1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Museum National d'Histoire Naturelle
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Loisirs, culture et culte
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: FOURNITURE DE MATERIEL SCIENTIFIQUE POUR LE SUIVI EN TELEMETRIE ACOUSTIQUE D'ESPECES AQUATIQUES
Description: La présente consultation a pour objet la fourniture de matériel scientifique pour le suivi en télémétrie acoustique d'espèces aquatiques.
Identifiant de la procédure: f4dbfedd-4deb-4c5d-a149-a11689caf11b
Identifiant interne: 25016-F-AC
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 38290000 Instruments et matériels de télémétrie, d'hydrographie, d'océanographie et d'hydrologie
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 2
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés: 2
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux: Se référer aux documents de la consultation
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Récepteurs fixes et mobiles
Description: Récepteurs fixes et mobiles
Identifiant interne: 25016-F-AC-LOT 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 38290000 Instruments et matériels de télémétrie, d'hydrographie, d'océanographie et d'hydrologie
Options:
Description des options: Le marché comporte des prestations supplémentaires éventuelles facultatives définies dans les documents contractuels.L'acheteur se réserve la possibilité de confier à l'attributaire du marché, en application de l'article R2122-4 du CCP, des livraisons complémentaires.
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 36 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Lot 1 : Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaire exécuté au moyen de marchés subséquents, sans minimum et avec un maximum de 100 000 euros HT sur la durée globale de l'accord-cadre. Ce montant ne correspond en aucun cas à une estimation de dépense, il s'agit d'un montant maximum contractuel de dépense qui ne pourra en aucun cas être dépassé. Les titulaires de l'accord-cadre sont au moins au nombre de trois, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Conformément aux articles R.2142-1 à R.2142-14, R.2142-25, R.2143-3, R.2143-4 et R.2143-16 du code de la commande publique, chaque candidat ou chaque membre de l'équipe candidate, devra produire les éléments suivants (lots 1 et 2) :
Description: -une liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années -les effectifs moyens annuels dont dispose le candidat sur les trois dernières années -l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature ; -le chiffre d'affaires global et son chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché portant sur les trois dernières années.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique apprécié au regard du Cadre de réponse technique et ses annexes
Description: Valeur technique 60% Sous - critère 1 : " Pertinence de l'organisation proposée " 20 % Sous - critère 2 : " Qualité du matériel proposé " 20 % Sous - critère 3 : " Pertinence des prestations associées " 20 %
Critère:
Type: Qualité
Nom: " Développement durable " apprécié au regard du Cadre de réponse technique et ses annexes
Description: " Développement durable " 10%
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix apprécié au regard du DQE
Description: "Prix" 30%
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 06/03/2025 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: Lieu principal d'exécution : Station de biologie marine de Dinard : 38 rue du Port Blanc, 35800
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: - Exercer un référé précontractuel contre la présente procédure de passation, devant le président du tribunal administratif, avant la signature du marché public, - Exercer un référé contractuel (dans les cas prévus à l'article R551-1 du code de justice administrative) dans les 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut dans les 6 mois à compter de la conclusion du contrat), - Exercer un recours en pleine juridiction (ou recours " Département de Tarn et Garonne ") dans les deux mois suivant l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (avis d'attribution en procédure formalisée, ou en procédure adaptée, affichage, insertion sur le support publicitaire initial, etc).
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Museum National d'Histoire Naturelle
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Paris
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Emetteurs
Description: Emetteurs
Identifiant interne: 25016-F-AC-LOT 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 38290000 Instruments et matériels de télémétrie, d'hydrographie, d'océanographie et d'hydrologie
Options:
Description des options: Le marché comporte des prestations supplémentaires éventuelles facultatives définies dans les documents contractuels. L'acheteur se réserve la possibilité de confier à l'attributaire du marché, en application de l'article R2122-4 du CCP, des livraisons complémentaires.
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 36 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Lot 2 : Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaire à bons de commande, avec un minimum de 30 000 euros HT et avec un maximum de 700 000 euros HT sur la durée globale de l'accord-cadre. Ce montant ne correspond en aucun cas à une estimation de dépense, il s'agit d'un montant maximum contractuel de dépense qui ne pourra en aucun cas être dépassé. Les titulaires de l'accord-cadre sont au moins au nombre de trois, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Conformément aux articles R.2142-1 à R.2142-14, R.2142-25, R.2143-3, R.2143-4 et R.2143-16 du code de la commande publique, chaque candidat ou chaque membre de l'équipe candidate, devra produire les éléments suivants (lots 1 et 2) :
Description: -une liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années -les effectifs moyens annuels dont dispose le candidat sur les trois dernières années -l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature ; -le chiffre d'affaires global et son chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché portant sur les trois dernières années.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique apprécié au regard du Cadre de réponse technique et ses annexes
Description: Valeur technique 60% Sous - critère 1 : " Pertinence de l'organisation proposée " 20 % Sous - critère 2 : " Qualité du matériel proposé " 20 % Sous - critère 3 : " Pertinence des prestations associées " 20 %
Critère:
Type: Qualité
Nom: " Développement durable " apprécié au regard du Cadre de réponse technique et ses annexes
Description: " Développement durable " 10%
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix apprécié au regard du DQE
Description: "Prix" 30%
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 06/03/2025 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: Lieu principal d'exécution : Station de biologie marine de Dinard : 38 rue du Port Blanc, 35800
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: - Exercer un référé précontractuel contre la présente procédure de passation, devant le président du tribunal administratif, avant la signature du marché public, - Exercer un référé contractuel (dans les cas prévus à l'article R551-1 du code de justice administrative) dans les 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut dans les 6 mois à compter de la conclusion du contrat), - Exercer un recours en pleine juridiction (ou recours " Département de Tarn et Garonne ") dans les deux mois suivant l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (avis d'attribution en procédure formalisée, ou en procédure adaptée, affichage, insertion sur le support publicitaire initial, etc).
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Museum National d'Histoire Naturelle
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Paris
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Museum National d'Histoire Naturelle
Numéro d’enregistrement: 18004417400019
Adresse postale: 57 rue CUVIER
Ville: PARIS
Code postal: 75005
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: +33 140794867
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Paris
Numéro d’enregistrement: 177 500 055 00013 |
Ville: Paris
Code postal: 75004
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: 01 44 59 44 00
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: e2697696-2095-4827-84f3-9fc2e1a4fd13 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 04/02/2025 11:10:04 (UTC+1)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 77710-2025
Numéro de publication au JO S: 25/2025
Date de publication: 05/02/2025
