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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Musée du quai Branly - Jacques Chirac
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Loisirs, culture et culte
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: ACCORD-CADRE ALLOTI DE PRESTATIONS DE RECHERCHE, IDENTIFICATION, DEMANDE, NEGOCIATION, ENGAGEMENT POUR L’OBTENTION ET LE PAIEMENT DES DROITS RELATIFS AUX ACTIVITES DU MUSEE DU QUAI BRANLY – JACQUES CHIRAC
Description: Accord-cadre alloti de prestations de recherche, d’identification, de demande, de négociation et d’engagement pour l’obtention et le paiement des droits relatifs aux activités du musée du quai Branly – Jacques Chirac. LOT 1 Recherche, identification, demande, négociation, engagement pour l’obtention et le paiement des droits d’auteur d’oeuvres et de documents reproduits dans les programmes multimédias illustrant les collections permanentes et diffusés notamment sur le Plateau des collections et le Pavillon des Sessions LOT 2 Recherche, identification, demande, négociation, engagement pour l’obtention et le paiement des droits d’auteur des oeuvres audiovisuelles, cinématographiques et sonores diffusés par le musée dans le cadre de sa programmation et de ses activités (expositions temporaires, expositions itinérantes, outils de médiation, cycles de films, etc.) LOT 3 Recherche, identification, demande, négociation, engagement pour l’obtention et le paiement des droits d’auteur liés à des images fixes et documents autres que des oeuvres audiovisuelles, cinématographiques et sonores, utilisés par le musée dans le cadre de ses expositions temporaires, de ses expositions itinérantes, de ses catalogues d’exposition, de ses publications, de son exposition permanente (hors oeuvres utilisées pour réaliser des programmes multimédias sur les collections permanentes) de ses outils de médiation, de sa programmation et de ses activités Chacun des lots est conclu pour une durée de douze (12) mois à compter de sa date de notification. Il pourra être reconduit trois (3) fois pour la même durée.
Identifiant de la procédure: f4b8ef14-bc57-406a-99ce-60baef12d5f7
Identifiant interne: 2024-MQB-00405-AC-00-00
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79121000 Services de conseils en matière de droits d'auteur
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 222 RUE DE L'UNIVERSITE
Ville: PARIS
Code postal: 75007
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: ACCORD-CADRE ALLOTI DE PRESTATIONS DE RECHERCHE, IDENTIFICATION, DEMANDE, NEGOCIATION, ENGAGEMENT POUR L’OBTENTION ET LE PAIEMENT DES DROITS RELATIFS AUX ACTIVITES DU MUSEE DU QUAI BRANLY – JACQUES CHIRAC- LOT 1
Description: LOT 1 : Recherche, identification, demande, négociation, engagement pour l’obtention et le paiement des droits d’auteur d’oeuvres et de documents reproduits dans les programmes multimédias illustrant les collections permanentes et diffusés notamment sur le Plateau des collections et le Pavillon des Sessions
Identifiant interne: 2024-MQB-00405-AC-00-00
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79121000 Services de conseils en matière de droits d'auteur
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 222 rue de l'université
Ville: PARIS
Code postal: 75007
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 17/02/2026
Durée: 4 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 450 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 450 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Critère n°1 : Prix (noté 60 points/ 100) : Sous critère n°1 : évaluation du forfait sur 35 points Le prix sera noté selon la formule suivante (prix de l’offre la plus basse) x 35 / (prix de l’offre du candidat). - Sous critère n°2 : évaluation de la part à commandes sur 25 points Les prix unitaires inscrits au BPU seront notés à partir d’une évaluation des prix à partir de 3 commandes types. « L’offre » est entendue ci-dessous comme la somme totale des trois commandes-types. Le prix sera noté selon la formule suivante (prix de l’offre la plus basse) x 25 / (prix de l’offre du candidat).
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique (noté 40 points/ 100) divisé en sous-critères : Sous critère n°1 (20 points) : Compétences et expériences des membres de l’équipe dédiée dans les prestations de recherches iconographiques : - Pour des établissements publics et/ou privés conservant ou présentant au public des collections ; - Dans le domaine de l’audiovisuel et du multimédia. Sous critère n°2 (5 points) : Délai de traitement des demandes à compter de la saisie par le musée pour des prestations relevant de la part à commande. - Sous critère n°3 (15 points) : Méthodologie d’exécution de la prestation. Elle sera notée à partir de la description de l’organisation du travail, de la description des outils utilisés, de la fréquence et manière de reporter les informations au donneur d’ordre.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Description des délais d'introduction des procédures de recours: - Le référé contractuel après la signature du marché. Cette procédure est régie par les articles L.551-13 à L.551-23 et R. 551-7 à R.551-10 du Code de la justice administrative. Il peut être exercé dans un délai de trente-et-un (31) jours à compter de la publication de l’avis d’attribution ou au Journal Officiel de l’Union européenne, ou en l’absence d’un tel avis, de six (6) mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat. - Le recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat qui devra être exercé dans un délai de deux (2) mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui exécute le paiement: Musée du quai Branly - Jacques Chirac
Organisation qui signe le contrat: Musée du quai Branly - Jacques Chirac
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: ACCORD-CADRE ALLOTI DE PRESTATIONS DE RECHERCHE, IDENTIFICATION, DEMANDE, NEGOCIATION, ENGAGEMENT POUR L’OBTENTION ET LE PAIEMENT DES DROITS RELATIFS AUX ACTIVITES DU MUSEE DU QUAI BRANLY – JACQUES CHIRAC LOT 2
Description: Lot n°2 concerne des prestations de recherche, identification, demande, négociation, engagement pour l’obtention et le paiement des droits d’auteur des oeuvres audiovisuelles, cinématographiques et sonores diffusés par le musée dans le cadre de sa programmation et de ses activités (expositions temporaires, expositions itinérantes, outils de médiation, cycles de films, etc.)
Identifiant interne: 2024-MQB-00406-AC-00-00
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79121000 Services de conseils en matière de droits d'auteur
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: paris
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 24/11/2025
Durée: 4 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 600 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 600 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix (noté 40 points/ 100) : Les prix unitaires inscrits au BPU seront notés à partir d’une évaluation des prix à partir de 3 commandes types Le prix sera noté selon la formule suivante (prix de l’offre la plus basse) x 40 / (prix de l’offre du candidat).
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique (noté 60 points/ 100) divisé en sous-critères : - Sous critère n°1 (30 points) : Compétences et expériences des membres de l’équipe dédiée dans les prestations de recherches iconographiques : - Pour des établissements publics et/ou privés conservant ou présentant au public des collections ; - Dans le domaine de la production d’expositions et de spectacles, de l’audiovisuel et du multimédia . - Sous critère n°2 (10 points) : Délai de traitement des demandes à compter de la saisie par le musée - Sous critère n°3 (20 points) : Méthodologie d’exécution de la prestation. Elle sera notée à partir de la description de l’organisation du travail, de la description des outils utilisés, de la fréquence et manière de reporter les informations au donneur d’ordre.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Description des délais d'introduction des procédures de recours: - Le référé contractuel après la signature du marché. Cette procédure est régie par les articles L.551-13 à L.551-23 et R. 551-7 à R.551-10 du Code de la justice administrative. Il peut être exercé dans un délai de trente-et-un (31) jours à compter de la publication de l’avis d’attribution ou au Journal Officiel de l’Union européenne, ou en l’absence d’un tel avis, de six (6) mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat. - Le recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat qui devra être exercé dans un délai de deux (2) mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui exécute le paiement: Musée du quai Branly - Jacques Chirac
Organisation qui signe le contrat: Musée du quai Branly - Jacques Chirac
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: ACCORD-CADRE ALLOTI DE PRESTATIONS DE RECHERCHE, IDENTIFICATION, DEMANDE, NEGOCIATION, ENGAGEMENT POUR L’OBTENTION ET LE PAIEMENT DES DROITS RELATIFS AUX ACTIVITES DU MUSEE DU QUAI BRANLY – JACQUES CHIRAC- LOT 3
Description: Lot n°3 concerne des prestations de recherche, identification, demande, négociation, engagement pour l’obtention et le paiement des droits d’auteur liés à des images fixes et documents autres que des œuvres audiovisuelles, cinématographiques et sonores, utilisés par le musée dans le cadre de ses expositions temporaires, de ses expositions itinérantes, de ses catalogues d’exposition, de ses publications, de son exposition permanente (hors œuvres utilisées pour réaliser des programmes multimédias sur les collections permanentes) de ses outils de médiation, de sa programmation et de ses activités.
Identifiant interne: 2024-MQB-00407-AC-00-00
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79121000 Services de conseils en matière de droits d'auteur
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Musée du quai Branly- Jacques Chirac
Ville: PARIS
Code postal: 75007
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 24/09/2025
Durée: 4 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 350 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Critère n°1 : Prix (noté 60 points/ 100) : Les prix unitaires inscrits au BPU seront notés à partir d’une évaluation des prix à partir de 3 commandes types Le prix sera noté selon la formule suivante (prix de l’offre la plus basse) x 60 / (prix de l’offre du candidat).
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère n°2 : Valeur technique (noté 40 points/ 100) divisé en sous-critères : - Sous critère n°1 (20 points) : Compétences et expériences des membres de l’équipe dédiée dans les prestations de recherches iconographiques : o Pour des établissements publics et/ou privés conservant ou présentant au public des collections ; o Dans le domaine de la production de l’édition et de la production d’expositions . - Sous critère n°2 (5 points) : Délai de traitement des demandes à compter de la saisie par le musée - Sous critère n°3 (15 points) : Méthodologie d’exécution de la prestation. Elle sera notée à partir de la description de l’organisation du travail, de la description des outils utilisés, de la fréquence et manière de reporter les informations au donneur d’ordre.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Description des délais d'introduction des procédures de recours: - Le référé contractuel après la signature du marché. Cette procédure est régie par les articles L.551-13 à L.551-23 et R. 551-7 à R.551-10 du Code de la justice administrative. Il peut être exercé dans un délai de trente-et-un (31) jours à compter de la publication de l’avis d’attribution ou au Journal Officiel de l’Union européenne, ou en l’absence d’un tel avis, de six (6) mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat. - Le recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat qui devra être exercé dans un délai de deux (2) mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui signe le contrat: Musée du quai Branly - Jacques Chirac
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 1 448 856,09 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 498 856,09 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: Entreprise Paillard Patrice
Offre:
Identifiant de l’offre: Entreprise Paillard Patrice
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2024-MQB-00405-AC-00-00
Titre: Lot 1 : Recherche, identification, demande, négociation, engagement pour l’obtention et le paiement des droits d’auteur d’œuvres et de documents reproduits dans les programmes multimédias illustrant les collections permanentes et diffusés notamment sur le Plateau des collections et le Pavillon des Sessions
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 16/01/2026
Date de conclusion du marché/concession: 17/02/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: Musée du quai Branly - Jacques Chirac
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 6
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 600 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: LE CHAINON MANQUANT
Offre:
Identifiant de l’offre: Le Chainon Manquant
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2024-MQB-00406-AC-00-00
Titre: Lot 2 : Recherche, identification, demande, négociation, engagement pour l’obtention et le paiement des droits d’auteur des oeuvres audiovisuelles, cinématographiques et sonores diffusés par le musée dans le cadre de sa programmation et de ses activités (expositions temporaires, expositions itinérantes, outils de médiation, cycles de films, etc.)
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 31/10/2025
Date de conclusion du marché/concession: 24/11/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: Musée du quai Branly - Jacques Chirac
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 7
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 350 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: Madame Cécile NIESSERON BRENOT
Offre:
Identifiant de l’offre: Madame Cécile NIESSERON BRENOT
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 3
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2024-MQB-00407-AC-00-00
Titre: Lot 3 : Recherche-identification-demande-négociation-engagement pour obtention et paiement des droits d’auteur liés à des images fixes + documents autres que des œuvres audiovisuelles, cinématographiques + sonores, utilisés par le MQB dans le cadre des expositions temporaires/itinérantes, catalogues d’exposition, publications ...
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 16/07/2025
Date de conclusion du marché/concession: 24/09/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: Musée du quai Branly - Jacques Chirac
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: Société LA COLLECTION
Offre:
Identifiant de l’offre: Société LA COLLECTION
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 2
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2024-MQB-00407-AC-00-00
Titre: Lot 3 : Recherche-identification-demande-négociation-engagement pour obtention et paiement des droits d’auteur liés à des images fixes + documents autres que des œuvres audiovisuelles, cinématographiques + sonores, utilisés par le MQB dans le cadre des expositions temporaires/itinérantes, catalogues d’exposition, publications ...
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 16/07/2025
Date de conclusion du marché/concession: 24/09/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: Musée du quai Branly - Jacques Chirac
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: Société DOC’Addict
Offre:
Identifiant de l’offre: Société DOC’Addict
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2024-MQB-00407-AC-00-00
Titre: Lot 3 : Recherche-identification-demande-négociation-engagement pour obtention et paiement des droits d’auteur liés à des images fixes + documents autres que des œuvres audiovisuelles, cinématographiques + sonores, utilisés par le MQB dans le cadre des expositions temporaires/itinérantes, catalogues d’exposition, publications ...
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 16/07/2025
Date de conclusion du marché/concession: 24/09/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: Musée du quai Branly - Jacques Chirac
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 12
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Musée du quai Branly - Jacques Chirac
Numéro d’enregistrement: 18009214000037
Adresse postale: 222 rue de l’Université
Ville: PARIS
Code postal: 75007
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Point de contact: Service juridique et des achats
Téléphone: 0156617000
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui signe le contrat
Organisation qui exécute le paiement
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Numéro d’enregistrement: 17750005500013
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Ville: Paris
Code postal: 75004
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Point de contact: Greffe du Tribunal administratif de Paris
Téléphone: 0144594400
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Entreprise Paillard Patrice
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 502 215 015 00061
Adresse postale: 6, Place Émile Sarradin
Ville: Nantes
Code postal: 44000
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nom officiel: PAILLARD Patrice Entreprise Paillard Patrice
Adresse postale: 6, Place Émile Sarradin
Ville: NANTES
Code postal: 40000
Pays: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: LE CHAINON MANQUANT
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 384757175
Adresse postale: 10 Cour des petites Ecuries
Ville: PARIS
Code postal: 75010
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nom officiel: Le Chainon Manquant Le Chainon Manquant
Adresse postale: 10 cour des petites écuries
Ville: PARIS
Code postal: 75010
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0002
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: Madame Cécile NIESSERON BRENOT
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 423 780 311 00027
Adresse postale: 8 allée Louise LABE
Ville: PARIS
Code postal: 75019
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nom officiel: Cécile NIESSERON BRENOT Société Cécile NIESSERON BRENOT
Adresse postale: 8 allée Louise LABE
Ville: Paris
Code postal: 75019
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0003
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: Société LA COLLECTION
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 494 545 414 00048
Adresse postale: 4, rue Bochart de Saron
Ville: PARIS
Code postal: 75009
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nom officiel: LA COLLECTION LA COLLECTION
Adresse postale: 4, rue Bochart de Saron,
Ville: PARIS
Code postal: 75009
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0003
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: Société DOC’Addict
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 444 123 137 00036
Adresse postale: 9 rue du Pont de Chat
Ville: LE CROISIC
Code postal: 44490
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nom officiel: Société DOC' Addict - Nathalie ROSENBLUM Société DOC' Addict
Adresse postale: 9 RUE DU PONT DE CHAT
Ville: LE CROISIC
Code postal: 44490
Pays: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0003
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: a0420a9e-35b7-4ff7-b1af-5ef2bdf7522e - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 26/03/2026 14:14:05 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 212956-2026
Numéro de publication au JO S: 61/2026
Date de publication: 27/03/2026
