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Travaux de démolition d'une réserve et d'un kiosque à pizzas 105 route de lyon 03000 Moulins Organisme : Moulins Habitat Intitulé : Travaux de démolition d'une réserve et d'un kiosque à pizzas 105 route de lyon 03000 Moulins. Procédure : Proc.Simpl.
Moulins Habitat 75008Paris 0147203448
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Travaux de démolition d'une réserve et d'un kiosque à pizzas 105 route de lyon 03000 Moulins

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Marché public ou privé
Référence du marché : 945129

Date de clôture estimée : 11/02/14
Etat : Première publication
Publié dans :
SOURCEWEB (24/01/14)

Organisme : Moulins Habitat

Intitulé : Travaux de démolition d'une réserve et d'un kiosque à pizzas 105 route de lyon 03000 Moulins.

Procédure : Proc.Simpl.

Type de marché : Travaux

Date limite de dépôt des plis : 11/02/2014 à 12 h 00

Description : Département de publication : 03 Allier Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Moulins Habitat, 29, rue de la Fraternité BP 1615, 03016 Moulins cedex, 0470481634 Objet du marché : Travaux de démolition d'une réserve 105 route de lyon 03000 Moulins Type d'avis : Avis d'appel public à concurrence Type de procédure : Procédure adaptée ouverte Catégorie : Travaux Procédure non formalisée : demolition d'une reserve 105 route de lyon 03000 moulins SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT : Moulins Habitat, 29, rue de la fraternité cs 51615, Contact : à l'attention de Mr alamartine , FR-03016 Moulins cedex, Tél : 0470481618, E-mail : jplassauzee@moulinshabitat.fr, Fax : 0470481615 Adresse(s) internet : Adresse générale du pouvoir adjudicateur (URL) : http://www.moulinshabitat.fr Adresse(s) internet : Adresse générale du profil d'acheteur (URL) : http://moulinshabitat.e-marchespublics.com Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Moulins-habitat 29, rue de la fraternité CS 51615, Contact : à l'attention de Mr arthur alamartine, FR-03016 Moulins, Tél : 0470481629, E-mail : aalamartine@moulinshabitat.fr, Fax : 0470481615. URL: http://www.moulinshabitat.fr Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Moulins-habitat , 29, rue de la fraternité CS 51615, Contact : à l'attention de Mr jean-paul lassauzee, FR-03016 Moulins, Tél : 0470481634, E-mail : jplassauzee@moulinshabitat.fr, Fax : 0470481615. URL: http://www.moulinshabitat.fr Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Moulins-habitat , 29, rue de la fraternité CS 51615, Contact : à l'attention de Mr jean-paul lassauzee, FR-03016 Moulins, Tél : 0470481634, E-mail : jplassauzee@moulinshabitat.fr, Fax : 0470481615. URL : http://www.moulinshabitat.fr I.2) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR : Autre : OPH I.3) ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S) : Logement et développement collectif I.4) ATTRIBUTION DE MARCHE POUR LE COMPTE D'AUTRES POUVOIRS ADJUDICATEURS : Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs. SECTION II : OBJET DU MARCHE II.1) DESCRIPTION II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur : Procédure non formalisée : demolition d'une reserve 105 route de lyon 03000 moulins II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services : Travaux. exécution II.1.3) L'avis implique : Un marché public. II.1.4) Informations sur l'accord-cadre : II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats : Lot n° 01 - Démolition Lot n° 02 - Chauffage - plomberie - sanitaire Lot n° 03 - Electricité II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) : 45110000-1 : travaux de démolition II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : non. II.1.8) Division en lots : Division en lots : oui Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots. II.1.9) Des variantes seront prises en considération : oui selon les indications du CCTP. II.2) QUANTITE OU ETENDUE DU MARCHE II.2.1) Quantité ou étendue globale : Demolition d'une reserve - 105 route de lyon - 03000 moulins II.2.2) Options : non II.2.3) Reconduction : non II.3) DUREE DU MARCHE OU DELAI D'EXECUTION : Durée en 1 mois (à compter de l'ordre de service). INFORMATIONS SUR LES LOTS LOT n°1 Intitulé :Demolition 1) DESCRIPTION SUCCINCTE : Demolition d'une reserve 105 route de lyon 2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHES PUBLICS) : 45110000-1 Travaux de démolition de bâtiments et travaux de terrassement. 3) QUANTITE OU ETENDUE : 4) INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DUREE DU MARCHE OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT : Durée en 1 mois (à compter de l'ordre de service). 5) INFORMATIONS COMPLEMENTAIRES SUR LES LOTS : LOT n°2 Intitulé :Chauffage - plomberie - sanitaire 1) DESCRIPTION SUCCINCTE : Reprise des réseaux avant démolition 2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHES PUBLICS) : 45110000-1 Travaux de démolition de bâtiments et travaux de terrassement. 3) QUANTITE OU ETENDUE : 4) INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DUREE DU MARCHE OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT : Durée en 1 mois (à compter de l'ordre de service). 5) INFORMATIONS COMPLEMENTAIRES SUR LES LOTS : LOT n°3 Intitulé :Electricite 1) DESCRIPTION SUCCINCTE : Reprise des réseaux avant démolition 2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHES PUBLICS) : 45110000-1 Travaux de démolition de bâtiments et travaux de terrassement. 3) QUANTITE OU ETENDUE : 4) INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DUREE DU MARCHE OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT : Durée en 1 mois (à compter de l'ordre de service). 5) INFORMATIONS COMPLEMENTAIRES SUR LES LOTS : SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : La retenue de garantie peut être remplacée, au gré du titulaire, par une garantie à première demande. Le remplacement de la retenue de garantie par une caution personnelle et solidaire n'est pas autorisé. La retenue de garantie est remboursée et les établissements ayant accordé leur garantie à première demande sont libérés un mois au plus tard après expiration du délai de garantie. III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Financement : subventions - prêt Paiement à 30 jours III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Groupement solidaire avec désignation d'un mandataire III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non. III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession : Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : Dc1 - Dc2 - Noti2 ou équivalent III.2.2) Capacité économique et financière : Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : Dc2 ou équivalent III.2.3) Capacité technique : Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : Qualifications, références. III.2.4) Informations sur les marchés réservés : non. III.3) CONDITIONS PROPRES AUX MARCHES DE SERVICES III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière : III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service: SECTION IV : PROCEDURE IV.1) TYPE DE PROCEDURE IV.1.1) Type de procédure : non formalisée ouverte IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer : IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue : IV.2) CRITÈRES D'ATTRIBUTION IV.2.1) Critères d'attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif. IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée : Non. IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur : Demol - réserve - 133 IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : Non. IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif : Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents : 11/02/2014 à 12:00 Documents payants: Non. IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 11/02/2014 à 12:00 IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés : IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation : francais IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre : 90 jours (à compter de la date limite de réception des offres). IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres : SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES VI.1) RENOUVELLEMENT : Non. VI.2) INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPÉENNE : Non. VI.3) AUTRES INFORMATIONS : L'avis est accessible sur http://www.e-marchespublics.com VI.4) PROCEDURES DE RECOURS VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de clermont ferrand, 6, cours sablon, FR-63000 Clermont-ferrand, Tél : 0473146100, E-mail : greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr, Fax : 0473146122. URL : http://www.justice.gouv.fr VI.4.2) Introduction des recours : Référé pré-contractuel : avant la signature du contrat. recours devant le juge de l'exés de pouvoir contre la décision rejetant la candidature ou l'offre: dans les 2 mois à compter de la date de notification de la décision. recours en annulation contre le contrat : dans les 2 mois à compter de la publication de la signature du contrat. VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : VI.5) DATE D'ENVOI DU PRESENT AVIS : 22/01/2014 Eléments non publiés: Critères sociaux ou environnementaux :Aucun Eléments de facturation : Numéro de bon de commande: DEMOL 133 RESE Libellé de la facture : Moulins Habitat Service comptabilité 29 rue de la fraternité CS 51615 03016 Moulins Siret : 41224650600023 Classe de profit : Autres organimes publics

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