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75 organisation de la fête des vendanges de montmartre (édition 2014) à Paris 75 organisation de la fête des vendanges de montmartre (édition 2014) à Paris organisation de la Fête des Vendanges de Montmartre (édition 2014). code_postal : 75018 lieu : le 18e arrondissemen...
Mairie du 18ème arrondissement Paris 75018Paris jeanlouis.robin@paris.fr 0153411755
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75 organisation de la fête des vendanges de montmartre (édition 2014) à Paris

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Marché public ou privé
Référence du marché : 844458

Date de clôture estimée : 15/11/13
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (08/10/13)
13-176333

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Mairie du 18ème arrondissement Paris.
Correspondant : M. Jean-Louis Robin, Ville de Paris DDATC Mairie du 18ème, 1, Place Jules Joffrin 1, Place Jules Joffrin 75018 Paris tél. : 01-53-41-18-89 télécopieur : 01-53-41-17-55 courriel : jeanlouis.robin@paris.fr adresse internet : http://www.paris.fr.

Adresse internet du profil d'acheteur :

https://m13.paris.fr.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : organisation de la Fête des Vendanges de Montmartre (édition 2014).

Catégorie de services : 26.

C.P.V. - Objet principal : 79952100.

Lieu d'exécution : le 18e arrondissement, 75018 Paris.

Code NUTS : øFR101ø.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
organisation de la Fête des Vendanges de Montmartre (éditions 2014)
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) :

Estimation de la valeur (H.T.) : 83 000 EUR.

Nombre de reconductions éventuelles : 1.
Calendrier des marchés ultérieurs en cas de marchés reconductibles : envoi au titulaire par mail ou courrier de la décision de reconduction.
Refus des variantes.

Durée du marché ou délai d'exécution : 12 mois à compter de la notification du marché.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : prestations financées par le budget de la Mairie du 18e arrondissement de Paris. Prix fermes pour toute la durée du marché . Règlement par virement au compte du (des) titulaire(s). Délai global de paiement : celui fixé à l'article 98 du code des marchés publics. Versement d'acomptes sur la base des prestations réellement effectuées.

L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :



Situation juridique - références requises : 1 - les formulaires DC 1, DC 2, et DC 4 en cas de sous-traitance, fournis dans le présent dossier
de consultation, complétés et signés,
2 - un RIB,
3 - une attestation d'assurance pour l'activité exercée dans le cadre du présent marché,
4 - un document précisant les références du candidat au cours des trois dernières années.
5 - le formulaire Noti2 attestant de la régularité de la situation fiscale et sociale du candidat.



Capacité économique et financière - références requises : déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures [Ou] services travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ; bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi ; déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.



Référence professionnelle et capacité technique - références requises : déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;.

Marché réservé : non.

Recours à une procédure se déroulant en phases successives afin de réduire progressivement le nombre des solutions à discuter ou des offres à négocier : non.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- qualité logistique de la prestation proposée : 30 % ;
- qualité culturelle du projet : 30 % ;
- prix : 40 %.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 15 novembre 2013, à 16 heures.

Délai minimum de validité des offres : 90 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : 2013M68016020.

Renseignements complémentaires : le dossier de consultation des entreprises peut être consulté et téléchargé à l'adresse suivante : https://m13.paris.fr/. [Le cas échéant] Les documents listés ci-après ne sont toutefois accessibles que sur demande auprès du service acheteur : [a completer, en indiquant les intitulés des documents de consultation non mis en ligne]. [Le cas échéant] Il est attendu des candidats une réponse par voie électronique à l'adresse susmentionnée. [Le cas échéant] Ils devront disposer pour cela d'un certificat de signature électronique référencé dans la liste publiée à l'adresse : www.entreprises.minefi.gouv.fr/certificats/.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 3 octobre 2013.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris 7, rue de Jouy 75181 Paris Cedex 04 tél. : 01-44-59-44-00 courriel : greffe.ta-paris@juradm.fr télécopieur : 01-44-59-46-46.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Paris 7, rue de Jouy 75181 Paris Cedex 04 tél. : 01-44-59-44-00 courriel : greffe.ta-paris@juradm.fr télécopieur : 01-44-59-46-46.

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