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75 Acquisition d'un système de gestion des temps et des activités, à Paris 75 Acquisition d'un système de gestion des temps et des activités, à Paris acquisition d'un système de Gestion des Temps et des Activités. code_postal : 75935 ville : Paris, lieu : 35 rue de ...
Mme Catherine BORNE 75935Paris ars-idf-marches@sante.gouv.fr
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75 Acquisition d'un système de gestion des temps et des activités, à Paris

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Marché public ou privé
Référence du marché : 853474

Date de clôture estimée : 07/11/13
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (16/10/13)
13-182573

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Agence régionale santé d'Ile-de-France.
Correspondant : Mme BORNE Catherine, ars ile de france, 35 rue de la gare 75935 Paris Cedex 19 tél. : 01-44-02-02-19 courriel : ars-idf-marches@sante.gouv.fr.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Santé.

Objet du marché : acquisition d'un système de Gestion des Temps et des Activités.

Catégorie de services : 27.

C.P.V. - Objet principal : 72000000.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
acquisition d'un système de gestion des temps et activités
Refus des variantes.

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non.
Prestations divisées en lots : non.

Durée du marché ou délai d'exécution : 48 mois à compter de la notification du marché.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : le marché est financé sur les fonds propres du budget de l'arsif.

L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :
La prestation n'est pas réservée à une profession particulière.
Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargé de la prestation.

Marché réservé : non.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- En matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise ;
- Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat ;
- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm).

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre :
- Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail ;
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus.

Autres renseignements demandés :
- : attestation d'assurance professionnelle en cours de validité .

Recours à une procédure se déroulant en phases successives afin de réduire progressivement le nombre des solutions à discuter ou des offres à négocier : oui.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 7 novembre 2013, à 12 heures.

Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements :

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : 2013146.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 14 octobre 2013.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés :
adresse internet : https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=4493&orgAcronyme=h8j.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus : ARSIF.
Correspondant : Mme Catherine BORNE, 35 rue de la gare, 75935 Paris, courriel : ars-idf-marches@sante.gouv.fr.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus :
adresse internet : https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=140167&orgAcronyme=h8j.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif 7 rue de Jouy 75841 Paris courriel : greffe.ta-paris@juradm.fr.

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