Centrale des marchés
transport d'oeuvres d'art relatives à l'exposition Les Impressionnistes en privé 75 transport aller-retour et l'installation d'oeuvres d'art empruntées par le musée Marmottan Monet (environ 100 oeuvres) à Paris ville : Paris lieu : 2 rue Louis Boilly code_postal : 75016 ...
Musée Marmottan Monet 75016Paris fdesfachelle@marmottan.com
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Transport d'oeuvres d'art relatives à l'exposition Les Impressionnistes en privé

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Marché public ou privé
Référence du marché : 845793

Date de clôture estimée : 26/11/13
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (09/10/13)
13-177330

Services


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Musée Marmottan Monet, 2 rue Louis Boilly, à l'attention de M. Patrick de Carolis, Directeur du Musée, F-75016 Paris. Tél. : (+33) 1 44 96 50 44. E-mail : fdesfachelle@marmottan.com.

Adresse(s) internet :

Adresse du profil d'acheteur : http://www.marmottan.fr/offres/.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Musée Marmottan Monet, 2 rue Louis Boilly, contact : musée Marmottan Monet, à l'attention de aurélie Gavoille, F-75016 Paris. Tél. : (+33) 1 44 96 50 32. E-mail : agavoille@marmottan.com

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Musée Marmottan Monet, 2 rue Louis Boilly, contact : musée Marmottan Monet, à l'attention de aurélie Gavoille, F-75016 Paris. Tél. : (+33) 1 44 96 50 32. E-mail : agavoille@marmottan.com

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Musée Marmottan Monet, 2 rue Louis Boilly, contact : musée Marmottan Monet, à l'attention de aurélie Gavoille, F-75016 Paris. Tél. : (+33) 1 44 96 50 32. E-mail : agavoille@marmottan.com
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autre.pouvoir Adjudicateur
I.3) Activité principale
Loisirs, culture et religion.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
transport d'oeuvres d'art relatives à l'exposition Les Impressionnistes en privé.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Services :
Catégorie de services n° 03 Services de transports aériens: transports de voyageurs et de marchandises, à l'exclusion des transports de courrier.

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services2 rue Louis Boilly, 75016 Paris.
Code NUTS : FR101.
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public.
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
la présente consultation a pour objet le transport aller-retour et l'installation d'oeuvres d'art empruntées par le Musée Marmottan Monet (environ 100 oeuvres) dans le cadre de l'exposition Les Impressionnistes en privé qui se tiendra du 13 février au 6 juillet 2014 au musée Marmottan Monet (durée 4 mois).

II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
60100000, 60410000.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
II.1.8) Lots :

Division en lots : non.
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale : le marché est conclu à un prix global et forfaitaire avec un seul opérateur économique.
II.2.2) Informations sur les options :
II.2.3) Reconduction


Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : le paiement des factures/acomptes et du solde sera effectué par virement administratif dans un délai de 30 jours à compter de la date de réception de la facture.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :
III.1.4) Autres conditions particulières :
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : cf. renseignements complémentaires.
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : cf. renseignements complémentaires.
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offres économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. prix. pondération : 50.
2. valeur technique : 50.
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée :non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
1944MU TRANSPORT 1- 2014.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :

Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents : 26 novembre 2013, à 17:00

Documents payants : non.
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
26 novembre 2013, à 17:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement

Il s'agit d'un marché renouvelable : non.
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
VI.3) Informations complémentaires .

Justificatifs à produire quant aux qualités et capacités des candiadats: Une attestation d'affiliation à un organisme de transport international d'oeuvres d'arts; Lettre de candidature, sous forme dela dernière version de l'imprimé Dc1 ou de tout document libre sur papier à en-tête, datée signée par le candidat individuel ou en cas de groupement par l'ensemble de ses membres.
Cette lettre doit comporter notamment les informations suivantes:
- objet de la consultation ;
- objet de la candidature : le candidat précise s'il se présente pour le marché global ou l'ensemble des lots ou certains lots de la procédure (indiquer l'intitulé du ou des lots tel qu'ils figurent dans l'avis d'appel public à la concurrence) ;
- présentation du candidat : le candidat précise s'il se présente seul (coordonnées du candidat) ou en groupement solidaire ou conjoint avec mandataire solidaire (coordonnées de chaque membre du groupement). En cas de groupement, les membres du groupement désignent et habilitent le mandataire ;
- conformément aux articles 43 et 44 de Code des marchés publics, le candidat inidviduel ou chaque membre du groupement déclare sur l'honneur.
1. Ne pas avoir fait l'objet, depuis moins de cinq ans, d'une condamnation définitive pour l'une des infractions prévues par les articles 222-38, 222-40, 313-1 à 313-3, 314-1 à 314-3, 324-1 à 324-6, 421-2-1, par le deuxième alinéa de l'article 421-5, par l'article 433-1, par le deuxième alinéa de l'article 433-2, par le huitième alinéa de l'article 434-9, par le deuxième alinéa de l'artcle 434-9-1, par les articles 435-3, 435-4, 435-9, 435-10, 441-1 à 441-7, par les premier et deuxième alinéas de l'article 434-9-1, par les articles 435-3, 435-4, 435-9, 435-10, 441-1 à 441-7, par les premier et deuxième alinéas de l'article 441-8, par l'article 441-9, par les articles 445-1 et 450-1 du code pénal et par l'article 1741 du code général des impôts ; ou d'une infraction de même nature dans un autre Etat de l'union Européenne.
2. Ne pas avoir fait l'objet, depuis moins de cinq ans, d'une condamnation inscrite au bulletin no 2 du casier judiciaire pour les infractions mentionnées aux articles L. 8221-1, L. 82221-3, L. 8221-5, L. 8231-1, L. 8241-1 et L. 8251-1 du code du travail ou des infractions de même nature dans un autre Etat de l'union Européenne.
3. Ne pas être soumis à la procédure de liquidation judiciaire prévue à l'article L. 640-1 deu code de commerce ou de faillite personnelle prononcée en application des articles L. 653-1 à L. 653-8 du même code ou d'une procédure équivalente régie par un droit étranger.
4. Ne pas être admis au redressement judiciaire instituté par l'article L. 631-1 du code de commerce ou à une procédure équivalente régie par un droit étranger, sans justifier d'une habilitation à poursuivre son activité pendant la durée prvéiszible d'exécution du marché public ou de l'accord cadre.
5. Avoir, au 31 décembre de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, souscrit les déclarations lui incombant en matière fiscale et sociale et acquitté les impôts et cotisations exigibles à cette date, ou s'être acquitté spontanément de ces impôts et cotisations avant la date du lancement de la présente consultation ou avoir constitué spontanément avant cette date des garanties jugées suffisantes par le comptable ou l'organisme chargé du recouvrement.
6. Etre en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212-5 et L. 5212-9 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.
7. Que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où les candidats emploient des salariés conformément à l'article D. 8222-5-3 du code du travail), pour le candidat individuel ou membre du groupement établi en France (attestation facultative à ce stade de la procédure mais qui devra obligatoirement être fournie au stade de l'attribution).
8. Fournir à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents, pour le candidat individuel ou membre du groupement établi ou domicilié à l'étranger (attestation facultative à ce stade de la procédure mais qui devra obligatoirement être fournie au stade de l'attribution).
9. Que les renseignements fournis dans la Déclaration du candidat ou du membre du groupement et ses annexes (ci-dessous précisés) sont exacts.
10. Déclaration du candidat ou du membre du groupement sous la forme de la dernière version de l'imprimé Dc2 ou de tout document libre. En cas de groupement, chaque membre du groupement fournit cette déclaration. Cette déclaration inclut les informations suivantes :
- identification du candidat ou du membre du groupement : coordonnées du siège social, coordonnées de l'unité ou établissement qui exécutera les prestations, forme juridique du candidat ou du membre de l'unité ou établissement qui exécutera les prestations, forme juridique du candidat ou du membre du groupement, nom, prénom et qualité de la personne physique ayant le pouvoir d'engager le candidat ou le membre du groupement ;
- en application des articles 44 et 45 du Code des marchés et de l'arrêté du 28 août 2006 fixant la liste des renseignements et des documents pouvant être demandés aux candidats aux marchés passés par les pouvoirs adjudicateurs ;
- si le candidat est en redressement judiciaire, une copie du ou des jugements prononcés à cet effet ;
- la déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, les services ou travaux objet du marché, réalisés au cours de ces trois dernières années ;
- la déclaration appropriée des banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ;
- la déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune de ces trois dernières années ;
- la présentation d'une liste des principaux travaux, objet du marché, effectués au cours de ces trois dernières années, indiquant le montant, la date, le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;
- la déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour l'exécution du marché ;
- certificats de qualifications professionnelles éventuels ou équivalents. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de prestations faisant l'objet du marché ;
- pouvoir des personnes habilitées à engager le candidat individuel ou en cas de groupement chaque membre du goupement ;
- pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, le candidat même s'il s'agit d'un groupement, peut demander que soient également prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, quelle que soit la nature juridique des liens existant entre ces opérateurs et lui. Dans ce cas, il justifie des capacités de ce ou ces opérateurs et apporte la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché. Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat proudit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par le pouvoir adjudicateur. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution du marché, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique.
Les critères de sélection des candidatures sont les suivants :
- adéquation des capacités professionnelles à l'objet du marché : rérérences, qualifications professionnelles ;
- adéquation capacités techniques à l'objet du marché : moyens matériels et humains ;
- adéquation capacités financières à l'objet du marché : chiffre d'affaires (montant et évolution sur les 3 dernières années).
Les différents actes administratifs détachables relatifs à la procédure de passation et à l'attribution du marché peuvent faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir avant la signature du contrat dans un délai de deux mois à compter de leur notification ou publication.
La procédure du référé précontractuel prévue à l'article L. 551-1 du Code de justice administrative peut être mis en oeuvre avant la signature du marché. Un recours contre le contrat signé peut ête introduit dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution et peut être assorti d'une demande de référé suspension (article L 521-1 du Code de justice administrative).
Le dossier de consultation est téléchargeable gratuitemnet sur :
Https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseHome
Les candidats devront obligatoirement effectuer la visite du site ou attester connaître les lieux.
Les candidats ayant déjà travaillé sur site, n'auront qu'à fournir une attestation sur l'honneur de connaissance du site, et pour les candidats devant faire la visite du site, pour pouvoir établir leurs prix, devront adresser un courriel à Aurélie gavoille(agavoille@marmottan.com) afin de prévoir une visite qui devra se dérouler au plus tard 6 jours avant la date limite de remise des offres.
Les conditions de remise des candidatures et des offres sont fixées à l'article 4 du règlement de la consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 04 octobre 2013.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 4 octobre 2013.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
VI.4.2) Introduction des recours

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : tribunal administratif de Paris.
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 4 octobre 2013.

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