1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: MTES (ministere Ecologie)
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Prestations d'hébergement de stagiaires et formateurs en formations longues (> 2 jours) réparties sur 2 lots correspondant aux sites géographiques suivants : •Lot n° 1 : CVRH de Clermont-Ferrand •Lot n° 2 : CVRH d'Arras-Valenciennes, spécifiquement sur le site de Valenciennes
Description: La consultation a pour objet l?hébergement des stagiaires et des formateurs en formations longues (+ 2 jours) aux CVRH de Clermont-Ferrand et Arras-Valenciennes (site valenciennes), dont les CVRH ont la charge. #x0D; La prestation d'hébergement regroupe :#x0D; - Un hébergement qui se fera en studios individuels avec salle de bains, sanitaires individuels et équipés d'un coin cuisine et repas, d'une surface de 18 m² minimum.#x0D; - Les petits déjeuners seront servis en salle commune ou équivalent à partir de 7h. Une à deux fois par an, la formation nécessitera une ouverture du petit déjeuner à 6h.#x0D; - Les hébergements devront être disponibles pour la capacité demandée aux dates fixées. Le calendrier définitif sera communiqué à l?avance. A titre indicatif le calendrier prévisionnel avec les quantités est annexé aux documents de consultation.#x0D; - L?hébergement sera situé à proximité de la gare SNCF, du CVRH dans un périmètre raisonnable de 30 minutes en transports publics.#x0D; - Un parking (aérien ou souterrain) seront mis à disposition des stagiaires et des formateurs par semaine. Le CVRH précisera au stade de l?émission du bon de commande le nombre de place de parking à réserver.
Identifiant de la procédure: 07355ec1-6851-412f-b1af-ef1065a8fc0a
Identifiant interne: 202407S_CMVRH_HBGT_FL
Principales caractéristiques de la procédure: Consultation portant sur l'achat de prestations relevant du I-a) de l'avis relatif aux seuils de procédure et à la liste des autorités publiques centrales en droit de la commande publique (NOR : ECOM2332367V publié au Journal officiel de la République française n° 0283 du 7 décembre 2023), relevant des articles L.2124-2, R.2124-2 et R.2161-2 à R.2161-5 du Code de la commande publique (CCP). Consultation relevant de la procédure dite MAPA
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 55110000 Services d'hébergement hôtelier
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Lot n° 1 : Hébergement long - CVRH de Clermont-Ferrand (réf : 202407S_CMVRH_HBGT_FL)
Description: La consultation a pour objet l?hébergement des stagiaires et des formateurs en formations longues (+ 2 jours). Il s?agit principalement des stagiaires et des formateurs de la « Formation Initiale des agents chargés du contrôle des transports terrestres ». Cette formation se déroule chaque année sur 32 semaines de septembre à juin (16 semaines sur chaque site) et rassemble de 15 à 35 stagiaires selon les années, qui suivent l'ensemble des sessions. La prestation d'hébergement regroupe : - Un hébergement qui se fera en studios individuels avec salle de bains, sanitaires individuels et équipés d'un coin cuisine et repas, d'une surface de 18 m² minimum. - Les hébergements devront être disponibles pour la capacité demandée aux dates fixées. Le calendrier définitif sera communiqué à l?avance. A titre indicatif le calendrier prévisionnel avec les quantités est annexé aux documents de consultation. - L?hébergement sera situé à proximité de la gare SNCF, du CVRH dans un périmètre raisonnable
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 55110000 Services d'hébergement hôtelier
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
5.1.9.
Critères de sélection
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Date limite de réception des offres: 31/01/2025 12:00:00 (UTC+2)
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Lot n° 2 : Hébergement long - CVRH d'Arras-Valenciennes (site Valenciennes) - (réf : 202407S_CMVRH_HBGT_FL)
Description: La consultation a pour objet l?hébergement des stagiaires et des formateurs en formations longues (+ 2 jours). Il s?agit principalement des stagiaires et des formateurs de la « Formation Initiale des agents chargés du contrôle des transports terrestres ». Cette formation se déroule chaque année sur 32 semaines de septembre à juin (16 semaines sur chaque site) et rassemble de 15 à 35 stagiaires selon les années, qui suivent l'ensemble des sessions. La prestation d'hébergement regroupe : - Un hébergement qui se fera en studios individuels avec salle de bains, sanitaires individuels et équipés d'un coin cuisine et repas, d'une surface de 18 m² minimum. - Les hébergements devront être disponibles pour la capacité demandée aux dates fixées. Le calendrier définitif sera communiqué à l?avance. A titre indicatif le calendrier prévisionnel avec les quantités est annexé aux documents de consultation. - L?hébergement sera situé à proximité de la gare SNCF, du CVRH dans un périmètre raisonnable
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 55110000 Services d'hébergement hôtelier
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
5.1.9.
Critères de sélection
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Date limite de réception des offres: 31/01/2025 12:00:00 (UTC+2)
8. Organisations
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: MTES (ministere Ecologie)
Numéro d’enregistrement: 1300161300010
Ville: la defense
Code postal: 92055
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: 0762130070
Rôles de cette organisation:
Acheteur
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 3ae4fe2b-8caa-4d88-9145-b17fd322858f - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché – régime assoupli
Sous-type d’avis: 20
Date d’envoi de l’avis: 06/12/2024 10:42:57 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 750942-2024
Numéro de publication au JO S: 239/2024
Date de publication: 09/12/2024
