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75 délivrance de titres de transport ferroviaires et aériens de l'agence régionale de santé d'ile-de-france à Paris 75 délivrance de titres de transport ferroviaires et aériens de l'agence régionale de santé d'ile-de-france à Paris délivrance de titres de transport ferroviaires et aériens de l'agence Régionale d...
M. Blevin Alain
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75 délivrance de titres de transport ferroviaires et aériens de l'agence régionale de santé d'ile-de-france à Paris

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Marché public ou privé
Référence du marché : 68244

Date de clôture estimée : 11/04/12
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (31/03/12)
12-64446
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Agence régionale santé d'Ile-de-France.
Correspondant : M. Blevin Alain, ars ile de france, 35, rue de la gare 35 rue de la gare, 75935 Paris Cedex 19, tél. : 01-44-02-02-16.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Santé.

Objet du marché : délivrance de titres de transport ferroviaires et aériens de l'agence Régionale de Santé d'ile-de-france.

Catégorie de services : 27.

C.P.V. - Objet principal : 60400000
Objets supplémentaires : 60210000, 34980000.

L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
Refus des variantes.

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non.

Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour tous les lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : 12 mois à compter de la notification du marché.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : voir CCP.

L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :
La prestation n'est pas réservée à une profession particulière.
Les personnes morales ne sont pas tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargé de la prestation.

Marché réservé : non.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm).

Autres renseignements demandés :
- : une attestation d'assurance responsabilité civile professionnelle en cours de validité.

Recours à une procédure se déroulant en phases successives afin de réduire progressivement le nombre des solutions à discuter ou des offres à négocier : non.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 11 avril 2012, à 12 heures.

Délai minimum de validité des offres : 90 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements :

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : 2012-090-DRHAG.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 28 mars 2012.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : ARS Ile-de-France.
service Achats-Marchés - pièce 5052 Immeuble Millénaire 2 35, rue de la Gare, 75935 Paris Cedex 19, adresse internet : https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=4465&orgAcronyme=h8j.

Adresse auprès de laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus : ARS Ile-de-France.
Correspondant : M. Blevin Alain, courriel : alain.blevin@ars.sante.fr.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus : ARS Ile-de-France.
Correspondant : M. Blevin Alain, courriel : alain.blevin@ars.sante.fr.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : ARS Ile-de-France.
Correspondant : M. Blevin Alain, courriel : alain.blevin@ars.sante.fr, adresse internet : https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=4465&orgAcronyme=h8j.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris 7, rue de Jouy, 75481 Paris Cedex 04, tél. : 01-44-59-44-00, télécopieur : 01-44-59-46-46.

Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 1 titres de transport ferroviaires et aériens pour les déplacements.
Titres de transport ferroviaires et aériens pour les déplacements.

C.P.V. - Objet principal : 60400000
Objets supplémentaires : 34980000, 60200000.
Lot(s) 2 titres de transport aériens pour les agents originaires des DOM-COM.
Titres de transport aériens pour les agents originaires des DOM-COM.

C.P.V. - Objet principal : 60400000
Objets supplémentaires : 34980000

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