Centrale des marchés
Bois-d'Arcy – prestations de livraison de colis aux particuliers au départ de l'agence Bois-d'Arcy II.1) Description II.1.1) Bois-d'Arcy – prestations de livraison de colis aux particuliers au départ de l'agence Bois-d'Arcy. Intitulé attribué au marché par l’entité adjudicatrice: II.1.2) Service...
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Bois-d'Arcy – prestations de livraison de colis aux particuliers au départ de l'agence Bois-d'Arcy

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Marché public ou privé
Référence du marché : 894822

Date de clôture estimée : 12/12/13
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (29/11/13)
403437-2013
I.1) +33 155444765
2 ter rue Louis Armand, CF 51511
75741
[La Poste] SACL – DOT Île-de-France
Julien Falourd-Kob
FRANCE
julien.falourd-kob@laposte.fr
Paris Cedex 15

Adresse(s) internet:

http://www.laposte.fr

http://www.laposte.fr/fournisseurs

http://espacefournisseurs.inter.laposte.fr/Pages/Details.aspx?mail=1&IDOP=10723

+33 155444754
2 ter rue Louis Armand, CF 51 511
75741
http://www.laposte.fr
[La Poste] SACL – DOT Île-de-France
service.achatsidf@laposte.fr
FRANCE
Sidi Mohamed OULD SIDI
Paris Cedex 15
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues:

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un système d’acquisition dynamique) peuvent être obtenus

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées


Nom, adresses et point(s) de contact
I.2) Services postaux
Activité principale
I.3) Attribution de marché pour le compte d’autres entités adjudicatrices
II.1) Description
II.1.1) Bois-d'Arcy – prestations de livraison de colis aux particuliers au départ de l'agence Bois-d'Arcy.
Intitulé attribué au marché par l’entité adjudicatrice:
II.1.2) Services
Catégorie de services nº 2: Services de transports terrestres [2] , y compris les services de véhicules blindés et les services de courrier, à l'exclusion des transports de courrier
Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services: FR103
FR103
Yvelines


Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
II.1.3) L'avis concerne un marché public
Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
II.1.4) Information sur l’accord-cadre
II.1.5) 14 lots de prestations de livraison de colis aux particuliers au départ de l'ACP de Bois-d'Arcy et à destination de communes du 78.
Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions:
II.1.6) 64113000
Services postaux relatifs aux colis
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
II.1.7) Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
II.1.8) Division en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots

Information sur les lots
II.1.9) Des variantes seront prises en considération: non
Variantes
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Livraison de colis aux particuliers selon besoin.
Pour information, le besoin peut être estimé à environ 861 000 colis par an, à prendre en charge au départ de l'Agence ColiPoste de Bois-d'Arcy, et à livrer sur plusieurs communes du 78.

Quantité ou étendue globale:
II.2.2) Options: oui
description de ces options: Période ferme de 12 mois. Calendrier prévisionnel de recours à ces options: 36 mois (à compter de la date de l'attribution du marché).

Information sur les options
II.2.3) Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Nombre de reconductions éventuelles: 2

Reconduction
II.3) Début 18.2.2014 Fin 17.2.2017
Durée du marché ou délai d'exécution des travaux
1)
Livraison de colis aux particuliers au départ de l'Agence Coliposte de Bois-d'Arcy.
Le trafic annuel est estimé à environ 90 000 colis.
Les prestations sont à réaliser du lundi au samedi.
Les contraintes techniques et la qualité de service du lot attendues seront mentionnées dans le cahier des charges joint à la consultation.

Description succincte:
2)
64113000
Services postaux relatifs aux colis
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
4)
Durée en mois: 36 (à compter de la date d’attribution du marché)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
1)
Livraison de colis aux particuliers au départ de l'Agence Coliposte de Bois-d'Arcy.
Le trafic annuel est estimé à environ 75 000 colis.
Les prestations sont à réaliser du lundi au samedi.
Les contraintes techniques et la qualité de service du lot attendues seront mentionnées dans le cahier des charges joint à la consultation.

Description succincte:
2)
64113000
Services postaux relatifs aux colis
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
4)
Durée en mois: 36 (à compter de la date d’attribution du marché)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
1)
Livraison de colis aux particuliers au départ de l'Agence Coliposte de Bois-d'Arcy.
Le trafic annuel est estimé à environ 75 000 colis.
Les prestations sont à réaliser du lundi au samedi.
Les contraintes techniques et la qualité de service du lot attendues seront mentionnées dans le cahier des charges joint à la consultation.

Description succincte:
2)
64113000
Services postaux relatifs aux colis
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
4)
Durée en mois: 36 (à compter de la date d’attribution du marché)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
1)
Livraison de colis aux particuliers au départ de l'Agence Coliposte de Bois-d'Arcy.
Le trafic annuel est estimé à environ 51 000 colis.
Les prestations sont à réaliser du lundi au samedi.
Les contraintes techniques et la qualité de service du lot attendues seront mentionnées dans le cahier des charges joint à la consultation.

Description succincte:
2)
64113000
Services postaux relatifs aux colis
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
4)
Durée en mois: 36 (à compter de la date d’attribution du marché)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
1)
Livraison de colis aux particuliers au départ de l'Agence Coliposte de Bois-d'Arcy.
Le trafic annuel est estimé à environ 60 000 colis.
Les prestations sont à réaliser du lundi au samedi.
Les contraintes techniques et la qualité de service du lot attendues seront mentionnées dans le cahier des charges joint à la consultation.

Description succincte:
2)
64113000
Services postaux relatifs aux colis
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
4)
Durée en mois: 36 (à compter de la date d’attribution du marché)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
1)
Livraison de colis aux particuliers au départ de l'Agence Coliposte de Bois-d'Arcy.
Le trafic annuel est estimé à environ 30 000 colis.
Les prestations sont à réaliser du lundi au samedi.
Les contraintes techniques et la qualité de service du lot attendues seront mentionnées dans le cahier des charges joint à la consultation.

Description succincte:
2)
64113000
Services postaux relatifs aux colis
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
4)
Durée en mois: 36 (à compter de la date d’attribution du marché)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
1)
Livraison de colis aux particuliers au départ de l'Agence Coliposte de Bois-d'Arcy.
Le trafic annuel est estimé à environ 30 000 colis.
Les prestations sont à réaliser du lundi au samedi.
Les contraintes techniques et la qualité de service du lot attendues seront mentionnées dans le cahier des charges joint à la consultation.

Description succincte:
2)
64113000
Services postaux relatifs aux colis
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
4)
Durée en mois: 36 (à compter de la date d’attribution du marché)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
1)
Livraison de colis aux particuliers au départ de l'Agence Coliposte de Bois-d'Arcy.
Le trafic annuel est estimé à environ 180 000 colis.
Les prestations sont à réaliser du lundi au samedi.
Les contraintes techniques et la qualité de service du lot attendues seront mentionnées dans le cahier des charges joint à la consultation.

Description succincte:
2)
64113000
Services postaux relatifs aux colis
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
4)
Durée en mois: 36 (à compter de la date d’attribution du marché)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
1)
Livraison de colis aux particuliers au départ de l'Agence Coliposte de Bois-d'Arcy.
Le trafic annuel est estimé à environ 30 000 colis.
Les prestations sont à réaliser du lundi au samedi.
Les contraintes techniques et la qualité de service du lot attendues seront mentionnées dans le cahier des charges joint à la consultation.

Description succincte:
2)
64113000
Services postaux relatifs aux colis
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
4)
Durée en mois: 36 (à compter de la date d’attribution du marché)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
1)
Livraison de colis aux particuliers au départ de l'Agence Coliposte de Bois-d'Arcy.
Le trafic annuel est estimé à environ 30 000 colis.
Les prestations sont à réaliser du lundi au samedi.
Les contraintes techniques et la qualité de service du lot attendues seront mentionnées dans le cahier des charges joint à la consultation.

Description succincte:
2)
64113000
Services postaux relatifs aux colis
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
4)
Durée en mois: 36 (à compter de la date d’attribution du marché)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
1)
Livraison de colis aux particuliers au départ de l'Agence Coliposte de Bois-d'Arcy.
Le trafic annuel est estimé à environ 60 000 colis.
Les prestations sont à réaliser du lundi au samedi.
Les contraintes techniques et la qualité de service du lot attendues seront mentionnées dans le cahier des charges joint à la consultation.

Description succincte:
2)
64113000
Services postaux relatifs aux colis
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
4)
Durée en mois: 36 (à compter de la date d’attribution du marché)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
1)
Livraison de colis aux particuliers au départ de l'Agence Coliposte de Bois-d'Arcy.
Le trafic annuel est estimé à environ 90 000 colis.
Les prestations sont à réaliser du lundi au samedi.
Les contraintes techniques et la qualité de service du lot attendues seront mentionnées dans le cahier des charges joint à la consultation.

Description succincte:
2)
64113000
Services postaux relatifs aux colis
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
4)
Durée en mois: 36 (à compter de la date d’attribution du marché)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
1)
Livraison de colis aux particuliers au départ de l'Agence Coliposte de Bois-d'Arcy.
Le trafic annuel est estimé à environ 30 000 colis.
Les prestations sont à réaliser du lundi au samedi.
Les contraintes techniques et la qualité de service du lot attendues seront mentionnées dans le cahier des charges joint à la consultation.

Description succincte:
2)
64113000
Services postaux relatifs aux colis
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
4)
Durée en mois: 36 (à compter de la date d’attribution du marché)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
1)
Livraison de colis aux particuliers au départ de l'Agence Coliposte de Bois-d'Arcy.
Le trafic annuel est estimé à environ 30 000 colis.
Les prestations sont à réaliser du lundi au samedi.
Les contraintes techniques et la qualité de service du lot attendues seront mentionnées dans le cahier des charges joint à la consultation.

Description succincte:
2)
64113000
Services postaux relatifs aux colis
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
4)
Durée en mois: 36 (à compter de la date d’attribution du marché)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Le candidat devra fournir à La Poste avant la signature du contrat une attestation d'assurance (RC exploitation, RC professionnelle, RC produit) en cours de validité.
Cautionnement et garanties exigés:
III.1.2) Financement du marché par les ressources propres de La Poste.
La Poste procède au paiement, sauf disposition légale contraire ou accord spécifique entre les parties, dans un délai de 60 jours à compter de la date d'émission de la facture.
L'euro est l'unité monétaire choisie pour le paiement des prestations, fournitures ou travaux.
Les sous-traitants bénéficieront du paiement direct dans les conditions de la loi n° 75-1334 du 31 décembre 1975 modifiée.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
III.1.4) Autres conditions particulières:
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Le candidat remettra, en même temps que la demande de participation, les documents indiqués ci-dessous :
1) un extrait K-bis ou équivalence;
2) s'il est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés;
3) attestion de fourniture des déclarations sociales et de paiements des cotisations et contributions des candidats à une commande au moins égale à 3 000 EUR (attestation URSSAF), datée de moins de 6 mois;
4) une déclaration dûment datée et signée sur papier à en-tête du fournisseur, pour justifier:
— qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales,
http://www.legifrance.gouv.fr

La non remise des documents sus mentionnés entrainera l'élimination de l'entreprise candidate.
L'ensemble des renseignements demandés aux rubriques III.2.1 à III.2.3 sera fourni sous format libre. En cas de groupement, chaque membre du groupement devra fournir l'ensemble des renseignements.

Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
III.2.2) Capacité économique et financière
III.2.3) Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Le candidat devra justifier d'un parc minimum par lot de 3 véhicules disponibles pour réaliser les prestations. Ce critère est éliminatoire. Avec le minimum de véhicules requis pour un seul lot, le candidat peut néanmoins postuler sur plusieurs lots. Dans ce cas, même s'il est le mieux disant sur plusieurs lots, il ne sera alors retenu que sur un seul lot. Le candidat devra joindre à sa demande de participation la copie de la licence intérieure, ainsi que les copies conformes des licences disponibles pour réaliser la prestation, en cours de validité.
Capacité technique
III.2.4) Informations sur les marchés réservés
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière : oui
références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables: Professionnels du transport de marchandises.

Information relative à la profession
III.3.2) Les personnes morales sont tenues d’indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation: non
Membres du personnel responsables de l'exécution du service
IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Négociée
Des candidats ont déjà été sélectionnés (s'il y a lieu, dans le cadre de certains types de procédures négociées): non

Type de procédure
IV.2) Critères d’attribution
IV.2.1) Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l’invitation à confirmer l’intérêt ou dans l’invitation à présenter une offre ou à négocier
Critères d’attribution
IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée: non
Enchère électronique
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) EUR_2013-000682
Numéro de référence attribué au dossier par l’entité adjudicatrice:
IV.3.2) non
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
IV.3.3) Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents: ..
Conditions d’obtention du cahier des charges et des documents complémentaires
IV.3.4) 12.12.2013 - 15:00
Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
IV.3.5) français.
Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
IV.3.6) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
IV.3.7) Modalités d’ouverture des offres
VI.1) Il s'agit d'un marché renouvelable: non
Renouvellement
VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne: non
Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.3) La demande de participation écrite du candidat ainsi que les renseignements et documents demandés aux rubriques III.2.1 à III.2.3 devront être remis à La Poste (sous format libre)
par courrier ou déposés à l'adresse du point de contact avant la date et heure limites de réception mentionnées à la rubrique IV.3.4.

Informations complémentaires:
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) +33 144325151
4 boulevard du Palais
75001
Tribunal de grande instance de Paris
Paris
FRANCE
+33 144327856
Instance chargée des procédures de recours
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) +33 144325151
4 boulevard du Palais
75055
Greffe du TGI de Paris
Paris Cedex 01
FRANCE
+33 144327856
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
VI.5) 26.11.2013
Date d’envoi du présent avis:
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