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Clamart - Prestations de livraison de colis aux particuliers au départ de l'ACP Clamart et à destination des communes du 92 II.1) Description Clamart - Prestations de livraison de colis aux particuliers au départ de l'ACP Clamart et à destination des communes du 92 II.1.1) Intitulé attribué au marché par l’entité adjudi...
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Clamart - Prestations de livraison de colis aux particuliers au départ de l'ACP Clamart et à destination des communes du 92

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Marché public ou privé
Référence du marché : 746008

Date de clôture estimée : 16/07/13
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (29/06/13)
215053-2013
+33 155444765
2 ter rue Louis Armand CF 51 511
FRANCE
Paris Cedex 15
julien.falourd-kob@laposte.fr
75741
Julien Falourd-Kob
La Poste – SACL – DOT Île-de-France

Adresse(s) internet:

http://www.laposte.fr

http://www.laposte.fr/fournisseurs

http://espacefournisseurs.inter.laposte.fr/pages/details.aspx?mail=1&idop=10394

+33 155444754
2 ter rue Louis Armand CF 51 511
FRANCE
Paris Cedex 15
Sidi Mohamed Ould Sidi
service.achatsidf@laposte.fr
[La Poste] SACL - DOT Île-de-France
75741
http://www.laposte.fr
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues:

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un système d’acquisition dynamique) peuvent être obtenus

+33 155444754
2 ter rue Louis Armand CF 51 511
FRANCE
Paris Cedex 15
Sidi Mohamed Ould Sidi
service.achatsidi@laposte.fr
[La Poste] SACL - DOT Île-de-France
75741
http://www.laposte.fr/fournisseurs
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées


I.1) Nom, adresses et point(s) de contact
Services postaux
I.2) Activité principale
I.3) Attribution de marché pour le compte d’autres entités adjudicatrices
II.1) Description
Clamart - Prestations de livraison de colis aux particuliers au départ de l'ACP Clamart et à destination des communes du 92
II.1.1) Intitulé attribué au marché par l’entité adjudicatrice:
Services
Catégorie de services nº 2: Services de transports terrestres [2] , y compris les services de véhicules blindés et les services de courrier, à l'exclusion des transports de courrier
Hauts-de-Seine
FR105


II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
L'avis concerne un marché public
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
II.1.4) Information sur l’accord-cadre
3 Lots de prestations de livraison de colis aux particuliers au départ de l'Agence Coliposte de
Clamart et à destination de communes du 92.

II.1.5) Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions:
Services postaux relatifs aux colis
64113000
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
II.1.7) Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Division en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots

II.1.8) Information sur les lots
II.1.9) Variantes
II.2) Quantité ou étendue du marché
Livraison de colis aux particuliers selon besoin.
Pour information, le besoin peut être estimé à environ 330 000 colis par an, au départ de
l'Agence Coliposte de Clamart, et à destination de communes du 92.

II.2.1) Quantité ou étendue globale:
Options: oui
description de ces options: Période ferme de 12 mois.
calendrier prévisionnel de l’exercice de ces options:
en mois: 36 (à compter de la date d’attribution du marché)

II.2.2) Information sur les options
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Nombre de reconductions éventuelles: 2

II.2.3) Reconduction
Début 1.9.2013 Fin 31.8.2016
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux
Livraison de colis aux particuliers au départ de l'Agence Coliposte de Clamart.
Le trafic annuel est estimé à environ 120 000 colis, selon besoin.
Les prestations sont à réaliser du lundi au samedi.
Les contraintes techniques et la qualité de service attenues sur ce lot seront mentionnées dans le cahier des charges joint à la consultation.

1)
Description succincte:
Services postaux relatifs aux colis
64113000
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Durée en mois: 36 (à compter de la date d’attribution du marché)
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Livraison de colis aux particuliers au départ de l'Agence Coliposte de Clamart.
Le trafic annuel est estimé à environ 90 000 colis, selon besoin.
Les prestations sont à réaliser du lundi au samedi.
Les contraintes techniques et la qualité de service attenues sur ce lot seront mentionnées dans le cahier des charges joint à la consultation.

1)
Description succincte:
Services postaux relatifs aux colis
64113000
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Durée en mois: 36 (à compter de la date d’attribution du marché)
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Livraison de colis aux particuliers au départ de l'Agence Coliposte de Clamart.
Le trafic annuel est estimé à environ 120 000 colis, selon besoin.
Les prestations sont à réaliser du lundi au samedi.
Les contraintes techniques et la qualité de service attenues sur ce lot seront mentionnées dans le cahier des charges joint à la consultation.

1)
Description succincte:
Services postaux relatifs aux colis
64113000
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Durée en mois: 36 (à compter de la date d’attribution du marché)
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
III.1) Conditions relatives au contrat
Le candidat devra fournir à La Poste avant la signature du contrat une attestation d'assurance (RC exploitation, RC professionnelle, RC produit) en cours de validité.
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés:
Financement du marché par les ressources propres de La Poste.
La Poste procède au paiement, sauf disposition légale contraire ou accord spécifique entre les parties, dans un délai de 60 jours à compter de la date d'émission de la facture.
L'Euro est l'unité monétaire choisie pour le paiement des prestations, fournitures ou travaux.
Les sous-traitants bénéficieront du paiement direct dans les conditions de la loi n°75-1334 du 31 décembre 1975 modifiée.

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
III.1.4) Autres conditions particulières:
III.2) Conditions de participation
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Le candidat remettra, en même temps que la demande de participation, les documents indiqués ci-dessous :
1/ un extrait K-bis ou équivalence
2/ s'il est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés
http://www.legifrance.gouv.fr

La non remise des documents sus mentionnés entrainera l'élimination de l'entreprise candidate.
L'ensemble des renseignements demandés aux rubriques III.2.1 à III.2.3 sera fourni sous format libre. En cas de groupement, chaque membre du groupement devra fournir l'ensemble des renseignements.

III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Le candidat devra justifier d'un parc minimum par lot de 3 véhicules disponibles pour réaliser
la/les prestations.
Ce critère est éliminatoire
Avec le minimum de véhicules requis pour un seul lot, le candidat peut néanmoins postuler
sur plusieurs lots. Dans ce cas, même s'il est le mieux disant sur plusieurs lots, il ne sera
alors retenu que sur un seul lot.
Le candidat devra joindre à sa demande de particpation la copie conforme de la licence
intérieure ainsi que les copies conformes des licences disponibles pour réaliser la prestation,
en cours de validité.

III.2.2) Capacité économique et financière
III.2.3) Capacité technique
III.2.4) Informations sur les marchés réservés
III.3) Conditions propres aux marchés de services
La prestation est réservée à une profession particulière : oui
références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables: Professionnels du transport de marchandises

III.3.1) Information relative à la profession
Les personnes morales sont tenues d’indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation: non
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
IV.1) Type de procédure
Négociée
Des candidats ont déjà été sélectionnés (s'il y a lieu, dans le cadre de certains types de procédures négociées): non

IV.1.1) Type de procédure
IV.2) Critères d’attribution
Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l’invitation à confirmer l’intérêt ou dans l’invitation à présenter une offre ou à négocier
IV.2.1) Critères d’attribution
Une enchère électronique sera effectuée: non
IV.2.2) Enchère électronique
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
EUR_2013-000387
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par l’entité adjudicatrice:
non
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents: ..
IV.3.3) Conditions d’obtention du cahier des charges et des documents complémentaires
16.7.2013 - 14:00
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
français.
IV.3.5) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
IV.3.6) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
IV.3.7) Modalités d’ouverture des offres
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.1) Renouvellement
Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne: non
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne
La demande de participation écrite du candidat ainsi que les renseignements et documents demandés aux rubriques III.2.1 à III.2.3 devront être remis à La Poste par courrier déposé contre récépissé à l'adresse du point de contact avant la date et heure limites de réception mentionnées à la rubrique IV.3.4.
VI.3) Informations complémentaires:
VI.4) Procédures de recours
+33 144325151
4 boulevard du Palais
FRANCE
Paris
+33 144327856
75001
Tribunal de grande instance de Paris
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours
VI.4.2) Introduction des recours
+33 144325151
4 boulevard du Palais
FRANCE
Paris Cedex 01
+33 144327856
75055
Greffe du TGI de Paris
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
26.6.2013
VI.5) Date d’envoi du présent avis:
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