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75 réalisation de formations intitulées "parcours jeunes managers" à Paris 75 réalisation de formations intitulées "parcours jeunes managers" à Paris réalisation de formations intitulées "parcours jeunes managers". code_postal : 75015 lieu : 24 boulevard Victor 24 bou...
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75 réalisation de formations intitulées "parcours jeunes managers" à Paris

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Marché public ou privé
Référence du marché : 854743

Date de clôture estimée : 08/11/13
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (17/10/13)
13-183700

75Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : MINDEF/SGA/SPAC/S-Direction des achats.
Correspondant : Mme Le gouallec Nathalie, Mindef/Sga/Spac/S-Direction des achats, 24 boulevard Victor 24 boulevard Victor 75015 Paris tél. : 01-45-52-06-18 poste : 0618 télécopieur : 01-45-52-06-04 courriel : nathalie.le-gouallec@intradef.gouv.fr adresse internet : http://marches-publics.gouv.fr.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Objet du marché : réalisation de formations intitulées "parcours jeunes managers".

Catégorie de services : 24.

C.P.V. - Objet principal : 80530000.

Lieu d'exécution : bourges et éventuellement Paris et l'ile-de-france.

Code NUTS : øFRø.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
le marché est un marché à bons de commande, conformément aux dispositions de l'artice 77 du code des marchés publics.
La durée de validité du marché est de douze (12) mois à compter de la date de notification du marché (T0). Il sera reconduit tacitement trois (3) fois par périodes consécutives de douze (12) mois, sauf dénonciation par la personne publique, sans que sa durée totale ne puisse excéder quarante-huit (48) mois.
Le détail des prestations est indiqué dans le cahier des clauses techniques (Cctp) n° 397628 du 04/10/2013-version 2
Refus des variantes.
Prestations divisées en lots : non.

Durée du marché ou délai d'exécution : 12 mois à compter de la notification du marché.

Date prévisionnelle de début des prestations (fournitures/services) : 13 janvier 2014.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : le marché est financé par les ressources budgétaires de l'état.
Le délai global de paiement des sommes dues en exécution de marché est fixé à 30 jours maximum conformément à la loi n° 2013-100 du 28 janvier 2013 portant diverses dispositions d'adaptation de la législation au droit de l'union européenne en matière économique et financière et au décret n° 2013-269 du 29 mars 2013 relatif à la lutte contre les retards de paiement dans les contrats de la commande publique.
En cas de dépassement de ce délai de paiement, la personne publique versera au titulaire des intérêts moratoires et une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement dans les conditions fixées par le décret sus visé.

L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
- : conformément aux dispositions des articles 43 et 44 du CMP, les opérateurs économiques doivent impérativement fournir la liste des documents ci-après :
- le formulaire référencé DC 1 dans sa version en vigueur disponible sur le site www.economie.gouv.fr/daj/marches-publics, complété dans son intégralité et signé par une personne habilitée à engager la société en joignant éventuellement le pouvoir la désignant ou une lettre de candidature reprenant l'ensemble des mentions figurant au titre du Dc1 à laquelle le candidat aura soin de joindre les attestations sur l'honneur mentionnées à la rubrique F1 du Dc1 ;
- une déclaration du candidat (ou le formulaire référencé DC 2 dans sa version mise à jour disponible sur le www.economie.gouv.fr/daj/marches-publics) reprenant l'ensemble des informations demandées au candidat au titre de la consultation et permettant d'établir ses capacités ou l'ensemble des documents mentionnés ci-dessous ;
Les documents suivants au regard de l'arrêté du 28 août 2006 permettant d'évaluer les capacités techniques, professionnelles et financières des candidats :
- présentation de l'organisme, nombre d'intervenants salariés, chiffres d'affaires des trois dernières années, des références (détaillées - nature, date, client - et chiffrées) sur des prestations similaires réalisées au cours des trois dernières années. Les candidats ont la possibilité d'apporter la preuve de leur capacité par d'autres moyens que ceux mentionnés ci-dessus, dans la mesure où ils ne disposeraient pas des supports demandés.
En cas de candidature groupée, le Dc1 est signé par tous les membres du groupement, chaque membre du groupement d'entreprise doit fournir les renseignements ou documents demandés au titre des conditions de participation par le pouvoir adjudicateur. ;
- : a ce stade de la procédure, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents requis au titre de l'article 46 du code des marchés publics ne sont plus obligatoires, cependant, ces pièces devront être fournies obligatoirement par l'opérateur économique auquel il est envisagé d'attribuer le marché. Le délai fixé pour leur production sera de quinze jours calendaires maximum à compter de la réception de la demande transmise par la personne publique.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 8 novembre 2013, à 16 heures.

Délai minimum de validité des offres : 90 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : 397628.

Renseignements complémentaires : l'enveloppe devra être transmise avant la date et heure limite fixée en première page du présent règlement de la consultation, par tout moyen permettant de déterminer de façon certaine la date et heure de leur réception et de garantir la confidentialité,
- en recommandé avec avis de réception postal à l'adresse suivante :
Ministère de la Défense
Secrétariat Général pour l'administration
service Parisien de soutien de l'administration Centrale
Sous-Direction des achats
bureau de la performance économique et du pilotage des achats
24 boulevard Victor
75015 Paris
- ou remise contre récépissé au service parisien de soutien de l'administration centrale Spac/Sda/Bureau de la performance économique et du pilotage des achats à la Cité de l'air, au 24 boulevard Victor - parcelle A - bâtiment 16 - 75015 Paris du lundi au jeudi de 9 h à 12h et de 14h à 17 h et le vendredi de 9h à 12h et de 14h à 16h (contacter le 01.45.52.85.33 ou 01.45.52.77.03).

Date d'envoi du présent avis à la publication : 15 octobre 2013.
adresse internet : https://www.marches-publics.gouv.fr.

Adresse auprès de laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus : Les candidats peuvent contacter la sous-direction des achats, bureau des achats de formation : Nathalie Le Gouallec au 01 45 52 06 18 ou Romain Thiot au 01 45 52 06 44 - courriel nathalie.le-gouallec@intradef.gouv.fr ou romain.thiot@intradef.gouv.fr. Les candidats peuvent poser les questions d'ordre technique via la plate-forme des achats de l'Etat (Place).

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus :
adresse internet : https://www.marches-publics.gouv.fr.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris 7 rue de Jouy 75181 Paris Cedex 4 tél. : 01-44-59-44-09 courriel : greffe.ta-paris@juradm.fr télécopieur : 01-44-59-46-46.

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