1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Museum National d'Histoire Naturelle
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Loisirs, culture et culte
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: FOURNITURE, INSTALLATION, ET MAINTENANCE DES APPAREILS DE SURVEILLANCE THERMO-HYGROMETRIQUE
Description: La présente consultation a pour objet la fourniture, l'installation et la maintenance des appareils de surveillance thermo-hygrométrique.
Identifiant de la procédure: f83b50f1-761e-4b1c-a002-a174baefbc90
Identifiant interne: 25003-F-AC
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 38931000 Appareils de contrôle de l'humidité et de la température
2.1.3.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 900 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 2
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés: 2
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux: Se référer aux documents de la consultation
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Fourniture, installation, et maintenance des appareils de surveillance thermo-hygrometrique
Description: Fourniture, installation, et maintenance des appareils de surveillance thermo-hygrometrique
Identifiant interne: 25003-F-AC-LOT 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 38931000 Appareils de contrôle de l'humidité et de la température
Nomenclature supplémentaire (cpv): 50433000 Services d'étalonnage
Options:
Description des options: L'acheteur se réserve la possibilité de confier à l'attributaire du marché, en application de l'article R2122-7 du CCP, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Il se réserve également la possibilité de confier à l'attributaire du marché, en application de l'article R2122-4 du CCP, des livraisons complémentaires.
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Lot 1 : Il s'agit d'un accord-cadre de fournitures mono-attributaire, à bons de commande, sans minimum et avec un maximum de 800 000 euros HT sur la durée globale du marché.Ce montant ne correspond en aucun cas à une estimation de dépense, il s'agit d'un montant maximum contractuel de dépense qui ne pourra en aucun cas être dépassé. La durée de l'accord-cadre court à compter de sa notification pour une durée de 12 mois. Il est reconductible tacitement 3 fois maximum dans les mêmes termes et pour la même durée. Le titulaire ne peut refuser la reconduction. La proposition de variantes est autorisée dans la limite de 2 variantes. La présentation d'une offre variante peut être proposée sans présentation d'une offre de base. La variante porte sur les éléments suivants : " piles et batteries " (Article 1.8 du RC). La réalisation d'une visite est?facultative.Lieu de visite : 57 rue Cuvier 75005 Jardin des Plantes (Article 2.6 du RC).
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Article 4.1 du Règlement de la consultation
Description: LOTS 1 et 2 -la liste des principaux services fournis au cours des trois dernières années -les effectifs moyens annuels dont dispose le candidat sur les trois dernières années pour la réalisation de marchés de même nature -l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature -le chiffre d'affaires global et son chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché portant sur les trois dernières années Exclusivement LOT 2 : Une licence ou une attestation d'utilisation, distribution et de maintenance des équipements et produits Hanwell
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Critère 1 " Valeur technique " au regard du mémoire technique
Description: Critère 1 " Valeur technique " au regard du mémoire technique : 60% Sous-critère 1 : Pertinence et expertise de l'équipe dédiée : 30% Sous-critère 2 : Pertinence des délais d'exécution proposés et réactivité d'approvisionnement et d'intervention :15% Sous-critère 3 : Pertinence de la méthodologie proposée : 15%
Critère:
Type: Prix
Nom: Critère 2 " Prix " au regard des prix figurant dans le DQE
Description: Critère 2 " Prix " au regard des prix figurant dans le DQE : 40%
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 24/02/2025 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 24/02/2025 16:00:00 (UTC+1)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: - Exercer un référé précontractuel contre la présente procédure de passation, devant le président du tribunal administratif, avant la signature du marché public, - Exercer un référé contractuel (dans les cas prévus à l'article R551-1 du code de justice administrative) dans les 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut dans les 6 mois à compter de la conclusion du contrat), - Exercer un recours en pleine juridiction (ou recours " Département de Tarn et Garonne ") dans les deux mois suivant l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (avis d'attribution en procédure formalisée, ou en procédure adaptée, affichage, insertion sur le support publicitaire initial, etc).
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Museum National d'Histoire Naturelle
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Paris
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Maintenance des appareils de surveillance thermo-hygrométrique Hanwell®
Description: Maintenance des appareils de surveillance thermo-hygrométrique Hanwell®
Identifiant interne: 25003-F-AC-LOT 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 38931000 Appareils de contrôle de l'humidité et de la température
Nomenclature supplémentaire (cpv): 50433000 Services d'étalonnage
Options:
Description des options: L'acheteur se réserve la possibilité de confier à l'attributaire du marché, en application de l'article R2122-7 du CCP, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Il se réserve également la possibilité de confier à l'attributaire du marché, en application de l'article R2122-4 du CCP, des livraisons complémentaires.
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Lot 2 : Il s'agit d'un accord-cadre de prestations de services mono-attributaire, à bons de commande, sans minimum et avec un maximum de 100 000 euros HT sur la durée globale du marché.Ce montant ne correspond en aucun cas à une estimation de dépense, il s'agit d'un montant maximum contractuel de dépense qui ne pourra en aucun cas être dépassé. La durée de l'accord-cadre court à compter de sa notification pour une durée de 12 mois. Il est reconductible tacitement 1 fois maximum dans les mêmes termes et pour la même durée. Le titulaire ne peut refuser la reconduction. La proposition de variantes n'est pas autorisée.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Article 4.1 du Règlement de la consultation
Description: LOTS 1 et 2 -la liste des principaux services fournis au cours des trois dernières années -les effectifs moyens annuels dont dispose le candidat sur les trois dernières années pour la réalisation de marchés de même nature -l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature -le chiffre d'affaires global et son chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché portant sur les trois dernières années Exclusivement LOT 2 : Une licence ou une attestation d'utilisation, distribution et de maintenance des équipements et produits Hanwell
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Critère 1 " Valeur technique " au regard du mémoire technique : 60%
Description: Critère 1 " Valeur technique " au regard du mémoire technique : 60% Sous-critère 1 : Pertinence et expertise de l'équipe dédiée : 30% Sous-critère 2 : Pertinence des délais d'exécution proposés et réactivité d'approvisionnement et d'intervention :15% Sous-critère 3 : Pertinence de la méthodologie proposée : 15%
Critère:
Type: Prix
Nom: Critère 2 " Prix " au regard des prix figurant dans le DQE
Description: Critère 2 " Prix " au regard des prix figurant dans le DQE : 40%
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 24/02/2025 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 24/02/2025 16:00:00 (UTC+1)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: - Exercer un référé précontractuel contre la présente procédure de passation, devant le président du tribunal administratif, avant la signature du marché public, - Exercer un référé contractuel (dans les cas prévus à l'article R551-1 du code de justice administrative) dans les 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut dans les 6 mois à compter de la conclusion du contrat), - Exercer un recours en pleine juridiction (ou recours " Département de Tarn et Garonne ") dans les deux mois suivant l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (avis d'attribution en procédure formalisée, ou en procédure adaptée, affichage, insertion sur le support publicitaire initial, etc).
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Museum National d'Histoire Naturelle
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Paris
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Museum National d'Histoire Naturelle
Numéro d’enregistrement: 18004417400019
Adresse postale: 57 rue CUVIER
Ville: PARIS
Code postal: 75005
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: +33 140794867
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Paris
Numéro d’enregistrement: 177 500 055 00013 |
Ville: Paris
Code postal: 75004
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
10. Modification
10.1.
Modification
Identifiant de la section: PROCEDURE
Description des modifications: La date limite de réception des offres a été repoussée au 24/02/2025 12:00 +01:00 La date d'ouverture a été repoussée au 24/02/2025 16:00 +01:00
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 97032772-370d-4833-a7d2-5e647ea3a8c0 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 10/02/2025 10:50:05 (UTC+1)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 92635-2025
Numéro de publication au JO S: 29/2025
Date de publication: 11/02/2025
