1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Museum National d'Histoire Naturelle
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Loisirs, culture et culte
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Elagage, taille, abattage et grignotage de souches d'arbres pour les besoins du Muséum national d'Histoire naturelle
Description: Prestations d'élagage, de taille, d'abattage, de grignotage de souches sur les sites franciliens (Jardin des plantes, Campus Buffon, Ménagerie, Parc zoologique de Paris, Brunoy et Chevreloup) et en région du Muséum national d'Histoire naturelle ( Haute Touche, Harmas et Menton).
Identifiant de la procédure: d2985cfa-8d3c-4cb7-b858-746f7364129e
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77211500 Services d'élagage
Nomenclature supplémentaire (cpv): 77211400 Services d'abattage d'arbres
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 57 rue Cuvier Jardin des plantes
Ville: PARIS
Code postal: 75005
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 43 rue Buffon Campus Buffon
Ville: Paris
Code postal: 75005
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 3 Quai Saint Bernard Ménagerie
Ville: Paris
Code postal: 75005
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 30 route de Versailles Arboretum - Chevreloup
Ville: Rocquencourt
Code postal: 78150
Subdivision pays (NUTS): Yvelines (FR103)
Pays: France
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 1 et 4 avenue du Petit Chateau Campus Museum Brunoy
Ville: Brunoy
Code postal: 91800
Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 2
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés: 2
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Elagage, taille, abattage et grignotage de souches d'arbres sur les sites franciliens du MNHN
Description: La présente consultation a pour objet des prestations d'élagage, de taille, d'abattage, de grignotage de souches
Identifiant interne: 25046-S-AC Lot n°1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77211500 Services d'élagage
Nomenclature supplémentaire (cpv): 77211400 Services d'abattage d'arbres
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 47 rue Cuvier Jardin des plantes
Ville: Paris
Code postal: 75005
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 43 rue Buffon Campus Buffon
Ville: Paris
Code postal: 75005
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 3 Quai Saint Bernard Ménageriz
Ville: Paris
Code postal: 75005
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 53 avenue Saint Maurice Parc Zoologique de Paris
Ville: Paris
Code postal: 75012
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 30 route de Versailles Arboretum-Chevreloup
Ville: Rocquencourt
Code postal: 78150
Subdivision pays (NUTS): Yvelines (FR103)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 1 et 4 avenue du Petit Chateau Campus Museum Brunoy
Ville: Brunoy
Code postal: 91800
Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix 40%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique 50%
Description: Sous - critère 1 : Installation et sécurisation du chantier apprécié au regard du mémoire technique 10% Sous - critère 2 : Qualité technique appréciée au regard du mémoire technique : mesures préventives de protection du végétal, qualification du personnel,... 20% Sous - critère 3 : Qualité du matériel et de son entretien apprécié au regard du mémoire technique 10% Sous - critère 4 : Méthodologie de respect du calendrier : interlocuteur dédié, joignabilité, réactivité, respect des délais,... apprécié au regard du mémoire technique 10%
Critère:
Type: Qualité
Description: Développement durable 10%
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 16/06/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: oui
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours: Le Pouvoir adjudicateur s'efforcera de régler à l'amiable tout différend éventuel relatif à cette procédure. Dans le cas où un règlement amiable des différends ou litiges susceptibles d'intervenir ne serait pas possible, le Tribunal administratif compétent est celui dans le ressort duquel se trouve le siège social du Pouvoir adjudicateur à savoir : Tribunal administratif de Paris 7 rue de Jouy 75181 Paris Cedex 04 Téléphone : 01 44 59 44 00 Télécopie : 01 44 59 46 46 Courriel : greffe.ta-paris@juradm.fr Les voies de recours sont les suivantes : - Exercer un référé précontractuel contre la présente procédure de passation, devant le président du tribunal administratif, avant la signature du marché public, - Exercer un référé contractuel (dans les cas prévus à l'article R551-1 du code de justice administrative) dans les 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut dans les 6 mois à compter de la conclusion du contrat), - Exercer un recours en pleine juridiction (ou recours " Département de Tarn et Garonne ") dans les deux mois suivant l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (avis d'attribution en procédure formalisée, ou en procédure adaptée, affichage, insertion sur le support publicitaire initial, etc).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Museum National d'Histoire Naturelle
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Elagage, taille, abattage et grignotage de souches d'arbres sur le site de la Haute-Touche
Description: Elagage, taille, abattage et grignotage de souches d'arbres
Identifiant interne: 25046-S-AC Lot n°2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77211500 Services d'élagage
Nomenclature supplémentaire (cpv): 77211400 Services d'abattage d'arbres
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Réserve Zoologique de la Haute Touche
Ville: Obterre
Code postal: 36290
Subdivision pays (NUTS): Indre (FRB03)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix 40%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique 55%
Description: Sous - critère 1 : Installation et sécurisation du chantier apprécié au regard du mémoire technique 10% Sous - critère 2 : Qualité technique appréciée au regard du mémoire technique : mesures préventives de protection du végétal, qualification du personnel,... 20% Sous - critère 3 : Qualité du matériel et de son entretien apprécié au regard du mémoire technique 10% Sous - critère 4 : Méthodologie de respect du calendrier : interlocuteur dédié, joignabilité, réactivité, respect des délais,... apprécié au regard du mémoire technique 10%
Critère:
Type: Qualité
Description: Développement durable : 10%
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 16/06/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: oui
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours: Le Pouvoir adjudicateur s'efforcera de régler à l'amiable tout différend éventuel relatif à cette procédure. Dans le cas où un règlement amiable des différends ou litiges susceptibles d'intervenir ne serait pas possible, le Tribunal administratif compétent est celui dans le ressort duquel se trouve le siège social du Pouvoir adjudicateur à savoir : Tribunal administratif de Paris 7 rue de Jouy 75181 Paris Cedex 04 Téléphone : 01 44 59 44 00 Télécopie : 01 44 59 46 46 Courriel : greffe.ta-paris@juradm.fr Les voies de recours sont les suivantes : - Exercer un référé précontractuel contre la présente procédure de passation, devant le président du tribunal administratif, avant la signature du marché public, - Exercer un référé contractuel (dans les cas prévus à l'article R551-1 du code de justice administrative) dans les 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut dans les 6 mois à compter de la conclusion du contrat), - Exercer un recours en pleine juridiction (ou recours " Département de Tarn et Garonne ") dans les deux mois suivant l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (avis d'attribution en procédure formalisée, ou en procédure adaptée, affichage, insertion sur le support publicitaire initial, etc).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Museum National d'Histoire Naturelle
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Museum National d'Histoire Naturelle
Numéro d’enregistrement: 18004417400019
Adresse postale: 57 rue CUVIER
Ville: PARIS
Code postal: 75005
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: +33 140793247
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Paris
Numéro d’enregistrement: 17750005500013
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Ville: Paris
Code postal: 75004
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0000
Nom officiel: DEMATIS
Numéro d’enregistrement: 45072478600030
Ville: Paris
Code postal: 75015
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: +33 172365548
Rôles de cette organisation:
TED eSender
Identifiant/version de l’avis: 8c7af96a-2dea-4a5b-8622-b53808cdf148 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 19/05/2025 09:40:03 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 322635-2025
Numéro de publication au JO S: 96/2025
Date de publication: 20/05/2025
