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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: RTE Réseau de Transport d’Electricité
Forme juridique de l’acheteur: Entreprise publique
Activité de l’entité adjudicatrice: Activités liées à l’électricité
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Nettoyage des aéroréfrigérants des transformateurs de puissance par cryogénie
Description: RTE lance une consultation pour la réalisation de prestations de nettoyage par cryogénie des aéroréfrigérants d’autotransformateurs et de transformateurs de puissance sur l’ensemble de ses sites.
Identifiant de la procédure: 16eb71ec-78f9-4c1b-8a5f-a0f7372f1a11
Avis précédent: 300852-2025
Identifiant interne: 24377 - Nettoyage des aéroréfrigérants des transformateurs de puissance par cryogénie
Type de procédure: Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50532200 Services de réparation et d'entretien de transformateurs
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/25/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: GMR Alsace
Description: RTE lance une consultation pour la réalisation de prestations de nettoyage par cryogénie des aéroréfrigérants d’autotransformateurs et de transformateurs de puissance sur l’ensemble de ses sites.
Identifiant interne: 24377-Lot-GMR-Alsace
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50532200 Services de réparation et d'entretien de transformateurs
Options:
Description des options: 2 fois une année optionnelle
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/11/2025
Date de fin de durée: 31/12/2029
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 153 795,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: La valeur maximale de l’accord-cadre indiquée englobe l'ensemble des lots de l'affaire. Validité de l'offre limitée à 6 mois.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Définis dans les documents de la consultation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Définis dans les documents de la consultation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Nanterre
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel prévu aux articles 5 et suivants de l’ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique. Le recours doit être formé avant la conclusion du contrat. Référé contractuel prévu aux articles 11 et suivants de l’ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique. Le recours doit être formé au plus tard le trente et unième jour suivant la publication au Journal officiel de l'Union européenne de l’avis d'attribution du contrat ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique, suivant la notification de la conclusion du contrat. En l'absence de la publication d'avis ou de la notification, la juridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat en vertu de l’article 1441-3 du code de procédure civile.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: RTE Réseau de Transport d’Electricité
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché: RTE Réseau de Transport d’Electricité
Organisation qui exécute le paiement: RTE Réseau de Transport d’Electricité
Organisation qui signe le marché: RTE Réseau de Transport d’Electricité
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: GMR Anjou
Description: RTE lance une consultation pour la réalisation de prestations de nettoyage par cryogénie des aéroréfrigérants d’autotransformateurs et de transformateurs de puissance sur l’ensemble de ses sites.
Identifiant interne: 24377-Lot-GMR-Anjou
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50532200 Services de réparation et d'entretien de transformateurs
Options:
Description des options: 2 fois une année optionnelle
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/11/2025
Date de fin de durée: 31/12/2029
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 153 795,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: La valeur maximale de l’accord-cadre indiquée englobe l'ensemble des lots de l'affaire. Validité de l'offre limitée à 6 mois.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Définis dans les documents de la consultation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Définis dans les documents de la consultation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Nanterre
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel prévu aux articles 5 et suivants de l’ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique. Le recours doit être formé avant la conclusion du contrat. Référé contractuel prévu aux articles 11 et suivants de l’ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique. Le recours doit être formé au plus tard le trente et unième jour suivant la publication au Journal officiel de l'Union européenne de l’avis d'attribution du contrat ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique, suivant la notification de la conclusion du contrat. En l'absence de la publication d'avis ou de la notification, la juridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat en vertu de l’article 1441-3 du code de procédure civile.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: RTE Réseau de Transport d’Electricité
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché: RTE Réseau de Transport d’Electricité
Organisation qui exécute le paiement: RTE Réseau de Transport d’Electricité
Organisation qui signe le marché: RTE Réseau de Transport d’Electricité
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: GMR Artois
Description: RTE lance une consultation pour la réalisation de prestations de nettoyage par cryogénie des aéroréfrigérants d’autotransformateurs et de transformateurs de puissance sur l’ensemble de ses sites.
Identifiant interne: 24377-Lot-GMR-Artois
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50532200 Services de réparation et d'entretien de transformateurs
Options:
Description des options: 2 fois une année optionnelle
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/11/2025
Date de fin de durée: 31/12/2029
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 871 792,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: La valeur maximale de l’accord-cadre indiquée englobe l'ensemble des lots de l'affaire. Validité de l'offre limitée à 6 mois.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Définis dans les documents de la consultation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Définis dans les documents de la consultation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Nanterre
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel prévu aux articles 5 et suivants de l’ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique. Le recours doit être formé avant la conclusion du contrat. Référé contractuel prévu aux articles 11 et suivants de l’ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique. Le recours doit être formé au plus tard le trente et unième jour suivant la publication au Journal officiel de l'Union européenne de l’avis d'attribution du contrat ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique, suivant la notification de la conclusion du contrat. En l'absence de la publication d'avis ou de la notification, la juridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat en vertu de l’article 1441-3 du code de procédure civile.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: RTE Réseau de Transport d’Electricité
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché: RTE Réseau de Transport d’Electricité
Organisation qui exécute le paiement: RTE Réseau de Transport d’Electricité
Organisation qui signe le marché: RTE Réseau de Transport d’Electricité
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: GMR Atlantique
Description: RTE lance une consultation pour la réalisation de prestations de nettoyage par cryogénie des aéroréfrigérants d’autotransformateurs et de transformateurs de puissance sur l’ensemble de ses sites.
Identifiant interne: 24377-Lot-GMR-Atlantique
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50532200 Services de réparation et d'entretien de transformateurs
Options:
Description des options: 2 fois une année optionnelle
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/11/2025
Date de fin de durée: 31/12/2029
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 153 795,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: La valeur maximale de l’accord-cadre indiquée englobe l'ensemble des lots de l'affaire. Validité de l'offre limitée à 6 mois.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Définis dans les documents de la consultation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Définis dans les documents de la consultation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Nanterre
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel prévu aux articles 5 et suivants de l’ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique. Le recours doit être formé avant la conclusion du contrat. Référé contractuel prévu aux articles 11 et suivants de l’ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique. Le recours doit être formé au plus tard le trente et unième jour suivant la publication au Journal officiel de l'Union européenne de l’avis d'attribution du contrat ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique, suivant la notification de la conclusion du contrat. En l'absence de la publication d'avis ou de la notification, la juridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat en vertu de l’article 1441-3 du code de procédure civile.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: RTE Réseau de Transport d’Electricité
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché: RTE Réseau de Transport d’Electricité
Organisation qui exécute le paiement: RTE Réseau de Transport d’Electricité
Organisation qui signe le marché: RTE Réseau de Transport d’Electricité
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: GMR Auvergne
Description: RTE lance une consultation pour la réalisation de prestations de nettoyage par cryogénie des aéroréfrigérants d’autotransformateurs et de transformateurs de puissance sur l’ensemble de ses sites.
Identifiant interne: 24377-Lot-GMR-Auvergne
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50532200 Services de réparation et d'entretien de transformateurs
Options:
Description des options: 2 fois une année optionnelle
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/11/2025
Date de fin de durée: 31/12/2029
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 153 795,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: La valeur maximale de l’accord-cadre indiquée englobe l'ensemble des lots de l'affaire. Validité de l'offre limitée à 6 mois.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Définis dans les documents de la consultation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Définis dans les documents de la consultation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Nanterre
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel prévu aux articles 5 et suivants de l’ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique. Le recours doit être formé avant la conclusion du contrat. Référé contractuel prévu aux articles 11 et suivants de l’ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique. Le recours doit être formé au plus tard le trente et unième jour suivant la publication au Journal officiel de l'Union européenne de l’avis d'attribution du contrat ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique, suivant la notification de la conclusion du contrat. En l'absence de la publication d'avis ou de la notification, la juridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat en vertu de l’article 1441-3 du code de procédure civile.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: RTE Réseau de Transport d’Electricité
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché: RTE Réseau de Transport d’Electricité
Organisation qui exécute le paiement: RTE Réseau de Transport d’Electricité
Organisation qui signe le marché: RTE Réseau de Transport d’Electricité
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: GMR Basse Seine
Description: RTE lance une consultation pour la réalisation de prestations de nettoyage par cryogénie des aéroréfrigérants d’autotransformateurs et de transformateurs de puissance sur l’ensemble de ses sites.
Identifiant interne: 24377-Lot-GMR-Basse-Seine
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50532200 Services de réparation et d'entretien de transformateurs
Options:
Description des options: 2 fois une année optionnelle
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/11/2025
Date de fin de durée: 31/12/2029
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 153 795,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: La valeur maximale de l’accord-cadre indiquée englobe l'ensemble des lots de l'affaire. Validité de l'offre limitée à 6 mois.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Définis dans les documents de la consultation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Définis dans les documents de la consultation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Nanterre
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel prévu aux articles 5 et suivants de l’ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique. Le recours doit être formé avant la conclusion du contrat. Référé contractuel prévu aux articles 11 et suivants de l’ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique. Le recours doit être formé au plus tard le trente et unième jour suivant la publication au Journal officiel de l'Union européenne de l’avis d'attribution du contrat ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique, suivant la notification de la conclusion du contrat. En l'absence de la publication d'avis ou de la notification, la juridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat en vertu de l’article 1441-3 du code de procédure civile.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: RTE Réseau de Transport d’Electricité
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché: RTE Réseau de Transport d’Electricité
Organisation qui exécute le paiement: RTE Réseau de Transport d’Electricité
Organisation qui signe le marché: RTE Réseau de Transport d’Electricité
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: GMR Bearn
Description: RTE lance une consultation pour la réalisation de prestations de nettoyage par cryogénie des aéroréfrigérants d’autotransformateurs et de transformateurs de puissance sur l’ensemble de ses sites.
Identifiant interne: 24377-Lot-GMR-Bearn
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50532200 Services de réparation et d'entretien de transformateurs
Options:
Description des options: 2 fois une année optionnelle
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/11/2025
Date de fin de durée: 31/12/2029
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 153 795,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: La valeur maximale de l’accord-cadre indiquée englobe l'ensemble des lots de l'affaire. Validité de l'offre limitée à 6 mois.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Définis dans les documents de la consultation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Définis dans les documents de la consultation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Nanterre
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel prévu aux articles 5 et suivants de l’ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique. Le recours doit être formé avant la conclusion du contrat. Référé contractuel prévu aux articles 11 et suivants de l’ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique. Le recours doit être formé au plus tard le trente et unième jour suivant la publication au Journal officiel de l'Union européenne de l’avis d'attribution du contrat ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique, suivant la notification de la conclusion du contrat. En l'absence de la publication d'avis ou de la notification, la juridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat en vertu de l’article 1441-3 du code de procédure civile.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: RTE Réseau de Transport d’Electricité
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché: RTE Réseau de Transport d’Electricité
Organisation qui exécute le paiement: RTE Réseau de Transport d’Electricité
Organisation qui signe le marché: RTE Réseau de Transport d’Electricité
5.1.
Lot: LOT-0010
Titre: GMR Bourgogne
Description: RTE lance une consultation pour la réalisation de prestations de nettoyage par cryogénie des aéroréfrigérants d’autotransformateurs et de transformateurs de puissance sur l’ensemble de ses sites.
Identifiant interne: 24377-Lot-GMR-Bourgogne
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50532200 Services de réparation et d'entretien de transformateurs
Options:
Description des options: 2 fois une année optionnelle
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/11/2025
Date de fin de durée: 31/12/2029
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 153 795,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: La valeur maximale de l’accord-cadre indiquée englobe l'ensemble des lots de l'affaire. Validité de l'offre limitée à 6 mois.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Définis dans les documents de la consultation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Définis dans les documents de la consultation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Nanterre
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel prévu aux articles 5 et suivants de l’ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique. Le recours doit être formé avant la conclusion du contrat. Référé contractuel prévu aux articles 11 et suivants de l’ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique. Le recours doit être formé au plus tard le trente et unième jour suivant la publication au Journal officiel de l'Union européenne de l’avis d'attribution du contrat ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique, suivant la notification de la conclusion du contrat. En l'absence de la publication d'avis ou de la notification, la juridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat en vertu de l’article 1441-3 du code de procédure civile.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: RTE Réseau de Transport d’Electricité
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché: RTE Réseau de Transport d’Electricité
Organisation qui exécute le paiement: RTE Réseau de Transport d’Electricité
Organisation qui signe le marché: RTE Réseau de Transport d’Electricité
5.1.
Lot: LOT-0011
Titre: GMR Bretagne
Description: RTE lance une consultation pour la réalisation de prestations de nettoyage par cryogénie des aéroréfrigérants d’autotransformateurs et de transformateurs de puissance sur l’ensemble de ses sites.
Identifiant interne: 24377-Lot-GMR-Bretagne
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50532200 Services de réparation et d'entretien de transformateurs
Options:
Description des options: 2 fois une année optionnelle
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/11/2025
Date de fin de durée: 31/12/2029
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 153 795,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: La valeur maximale de l’accord-cadre indiquée englobe l'ensemble des lots de l'affaire. Validité de l'offre limitée à 6 mois.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Définis dans les documents de la consultation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Définis dans les documents de la consultation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Nanterre
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel prévu aux articles 5 et suivants de l’ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique. Le recours doit être formé avant la conclusion du contrat. Référé contractuel prévu aux articles 11 et suivants de l’ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique. Le recours doit être formé au plus tard le trente et unième jour suivant la publication au Journal officiel de l'Union européenne de l’avis d'attribution du contrat ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique, suivant la notification de la conclusion du contrat. En l'absence de la publication d'avis ou de la notification, la juridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat en vertu de l’article 1441-3 du code de procédure civile.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: RTE Réseau de Transport d’Electricité
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché: RTE Réseau de Transport d’Electricité
Organisation qui exécute le paiement: RTE Réseau de Transport d’Electricité
Organisation qui signe le marché: RTE Réseau de Transport d’Electricité
5.1.
Lot: LOT-0012
Titre: GMR Cevennes
Description: RTE lance une consultation pour la réalisation de prestations de nettoyage par cryogénie des aéroréfrigérants d’autotransformateurs et de transformateurs de puissance sur l’ensemble de ses sites.
Identifiant interne: 24377-Lot-GMR-Cevennes
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50532200 Services de réparation et d'entretien de transformateurs
Options:
Description des options: 2 fois une année optionnelle
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/11/2025
Date de fin de durée: 31/12/2029
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 153 795,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: La valeur maximale de l’accord-cadre indiquée englobe l'ensemble des lots de l'affaire. Validité de l'offre limitée à 6 mois.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Définis dans les documents de la consultation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Définis dans les documents de la consultation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Nanterre
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel prévu aux articles 5 et suivants de l’ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique. Le recours doit être formé avant la conclusion du contrat. Référé contractuel prévu aux articles 11 et suivants de l’ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique. Le recours doit être formé au plus tard le trente et unième jour suivant la publication au Journal officiel de l'Union européenne de l’avis d'attribution du contrat ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique, suivant la notification de la conclusion du contrat. En l'absence de la publication d'avis ou de la notification, la juridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat en vertu de l’article 1441-3 du code de procédure civile.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: RTE Réseau de Transport d’Electricité
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché: RTE Réseau de Transport d’Electricité
Organisation qui exécute le paiement: RTE Réseau de Transport d’Electricité
Organisation qui signe le marché: RTE Réseau de Transport d’Electricité
5.1.
Lot: LOT-0013
Titre: GMR Champagne Ardenne
Description: RTE lance une consultation pour la réalisation de prestations de nettoyage par cryogénie des aéroréfrigérants d’autotransformateurs et de transformateurs de puissance sur l’ensemble de ses sites.
Identifiant interne: 24377-Lot-GMR-Champagne-Ardenne
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50532200 Services de réparation et d'entretien de transformateurs
Options:
Description des options: 2 fois une année optionnelle
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/11/2025
Date de fin de durée: 31/12/2029
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 153 795,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: La valeur maximale de l’accord-cadre indiquée englobe l'ensemble des lots de l'affaire. Validité de l'offre limitée à 6 mois.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Définis dans les documents de la consultation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Définis dans les documents de la consultation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Nanterre
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel prévu aux articles 5 et suivants de l’ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique. Le recours doit être formé avant la conclusion du contrat. Référé contractuel prévu aux articles 11 et suivants de l’ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique. Le recours doit être formé au plus tard le trente et unième jour suivant la publication au Journal officiel de l'Union européenne de l’avis d'attribution du contrat ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique, suivant la notification de la conclusion du contrat. En l'absence de la publication d'avis ou de la notification, la juridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat en vertu de l’article 1441-3 du code de procédure civile.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: RTE Réseau de Transport d’Electricité
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché: RTE Réseau de Transport d’Electricité
Organisation qui exécute le paiement: RTE Réseau de Transport d’Electricité
Organisation qui signe le marché: RTE Réseau de Transport d’Electricité
5.1.
Lot: LOT-0014
Titre: GMR Champagne Morvan
Description: RTE lance une consultation pour la réalisation de prestations de nettoyage par cryogénie des aéroréfrigérants d’autotransformateurs et de transformateurs de puissance sur l’ensemble de ses sites.
Identifiant interne: 24377-Lot-GMR-Champagne-Morvan
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50532200 Services de réparation et d'entretien de transformateurs
Options:
Description des options: 2 fois une année optionnelle
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/11/2025
Date de fin de durée: 31/12/2029
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 153 795,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: La valeur maximale de l’accord-cadre indiquée englobe l'ensemble des lots de l'affaire. Validité de l'offre limitée à 6 mois.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Définis dans les documents de la consultation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Définis dans les documents de la consultation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Nanterre
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel prévu aux articles 5 et suivants de l’ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique. Le recours doit être formé avant la conclusion du contrat. Référé contractuel prévu aux articles 11 et suivants de l’ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique. Le recours doit être formé au plus tard le trente et unième jour suivant la publication au Journal officiel de l'Union européenne de l’avis d'attribution du contrat ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique, suivant la notification de la conclusion du contrat. En l'absence de la publication d'avis ou de la notification, la juridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat en vertu de l’article 1441-3 du code de procédure civile.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: RTE Réseau de Transport d’Electricité
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché: RTE Réseau de Transport d’Electricité
Organisation qui exécute le paiement: RTE Réseau de Transport d’Electricité
Organisation qui signe le marché: RTE Réseau de Transport d’Electricité
5.1.
Lot: LOT-0015
Titre: GMR Cote d'Azur
Description: RTE lance une consultation pour la réalisation de prestations de nettoyage par cryogénie des aéroréfrigérants d’autotransformateurs et de transformateurs de puissance sur l’ensemble de ses sites.
Identifiant interne: 24377-Lot-GMR-Cote-Azur
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50532200 Services de réparation et d'entretien de transformateurs
Options:
Description des options: 2 fois une année optionnelle
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/11/2025
Date de fin de durée: 31/12/2029
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 153 795,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: La valeur maximale de l’accord-cadre indiquée englobe l'ensemble des lots de l'affaire. Validité de l'offre limitée à 6 mois.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Définis dans les documents de la consultation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Définis dans les documents de la consultation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Nanterre
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel prévu aux articles 5 et suivants de l’ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique. Le recours doit être formé avant la conclusion du contrat. Référé contractuel prévu aux articles 11 et suivants de l’ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique. Le recours doit être formé au plus tard le trente et unième jour suivant la publication au Journal officiel de l'Union européenne de l’avis d'attribution du contrat ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique, suivant la notification de la conclusion du contrat. En l'absence de la publication d'avis ou de la notification, la juridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat en vertu de l’article 1441-3 du code de procédure civile.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: RTE Réseau de Transport d’Electricité
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché: RTE Réseau de Transport d’Electricité
Organisation qui exécute le paiement: RTE Réseau de Transport d’Electricité
Organisation qui signe le marché: RTE Réseau de Transport d’Electricité
5.1.
Lot: LOT-0016
Titre: GMR Dauphine
Description: RTE lance une consultation pour la réalisation de prestations de nettoyage par cryogénie des aéroréfrigérants d’autotransformateurs et de transformateurs de puissance sur l’ensemble de ses sites.
Identifiant interne: 24377-Lot-GMR-Dauphine
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50532200 Services de réparation et d'entretien de transformateurs
Options:
Description des options: 2 fois une année optionnelle
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/11/2025
Date de fin de durée: 31/12/2029
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 153 795,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: La valeur maximale de l’accord-cadre indiquée englobe l'ensemble des lots de l'affaire. Validité de l'offre limitée à 6 mois.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Définis dans les documents de la consultation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Définis dans les documents de la consultation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Nanterre
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel prévu aux articles 5 et suivants de l’ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique. Le recours doit être formé avant la conclusion du contrat. Référé contractuel prévu aux articles 11 et suivants de l’ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique. Le recours doit être formé au plus tard le trente et unième jour suivant la publication au Journal officiel de l'Union européenne de l’avis d'attribution du contrat ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique, suivant la notification de la conclusion du contrat. En l'absence de la publication d'avis ou de la notification, la juridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat en vertu de l’article 1441-3 du code de procédure civile.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: RTE Réseau de Transport d’Electricité
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché: RTE Réseau de Transport d’Electricité
Organisation qui exécute le paiement: RTE Réseau de Transport d’Electricité
Organisation qui signe le marché: RTE Réseau de Transport d’Electricité
5.1.
Lot: LOT-0017
Titre: GMR Est
Description: RTE lance une consultation pour la réalisation de prestations de nettoyage par cryogénie des aéroréfrigérants d’autotransformateurs et de transformateurs de puissance sur l’ensemble de ses sites.
Identifiant interne: 24377-Lot-GMR-Est
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50532200 Services de réparation et d'entretien de transformateurs
Options:
Description des options: 2 fois une année optionnelle
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/11/2025
Date de fin de durée: 31/12/2029
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 153 795,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: La valeur maximale de l’accord-cadre indiquée englobe l'ensemble des lots de l'affaire. Validité de l'offre limitée à 6 mois.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Définis dans les documents de la consultation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Définis dans les documents de la consultation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Nanterre
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel prévu aux articles 5 et suivants de l’ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique. Le recours doit être formé avant la conclusion du contrat. Référé contractuel prévu aux articles 11 et suivants de l’ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique. Le recours doit être formé au plus tard le trente et unième jour suivant la publication au Journal officiel de l'Union européenne de l’avis d'attribution du contrat ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique, suivant la notification de la conclusion du contrat. En l'absence de la publication d'avis ou de la notification, la juridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat en vertu de l’article 1441-3 du code de procédure civile.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: RTE Réseau de Transport d’Electricité
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché: RTE Réseau de Transport d’Electricité
Organisation qui exécute le paiement: RTE Réseau de Transport d’Electricité
Organisation qui signe le marché: RTE Réseau de Transport d’Electricité
5.1.
Lot: LOT-0018
Titre: GMR Flandre Hainaut
Description: RTE lance une consultation pour la réalisation de prestations de nettoyage par cryogénie des aéroréfrigérants d’autotransformateurs et de transformateurs de puissance sur l’ensemble de ses sites.
Identifiant interne: 24377-Lot-GMR-Flandre-Hainaut
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50532200 Services de réparation et d'entretien de transformateurs
Options:
Description des options: 2 fois une année optionnelle
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/11/2025
Date de fin de durée: 31/12/2029
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 153 795,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: La valeur maximale de l’accord-cadre indiquée englobe l'ensemble des lots de l'affaire. Validité de l'offre limitée à 6 mois.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Définis dans les documents de la consultation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Définis dans les documents de la consultation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Nanterre
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel prévu aux articles 5 et suivants de l’ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique. Le recours doit être formé avant la conclusion du contrat. Référé contractuel prévu aux articles 11 et suivants de l’ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique. Le recours doit être formé au plus tard le trente et unième jour suivant la publication au Journal officiel de l'Union européenne de l’avis d'attribution du contrat ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique, suivant la notification de la conclusion du contrat. En l'absence de la publication d'avis ou de la notification, la juridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat en vertu de l’article 1441-3 du code de procédure civile.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: RTE Réseau de Transport d’Electricité
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché: RTE Réseau de Transport d’Electricité
Organisation qui exécute le paiement: RTE Réseau de Transport d’Electricité
Organisation qui signe le marché: RTE Réseau de Transport d’Electricité
5.1.
Lot: LOT-0019
Titre: GMR Forez Velay
Description: RTE lance une consultation pour la réalisation de prestations de nettoyage par cryogénie des aéroréfrigérants d’autotransformateurs et de transformateurs de puissance sur l’ensemble de ses sites.
Identifiant interne: 24377-Lot-GMR-Forez-Velay
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50532200 Services de réparation et d'entretien de transformateurs
Options:
Description des options: 2 fois une année optionnelle
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/11/2025
Date de fin de durée: 31/12/2029
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 153 795,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: La valeur maximale de l’accord-cadre indiquée englobe l'ensemble des lots de l'affaire. Validité de l'offre limitée à 6 mois.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Définis dans les documents de la consultation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Définis dans les documents de la consultation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Nanterre
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel prévu aux articles 5 et suivants de l’ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique. Le recours doit être formé avant la conclusion du contrat. Référé contractuel prévu aux articles 11 et suivants de l’ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique. Le recours doit être formé au plus tard le trente et unième jour suivant la publication au Journal officiel de l'Union européenne de l’avis d'attribution du contrat ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique, suivant la notification de la conclusion du contrat. En l'absence de la publication d'avis ou de la notification, la juridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat en vertu de l’article 1441-3 du code de procédure civile.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: RTE Réseau de Transport d’Electricité
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché: RTE Réseau de Transport d’Electricité
Organisation qui exécute le paiement: RTE Réseau de Transport d’Electricité
Organisation qui signe le marché: RTE Réseau de Transport d’Electricité
5.1.
Lot: LOT-0020
Titre: GMR Gascogne
Description: RTE lance une consultation pour la réalisation de prestations de nettoyage par cryogénie des aéroréfrigérants d’autotransformateurs et de transformateurs de puissance sur l’ensemble de ses sites.
Identifiant interne: 24377-Lot-GMR-Gascogne
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50532200 Services de réparation et d'entretien de transformateurs
Options:
Description des options: 2 fois une année optionnelle
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/11/2025
Date de fin de durée: 31/12/2029
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 153 795,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: La valeur maximale de l’accord-cadre indiquée englobe l'ensemble des lots de l'affaire. Validité de l'offre limitée à 6 mois.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Définis dans les documents de la consultation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Définis dans les documents de la consultation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Nanterre
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel prévu aux articles 5 et suivants de l’ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique. Le recours doit être formé avant la conclusion du contrat. Référé contractuel prévu aux articles 11 et suivants de l’ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique. Le recours doit être formé au plus tard le trente et unième jour suivant la publication au Journal officiel de l'Union européenne de l’avis d'attribution du contrat ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique, suivant la notification de la conclusion du contrat. En l'absence de la publication d'avis ou de la notification, la juridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat en vertu de l’article 1441-3 du code de procédure civile.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: RTE Réseau de Transport d’Electricité
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché: RTE Réseau de Transport d’Electricité
Organisation qui exécute le paiement: RTE Réseau de Transport d’Electricité
Organisation qui signe le marché: RTE Réseau de Transport d’Electricité
5.1.
Lot: LOT-0021
Titre: GMR Languedoc Roussillon
Description: RTE lance une consultation pour la réalisation de prestations de nettoyage par cryogénie des aéroréfrigérants d’autotransformateurs et de transformateurs de puissance sur l’ensemble de ses sites.
Identifiant interne: 24377-Lot-GMR-Languedoc-Roussillon
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50532200 Services de réparation et d'entretien de transformateurs
Options:
Description des options: 2 fois une année optionnelle
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/11/2025
Date de fin de durée: 31/12/2029
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 153 795,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: La valeur maximale de l’accord-cadre indiquée englobe l'ensemble des lots de l'affaire. Validité de l'offre limitée à 6 mois.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Définis dans les documents de la consultation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Définis dans les documents de la consultation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Nanterre
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel prévu aux articles 5 et suivants de l’ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique. Le recours doit être formé avant la conclusion du contrat. Référé contractuel prévu aux articles 11 et suivants de l’ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique. Le recours doit être formé au plus tard le trente et unième jour suivant la publication au Journal officiel de l'Union européenne de l’avis d'attribution du contrat ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique, suivant la notification de la conclusion du contrat. En l'absence de la publication d'avis ou de la notification, la juridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat en vertu de l’article 1441-3 du code de procédure civile.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: RTE Réseau de Transport d’Electricité
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché: RTE Réseau de Transport d’Electricité
Organisation qui exécute le paiement: RTE Réseau de Transport d’Electricité
Organisation qui signe le marché: RTE Réseau de Transport d’Electricité
5.1.
Lot: LOT-0022
Titre: GMR Lorraine
Description: RTE lance une consultation pour la réalisation de prestations de nettoyage par cryogénie des aéroréfrigérants d’autotransformateurs et de transformateurs de puissance sur l’ensemble de ses sites.
Identifiant interne: 24377-Lot-GMR-Lorraine
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50532200 Services de réparation et d'entretien de transformateurs
Options:
Description des options: 2 fois une année optionnelle
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/11/2025
Date de fin de durée: 31/12/2029
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 153 795,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: La valeur maximale de l’accord-cadre indiquée englobe l'ensemble des lots de l'affaire. Validité de l'offre limitée à 6 mois.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Définis dans les documents de la consultation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Définis dans les documents de la consultation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Nanterre
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel prévu aux articles 5 et suivants de l’ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique. Le recours doit être formé avant la conclusion du contrat. Référé contractuel prévu aux articles 11 et suivants de l’ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique. Le recours doit être formé au plus tard le trente et unième jour suivant la publication au Journal officiel de l'Union européenne de l’avis d'attribution du contrat ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique, suivant la notification de la conclusion du contrat. En l'absence de la publication d'avis ou de la notification, la juridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat en vertu de l’article 1441-3 du code de procédure civile.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: RTE Réseau de Transport d’Electricité
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché: RTE Réseau de Transport d’Electricité
Organisation qui exécute le paiement: RTE Réseau de Transport d’Electricité
Organisation qui signe le marché: RTE Réseau de Transport d’Electricité
5.1.
Lot: LOT-0023
Titre: GMR Lyonnais
Description: RTE lance une consultation pour la réalisation de prestations de nettoyage par cryogénie des aéroréfrigérants d’autotransformateurs et de transformateurs de puissance sur l’ensemble de ses sites.
Identifiant interne: 24377-Lot-GMR-Lyonnais
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50532200 Services de réparation et d'entretien de transformateurs
Options:
Description des options: 2 fois une année optionnelle
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/11/2025
Date de fin de durée: 31/12/2029
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 153 795,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: La valeur maximale de l’accord-cadre indiquée englobe l'ensemble des lots de l'affaire. Validité de l'offre limitée à 6 mois.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Définis dans les documents de la consultation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Définis dans les documents de la consultation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Nanterre
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel prévu aux articles 5 et suivants de l’ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique. Le recours doit être formé avant la conclusion du contrat. Référé contractuel prévu aux articles 11 et suivants de l’ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique. Le recours doit être formé au plus tard le trente et unième jour suivant la publication au Journal officiel de l'Union européenne de l’avis d'attribution du contrat ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique, suivant la notification de la conclusion du contrat. En l'absence de la publication d'avis ou de la notification, la juridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat en vertu de l’article 1441-3 du code de procédure civile.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: RTE Réseau de Transport d’Electricité
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché: RTE Réseau de Transport d’Electricité
Organisation qui exécute le paiement: RTE Réseau de Transport d’Electricité
Organisation qui signe le marché: RTE Réseau de Transport d’Electricité
5.1.
Lot: LOT-0024
Titre: GMR Massif Central Ouest
Description: RTE lance une consultation pour la réalisation de prestations de nettoyage par cryogénie des aéroréfrigérants d’autotransformateurs et de transformateurs de puissance sur l’ensemble de ses sites.
Identifiant interne: 24377-Lot-GMR-Massif-Central-Ouest
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50532200 Services de réparation et d'entretien de transformateurs
Options:
Description des options: 2 fois une année optionnelle
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/11/2025
Date de fin de durée: 31/12/2029
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 153 795,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: La valeur maximale de l’accord-cadre indiquée englobe l'ensemble des lots de l'affaire. Validité de l'offre limitée à 6 mois.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Définis dans les documents de la consultation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Définis dans les documents de la consultation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Nanterre
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel prévu aux articles 5 et suivants de l’ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique. Le recours doit être formé avant la conclusion du contrat. Référé contractuel prévu aux articles 11 et suivants de l’ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique. Le recours doit être formé au plus tard le trente et unième jour suivant la publication au Journal officiel de l'Union européenne de l’avis d'attribution du contrat ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique, suivant la notification de la conclusion du contrat. En l'absence de la publication d'avis ou de la notification, la juridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat en vertu de l’article 1441-3 du code de procédure civile.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: RTE Réseau de Transport d’Electricité
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché: RTE Réseau de Transport d’Electricité
Organisation qui exécute le paiement: RTE Réseau de Transport d’Electricité
Organisation qui signe le marché: RTE Réseau de Transport d’Electricité
5.1.
Lot: LOT-0026
Titre: GMR Nord Ouest
Description: RTE lance une consultation pour la réalisation de prestations de nettoyage par cryogénie des aéroréfrigérants d’autotransformateurs et de transformateurs de puissance sur l’ensemble de ses sites.
Identifiant interne: 24377-Lot-GMR-Nord-Ouest
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50532200 Services de réparation et d'entretien de transformateurs
Options:
Description des options: 2 fois une année optionnelle
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/11/2025
Date de fin de durée: 31/12/2029
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 153 795,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: La valeur maximale de l’accord-cadre indiquée englobe l'ensemble des lots de l'affaire. Validité de l'offre limitée à 6 mois.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Définis dans les documents de la consultation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Définis dans les documents de la consultation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Nanterre
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel prévu aux articles 5 et suivants de l’ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique. Le recours doit être formé avant la conclusion du contrat. Référé contractuel prévu aux articles 11 et suivants de l’ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique. Le recours doit être formé au plus tard le trente et unième jour suivant la publication au Journal officiel de l'Union européenne de l’avis d'attribution du contrat ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique, suivant la notification de la conclusion du contrat. En l'absence de la publication d'avis ou de la notification, la juridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat en vertu de l’article 1441-3 du code de procédure civile.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: RTE Réseau de Transport d’Electricité
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché: RTE Réseau de Transport d’Electricité
Organisation qui exécute le paiement: RTE Réseau de Transport d’Electricité
Organisation qui signe le marché: RTE Réseau de Transport d’Electricité
5.1.
Lot: LOT-0027
Titre: GMR Normandie
Description: RTE lance une consultation pour la réalisation de prestations de nettoyage par cryogénie des aéroréfrigérants d’autotransformateurs et de transformateurs de puissance sur l’ensemble de ses sites.
Identifiant interne: 24377-Lot-GMR-Normandie
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50532200 Services de réparation et d'entretien de transformateurs
Options:
Description des options: 2 fois une année optionnelle
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/11/2025
Date de fin de durée: 31/12/2029
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 153 795,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: La valeur maximale de l’accord-cadre indiquée englobe l'ensemble des lots de l'affaire. Validité de l'offre limitée à 6 mois.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Définis dans les documents de la consultation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Définis dans les documents de la consultation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Nanterre
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel prévu aux articles 5 et suivants de l’ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique. Le recours doit être formé avant la conclusion du contrat. Référé contractuel prévu aux articles 11 et suivants de l’ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique. Le recours doit être formé au plus tard le trente et unième jour suivant la publication au Journal officiel de l'Union européenne de l’avis d'attribution du contrat ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique, suivant la notification de la conclusion du contrat. En l'absence de la publication d'avis ou de la notification, la juridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat en vertu de l’article 1441-3 du code de procédure civile.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: RTE Réseau de Transport d’Electricité
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché: RTE Réseau de Transport d’Electricité
Organisation qui exécute le paiement: RTE Réseau de Transport d’Electricité
Organisation qui signe le marché: RTE Réseau de Transport d’Electricité
5.1.
Lot: LOT-0028
Titre: GMR Poitou Charentes
Description: RTE lance une consultation pour la réalisation de prestations de nettoyage par cryogénie des aéroréfrigérants d’autotransformateurs et de transformateurs de puissance sur l’ensemble de ses sites.
Identifiant interne: 24377-Lot-GMR-Poitou-Charentes
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50532200 Services de réparation et d'entretien de transformateurs
Options:
Description des options: 2 fois une année optionnelle
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/11/2025
Date de fin de durée: 31/12/2029
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 153 795,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: La valeur maximale de l’accord-cadre indiquée englobe l'ensemble des lots de l'affaire. Validité de l'offre limitée à 6 mois.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Définis dans les documents de la consultation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Définis dans les documents de la consultation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Nanterre
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel prévu aux articles 5 et suivants de l’ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique. Le recours doit être formé avant la conclusion du contrat. Référé contractuel prévu aux articles 11 et suivants de l’ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique. Le recours doit être formé au plus tard le trente et unième jour suivant la publication au Journal officiel de l'Union européenne de l’avis d'attribution du contrat ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique, suivant la notification de la conclusion du contrat. En l'absence de la publication d'avis ou de la notification, la juridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat en vertu de l’article 1441-3 du code de procédure civile.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: RTE Réseau de Transport d’Electricité
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché: RTE Réseau de Transport d’Electricité
Organisation qui exécute le paiement: RTE Réseau de Transport d’Electricité
Organisation qui signe le marché: RTE Réseau de Transport d’Electricité
5.1.
Lot: LOT-0029
Titre: GMR Provence Alpes du Sud
Description: RTE lance une consultation pour la réalisation de prestations de nettoyage par cryogénie des aéroréfrigérants d’autotransformateurs et de transformateurs de puissance sur l’ensemble de ses sites.
Identifiant interne: 24377-Lot-GMR-Provence-Alpes-du-Sud
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50532200 Services de réparation et d'entretien de transformateurs
Options:
Description des options: 2 fois une année optionnelle
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/11/2025
Date de fin de durée: 31/12/2029
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 153 795,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: La valeur maximale de l’accord-cadre indiquée englobe l'ensemble des lots de l'affaire. Validité de l'offre limitée à 6 mois.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Définis dans les documents de la consultation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Définis dans les documents de la consultation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Nanterre
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel prévu aux articles 5 et suivants de l’ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique. Le recours doit être formé avant la conclusion du contrat. Référé contractuel prévu aux articles 11 et suivants de l’ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique. Le recours doit être formé au plus tard le trente et unième jour suivant la publication au Journal officiel de l'Union européenne de l’avis d'attribution du contrat ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique, suivant la notification de la conclusion du contrat. En l'absence de la publication d'avis ou de la notification, la juridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat en vertu de l’article 1441-3 du code de procédure civile.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: RTE Réseau de Transport d’Electricité
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché: RTE Réseau de Transport d’Electricité
Organisation qui exécute le paiement: RTE Réseau de Transport d’Electricité
Organisation qui signe le marché: RTE Réseau de Transport d’Electricité
5.1.
Lot: LOT-0030
Titre: GMR Pyrenees
Description: RTE lance une consultation pour la réalisation de prestations de nettoyage par cryogénie des aéroréfrigérants d’autotransformateurs et de transformateurs de puissance sur l’ensemble de ses sites.
Identifiant interne: 24377-Lot-GMR-Pyrenees
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50532200 Services de réparation et d'entretien de transformateurs
Options:
Description des options: 2 fois une année optionnelle
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/11/2025
Date de fin de durée: 31/12/2029
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 153 795,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: La valeur maximale de l’accord-cadre indiquée englobe l'ensemble des lots de l'affaire. Validité de l'offre limitée à 6 mois.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Définis dans les documents de la consultation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Définis dans les documents de la consultation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Nanterre
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel prévu aux articles 5 et suivants de l’ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique. Le recours doit être formé avant la conclusion du contrat. Référé contractuel prévu aux articles 11 et suivants de l’ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique. Le recours doit être formé au plus tard le trente et unième jour suivant la publication au Journal officiel de l'Union européenne de l’avis d'attribution du contrat ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique, suivant la notification de la conclusion du contrat. En l'absence de la publication d'avis ou de la notification, la juridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat en vertu de l’article 1441-3 du code de procédure civile.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: RTE Réseau de Transport d’Electricité
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché: RTE Réseau de Transport d’Electricité
Organisation qui exécute le paiement: RTE Réseau de Transport d’Electricité
Organisation qui signe le marché: RTE Réseau de Transport d’Electricité
5.1.
Lot: LOT-0031
Titre: GMR Savoie
Description: RTE lance une consultation pour la réalisation de prestations de nettoyage par cryogénie des aéroréfrigérants d’autotransformateurs et de transformateurs de puissance sur l’ensemble de ses sites.
Identifiant interne: 24377-Lot-GMR-Savoie
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50532200 Services de réparation et d'entretien de transformateurs
Options:
Description des options: 2 fois une année optionnelle
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/11/2025
Date de fin de durée: 31/12/2029
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 153 795,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: La valeur maximale de l’accord-cadre indiquée englobe l'ensemble des lots de l'affaire. Validité de l'offre limitée à 6 mois.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Définis dans les documents de la consultation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Définis dans les documents de la consultation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Nanterre
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel prévu aux articles 5 et suivants de l’ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique. Le recours doit être formé avant la conclusion du contrat. Référé contractuel prévu aux articles 11 et suivants de l’ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique. Le recours doit être formé au plus tard le trente et unième jour suivant la publication au Journal officiel de l'Union européenne de l’avis d'attribution du contrat ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique, suivant la notification de la conclusion du contrat. En l'absence de la publication d'avis ou de la notification, la juridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat en vertu de l’article 1441-3 du code de procédure civile.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: RTE Réseau de Transport d’Electricité
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché: RTE Réseau de Transport d’Electricité
Organisation qui exécute le paiement: RTE Réseau de Transport d’Electricité
Organisation qui signe le marché: RTE Réseau de Transport d’Electricité
5.1.
Lot: LOT-0032
Titre: GMR Sologne
Description: RTE lance une consultation pour la réalisation de prestations de nettoyage par cryogénie des aéroréfrigérants d’autotransformateurs et de transformateurs de puissance sur l’ensemble de ses sites.
Identifiant interne: 24377-Lot-GMR-Sologne
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50532200 Services de réparation et d'entretien de transformateurs
Options:
Description des options: 2 fois une année optionnelle
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/11/2025
Date de fin de durée: 31/12/2029
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 153 795,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: La valeur maximale de l’accord-cadre indiquée englobe l'ensemble des lots de l'affaire. Validité de l'offre limitée à 6 mois.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Définis dans les documents de la consultation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Définis dans les documents de la consultation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Nanterre
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel prévu aux articles 5 et suivants de l’ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique. Le recours doit être formé avant la conclusion du contrat. Référé contractuel prévu aux articles 11 et suivants de l’ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique. Le recours doit être formé au plus tard le trente et unième jour suivant la publication au Journal officiel de l'Union européenne de l’avis d'attribution du contrat ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique, suivant la notification de la conclusion du contrat. En l'absence de la publication d'avis ou de la notification, la juridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat en vertu de l’article 1441-3 du code de procédure civile.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: RTE Réseau de Transport d’Electricité
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché: RTE Réseau de Transport d’Electricité
Organisation qui exécute le paiement: RTE Réseau de Transport d’Electricité
Organisation qui signe le marché: RTE Réseau de Transport d’Electricité
5.1.
Lot: LOT-0033
Titre: GMR Sud Ouest
Description: RTE lance une consultation pour la réalisation de prestations de nettoyage par cryogénie des aéroréfrigérants d’autotransformateurs et de transformateurs de puissance sur l’ensemble de ses sites.
Identifiant interne: 24377-Lot-GMR-Sud-Ouest
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50532200 Services de réparation et d'entretien de transformateurs
Options:
Description des options: 2 fois une année optionnelle
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/11/2025
Date de fin de durée: 31/12/2029
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 153 795,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: La valeur maximale de l’accord-cadre indiquée englobe l'ensemble des lots de l'affaire. Validité de l'offre limitée à 6 mois.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Définis dans les documents de la consultation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Définis dans les documents de la consultation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Nanterre
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel prévu aux articles 5 et suivants de l’ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique. Le recours doit être formé avant la conclusion du contrat. Référé contractuel prévu aux articles 11 et suivants de l’ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique. Le recours doit être formé au plus tard le trente et unième jour suivant la publication au Journal officiel de l'Union européenne de l’avis d'attribution du contrat ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique, suivant la notification de la conclusion du contrat. En l'absence de la publication d'avis ou de la notification, la juridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat en vertu de l’article 1441-3 du code de procédure civile.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: RTE Réseau de Transport d’Electricité
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché: RTE Réseau de Transport d’Electricité
Organisation qui exécute le paiement: RTE Réseau de Transport d’Electricité
Organisation qui signe le marché: RTE Réseau de Transport d’Electricité
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 2 153 795,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 153 795,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: GME APROLLIANCE
Offre:
Identifiant de l’offre: GMR Anjou
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
L’offre est une variante: non
Pays d’origine du produit ou du service: France
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: CXO25C5015
Titre: Nettoyage des aéroréfrigérants des transformateurs de puissance par cryogénie LOT GMR ANJOU, GMR ATLANTIQUE, GMR BRETAGNE, GMR NORMANDIE, GMR POITOU-CHARENTES, GMR SOLOGNE
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 24/10/2025
Date de conclusion du marché: 13/11/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le marché: RTE Réseau de Transport d’Electricité
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 153 795,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: CRYO CLEAN PRO
Offre:
Identifiant de l’offre: GMR Artois
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
L’offre est une variante: non
Pays d’origine du produit ou du service: France
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: CXO25C5009
Titre: Nettoyage des aéroréfrigérants des transformateurs de puissance par cryogénie LOTS GMR ARTOIS, GMR BEARN, GMR CHAMPAGNE ARDENNE, GMR CHAMPAGNE MORVAN, GMR EST, GMR FLANDRE HAINAUT, GMR GASCOGNE, GMR NORD OUEST
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 24/10/2025
Date de conclusion du marché: 13/11/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le marché: RTE Réseau de Transport d’Electricité
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 5
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0006
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 153 795,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: GME APROLLIANCE
Offre:
Identifiant de l’offre: GMR Atlantique
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
L’offre est une variante: non
Pays d’origine du produit ou du service: France
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: CXO25C5015
Titre: Nettoyage des aéroréfrigérants des transformateurs de puissance par cryogénie LOT GMR ANJOU, GMR ATLANTIQUE, GMR BRETAGNE, GMR NORMANDIE, GMR POITOU-CHARENTES, GMR SOLOGNE
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 24/10/2025
Date de conclusion du marché: 13/11/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le marché: RTE Réseau de Transport d’Electricité
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 5
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0007
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 153 795,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: GME BRETAGNE CRYOGENIE / NEORED / PROP’ICE
Offre:
Identifiant de l’offre: GMR Auvergne
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
L’offre est une variante: non
Pays d’origine du produit ou du service: France
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: CXO25C5014
Titre: Nettoyage des aéroréfrigérants des transformateurs de puissance par cryogénie LOTS GMR AUVERGNE, GMR MASSIF CENTRAL OUEST
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 24/10/2025
Date de conclusion du marché: 13/11/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le marché: RTE Réseau de Transport d’Electricité
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0008
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 153 795,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: GME ENVIRONNEMENT SERVICES
Offre:
Identifiant de l’offre: GMR Basse Seine
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
L’offre est une variante: non
Pays d’origine du produit ou du service: France
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: CXO25C5012
Titre: Nettoyage des aéroréfrigérants des transformateurs de puissance par cryogénie LOTS GMR BASSE-SEINE, GMR DAUPHINE, GMR FOREZ VELAY, GMR LYONNAIS
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 24/10/2025
Date de conclusion du marché: 13/11/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le marché: RTE Réseau de Transport d’Electricité
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 5
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0009
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 153 795,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: CRYO CLEAN PRO
Offre:
Identifiant de l’offre: GMR Bearn
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0009
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
L’offre est une variante: non
Pays d’origine du produit ou du service: France
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: CXO25C5009
Titre: Nettoyage des aéroréfrigérants des transformateurs de puissance par cryogénie LOTS GMR ARTOIS, GMR BEARN, GMR CHAMPAGNE ARDENNE, GMR CHAMPAGNE MORVAN, GMR EST, GMR FLANDRE HAINAUT, GMR GASCOGNE, GMR NORD OUEST
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 24/10/2025
Date de conclusion du marché: 13/11/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le marché: RTE Réseau de Transport d’Electricité
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 5
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0010
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 153 795,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: CRYOSERV'ICE SARL
Offre:
Identifiant de l’offre: GMR Bourgogne
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0010
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
L’offre est une variante: non
Pays d’origine du produit ou du service: France
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: CXO25C5011
Titre: Nettoyage des aéroréfrigérants des transformateurs de puissance par cryogénie LOTS GMR ALSACE, GMR BOURGOGNE, GMR LORRAINE
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 24/10/2025
Date de conclusion du marché: 13/11/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le marché: RTE Réseau de Transport d’Electricité
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0011
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 153 795,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: GME APROLLIANCE
Offre:
Identifiant de l’offre: GMR Bretagne
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0011
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
L’offre est une variante: non
Pays d’origine du produit ou du service: France
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: CXO25C5015
Titre: Nettoyage des aéroréfrigérants des transformateurs de puissance par cryogénie LOT GMR ANJOU, GMR ATLANTIQUE, GMR BRETAGNE, GMR NORMANDIE, GMR POITOU-CHARENTES, GMR SOLOGNE
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 24/10/2025
Date de conclusion du marché: 13/11/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le marché: RTE Réseau de Transport d’Electricité
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0012
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 153 795,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: CRYO AIR TECH
Offre:
Identifiant de l’offre: GMR Cevennes
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0012
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
L’offre est une variante: non
Pays d’origine du produit ou du service: France
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: CXO25C5010
Titre: Nettoyage des aéroréfrigérants des transformateurs de puissance par cryogénie LOTS GMR CEVENNES, GMR COTE D’AZUR, GMR LANGUEDOC-ROUSSILLON, GMR PROVENCE-ALPES-DU-SUD, GMR PYRENEES
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 24/10/2025
Date de conclusion du marché: 13/11/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le marché: RTE Réseau de Transport d’Electricité
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0013
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 153 795,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: CRYO CLEAN PRO
Offre:
Identifiant de l’offre: GMR Champagne Ardenne
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0013
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
L’offre est une variante: non
Pays d’origine du produit ou du service: France
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: CXO25C5009
Titre: Nettoyage des aéroréfrigérants des transformateurs de puissance par cryogénie LOTS GMR ARTOIS, GMR BEARN, GMR CHAMPAGNE ARDENNE, GMR CHAMPAGNE MORVAN, GMR EST, GMR FLANDRE HAINAUT, GMR GASCOGNE, GMR NORD OUEST
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 24/10/2025
Date de conclusion du marché: 13/11/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le marché: RTE Réseau de Transport d’Electricité
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 6
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0014
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 153 795,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: CRYO CLEAN PRO
Offre:
Identifiant de l’offre: GMR Champagne Morvan
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0014
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
L’offre est une variante: non
Pays d’origine du produit ou du service: France
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: CXO25C5009
Titre: Nettoyage des aéroréfrigérants des transformateurs de puissance par cryogénie LOTS GMR ARTOIS, GMR BEARN, GMR CHAMPAGNE ARDENNE, GMR CHAMPAGNE MORVAN, GMR EST, GMR FLANDRE HAINAUT, GMR GASCOGNE, GMR NORD OUEST
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 24/10/2025
Date de conclusion du marché: 13/11/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le marché: RTE Réseau de Transport d’Electricité
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 5
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0015
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 153 795,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: CRYO AIR TECH
Offre:
Identifiant de l’offre: GMR Cote d'Azur
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0015
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
L’offre est une variante: non
Pays d’origine du produit ou du service: France
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: CXO25C5010
Titre: Nettoyage des aéroréfrigérants des transformateurs de puissance par cryogénie LOTS GMR CEVENNES, GMR COTE D’AZUR, GMR LANGUEDOC-ROUSSILLON, GMR PROVENCE-ALPES-DU-SUD, GMR PYRENEES
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 24/10/2025
Date de conclusion du marché: 13/11/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le marché: RTE Réseau de Transport d’Electricité
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0016
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 153 795,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: GME ENVIRONNEMENT SERVICES
Offre:
Identifiant de l’offre: GMR Dauphine
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0016
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
L’offre est une variante: non
Pays d’origine du produit ou du service: France
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: CXO25C5012
Titre: Nettoyage des aéroréfrigérants des transformateurs de puissance par cryogénie LOTS GMR BASSE-SEINE, GMR DAUPHINE, GMR FOREZ VELAY, GMR LYONNAIS
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 24/10/2025
Date de conclusion du marché: 13/11/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le marché: RTE Réseau de Transport d’Electricité
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0017
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 153 795,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: CRYO CLEAN PRO
Offre:
Identifiant de l’offre: GMR Est
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0017
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
L’offre est une variante: non
Pays d’origine du produit ou du service: France
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: CXO25C5009
Titre: Nettoyage des aéroréfrigérants des transformateurs de puissance par cryogénie LOTS GMR ARTOIS, GMR BEARN, GMR CHAMPAGNE ARDENNE, GMR CHAMPAGNE MORVAN, GMR EST, GMR FLANDRE HAINAUT, GMR GASCOGNE, GMR NORD OUEST
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 24/10/2025
Date de conclusion du marché: 13/11/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le marché: RTE Réseau de Transport d’Electricité
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0018
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 153 795,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: CRYO CLEAN PRO
Offre:
Identifiant de l’offre: GMR Flandre Hainaut
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0018
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
L’offre est une variante: non
Pays d’origine du produit ou du service: France
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: CXO25C5009
Titre: Nettoyage des aéroréfrigérants des transformateurs de puissance par cryogénie LOTS GMR ARTOIS, GMR BEARN, GMR CHAMPAGNE ARDENNE, GMR CHAMPAGNE MORVAN, GMR EST, GMR FLANDRE HAINAUT, GMR GASCOGNE, GMR NORD OUEST
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 24/10/2025
Date de conclusion du marché: 13/11/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le marché: RTE Réseau de Transport d’Electricité
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 5
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0019
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 153 795,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: GME ENVIRONNEMENT SERVICES
Offre:
Identifiant de l’offre: GMR Forez Velay
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0019
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
L’offre est une variante: non
Pays d’origine du produit ou du service: France
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: CXO25C5012
Titre: Nettoyage des aéroréfrigérants des transformateurs de puissance par cryogénie LOTS GMR BASSE-SEINE, GMR DAUPHINE, GMR FOREZ VELAY, GMR LYONNAIS
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 24/10/2025
Date de conclusion du marché: 13/11/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le marché: RTE Réseau de Transport d’Electricité
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0020
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 153 795,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: CRYO CLEAN PRO
Offre:
Identifiant de l’offre: GMR Gascogne
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0020
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
L’offre est une variante: non
Pays d’origine du produit ou du service: France
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: CXO25C5009
Titre: Nettoyage des aéroréfrigérants des transformateurs de puissance par cryogénie LOTS GMR ARTOIS, GMR BEARN, GMR CHAMPAGNE ARDENNE, GMR CHAMPAGNE MORVAN, GMR EST, GMR FLANDRE HAINAUT, GMR GASCOGNE, GMR NORD OUEST
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 24/10/2025
Date de conclusion du marché: 13/11/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le marché: RTE Réseau de Transport d’Electricité
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 5
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0021
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 153 795,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: CRYO AIR TECH
Offre:
Identifiant de l’offre: GMR Languedoc Roussillon
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0021
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
L’offre est une variante: non
Pays d’origine du produit ou du service: France
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: CXO25C5010
Titre: Nettoyage des aéroréfrigérants des transformateurs de puissance par cryogénie LOTS GMR CEVENNES, GMR COTE D’AZUR, GMR LANGUEDOC-ROUSSILLON, GMR PROVENCE-ALPES-DU-SUD, GMR PYRENEES
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 24/10/2025
Date de conclusion du marché: 13/11/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le marché: RTE Réseau de Transport d’Electricité
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 5
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0022
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 153 795,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: CRYOSERV'ICE SARL
Offre:
Identifiant de l’offre: GMR Lorraine
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0022
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
L’offre est une variante: non
Pays d’origine du produit ou du service: France
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: CXO25C5011
Titre: Nettoyage des aéroréfrigérants des transformateurs de puissance par cryogénie LOTS GMR ALSACE, GMR BOURGOGNE, GMR LORRAINE
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 24/10/2025
Date de conclusion du marché: 13/11/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le marché: RTE Réseau de Transport d’Electricité
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0023
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 153 795,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: GME ENVIRONNEMENT SERVICES
Offre:
Identifiant de l’offre: GMR Lyonnais
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0023
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
L’offre est une variante: non
Pays d’origine du produit ou du service: France
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: CXO25C5012
Titre: Nettoyage des aéroréfrigérants des transformateurs de puissance par cryogénie LOTS GMR BASSE-SEINE, GMR DAUPHINE, GMR FOREZ VELAY, GMR LYONNAIS
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 24/10/2025
Date de conclusion du marché: 13/11/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le marché: RTE Réseau de Transport d’Electricité
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 5
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0024
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 153 795,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: GME BRETAGNE CRYOGENIE / NEORED / PROP’ICE
Offre:
Identifiant de l’offre: GMR Massif Central Ouest
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0024
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
L’offre est une variante: non
Pays d’origine du produit ou du service: France
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: CXO25C5014
Titre: Nettoyage des aéroréfrigérants des transformateurs de puissance par cryogénie LOTS GMR AUVERGNE, GMR MASSIF CENTRAL OUEST
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 24/10/2025
Date de conclusion du marché: 13/11/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le marché: RTE Réseau de Transport d’Electricité
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 6
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0026
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 153 795,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: CRYO CLEAN PRO
Offre:
Identifiant de l’offre: GMR Nord Ouest
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0026
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
L’offre est une variante: non
Pays d’origine du produit ou du service: France
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: CXO25C5009
Titre: Nettoyage des aéroréfrigérants des transformateurs de puissance par cryogénie LOTS GMR ARTOIS, GMR BEARN, GMR CHAMPAGNE ARDENNE, GMR CHAMPAGNE MORVAN, GMR EST, GMR FLANDRE HAINAUT, GMR GASCOGNE, GMR NORD OUEST
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 24/10/2025
Date de conclusion du marché: 13/11/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le marché: RTE Réseau de Transport d’Electricité
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 5
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0027
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 153 795,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: GME APROLLIANCE
Offre:
Identifiant de l’offre: GMR Normandie
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0027
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
L’offre est une variante: non
Pays d’origine du produit ou du service: France
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: CXO25C5015
Titre: Nettoyage des aéroréfrigérants des transformateurs de puissance par cryogénie LOT GMR ANJOU, GMR ATLANTIQUE, GMR BRETAGNE, GMR NORMANDIE, GMR POITOU-CHARENTES, GMR SOLOGNE
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 24/10/2025
Date de conclusion du marché: 13/11/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le marché: RTE Réseau de Transport d’Electricité
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 6
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0028
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 153 795,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: GME APROLLIANCE
Offre:
Identifiant de l’offre: GMR Poitou Charentes
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0028
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
L’offre est une variante: non
Pays d’origine du produit ou du service: France
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: CXO25C5015
Titre: Nettoyage des aéroréfrigérants des transformateurs de puissance par cryogénie LOT GMR ANJOU, GMR ATLANTIQUE, GMR BRETAGNE, GMR NORMANDIE, GMR POITOU-CHARENTES, GMR SOLOGNE
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 24/10/2025
Date de conclusion du marché: 13/11/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le marché: RTE Réseau de Transport d’Electricité
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 6
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0029
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 153 795,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: CRYO AIR TECH
Offre:
Identifiant de l’offre: GMR Provence Alpes du Sud
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0029
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
L’offre est une variante: non
Pays d’origine du produit ou du service: France
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: CXO25C5010
Titre: Nettoyage des aéroréfrigérants des transformateurs de puissance par cryogénie LOTS GMR CEVENNES, GMR COTE D’AZUR, GMR LANGUEDOC-ROUSSILLON, GMR PROVENCE-ALPES-DU-SUD, GMR PYRENEES
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 24/10/2025
Date de conclusion du marché: 13/11/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le marché: RTE Réseau de Transport d’Electricité
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0030
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 153 795,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: CRYO AIR TECH
Offre:
Identifiant de l’offre: GMR Pyrenees
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0030
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
L’offre est une variante: non
Pays d’origine du produit ou du service: France
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: CXO25C5010
Titre: Nettoyage des aéroréfrigérants des transformateurs de puissance par cryogénie LOTS GMR CEVENNES, GMR COTE D’AZUR, GMR LANGUEDOC-ROUSSILLON, GMR PROVENCE-ALPES-DU-SUD, GMR PYRENEES
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 24/10/2025
Date de conclusion du marché: 13/11/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le marché: RTE Réseau de Transport d’Electricité
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 5
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0031
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 153 795,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: DI ENVIRONNEMENT DAUPHINE ISOLATION ENVIRONNEMENT
Offre:
Identifiant de l’offre: GMR Savoie
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0031
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
L’offre est une variante: non
Pays d’origine du produit ou du service: France
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: CXO25C5013
Titre: Nettoyage des aéroréfrigérants des transformateurs de puissance par cryogénie LOT GMR SAVOIE
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 24/10/2025
Date de conclusion du marché: 13/11/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le marché: RTE Réseau de Transport d’Electricité
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0032
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 153 795,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: GME APROLLIANCE
Offre:
Identifiant de l’offre: GMR Sologne
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0032
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
L’offre est une variante: non
Pays d’origine du produit ou du service: France
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: CXO25C5015
Titre: Nettoyage des aéroréfrigérants des transformateurs de puissance par cryogénie LOT GMR ANJOU, GMR ATLANTIQUE, GMR BRETAGNE, GMR NORMANDIE, GMR POITOU-CHARENTES, GMR SOLOGNE
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 24/10/2025
Date de conclusion du marché: 13/11/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le marché: RTE Réseau de Transport d’Electricité
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 6
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0033
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 153 795,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: ATALIAN PROPRETE
Offre:
Identifiant de l’offre: GMR Sud Ouest
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0033
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 2
L’offre est une variante: non
Pays d’origine du produit ou du service: France
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: CXO25C5016
Titre: Nettoyage des aéroréfrigérants des transformateurs de puissance par cryogénie LOT GMR SUD-OUEST
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 24/10/2025
Date de conclusion du marché: 13/11/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le marché: RTE Réseau de Transport d’Electricité
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 5
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 153 795,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: CRYOSERV'ICE SARL
Offre:
Identifiant de l’offre: GMR Alsace
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
L’offre est une variante: non
Pays d’origine du produit ou du service: France
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: CXO25C5011
Titre: Nettoyage des aéroréfrigérants des transformateurs de puissance par cryogénie LOTS GMR ALSACE, GMR BOURGOGNE, GMR LORRAINE
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 24/10/2025
Date de conclusion du marché: 13/11/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le marché: RTE Réseau de Transport d’Electricité
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: RTE Réseau de Transport d’Electricité
Numéro d’enregistrement: 444 619 258 02482
Département: Direction des Achats
Adresse postale: 7C Place du Dome
Ville: Puteaux
Code postal: 92073
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Point de contact: Axel Evezard
Téléphone: 0662127923
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui signe le marché
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché
Organisation qui exécute le paiement
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Judiciaire de Nanterre
Numéro d’enregistrement: 17780111500151
Département: Instance chargée des procédures de recours
Adresse postale: 179-191 Avenue Joliot-Curie
Ville: Nanterre
Code postal: 92020
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Point de contact: Instance chargée des procédures de recours
Téléphone: 01 40 97 10 10
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: ATALIAN PROPRETE
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
Numéro d’enregistrement: 39950664100519
Adresse postale: 56 Rue Ampère
Ville: Paris
Code postal: 75017
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0033
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: CRYO AIR TECH
Taille de l’opérateur économique: Petite
Numéro d’enregistrement: 92065168400010
Adresse postale: 32 Impasse Du Plateau
Ville: Marseille
Code postal: 13015
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0012, LOT-0015, LOT-0021, LOT-0029, LOT-0030
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: CRYO CLEAN PRO
Taille de l’opérateur économique: Micro
Numéro d’enregistrement: 92213053900013
Adresse postale: 21 Boulevard Robert Thisoust
Ville: Serris
Code postal: 77700
Subdivision pays (NUTS): Seine-et-Marne (FR102)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0005, LOT-0009, LOT-0013, LOT-0014, LOT-0017, LOT-0018, LOT-0020, LOT-0026
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: CRYOSERV'ICE SARL
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 48322846600023
Adresse postale: 13 Rue De Valdoie
Ville: Eloie
Code postal: 90300
Subdivision pays (NUTS): Territoire de Belfort (FRC24)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0003, LOT-0010, LOT-0022
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: DI ENVIRONNEMENT DAUPHINE ISOLATION ENVIRONNEMENT
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
Numéro d’enregistrement: 42134700600106
Adresse postale: 8 Rue Guy Moquet
Ville: Argenteuil
Code postal: 95100
Subdivision pays (NUTS): Val-d’Oise (FR108)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0031
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: GME APROLLIANCE
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 87897451800010
Adresse postale: ZA de la Biochère
Ville: Changé
Code postal: 53810
Subdivision pays (NUTS): Mayenne (FRG03)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0004, LOT-0006, LOT-0011, LOT-0027, LOT-0028, LOT-0032
8.1.
ORG-0009
Nom officiel: GME ENVIRONNEMENT SERVICES
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
Numéro d’enregistrement: 85175209700025
Adresse postale: Porte 5 Export Chaussée De La Moselle
Ville: Le Havre
Code postal: 76600
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0008, LOT-0016, LOT-0019, LOT-0023
8.1.
ORG-0010
Nom officiel: GME BRETAGNE CRYOGENIE / NEORED / PROP’ICE
Taille de l’opérateur économique: Petite
Numéro d’enregistrement: 91090173500019
Adresse postale: 10 Rossermeur
Ville: Plougastel-Daoulas
Code postal: 29470
Subdivision pays (NUTS): Finistère (FRH02)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0007, LOT-0024
8.1.
ORG-0000
Nom officiel: Publications Office of the European Union
Numéro d’enregistrement: PUBL
Ville: Luxembourg
Code postal: 2417
Subdivision pays (NUTS): Luxembourg (LU000)
Pays: Luxembourg
Téléphone: +352 29291
Rôles de cette organisation:
TED eSender
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: aa1adec5-36d4-4736-8429-b43630668fee - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 30
Date d’envoi de l’avis: 22/12/2025 12:27:23 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 858075-2025
Numéro de publication au JO S: 247/2025
Date de publication: 23/12/2025