1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Museum National d'Histoire Naturelle
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Loisirs, culture et culte
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: PRESTATIONS DE TRANSPORT D'OEUVRES
Description: La présente consultation a pour objet des prestations de transport d'oeuvres d'art et d'objet de collection.
Identifiant de la procédure: c0f3ad80-7d12-4a2c-8ede-0ce91f112e4e
Identifiant interne: 26033-S-AC
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 92521000 Services de musées
Nomenclature complémentaire (cpv): 92521100 Services d'exposition dans les musées, 60000000 Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets), 60100000 Services de transport routier, 63120000 Services de stockage et d'entreposage, 79920000 Services de conditionnement et services connexes, 92311000 Œuvres d'art
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Informations complémentaires: Les collections du MNHN sont entreposées sur plusieurs de ses sites parisiens mais également en région. Les différents services du MNHN organisent fréquemment des mouvements de collections, ce qui nécessite régulièrement des prestations d'emballage, de transport et d'installation d'oeuvres. Les prestations peuvent s'exécuter en tous lieux publics, aussi bien dans des bâtiments de toute nature fonctionnelle (culturelle, administrative...), que dans des espaces extérieurs (places, jardins...). D'autres opérations peuvent avoir lieu sur les lieux de stockage des prêteurs, au niveau national et international.
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 2
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Manutention, conditionnement, transport et installation d'oeuvre d'art et d'objet de collection en France métropolitaine et corse pour des opérations simples
Description: Manutention, conditionnement, transport et installation d'oeuvre d'art et d'objet de collection en France métropolitaine et corse pour des opérations simples
Identifiant interne: 26033-S-AC-LOT1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 92521000 Services de musées
Nomenclature complémentaire (cpv): 60000000 Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Paris
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Informations complémentaires: Les collections du MNHN sont entreposées sur plusieurs de ses sites parisiens mais également en région. Les différents services du MNHN organisent fréquemment des mouvements de collections, ce qui nécessite régulièrement des prestations d'emballage, de transport et d'installation d'oeuvres. Les prestations peuvent s'exécuter en tous lieux publics, aussi bien dans des bâtiments de toute nature fonctionnelle (culturelle, administrative...), que dans des espaces extérieurs (places, jardins...). D'autres opérations peuvent avoir lieu sur les lieux de stockage des prêteurs au niveau national.
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Le marché public est conclu pour une durée initiale d'un (1) an et prend effet à compter du 12/10/2026 ou à compter de la notification si la date de notification est postérieure au 12/10/2026. Le marché est reconductible tacitement 3 fois maximum dans les mêmes termes et pour la même durée. Le titulaire ne peut refuser la reconduction. En cas de non-reconduction, l'acheteur adresse une décision expresse, par tout moyen permettant d'accuser une réception certaine, intervenant au plus tard dans un délai de 2 mois avant l'échéance de la période en cours d'exécution.
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
Informations complémentaires: Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaire à bons de commande. Le nombre d'attributaire du marché est fixé a 2 sous réserve d'un nombre suffisant de candidatures et d'offres. Le Muséum s'engage a répartir les commandes selon un mécanisme dit en cascade. L'attribution des bons de commande suivra l'ordre de priorité décrit ci-après garantissant une continuité de service. Les titulaires du marché sont classés selon un ordre de priorité selon le classement établi a l'issu de l'analyse des offres. Ainsi, lorsqu'un besoin se présente, le bon de commande est attribué en priorité au titulaire classé en premier. Si le titulaire prioritaire est dans l'impossibilité de répondre à la demande dans les conditions contractuelles demandées (délais, capacités, disponibilités des ressources...), le bon de commande est attribué au titulaire classé en second.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Critère 1 : Prix
Description: Au regard des prix figurant dans le DQE
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 45
Critère:
Type: Qualité
Nom: Critère 2 : Valeur technique
Description: Sous - critère 1 : Qualité et pertinence des moyens humains appréciées au regard du cadre de réponse technique - Pondération : 20% Sous - critère 2 : Qualité et pertinence des moyens techniques (emballage, véhicules et caisserie et suivi des opérations) appréciées au regard du cadre de réponse technique - Pondération : 25%
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 45
Critère:
Type: Qualité
Nom: Critère 3 : Développement durable
Description: Pertinence de la démarche environnementale proposée par le candidat
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 10
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 22/06/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 22/06/2026 12:05:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 15
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours sont les suivantes : - Exercer un référé précontractuel contre la présente procédure de passation, devant le président du tribunal administratif, avant la signature du marché public, - Exercer un référé contractuel (dans les cas prévus à l'article R551-1 du code de justice administrative) dans les 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut dans les 6 mois à compter de la conclusion du contrat), - Exercer un recours en pleine juridiction (ou recours " Département de Tarn et Garonne ") dans les deux mois suivant l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (avis d'attribution en procédure formalisée, ou en procédure adaptée, affichage, insertion sur le support publicitaire initial, etc).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Museum National d'Histoire Naturelle
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Paris
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Manutention, conditionnement, transport et installation d'oeuvres d'art et d'objets de collection en France pour des opérations complexes et à l'étranger
Description: Manutention, conditionnement, transport et installation d'oeuvres d'art et d'objets de collection en France pour des opérations complexes et à l'étranger
Identifiant interne: 26033-S-AC-LOT2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 92521000 Services de musées
Nomenclature complémentaire (cpv): 60000000 Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: paris
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Informations complémentaires: Les collections du MNHN sont entreposées sur plusieurs de ses sites parisiens mais également en région. Les différents services du MNHN organisent fréquemment des mouvements de collections, ce qui nécessite régulièrement des prestations d'emballage, de transport et d'installation d'oeuvres. Les prestations peuvent s'exécuter en tous lieux publics, aussi bien dans des bâtiments de toute nature fonctionnelle (culturelle, administrative...), que dans des espaces extérieurs (places, jardins...). D'autres opérations peuvent avoir lieu sur les lieux de stockage des prêteurs au niveau national et international.
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Le marché public est conclu pour une durée initiale d'un (1) an et prend effet à compter du 12/10/2026 ou à compter de la notification si la date de notification est postérieure au 12/10/2026. Le marché est reconductible tacitement 3 fois maximum dans les mêmes termes et pour la même durée. Le titulaire ne peut refuser la reconduction. En cas de non-reconduction, l'acheteur adresse une décision expresse, par tout moyen permettant d'accuser une réception certaine, intervenant au plus tard dans un délai de 2 mois avant l'échéance de la période en cours d'exécution.
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Critère 1 : Prix
Description: Au regard des prix figurant dans le DQE
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Nom: Critère 2 : Valeur technique
Description: Sous - critère 1 : Qualité et pertinence des moyens humains et techniques (y compris l'emballage et la caisserie) proposés appréciées au regard du cadre de réponse technique - Pondération : 25% Sous - critère 2 : Qualité et pertinence de la méthodologie proposée pour la mise en oeuvre et le suivi des opérations pour toutes les prestations appréciées au regard du cadre de réponse technique - Pondération : 25%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Critère 3 : Développement durable
Description: Pertinence de la démarche environnementale proposée par le candidat
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 22/06/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 22/06/2026 12:05:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 15
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours sont les suivantes : - Exercer un référé précontractuel contre la présente procédure de passation, devant le président du tribunal administratif, avant la signature du marché public, - Exercer un référé contractuel (dans les cas prévus à l'article R551-1 du code de justice administrative) dans les 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut dans les 6 mois à compter de la conclusion du contrat), - Exercer un recours en pleine juridiction (ou recours " Département de Tarn et Garonne ") dans les deux mois suivant l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (avis d'attribution en procédure formalisée, ou en procédure adaptée, affichage, insertion sur le support publicitaire initial, etc).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Museum National d'Histoire Naturelle
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Paris
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Museum National d'Histoire Naturelle
Numéro d’enregistrement: 18004417400019
Adresse postale: 57 rue CUVIER
Ville: PARIS
Code postal: 75005
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: +33140793174
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Paris
Numéro d’enregistrement: 17750005500013
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Ville: Paris
Code postal: 75181
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: 01 44 59 44 00
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0000
Nom officiel: DEMATIS
Numéro d’enregistrement: 45072478600030
Ville: Paris
Code postal: 75015
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: +33 172365548
Rôles de cette organisation:
TED eSender
Identifiant/version de l’avis: eda41ff0-76eb-465a-ba41-3219df5cef82 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 21/05/2026 15:10:07 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 357112-2026
Numéro de publication au JO S: 99/2026
Date de publication: 26/05/2026
