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91 travaux de rénovation blocs sanitaires douches et/ou wc pour le compte de ADOMA dans le Département de l'Essone 91 travaux de rénovation blocs sanitaires douches et/ou wc pour le compte de ADOMA dans le Département de l'Essone travaux de rénovation blocs sanitaires douches et/ou WC. lieu : 42 rue Cambronne...
M. Dubois Dimitri 75740Paris dimitri.dubois@adoma.fr
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91 travaux de rénovation blocs sanitaires douches et/ou wc pour le compte de ADOMA dans le Département de l'Essone

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Marché public ou privé
Référence du marché : 796404

Date de clôture estimée : 17/09/13
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (14/08/13)
13-147682
SOURCEWEB (09/08/13)

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : ADOMA.
Correspondant : M. Dubois Dimitri, Conducteur d'opérations, 42, rue Cambronne 75740 Paris Cedex 15 tél. : 01-73-23-00-00 courriel : dimitri.dubois@adoma.fr adresse internet : http://www.adoma.fr.

Adresse internet du profil d'acheteur :

https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Logement social.

Objet du marché : travaux de rénovation blocs sanitaires douches et/ou WC.

Type de marché de travaux : exécution.

Lieu d'exécution : essonnes.

Code NUTS : øFR104ø.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
Refus des variantes.
Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : 12 mois à compter de la notification du marché.

Cautionnement et garanties exigés : rg 5 % ou caution bancaire.

L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.

Conditions de participation :



Situation juridique - références requises : 1) Déclaration sur l'honneur attestant qu'il ne fait pas l'objet d'une des interdictions de soumissionner telles que définies à l'article 8 de l'ordonnance du 6 juin 2005 n°2005-649, c'est-à-dire : a) Qu'Il n'a pas fait l'objet, depuis moins de cinq ans, d'une condamnation définitive pour l'une des infractions prévues aux articles 222-38,222-40, 226-13,313-1 à 313-3,314-1 à 314-3, 324-1 à 324-6, 413-9 à 413-12,421-1 à 421-2-3, au deuxième alinéa de l'article 421-5, à l'article 433-1, au second alinéa de l'article 433-2, au huitième alinéa de l'article 434-9, au second alinéa de l'article 434-9-1, aux articles 435-3,435-4,435-9,435-10,441-1 à 441-7,441-9, 445-1 et 450-1 du code pénal, à l'article 1741 du code général des impôts et aux articles L. 2339-2 à L. 2339-4, L. 2339-11-1 à L. 2339-11-3 du code de la défense et L. 317-8 du code de la sécurité intérieure ; b) Qu'Il n'a pas fait l'objet, depuis moins de cinq ans, d'une condamnation inscrite au bulletin n° 2 du casier judiciaire pour les infractions mentionnées aux articles L. 8221-1, L. 8221-3, L. 8221-5, L. 8231-1, L. 8241-1 , L. 8251-1 et L. 8251-2 du code du travail ; c) Qu'Il n'est pas en état de liquidation judiciaire au sens de l'article L. 640-1 du code de commerce, ou de faillite personnelle au sens des articles L. 653-1 à L. 653-8 du même code ou qu'il ne fait pas l'objet d'une procédure équivalente régie par un droit étranger ; d) Qu'Il a souscrit à l'ensemble de ses obligations concernant sa situation fiscale et sociale au 31 décembre de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation ou constitué des garanties suffisantes. 2) Le candidat en redressement judiciaire devra produire copie du ou des jugements prononcés à cet effet.



Capacité économique et financière - références requises : déclaration concernant le chiffre d'affaires global et
le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices
disponibles ;
- déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ;
- bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi. *.



Référence professionnelle et capacité technique - références requises : présentation d'une liste des travaux
exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin ;
- indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché ; *
- déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature ;
- déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement
pour chacune des trois dernières années ;
- certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout
moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat. *
* Les justificatifs doivent être pertinents au regard de l'objet et des caractéristiques du marché ; seuls ceux
strictement nécessaires doivent être conservés dans l'avis ou dans le règlement de consultation.

Marché réservé : non.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- prix : 70 % ;
- mémoire technique : 30 %.
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 17 septembre 2013, à 17 heures.

Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : IDF2013_015.

Renseignements complémentaires : autres documents à fournir par le candidat : Documents relatifs aux pouvoirs des personnes habilitées à engager le candidat.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 9 août 2013.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : ADOMA Etablissement IDF Secrétariat de la Commission d'Appel d'Offres IDF.
Correspondant : M. Dubois Dimitri, 42 rue Cambronne, 75740 Paris Cedex 15.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : ADOMA Etablissement IDF (voir liste des contacts jointe au dossier).

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : ADOMA Etablissement IDF.
Correspondant : M. Dubois Dimitri, 42 rue Cambronne, 75740 Paris Cedex 15, tél. : 01-73-23-00-00, courriel : dimitri.dubois@adoma.fr.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : ADOMA Etablissement IDF.
Correspondant : M. Dubois Dimitri, 42, rue Cambronne, 75740 Paris Cedex 15, tél. : 01-73-23-00-00, courriel : dimitri.dubois@adoma.fr, adresse internet : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_Fs7kbfuiKH.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal de Grande Instance 4 boulevard du Palais 75001 Paris.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : ADOMA Direction aux Affaires Juridiques 42 rue Cambronne 75740 Paris Cedex 15.

Renseignements relatifs aux lots :
Lot 1 - Résidence Ampère à MASSY.
Lot 2 - Résidence Saintonge aux ULIS.
Lot 3 - Résidence Paul Eluard à SAINTE GENEVIEVE DES BOIS.
Lot 4 - Résidence Docteur Charcot à ARPAJON.

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