1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Museum National d'Histoire Naturelle
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Loisirs, culture et culte
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Pose et relève de récepteurs acoustiques dans le bassin de la Loire - SOS ALOSES
Description: L'appui technique pour la pose et la récupération des récepteurs acoustiques sur des zones d'étude situées sur la Loire, le Cher, la Vienne et la Creuse dans le cadre du projet SOS ALOSES.
Identifiant de la procédure: 11a7bf23-59fe-4d89-a65d-4af28df68956
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 98363000 Services de plongée
2.1.4.
Informations générales
Si la procédure est annulée ou infructueuse, elle sera relancée
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux: Se référer aux documents de la consultation
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Pose et dépose de récepteurs acoustiques dans le bassin de la Loire - SOS ALOSES
Description: Appui technique pour la pose et la récupération des récepteurs acoustiques sur des zones d'étude situées sur la Loire, le Cher, la Vienne et la Creuse dans le cadre du projet SOS ALOSES.
Identifiant interne: 24089-S
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 98363000 Services de plongée
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 27/11/2024
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: La déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (DC 2 ou équivalent) https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat comportant la pièce définie ci-dessous permettant l'évaluation de la capacité économique et financière : - Une déclaration indiquant les capacités et garanties financières du candidat indiquant notamment son chiffre d'affaires global et son chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché portant sur les trois dernières années. Le candidat pourra prouver sa capacité financière par tout autre document considéré comme équivalent par l'acheteur s'il est objectivement dans l'impossibilité de produire l'un des renseignements demandés relatifs à sa capacité financière.
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description: Le candidat devra justifier de compétences dans les domaines de la prestation du présent marché en présentant une liste des principaux services fournis au cours des trois dernières années (précisant le nom du client, le lieu, la date, le thème, le dispositif proposé, les actions réalisées, le budget en HT et TTC) ou de tout autre élément/document datant de moins de 3 ans démontrant la capacité professionnelle du candidat dans le domaine d'activité faisant l'objet du présent marché. Par exception, les références datant de plus de 3 ans en lien avec les objets sensibles pourront être rapportées
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: La déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (DC 2 ou équivalent) https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat comportant les pièces définies ci-dessous permettant l'évaluation de leurs capacités professionnelles et techniques : - Le candidat devra justifier de compétences dans les domaines de la prestation du présent marché en présentant une liste des principaux services fournis au cours des trois dernières années. Cette liste indique le montant, l'année et le lieu d'exécution des prestations. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ; - Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels dont dispose le candidat sur les trois dernières années pour la réalisation de marchés de même nature - Une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix 40%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique 60%
Description: Sous critère 1 : Equipement, matériel mis à disposition pour la prestation : bateau disponible avec les équipements adéquats pour la mise à l'eau, le transport des récepteurs acoustiques, la récupération en plongée; la mise à disposition d'un sondeur pour les tracés bathymétriques 25% Sous critère 2 : Expertise du terrain : connaissances du milieu, des contraintes de circulation en eau fluviale, entités à prévenir pour les autorisations de mise à l'eau du bateau (cale privée ou publique, etc.) 25% Sous critère 3 : Disponibilité durant la période de la prestation, flexibilité de planning 5%
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 30/10/2024 13:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Informations relatives aux délais de recours: Les délais de recours sont décrits dans le règlement de la consultation.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Museum National d'Histoire Naturelle
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Museum National d'Histoire Naturelle
Numéro d’enregistrement: 18004417400019
Adresse postale: 57 rue CUVIER
Ville: PARIS
Code postal: 75005
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: +33 140793247
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Paris
Numéro d’enregistrement: 177 500 055 00013
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Ville: PARIS
Code postal: 75004
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: 01 44 59 44 00
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 9e27042d-b4dd-4dc4-b078-d4e3904af257 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 30/09/2024 16:40:05 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 591830-2024
Numéro de publication au JO S: 192/2024
Date de publication: 02/10/2024
