1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Museum National d'Histoire Naturelle
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Loisirs, culture et culte
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: PRESTATIONS DE RÉALISATION DE L'EXPOSITION TEMPORAIRE " ARTISTES AU MUSEUM " A LA GRANDE GALERIE DE L'ÉVOLUTION DU MNHN
Description: La présente consultation a pour objet des prestations de réalisation de l'exposition temporaire " Artistes au muséum " à la grande galerie de l'évolution du MNHN.
Identifiant de la procédure: 583ae8ea-7f0e-4034-acfd-f836314a877b
Identifiant interne: 26005-S-ACM
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: La forme du marché est composite (marché ordinaire et et partie à bons de commande. Les lots 1 et 5 relèvent du CCAG travaux tandis que les 2 à 4 relèvent du CCAG FCS. Une visite obligatoire est prévue pour les lots 1, 2 et 5.
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 92521100 Services d'exposition dans les musées
Nomenclature complémentaire (cpv): 39154000 Équipements d'exposition
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 36 rue Geoffroy Saint-Hilaire Grande Galerie de l'Evolution
Ville: Paris
Code postal: 75005
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Informations complémentaires: Salle d'expositions temporaires - Salle des expositions temporairesâ¯: 880 m2 en R-1
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 5
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: FABRICATION DE L'AGENCEMENT SCÉNOGRAPHIQUE
Description: FABRICATION DE L'AGENCEMENT SCÉNOGRAPHIQUE
Identifiant interne: 26005-S-ACM-LOT1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 92521100 Services d'exposition dans les musées
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 36 rue Geoffroy Saint Hilaire
Ville: paris
Code postal: 75005
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations complémentaires: Lot 1 - Marché composite (marché ordinaire et partie à bons de commande) - Mono attributaire Prestations concernées par le marché ordinaire: cloisonnement, podiums, vitrines, mobiliers dispositifs manipes, assises, divers, peinture et démontage ; Prestations concernées par la partie à bons de commande: remise en peinture, main d'oeuvre (hors partie forfaitaire) et matériel ; Le marché est passé sans minimum mais avec un maximum de 50 000 euros HT sur la partie à bons de commande pour toute la durée globale du marché. Le nombre maximal de participants indiqué dans le présent lot est une obligation imposée par le formulaire qui ne correspond pas à la procédure du présent marché qui est ouverte sans nombre maximal de candidat.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Critère 1 : Prix
Description: Prix des prestations noté sur la base du document financier comprenant la Décomposition du Prix Forfaitaire (DPF) et le Détail Quantitatif Estimatif (DQE)
Critère:
Type: Qualité
Nom: Critère 2 : Valeur technique appréciée au regard du mémoire technique
Description: Sous - critère 1 : Description, qualité et pertinence des procédés techniques, des matériaux et assemblages utilisés pour la fabrication
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 40,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Critère 2 : Valeur technique appréciée au regard du mémoire technique
Description: Sous-critère 2 : Qualité et pertinence des moyens humains affectés au projet, de la méthodologie d'organisation proposée et de la cohérence et faisabilité du planning prévisionnel
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 15,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Critère 2 : Valeur technique appréciée au regard du mémoire technique
Description: Sous-critère 3 : Qualité de la démarche développement durable appliquée à l'agencement scénographique
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 05/03/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 20
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Muséum Nationale d'Histoire Naturelle
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours sont les suivantes: - Exercer un référé précontractuel contre la présente procédure de passation, devant le président du tribunal administratif, avant la signature du marché public, - Exercer un référé contractuel (dans les cas prévus à l'article R551-1 du code de justice administrative) dans les 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut dans les 6 mois à compter de la conclusion du contrat), - Exercer un recours en pleine juridiction (ou recours " Département de Tarn et Garonne ") dans les deux mois suivant l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (avis d'attribution en procédure formalisée, ou en procédure adaptée, affichage, insertion sur le support publicitaire initial, etc).
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Muséum Nationale d'Histoire Naturelle
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Electricité et éclairage (fourniture, intégration, mise en service et maintenance)
Description: Electricité et éclairage (fourniture, intégration, mise en service et maintenance)
Identifiant interne: 26005-S-ACM-LOT2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 92521100 Services d'exposition dans les musées
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 36 rue Geoffroy Saint-Hilaire
Ville: Paris
Code postal: 75005
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations complémentaires: Lot 2 - Marché composite (marché ordinaire et partie à bons de commande) - Mono attributaire Prestations concernées par le marché ordinaire: Prestations concernées par le marché ordinaire: Alimentations électriques, rails d'éclairage, cloison "coin papier" CP, cloisons châssis rétroéclairées CH, Système DMX, éclairage vitrines, projecteurs en location et accessoires, pose et réglages, éclairage de secours, démontage et maintenance préventive ; Prestations concernées par la partie à bons de commande: Système DMX supplémentaire et maintenance curative ; Le marché est passé sans minimum mais avec un maximum de 15 000 euros HT sur la partie à bons de commande pour toute la durée globale du marché. Le nombre maximal de participants indiqué dans le présent lot est une obligation imposée par le formulaire qui ne correspond pas à la procédure du présent marché qui est ouverte sans nombre maximal de candidat.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Critère 1 : Prix
Description: Prix des prestations noté sur la base du document financier comprenant la Décomposition du Prix Forfaitaire (DPF) et le Détail Quantitatif Estimatif (DQE)
Critère:
Type: Qualité
Nom: Critère 2 : Valeur technique appréciée au regard du mémoire technique
Description: Sous - critère 1 : Qualité et pertinence des matériels proposés
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 20,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Critère 2 : Valeur technique appréciée au regard du mémoire technique
Description: Sous - critère 2 : Description et pertinence de la méthodologie pour les études d'exécution
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 10,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Critère 2 : Valeur technique appréciée au regard du mémoire technique
Description: Sous - critère 3 : Description et pertinence de la méthodologie pour l'intégration des éclairages sur la base d'un planning
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 20,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Sous - critère 4 : Pertinence et présentation de l'équipe envisagée
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 10,00
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 05/03/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 20
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Muséum Nationale d'Histoire Naturelle
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours sont les suivantes: - Exercer un référé précontractuel contre la présente procédure de passation, devant le président du tribunal administratif, avant la signature du marché public, - Exercer un référé contractuel (dans les cas prévus à l'article R551-1 du code de justice administrative) dans les 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut dans les 6 mois à compter de la conclusion du contrat), - Exercer un recours en pleine juridiction (ou recours " Département de Tarn et Garonne ") dans les deux mois suivant l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (avis d'attribution en procédure formalisée, ou en procédure adaptée, affichage, insertion sur le support publicitaire initial, etc).
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Muséum Nationale d'Histoire Naturelle
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Matériels et équipements audiovisuels et multimédias (fourniture, études d'exécution, intégration, mise en service et maintenance)
Description: Matériels et équipements audiovisuels et multimédias (fourniture, études d'exécution, intégration, mise en service et maintenance)
Identifiant interne: 26005-S-ACM-LOT3
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 92521100 Services d'exposition dans les musées
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 36 rue Geoffroy Saint Hilaire
Ville: Paris
Code postal: 75005
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations complémentaires: Lot 3 - Marché composite (marché ordinaire et partie à bons de commande) - Mono attributaire Prestations concernées par le marché ordinaire: Prestations concernées par le marché ordinaire: Dispositif audiovisuel ; Prestations concernées par la partie à bons de commande: Main d'oeuvre pour de la maintenance curative classique ; Le marché est passé sans minimum mais avec un maximum de 5 000 euros HT sur la partie à bons de commande pour toute la durée globale du marché. Le nombre maximal de participants indiqué dans le présent lot est une obligation imposée par le formulaire qui ne correspond pas à la procédure du présent marché qui est ouverte sans nombre maximal de candidat.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations noté sur la base du document financier comprenant la Décomposition du Prix Forfaitaire (DPF) et le Détail Quantitatif Estimatif (DQE)
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 40,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Critère 2 : Valeur technique appréciée au regard du mémoire technique
Description: Sous - critère 1 : Qualité et pertinence des matériels proposés
Critère:
Type: Qualité
Nom: Critère 2 : Valeur technique appréciée au regard du mémoire technique
Description: Sous - critère 2 : Description et pertinence de la méthodologie pour l'étude et l'intégration des matériels au regard de la note méthodologique et du planning.
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 25,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Critère 2 : Valeur technique appréciée au regard du mémoire technique
Description: Sous - critère 3 : Pertinence et présentation de l'équipe envisagée
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 05/03/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 20
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Muséum Nationale d'Histoire Naturelle
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours sont les suivantes: - Exercer un référé précontractuel contre la présente procédure de passation, devant le président du tribunal administratif, avant la signature du marché public, - Exercer un référé contractuel (dans les cas prévus à l'article R551-1 du code de justice administrative) dans les 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut dans les 6 mois à compter de la conclusion du contrat), - Exercer un recours en pleine juridiction (ou recours " Département de Tarn et Garonne ") dans les deux mois suivant l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (avis d'attribution en procédure formalisée, ou en procédure adaptée, affichage, insertion sur le support publicitaire initial, etc).
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Muséum Nationale d'Histoire Naturelle
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Dispositifs manipes
Description: Dispositifs manipes
Identifiant interne: 26005-S-ACM-LOT4
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 92521100 Services d'exposition dans les musées
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 36 rue Geoffroy Saint Hilaire
Ville: Paris
Code postal: 75005
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations complémentaires: Lot 4 - Marché composite (marché ordinaire et partie à bons de commande) - Mono attributaire Prestations concernées par le marché ordinaire: Manipes ; Prestations concernées par la partie à bons de commande: Matériel supplémentaire et main d'oeuvre supplémentaire (hors forfait) ; Le marché est passé sans minimum mais avec un maximum de 5 000 euros HT sur la partie à bons de commande pour toute la durée globale du marché. Le nombre maximal de participants indiqué dans le présent lot est une obligation imposée par le formulaire qui ne correspond pas à la procédure du présent marché qui est ouverte sans nombre maximal de candidat.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Critère 1 : Prix
Description: Prix des prestations noté sur la base du document financier comprenant la Décomposition du Prix Forfaitaire (DPF) et le Détail Quantitatif Estimatif (DQE)
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 40,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Critère 2 : Valeur technique appréciée au regard du mémoire technique
Description: Sous - critère 1 : Description, qualité et pertinence des procédés techniques, des matériaux et assemblages utilisés pour la fabrication et notamment dans l'objectif d'améliorer l'éco fabrication.
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 40,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Sous-critère 2 : Qualité et pertinence des moyens humains affectés au projet, de la méthodologie d'organisation proposée et de la cohérence et faisabilité du planning prévisionnel
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 20,00
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 05/03/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 20
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Muséum Nationale d'Histoire Naturelle
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours sont les suivantes: - Exercer un référé précontractuel contre la présente procédure de passation, devant le président du tribunal administratif, avant la signature du marché public, - Exercer un référé contractuel (dans les cas prévus à l'article R551-1 du code de justice administrative) dans les 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut dans les 6 mois à compter de la conclusion du contrat), - Exercer un recours en pleine juridiction (ou recours " Département de Tarn et Garonne ") dans les deux mois suivant l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (avis d'attribution en procédure formalisée, ou en procédure adaptée, affichage, insertion sur le support publicitaire initial, etc).
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Muséum Nationale d'Histoire Naturelle
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: DECOR
Description: DECOR
Identifiant interne: 26005-S-ACM-LOT5
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 92521100 Services d'exposition dans les musées
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 36 rue Saint-Hilaire
Ville: paris
Code postal: 75005
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations complémentaires: Lot 5 - Marché composite (marché ordinaire et partie à bons de commande) - Mono attributaire Prestations concernées par le marché ordinaire: Decor; Prestations concernées par la partie à bons de commande: Main d'oeuvre supplémentaire (hors forfait); Le marché est passé sans minimum mais avec un maximum de 5 000 euros HT sur la partie à bons de commande pour toute la durée globale du marché. Le nombre maximal de participants indiqué dans le présent lot est une obligation imposée par le formulaire qui ne correspond pas à la procédure du présent marché qui est ouverte sans nombre maximal de candidat.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Critère 1 : Prix
Description: Prix des prestations noté sur la base du document financier comprenant la Décomposition du Prix Forfaitaire (DPF) et le Détail Quantitatif Estimatif (DQE)
Critère:
Type: Qualité
Nom: Critère 2 : Valeur technique appréciée au regard du mémoire technique
Description: Sous - critère 1 : Description, qualité et pertinence des procédés techniques, des matériaux et assemblages utilisés pour la fabrication et notamment dans l'objectif d'améliorer l'éco fabrication.
Critère:
Type: Qualité
Nom: Critère 2 : Valeur technique appréciée au regard du mémoire technique
Description: Sous-critère 2 : Qualité et pertinence des moyens humains affectés au projet, de la méthodologie d'organisation proposée et de la cohérence et faisabilité du planning prévisionnel.
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 20,00
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 05/03/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 20
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Muséum Nationale d'Histoire Naturelle
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours sont les suivantes: - Exercer un référé précontractuel contre la présente procédure de passation, devant le président du tribunal administratif, avant la signature du marché public, - Exercer un référé contractuel (dans les cas prévus à l'article R551-1 du code de justice administrative) dans les 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut dans les 6 mois à compter de la conclusion du contrat), - Exercer un recours en pleine juridiction (ou recours " Département de Tarn et Garonne ") dans les deux mois suivant l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (avis d'attribution en procédure formalisée, ou en procédure adaptée, affichage, insertion sur le support publicitaire initial, etc).
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Muséum Nationale d'Histoire Naturelle
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Museum National d'Histoire Naturelle
Numéro d’enregistrement: 18004417400019
Adresse postale: 57 rue CUVIER
Ville: PARIS
Code postal: 75005
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: +33 140793247
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Muséum Nationale d'Histoire Naturelle
Numéro d’enregistrement: 18004417400019
Adresse postale: 47 rue Cuvier
Ville: Paris
Code postal: 75005
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0000
Nom officiel: DEMATIS
Numéro d’enregistrement: 45072478600030
Ville: Paris
Code postal: 75015
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: +33 172365548
Rôles de cette organisation:
TED eSender
Identifiant/version de l’avis: 935394d6-960f-449e-a6e8-a01674384f4e - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 27/01/2026 17:50:07 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 65335-2026
Numéro de publication au JO S: 20/2026
Date de publication: 29/01/2026
