Centrale des marchés
MEAE_20062_DCSD_Systèmes de surveillance maritime Étude, fourniture,installation,mise en service, formation des opérateurs et maintien en condition opérationnelle (MCO) de systèmes de surveillance maritime existants et futurs, composant des sémaph...
Ministère des Affaires étrangères 75001Paris vanessa.louconi@diplomatie.gouv.fr
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Archive

MEAE_20062_DCSD_Systèmes de surveillance maritime

Marché public ou privé
Référence du marché : 6307715

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
BOAMP (03/09/21)
21-117621
JOUE (06/09/21)
449084-2021

Département(s) de publication : 75
Annonce No 21-117621
I.II.IV.V.VI.

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
Ministère des Affaires étrangères, DGP/DCSD/M/1, 75015, Paris, F, Courriel : vanessa.louconi@diplomatie.gouv.fr, Code NUTS : FR
Adresse(s) internet :
Adresse principale : https://www.diplomatie.gouv.fr/fr/le-ministere-et-son-reseau/marches-publics/
Adresse du profil acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.AccueilEntreprise
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale, y compris leurs subdivisions régionales ou locales
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Services généraux des administrations publiques

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : MEAE_20062_DCSD_Systèmes de surveillance maritime
Numéro de référence : MEAE_20062_DCSD
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 34932000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte : Étude, fourniture,installation,mise en service, formation des opérateurs et maintien en condition opérationnelle (MCO) de systèmes de surveillance maritime existants et futurs, composant des sémaphores et des chaines sémaphoriques.
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA) :
Valeur 170 000 euros
ou
Offre la plus basse :  euros / Offre la plus élevée :  euros prise en considération (Hors TVA)

Section II : Description

OBJET : MEAE_20062_DCSD_Systèmes de surveillance maritime
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Acquisition de sytèmes de surveillance maritime
Lot nº : 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34932000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 34930000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : La fourniture des systèmes de surveillance composant de chaines sémaphoriques, sémaphores ou centre des opérations à venir ; l'installation et la mise en service des systèmes ;la formation des opérateurs, la formation à la maintenance ;la garantie des systèmes délivrés,le maintien en condition opérationnelle ;la documentation.
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Critère technique / Pondération : 55
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 45
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Maintien en condition opérationnelle de systèmes de surveillance maritime.
Lot nº : 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34930000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 34932000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Le Titulaire assure la continuité du maintien en condition opérationnelle des équipements radar et AIS existants par la réalisation de prestations de maintenance sur site et la fourniture des rechanges.
II.2.5)Critères d'attribution
Prix :
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
Explication :
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S : 2021/S 070-177821 du 12/04/2021
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation :

Section V : Attribution du marché

Marché nº : MEAE_20062_DCSD
Lot nº : 1
Intitulé : Acquisition de systèmes de surveillance maritime
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 22 juillet 2021
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Seaowl technology solutions, 777 avenue de bruxelles, 83500, La Seyne sur mer, FR, Code NUTS : FR, Adresse internet : https://www.seaowltechnologysolutions.com/
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : 140 000 H.T
Valeur totale du marché/du lot : 150 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d'être sous-traité
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : 47 %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : MEAE_20062_DCSD
Lot nº : 2
Intitulé : Mco de systèmes de surveillance maritime.
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 11 août 2021
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nexeya, Golf park batiment F, 1 rond point du général Eisenhower, 31100, Toulouse, FR, Code NUTS : FR, Adresse internet : https://www.nexeya.com/
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : 10 000 H.T
Valeur totale du marché/du lot : 20 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
Le marché est passé sans montant maximum pour les 2 lots. Les éléments communiqués sont des estimatifs. Mais la rigidité du formulaire oblige à saisir des montants précis. Les valeurs finales totales
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Paris, 7, rue de Jouy, 75004, Paris, F, Téléphone : (+33) 1 44 59 44 00, Adresse internet : http://paris.tribunal-administratif.fr/Informations-pratiques/Acces-et-coordonnees
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3)Introduction de recours :
Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Les recours juridictionnels suivants peuvent être exercés contre cette passation et le contrat en cause : un référé pré-contractuel (code justice administrative,art.L.551-1 et s.) depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat ; un référé contractuel (code de justice administrative, art. L. 551-13 et s.) dans un délai de trente-et-un jours en cas de publication d'un avis d'attribution du contrat au journal officiel de l'Union européenne ou dans un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, en l'absence de la publication d'un avis d'attribution ou de la notification de la conclusion du contrat ; un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Tribunal administratif de Paris, 7, rue de Jouy, 75004, Paris, F, Téléphone : (+33) 1 44 59 44 00
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
1.e.r septembre 2021
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