1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Museum National d'Histoire Naturelle
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Loisirs, culture et culte
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture des périodiques français et étrangers pour Le Muséum national d'Histoire naturelle (MNHN)
Description: Le présent accord-cadre concerne la fourniture d'abonnements à des périodiques pour l'ensemble des services du Muséum national d'histoire naturelle (MNHN).
Identifiant de la procédure: f6d97ed1-bce2-4146-9f5e-3af7b0e909c5
Avis précédent: 21442de0-e585-4549-a6e5-8c0a859cd4bb-01
Identifiant interne: 24051-F-AC
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 22200000 Journaux, revues spécialisées, périodiques et magazines
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Fourniture des périodiques français pour le Muséum national d'Histoire naturelle (MNHN)
Description: Le présent accord-cadre concerne la fourniture d'abonnements à des périodiques français pour l'ensemble des services du Muséum national d'histoire naturelle (MNHN).
Identifiant interne: 24051-F-AC-L01
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 22200000 Journaux, revues spécialisées, périodiques et magazines
Options:
Description des options: L'acheteur se réserve également la possibilité de confier à l'attributaire du marché, en application de l'article R2122-4 du CCP, des livraisons complémentaires qui sont destinées soit au renouvellement partiel de fournitures ou d'installations, soit à l'extension de fournitures ou d'installations existantes, lorsque le changement de fournisseur obligerait l'acheteur à acquérir des fournitures ayant des caractéristiques techniques différentes entraînant une incompatibilité ou des difficultés techniques d'utilisation et d'entretien disproportionnées. La durée pendant laquelle ces nouveaux marchés pourront être conclus ne peut dépasser, sauf cas dûment justifié, trois ans, périodes de reconduction comprises.
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: L'accord-cadre prend effet à compter de sa notification.â¯â¯La durée de l'accord-cadre court à compter de sa notification pour une durée de 12 mois.⯠Le marché est reconductible tacitement 3 fois maximum dans les mêmes termes et pour une durée de 12 mois. La durée totale de l'accord-cadre ne peut excéder 4 ans.â¯â¯ Le montant maximum sur la durée globale du marché est de 200 000 euros HT. Ce montant ne correspond en aucun cas à une estimation de dépense, il s'agit d'un montant maximum contractuel de dépense qui ne pourra en aucun cas être dépassé.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Critère 1 : Prix - Pondération : 20%
Description: Au regard des prix figurant dans le DQE
Critère:
Type: Qualité
Nom: Critère 2 : Valeur technique - Pondération : 80%
Description: Sous - critère 1 : Capacité à fournir appréciée au regard du cadre de réponse technique - Pondération : 20% Sous - critèreâ¯2 : Suivi et traitement des commandes et relation client appréciés au regard du cadre de réponse technique -Pondération : 20% Sous - critèreâ¯3 : Délais et organisation des livraisons appréciés au regard du cadre de réponse technique - Pondération : 10% Sous - critèreâ¯4 : qualité des services et des prestations appréciée au regard du cadre de réponse technique - Pondération : 20% Sous - critèreâ¯5 : le traitement et le suivi des réclamations apprécié au regard du cadre de réponse technique - Pondération : 10%
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui signe le marché: Museum National d'Histoire Naturelle
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Fourniture d'abonnements à des périodiques étrangers
Description: Le présent accord-cadre concerne la fourniture d'abonnements à des périodiques étrangers pour l'ensemble des services du Muséum national d'histoire naturelle (MNHN).
Identifiant interne: 24051-F-AC-L02
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 22200000 Journaux, revues spécialisées, périodiques et magazines
Options:
Description des options: L'acheteur se réserve également la possibilité de confier à l'attributaire du marché, en application de l'article R2122-4 du CCP, des livraisons complémentaires qui sont destinées soit au renouvellement partiel de fournitures ou d'installations, soit à l'extension de fournitures ou d'installations existantes, lorsque le changement de fournisseur obligerait l'acheteur à acquérir des fournitures ayant des caractéristiques techniques différentes entraînant une incompatibilité ou des difficultés techniques d'utilisation et d'entretien disproportionnées. La durée pendant laquelle ces nouveaux marchés pourront être conclus ne peut dépasser, sauf cas dûment justifié, trois ans, périodes de reconduction comprises.
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: L'accord-cadre prend effet à compter de sa notification. La durée de l'accord-cadre court à compter de sa notification pour une durée de 12 mois. Le marché est reconductible tacitement 3 fois maximum dans les mêmes termes et pour une durée de 12 mois. La durée totale de l'accord-cadre ne peut excéder 4 ans. Le montant maximum sur la durée globale du marché est de 1 200 000 euros HT. Ce montant ne correspond en aucun cas à une estimation de dépense, il s'agit d'un montant maximum contractuel de dépense qui ne pourra en aucun cas être dépassé.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Critère 1 : Prix - Pondération : 20%
Description: Au regard des prix figurant dans le DQE
Critère:
Type: Qualité
Nom: Critère 2â¯: Valeur technique - Pondération : 80%
Description: Sous - critère 1 : Capacité à fournir appréciée au regard du cadre de réponse technique - Pondération : 20% Sous - critèreâ¯2 : Suivi et traitement des commandes et relation client appréciés au regard du cadre de réponse technique -Pondération : 20% Sous - critèreâ¯3 : Délais et organisation des livraisons appréciés au regard du cadre de réponse technique - Pondération : 10% Sous - critèreâ¯4 : qualité des services et des prestations appréciée au regard du cadre de réponse technique - Pondération : 20% Sous - critèreâ¯5 : le traitement et le suivi des réclamations apprécié au regard du cadre de réponse technique - Pondération : 10%
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui signe le marché: Museum National d'Histoire Naturelle
6. Résultats
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: EBSCO INFORMATION SERVICES
Offre:
Identifiant de l’offre: 24051-F-AC-L01
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de la concession:
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 24051-F-AC-L01
Date de conclusion du marché: 26/09/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: Museum National d'Histoire Naturelle
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: EBSCO INFORMATION SERVICES
Offre:
Identifiant de l’offre: 24051-F-AC-L02
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de la concession:
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 24051-F-AC-L02
Date de conclusion du marché: 26/09/2024
Organisation qui signe le marché: Museum National d'Histoire Naturelle
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Museum National d'Histoire Naturelle
Numéro d’enregistrement: 18004417400019
Adresse postale: 57 rue CUVIER
Ville: PARIS
Code postal: 75005
Pays: France
Téléphone: +33140793174
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Paris
Numéro d’enregistrement: 17750005500013
Adresse postale: 7 RUE DE JOUY
Ville: Paris
Code postal: 75004
Pays: France
Téléphone: 01 44 59 44 00
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: EBSCO INFORMATION SERVICES
Numéro d’enregistrement: 44853123600033
Adresse postale: Immeuble le Pélican - 3 Avenue Jeanne Garnerin
Ville: Wissous
Code postal: 91321
Pays: France
Téléphone: 01 40 96 47 00
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001, LOT-0002
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 0498beb6-6eb6-43a4-b09b-b58030badc6a - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 02/10/2024 18:20:06 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 599615-2024
Numéro de publication au JO S: 194/2024
Date de publication: 04/10/2024
