1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: GIP EUROPE DES PROJETS ARCHITECTURAUX ET URBAINS (EPAU)
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Le marché a pour objet l’édition, la fourniture et la diffusion d’une collection d’ouvrages de capitalisation du programme Quartiers de demain (lot n°1, intitulé Collection d’ouvrages Quartiers de demain) et de l’édition, la fourniture et la diffusion d’exemplaires d’un ouvrage dans le cadre de la commande photographique de l’EPAU (lot n°2, intitulé ouvrage photographique de l’EPAU).
Description: Le marché a pour objet l’édition, la fourniture et la diffusion d’une collection d’ouvrages de capitalisation du programme Quartiers de demain (lot n°1, intitulé Collection d’ouvrages Quartiers de demain) et de l’édition, la fourniture et la diffusion d’exemplaires d’un ouvrage dans le cadre de la commande photographique de l’EPAU (lot n°2, intitulé ouvrage photographique de l’EPAU).
Identifiant de la procédure: b7800204-9ba4-4fdb-be7a-f56ce3c4f136
Identifiant interne: 2025-GIP-Edition
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79970000 Services d'édition
2.1.2.
Lieu d’exécution
N’importe où
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
Sans objet
Droit transnational applicable: Sans objet
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 2
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés: 2
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: 1) LOT 1 : Edition, fourniture et diffusion d’une collection d’ouvrages de capitalisation du programme Quartiers de demain
Description: Le marché a pour objet l’édition, la fourniture et la diffusion d’une collection d’ouvrages de capitalisation du programme Quartiers de demain
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79970000 Services d'édition
5.1.2.
Lieu d’exécution
N’importe où
5.1.3.
Durée estimée
Autre durée: Illimité
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 16/01/2026 14:00:00 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres: 26/01/2026 14:00:00 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Date limite de validité de l’offre: 4 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GIP EUROPE DES PROJETS ARCHITECTURAUX ET URBAINS (EPAU)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GIP EUROPE DES PROJETS ARCHITECTURAUX ET URBAINS (EPAU)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif
Organisation qui reçoit les demandes de participation: GIP EUROPE DES PROJETS ARCHITECTURAUX ET URBAINS (EPAU)
Organisation qui traite les offres: GIP EUROPE DES PROJETS ARCHITECTURAUX ET URBAINS (EPAU)
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: LOT 2 : Edition, fourniture et diffusion d’exemplaires d’un ouvrage dans le cadre de la commande photographique de l’EPAU
Description: Le marché a pour objet l’édition, la fourniture et la diffusion d’une collection d’ouvrages de capitalisation dans le cadre de la commande photographique de l’EPAU (lot n°2, intitulé ouvrage photographique de l’EPAU).
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79970000 Services d'édition
5.1.2.
Lieu d’exécution
N’importe où
5.1.3.
Durée estimée
Autre durée: Illimité
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 16/01/2026 14:00:00 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 26/01/2026 14:00:00 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Date limite de validité de l’offre: 4 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GIP EUROPE DES PROJETS ARCHITECTURAUX ET URBAINS (EPAU)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GIP EUROPE DES PROJETS ARCHITECTURAUX ET URBAINS (EPAU)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: GIP EUROPE DES PROJETS ARCHITECTURAUX ET URBAINS (EPAU)
Numéro d’enregistrement: 18920911700010
Département: Haut de Seine
Ville: LA DEFENSE
Code postal: 92055
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Point de contact: EPAU
Téléphone: 01 40 81 61 81
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif
Numéro d’enregistrement: 179 507 025 00015
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil
Ville: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Subdivision pays (NUTS): Val-d’Oise (FR108)
Pays: France
Téléphone: 0130173400
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Identifiant/version de l’avis: 16c9611c-e6db-4b19-9f75-0d7f35c07085 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 24/12/2025 15:02:57 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 865344-2025
Numéro de publication au JO S: 250/2025
Date de publication: 29/12/2025
