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A proximité de Angers 49101 Maine Et Loire
Acheteur : Alter Public agissant au nom et pour le compte d'Angers Loire Métropole
48C,·boulevard Foch, BP 80110
49101 Angers cedex 02
Tel : +33 241182121
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Secteurs d'activité
Services d'études.

OP 6929 Réalisation des études de déplacement, de stationnement et du maillage cyclable du projet de restructuration du Secteur Gaston Birgé/ Site Thomson - Angers (49)

Type d'avis : Autre
Type de marché : Européen
Date de publication : 20/12/2023
JOUE - 771341-2023

Avis en cas de transparence ex ante volontaire

Services

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur/entité adjudicatrice

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Alter Public agissant au nom et pour le compte d'Angers Loire Métropole
Adresse postale: 48 C Bd Foch BP 80110
Ville: Angers
Code NUTS: FRG02 Maine-et-Loire
Code postal: 49101 cedex 02
Pays: France
Courriel: servicemarches@anjouloireterritoire.fr
Téléphone: +33 241182121
Fax: +33 241884015
Adresse(s) internet:
Adresse principale: www.anjouloireterritoire.fr
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: société publique locale
I.5)Activité principale
Autre activité: spl

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

OP 6929 Réalisation des études de déplacement, de stationnement et du maillage cyclable du projet de restructuration du Secteur Gaston Birgé/ Site Thomson - Angers (49)

Numéro de référence: AOA 6929 23 107
II.1.2)Code CPV principal
79311000 Services d'études
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte:

Réalisation des études de déplacement, de stationnement et du maillage cyclable du projet de restructuration du Secteur Gaston Birgé/ Site Thomson - Angers (49)

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: non
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 24 125.00 EUR
II.2)Description
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG02 Maine-et-Loire
Lieu principal d'exécution:

Angers (49)- Boulevard Gaston Birgé

II.2.4)Description des prestations:

Réalisation des études de déplacement, de stationnement et du maillage cyclable du projet de restructuration du Secteur Gaston Birgé/ Site Thomson - Angers (49)

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Attribution d'un marché sans publication préalable d'un avis d'appel à la concurrence au Journal officiel de l’Union européenne (dans les cas énumérés ci-dessous)
  • Le contrat ne relève pas du champ d'application de la directive
Explication:

Selon l’article R551-7-1 du code de justice administratif, le pouvoir adjudicateur ou l’entité adjudicatrice soumis au code de la commande publique publie un avis relatif à son intention de conclure pour les marchés passés en procédure adaptée conformément aux articles R 2122-1 et R 2122-11 du code de la commande publique.

IV.1.3)Information sur l'accord-cadre
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: non
IV.2)Renseignements d'ordre administratif

Section V: Attribution du marché/de la concession

Intitulé:

Réalisation des études de déplacement, de stationnement et du maillage cyclable du projet de restructuration du Secteur Gaston Birgé/ Site Thomson - Angers (49)

V.2)Attribution du marché/de la concession
V.2.1)Date d'attribution du marché:
06/12/2023
V.2.2)Informations sur les offres
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire/concessionnaire
Nom officiel: ITER
Ville: TOULOUSE
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
Code postal: 31400
Pays: France
Le titulaire/concessionnaire sera une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot/de la concession (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot/de la concession: 24 125.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:

Le montant attribué comprend toutes les tranches

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Nantes
Ville: NANTES
Code postal: 44041
Pays: France
Courriel: greffe.ta-nantes@juradm.fr
Téléphone: +33 255101002
Adresse internet: http://www.nantes.tribunal-administratif.fr
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: Tribunal administratif de Nantes
Ville: NANTES
Code postal: 44041
Pays: France
Courriel: greffe.ta-nantes@juradm.fr
Téléphone: +33 255101002
Adresse internet: http://www.nantes.tribunal-administratif.fr
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Nantes
Ville: NANTES
Code postal: 44041
Pays: France
Courriel: greffe.ta-nantes@juradm.fr
Téléphone: +33 255101002
Adresse internet: http://www.nantes.tribunal-administratif.fr
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
15/12/2023