque jusqu'à la salle de numérisation de la zoothèque. Pour les spécimens numérisés hors site ; l'acheminement chez le prestataire de numérisation des spécimens conditionnés se fera par le personnel du MNHN.
Identifiant interne: 23100-S-AC - Lot 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79921000 Services de conditionnement
Nomenclature supplémentaire (cpv): 79920000 Services de conditionnement et services connexes
Options:
Description des options: L'acheteur se réserve la possibilité de confier à l'attributaire du marché, en application de l'article R2122-7 du CCP, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui seront confiées au titre du marché dans le cadre d'une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence. La durée pendant laquelle ces nouveaux marchés pourront être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du présent marché.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Muséum national d'histoire naturelle 57 rue Cuvier
Ville: Paris
Code postal: 75005
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 80 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande. Montant minimum: Sans minimum. Montant maximum* : 80 000 euros HT sur la durée globale de l'accord-cadre. *Il ne s'agit pas d'une estimation mais d'un montant maximum contractuel. Le lot 2 est mono-attributaire. Pour l'ensemble des lots, l'accord-cadre débute à compter de la date de sa notification et s'achève au 31 octobre 2026. Le présent marché est une relance de la précédente passation du marché 23100-S-AC Lots 1 et 2 déclarée infructueuse pour motif d'offres irrégulières (articles L2152-1 et L2152-2 du code de la commande publique). Le présent marché a été relancé selon une procédure de marché négocié avec publicité et mise en concurrence selon l'article R2124-3 6° du code de la commande publique. Néanmoins, conformément à ce même article, le Muséum national d'histoire naturelle n'a pas publié d'avis de publicité dans la mesure où il a fait participer à la procédure les soumissionnaires qui ont présenté des offres conformes aux exigences relatives aux délais et modalités formelles de l'appel d'offres initial pour les lots 1 et 2.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix apprécié au regard du DQE (40%)
Description: Prix apprécié au regard du DQE (40%)
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique apprécié au regard du mémoire technique (60)%
Description: Sous-critère 1 (20%) : Compétence de gestion des collections d'histoire naturelle (traitement, informatisation, conservation) en fonction des types de collections concernées et l'expertise taxinomique des différents groupes composant au moins un des deux lots. Sous-critère 2 (20%) : Les connaissances de l'environnement du Muséum national d'Histoire naturelle de Paris et de ses outils de gestion des collections. Sous-critère 3 (20%) : Description des flux de traitement de spécimens entrant dans le cadre des éléments décrit dans le CCTP, garantissant l'accompagnement du MNHN aux services de ses besoins exprimé dans le CCTP.
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: - Exercer un référé précontractuel contre la présente procédure de passation, devant le président du tribunal administratif, avant la signature du marché public, - Exercer un référé contractuel (dans les cas prévus à l'article R551-1 du code de justice administrative) dans les 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut dans les 6 mois à compter de la conclusion du contrat, - Exercer un recours en pleine juridiction (ou recours " Département de Tarn et Garonne ") dans les deux mois suivant l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (avis d'attribution en procédure formalisée, ou en procédure adaptée, affichage, insertion sur le support publicitaire initial, etc).
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui signe le marché: Museum National d'Histoire Naturelle
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure: 135 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 55 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Chef de file du soumissionnaire: HBCONSERVATION
Nom officiel: LILOU LEONETTI, CONSULT.O.
Offre:
Identifiant de l’offre: 23100-S-AC Lot 1 - HBCONSERVATION
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de la concession:
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 23100-S-AC Lot 1
Date de conclusion du marché: 15/09/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: Museum National d'Histoire Naturelle
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 80 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Chef de file du soumissionnaire: HBCONSERVATION
Nom officiel: LILOU LEONETTI, CONSULT.O.
Offre:
Identifiant de l’offre: 23100-S-AC Lot 2 - HBCONSERVATION
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de la concession:
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 23100-S-AC Lot 2
Date de conclusion du marché: 15/09/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: Museum National d'Histoire Naturelle
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Museum National d'Histoire Naturelle
Numéro d’enregistrement: 18004417400019
Adresse postale: 57 rue CUVIER
Ville: PARIS
Code postal: 75005
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Point de contact: Services des achats
Téléphone: +33 171214656
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Paris
Numéro d’enregistrement: 17750005500013
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Ville: Paris
Code postal: 75004
Pays: France
Téléphone: 0144594400
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: HBCONSERVATION
Numéro d’enregistrement: 90109231200015
Adresse postale: 36 rue Désiré Préaux
Ville: MONTREUIL
Code postal: 93100
Subdivision pays (NUTS): Seine-Saint-Denis (FR106)
Pays: France
Téléphone: 0671825221
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Chef de groupe
Lauréat de ces lots: LOT-0001, LOT-0002
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: LILOU LEONETTI
Numéro d’enregistrement: 98354504700018
Adresse postale: 302 avenue du mondial de rugby 2007
Ville: MONTPELLIER
Code postal: 34070
Subdivision pays (NUTS): Hérault (FRJ13)
Pays: France
Téléphone: 0671362150
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001, LOT-0002
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: CONSULT.O.
Numéro d’enregistrement: 95351323100019
Adresse postale: 40 rue François Herbo
Ville: ORCHIES
Code postal: 59310
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Téléphone: 0783070808
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001, LOT-0002
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: d8b94aca-04a5-4aab-8a87-106f40b60352 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 17/10/2024 11:00:08 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 632023-2024
Numéro de publication au JO S: 204/2024
Date de publication: 18/10/2024
