Centrale des marchés
fourniture de rubans (lot 1) et d'insignes de boutonnière (lot 2) - site de Paris 75 fourniture de rubans (lot 1) et d'insignes de boutonnière (lot 2) - site de Paris ville : Paris Cedex 06 lieu : 11 quai de conti code_postal : 75270 pays : F-
La Monnaie de Paris 75270Paris
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Fourniture de rubans (lot 1) et d'insignes de boutonnière (lot 2) - site de Paris

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Marché public ou privé
Référence du marché : 552454

Date de clôture estimée : 28/05/13
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (10/04/13)
116461-2013
BOAMP (10/04/13)
13-61759

Fournitures


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
La Monnaie de Paris, 11 quai de conti, contact : elisa Hohl, à l'attention de direction des Finances et de la Performance, F-75270 Paris Cedex 06. Tél. : (+33) 5 56 07 78 96.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.monnaiedeparis.fr.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Monnaie de Paris, voie romaine, contact : hohl elisa / moreau sonia, F-33600 Pessac. Tél. : (+33) 5 56 07 78 96. E-mail : sonia.moreau@monnaiedeparis.fr,elisa.hohl@monnaiedeparis.fr

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Monnaie de Paris, voie romaine, F-33600 Pessac. URL : http://www.monnaiedeparis.fr/entreprise/marches-publics

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Monnaie de Paris, voie romaine, contact : hohl elisa / moreau sonia, F-33600 Pessac
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autre.établissement public à caractère industriel et commercial, assujetti à l'ordonnance no2005-649 du 6 juin 2005
I.3) Activité principale

Autre : activités monétaires.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
fourniture de rubans (lot 1) et d'insignes de boutonnière (lot 2) - site de Paris.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures :
achat

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services11 quai de conti, 75270 Paris Cedex 06.
Code NUTS : FR.
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public.
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
Lot 1 :Ruban tissé uni ou rayé, dans le sens du ruban :
– ruban tissé uni ou rayé, dans le sens du ruban, sans rosette, avec rosette ;
– ruban tissé spécial (à motifs, à chevrons), sans rosette, avec rosette ;
– ruban hors catégorie.
Lot 2 : Insignes de boutonnière : agrafes/rosettes/insignes.

II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
19000000.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.

Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale .

- Lot 1 :Ruban tissé uni ou rayé, dans le sens du ruban :
- ruban tissé uni ou rayé, dans le sens du ruban, sans rosette, avec rosette ;
- ruban tissé spécial (à motifs, à chevrons), sans rosette, avec rosette ;
- ruban hors catégorie
- lot 2 : Insignes de boutonnière : agrafes/rosettes/insignes.
II.2.2) Informations sur les options :

Options : non.
II.2.3) Reconduction


Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :
A compter du : 1er janvier 2014, jusqu'au : 31 décembre 2017.

INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 1

Intitulé : Fourniture de rubans
1) Description succincte :
Lot 1 :Ruban tissé uni ou rayé, dans le sens du ruban :
-Ruban tissé uni ou rayé, dans le sens du ruban, sans rosette, avec rosette,
-Ruban tissé spécial (à motifs, à chevrons), sans rosette, avec rosette,
-Ruban hors catégorie,
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
19000000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
A compter du : 1er janvier 2014, jusqu'au : 31 décembre 2017
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 2

Intitulé : Fourniture d'insignes de boutonnière
1) Description succincte :
Lot 2 : Insignes de boutonnière : agrafes/rosettes/insignes.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
19000000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
A compter du : 1er janvier 2014, jusqu'au : 31 décembre 2017
5) Informations complémentaires sur les lots
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2) Modalités essentielles de de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Financement sur fonds propres.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Les opérateurs économiques peuvent se présenter seuls ou en groupement. Dans ce dernier cas, le groupement attributaire devra le cas échéant assurer sa transformation, à son choix, en groupement solidaire ou en groupement conjoint avec mandataire solidaire. Il est précisé qu'un opérateur économique ne peut se présenter en agissant à la fois en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membre de plusieurs groupements.
En cas de groupement solidaire, chacun des opérateurs économiques membres du groupement est engagé financièrement pour la totalité du marché. En cas de groupement conjoint avec mandataire solidaire, le mandataire est solidaire pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard du pouvoir adjudicateur.
III.1.4) Autres conditions particulières :

L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : non.
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies :
- une lettre de candidature Dc1 datée et signée. En cas de groupement, tous les membres doivent signer la lettre de candidature ou à défaut habiliter leur mandataire à la signer en leur nom (l'habilitation devant alors être fournie) ;
- la copie du ou des jugements prononcés l'autorisant à poursuivre son activité s'il est en redressement judiciaire ;
- un extrait de l'inscription au registre du commerce et des sociétés (K ou K bis) de moins de 6 mois ;
- tout document relatif aux pouvoirs des personnes habilitées à l'engager si elles n'apparaissent pas nommément dans l'extrait K-Bis (pouvoir régulièrement délégué, délégation de signature, etc.).
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : chaque opérateur économique, qu'il se présente seul ou en groupement, produit à l'appui de sa candidature une déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours des 3 derniers exercices disponibles et précise la part représentée sur ce chiffres d'affaires par les prestations objet de la consultation.
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies .

Chaque opérateur économique, qu'il se présente seul ou qu'il appartienne à un groupement, produit à l'appui de sa candidature:
- une liste des principaux services effectués, en privilégiant ceux en rapport avec les prestations objet du marché, au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé ;
- une déclaration indiquant ses effectifs moyens annuels pour chacune des 3 dernières années ;
- tout autre document demandé dans le Règlement de Consultation.
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
La prestation est réservée à une profession particulière non.
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offres économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. prix
Pondération : 60.
2. qualité technique de l'offre
Pondération : 40.
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée :non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
AOO 05-13.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
28 mai 2013, à 16:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 180 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement

Il s'agit d'un marché renouvelable : non.
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui.
VI.3) Informations complémentaires :
version informatique de l'offre
Nous rappelons aux candidats qu'ils doivent fournir une version électronique de leur proposition (clef USB ou Cd-Rom) mais qu'en aucun cas un envoi par mail de leur offre ne saurait régulièrement valider la réception de celle-ci. En effet, la Monnaie de Paris, en sa qualité de pouvoir adjudicateur soumis à l'ordonnance du 6 juin 2005 n'est pas tenue d'accepter les candidatures ou offres présentées sous forme dématérialisée ; cette obligation incombe seulement aux pouvoirs adjudicateurs soumis au Code des Marchés Publics.
Le support électronique exigé dans la présente consultation ne remplace pas l'exemplaire papier original de l'offre qui doit être remis sur le site de Pessac; ce support sert simplement à fluidifier les échanges entre les sites parisiens et pessacais de la Monnaie de Paris.
délai de réception des candidatures et des offres
En ce qui concerne le respect du délai de réception des candidatures et des offres, l'attention des candidats est attirée sur le fait que c'est la date de réception qui est prise en compte et non la date d'envoi. La commande publique déroge à la règle selon laquelle c'est le cachet de la poste qui atteste du respect ou non du délai imposé (L. No 2000-321, 12/04/2000, art. 16). Les entreprises candidates supportent donc les aléas de l'acheminement de leur offre. En principe, des dysfonctionnements postaux ne justifient pas, l'acceptation d'une offre parvenue hors délai à moins que le candidat ne démontre qu'ils étaient imprévisibles, irrésistibles et extérieurs aux parties.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 5 avril 2013.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal de Grande Instance de Paris, 4 boulevard du Palais, F-75055 Paris. E-mail : chg.p.tgi-paris@justice.fr. Tél. : (+33) 1 44 32 51 51. URL : http://www.tgi-paris-justice.fr
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours Tribunal de Grande Instance de Paris, 4 boulevard du Palais, F-75055 Paris. E-mail : chg.p.tgi-paris@justice.fr. Tél. : (+33) 1 44 32 51 51. URL : http://www.tgi-paris-justice.fr
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 5 avril 2013.

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